Modifications du recueil des avis de classement

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Modifications du recueil des avis de classement
La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé
(51ème session – mars 2013) au sujet des modifications apportées au Recueil des
avis de classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par
l’OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l’OMD,
établie selon l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de
désignation et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position
du Système harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre
chronologique. Le Recueil est publié dans les deux langues officielles de l’OMD, à
savoir le français et l’anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique
“Librairie” du site web).
Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l’ordre numérique des
pages concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l’OMD
mentionnée ci-dessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont
été apportées.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une
décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays
d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
º
º º
MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT
Page VI/14a.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“3808.91
4.
Collier pour chiens, en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d’un
acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces et les tiques. Le collier
mesure environ 48 cm de long, pour une largeur de 1,4 cm et une épaisseur de
0,2 cm. L'une des extrémités du collier est découpée en pointe et l'autre est
équipée d'une boucle de coulissage moulée permettant de fixer le collier autour
du cou d'un chien. Le produit est conditionné dans un sachet en matières
plastiques et présenté dans une boîte en carton pour la vente au détail.
Application des RGI 1 et 6.

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”.
Page VII/4.
Insérer les Avis de classement suivants :
“3924.90
2.
Bidons en matières plastiques, conçus pour être insérés dans un porte-bidon
sur des bicyclettes. Ils sont munis d’un bouchon à vis, ont généralement une
base de forme ronde et une contenance comprise entre 600 et 750 ml. Ils
peuvent être à double couche avec un matériau d’isolation en feuille de type
couverture dans la cavité d’air qui peut maintenir la température du contenu
pendant un certain temps. Certains sont de forme concave afin de les rendre
plus ergonomiques.
Application des RGI 1 et 6.
Voir également les avis 3924.90/3 et 3924.90/4.
3.
Gourde en matières plastiques, ayant une chambre double, munie de
bouchons à vis, de tubes ou de pailles souples et spécialement conçue pour être
utilisée sur une bicyclette. La chambre principale est d’une contenance de
1.100 ml. La chambre plus petite, d’une contenance de 470 ml, est amovible pour
le nettoyage ou la congélation
Application des RGI 1 et 6.
Voir également les avis 3924.90/2 et 3924.90/4.

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4.
Récipient en matières plastiques, en forme de prisme triangulaire, d’une
contenance de 1.200 ml, muni d’un bouchon à vis, d’un tube ou d’une paille
souples pour boire et spécialement conçu pour être utilisé sur une bicyclette.
Une trousse de montage (non présentée) est nécessaire pour fixer le récipient
sur une bicyclette.
Application des RGI 1 et 6.
Voir également les avis 3924.90/2 et 3924.90/3.
”.
Page XIII/3.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“6907.90
1.
Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d’aménagement
extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur
de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à
40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et
selon des textures différentes (émaillage, lissage, sablage ou striation, etc.). Ils
sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur
des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur
lequel peut-être positionnée une isolation.
Application des RGI 1 et 6.

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”.
Page XIII/5.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“7019.39
1.
Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour
l’isolation thermique ou acoustique, présenté en rouleaux. Le produit
a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur
1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le produit est en
fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles
par des filaments synthétiques. Il est impossible de séparer le fil
élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies
sans endommager le produit.
Application des RGI 1 et 6.
”.

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Page XV/4.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“7321.89
1.
Cheminée d’allumage pour charbon de bois sous forme d’un cylindre en
acier, ouvert sur ses deux extrémités, muni d’un manche sur le côté et séparé en
deux chambres intérieures par une plaque métallique perforée. Le cylindre est
d’une hauteur de 275 mm et d’un diamètre de 170 mm. La chambre inférieure
présente des perforations facilitant la circulation de l’air. Le charbon est placé
dans la chambre supérieure tandis que la chambre inférieure est remplie de
papier. La cheminée est posée sur un barbecue ou sur un gril et le papier est
allumé. De par sa conception, le produit crée un effet de cheminée qui accélère
la combustion du charbon jusqu’à ce qu’il soit prêt à être versé dans le barbecue
ou le gril.
Application des RGI 1 et 6.
”.
Page XV/6.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“7326.90
8.
Maillon de jonction, en acier, constitué de deux éléments symétriques en
arc-de-cercle qui sont assemblés au moyen d'une goupille en acier et maintenus
en place par une bague d'arrêt. Il est destiné à être utilisé avec des équipements
de levage (extrémités d'élingues, crochets, mailles de tête, etc.) pour constituer
un ensemble de levage (avec les traverses, les grappins et les élingues en
matières textiles).
Application des RGI 1 et 6.
”.