(CGES) du PARIIS.

PROJET D’APPUI REGIONAL A L’INITIATIVE POUR L’IRRIGATION AU SAHEL
(PARIIS)
CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
Rapport Final
SFG2799 v5

Novembre 2016

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Sigles & Abréviations
ABN. Autorité du Bassin du Niger
AHA : Aménagement Hydro-Agricole
AME : Accords multilatéraux sur l’environnement
ANPEIE : Association Nigérienne des professionnels en Etude d’Impact sur
l’Environnement
BEEEI : Bureau des Evaluations Environnementales et des Etudes Impacts
CAPAN : Collectif des Associations Pastorales
CASPANI : Cadre d’action et de solidarité paysanne
CCC : Communication pour le changement de comportement
CEDEAO : Commission Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest
CGES : Cadre de Gestion Environnementale et Sociale
CHR : Centres Hospitaliers Régionaux et les
CILSS : Comité Inter Etats de Lutte Contre la Sécheresse au Sahel
CONOP : Confédération Nationale des coopératives
COFO : Commissions Foncières
COFOB : Commissions Foncières de base
COFOCOM : Commissions Foncières communales
COFODEP : Commissions Foncières Départementales
CPRP : Cadre de Politique de Réinstallation des Populations
CRSE : Comités Régionaux de Suivi Environnemental
CS-GDT : Cadre Stratégique d’Investissement sur la Gestion Durable des Terres
CSP : Comité Sahélien de Pesticides
CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale
DGA : Direction Générale de l’Agriculture
DGGR : Direction Générale du Génie Rural
DRSP : Directions Régionales de la Santé Publique
EIES : Etude d’Impacts sur l’Environnement
FAO : Organisation Mondiale de l’Alimentation
FDS : Forces de Défense et de Sécurité
GDT : Gestion Durable des Terres
FIT : Front Inter Tropical
FUCOPRI : Fédération des Unions Coopératives de Producteurs de riz
Ha : Hectare
INRAN : Institut National de Recherche Agronomiques du Niger
i2S : Initiative pour l’Irrigation au Sahel
i3N : Initiative les Nigériens Nourrissent les Nigériens
MEDD : Ministère de l’Environnement et du Développement Durable
MRR : Maternités de Référence Régionale
OGM : Organismes génétiquement modifiés
OGM : Organismes génétiquement modifiés
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
ONAHA : Office National des Aménagements Hydro-Agricoles
ONG : Organisation Non Gouvernementale

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PANA : Plan d’Action National d’Adaptation
PAR : Plan d’Action de Réinstallation
PARIIS : Projet d’Appui Régional pour l’Initiative à l’Irrigation au Sahel
PASEC : Projet d’Appui à l’Agriculture Sensible aux Risques Climatiques
PDDAA : Programme détaillé pour le développement de l’agriculture africaine
PDES : Plan de Développement Economique et Social
PDO : Objectif de Développement du Projet
PGES : Plan de Gestion Environnementale et Sociale
PGPP : Plan de Gestion des Pestes et Pesticides
PGRC-DU : Projet de Gestion des Risques de Catastrophes et de Développement Urbain
PRAPS : Projet Régional d’Appui au Pastoralisme au Sahel
PNEDD : Plan National de l’Environnement pour un Développement Durable
PO : Politique Opérationnelle
PPP : Partenariat Publique Privé
PRODEX : Projet de Développement des Exportations et des Marchés Agro-Sylvo-
Pastoraux
RECA : Réseau des Chambres d’agriculture
RGPH : Recensement Générale de la Population et de l’Habitat
S&E : Suivi et Evaluation
SPIN : Stratégie de la Petite Irrigation au Niger
UCP : Unité de Coordination du Projet
UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
UICN : Union internationale pour la conservation de la nature
VIH/SIDA : Virus de l’Immunodéficience Humaine/ Syndrome d’Immuno Déficience
Acquise
WWF : Fonds mondiale pour la nature

iii
Liste des Tableaux
Tableau 1 : Composantes et activités du PARIIS .................................................................................... 3
Tableau 2 : Politiques de sauvegarde déclenchées par le projet PARIIS .............................................. 32
Tableau 3 : Synthèse des impacts positifs des composantes ................................................................. 40
Tableau 4 : Synthèse des impacts environnementaux et sociaux potentiels négatifs ............................ 45
Tableau 5 : Mesures des mesures d’atténuation pour les activités du PARIIS ..................................... 46
Tableau 6 : Matrice des rôles et responsabilités (au regard de l’arrangement institutionnel de mise en
œuvre du CGES) ................................................................................................................................... 53
Tableau 7 : Thème de formation et acteurs concernés .......................................................................... 60
Tableau 8 : Calendrier de mise en œuvre et de suivi des mesures ........................................................ 66
Tableau 9 : Coûts des mesures environnementales et sociales ............................................................. 66
Liste des Cartes
Carte 1 : Localisation d’une partie de la vallée du fleuve et occupation des sols ................................... 6
Carte 2 : localisation d’une partie du fleuve et l’occupation des sols ..................................................... 7
Carte 3 : Localisation des Dallols et occupations des sols ....................................................................... 9
Carte 4 : Localisation d’une partie de la Vallée de l’ADM et l’occupation des sols .............................. 12
Liste des Annexes :
Annexe 1 : Termes de références de l’étude ............................................................................................ i
Annexe 2 : Fiche d’évaluation environnementale et sociale des sous-projets........................................ vii
Annexe 3 : Clauses Environnementales à insérer dans les Dossiers de travaux Contractuels ............... xii
Annexe 4 : Synthèse des entretiens avec les acteurs ............................................................................ xvii
Annexe 5 : Bonnes pratique agricoles – Mesures d’hygiène et de sécurité....................................... xxviii
Annexe 6 : Liste des personnes rencontrées ........................................................................................ xxix
Annexe 7: Convergences et divergences entre la législation nigérienne et les Politiques de la Banque
Mondiale ............................................................................................................................................. xxxii
Annexe 8 : Synthèse des Suggestions et Recommandations .............................................................xxxvii
Annexe 9 : Termes de référence type pour l’évaluation d’impact stratégique, régionale ou sectorielle
devant accompagner la préparation d’idées de nouveaux projets d’investissements et les analyses /
études techniques y afférentes .............................................................................................................. 41
Annexe 10 : Lignes Directrices et Procédures Pour les Périmètres Irrigués Alimentés par un Barrage
Existant .................................................................................................................................................. 43
Annexe 11 : Références Bibliographiques ........................................................................................... lii