Conditions d`utilisation 2

Conditions d'utilisation
Ce site internet (ci-après le site internet xxxx) est fourni par XXX France (ci-après xxx EUrope SAS).
Votre utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes. XXX peut occasionnellement
apporter des modifications à ces conditions les quelles prennent effet à la date de leur publication.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS AVANT DE CONSULTER CE SITE.
En utilisant ce site vous approuvez ces conditions d'utilisation. Si vous ne les acceptez pas, veuillez
ne pas utiliser ce site.
Utilisation du contenu
Les contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive de XXX France (XXX Europe SAS).
XXX France (XXX Europe SAS) propose ce site à titre informatif. Vous pouvez télécharger ou
imprimer un exemplaire unique des informations de ce site internet pour en faire un usage noncommercial, éducatif privé ou dmestique, à condition de ne supprimier ou modifier aucun droit
d'auteur, aucun marque déposée ou aucune autre mention de propriété. Vous devez considérer que
tout ce que vous voyez ou lisez sur le site (images, phtographies, illustrations, icônes, textes, vidéos,
interface, fichiers audio, marques déposées, documents écrits ou autres) (ci-après les informations de
XXX-France (XX Europe SAS) est protégé, sauf indication contraire par les lois nationales et les
conventions internationales.
Avis de non-responsabilité
La société XXX France (XXX Europe SAS) ne peut en aucun cas être tenue pour responsable en cas
de pertes liées à la manipulation d'informations ou à l'utilisation de logiciels sur ce site, incluant entre
autres toute perte de jouissance ou perte d'activité, perte de bénéfices ou pertes de données. La
société SAS ne peut être tenue pour responsable de pertes de profits ou de tout autre dommage ou
préjudice liés aux informations communiquées même si elle a été avisée du risque d'un tel dommage.
Ces déclarations sont considérées comme des informations et ne valent pas garantie pour les
produits. En cas de dommage causé par un virus présent dans les documents électroniques ou le site,
la responsabilité de XX ne peut être engagée.
Divisibilité / Autonomie des clauses du contrat
Si une partie des conditions de site est considérée comme inapplicable, elle doit être interprétée
conformément au droit français dans la mesure du possible. Si l'une des conditions du présent accord
est déclaré illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, elle est alors considérée nulle et non
avenue et doit être supprimée du présent accord. Toutes les autres conditions de cet accord restent
pleinement en vigeur.
Droit applicable et résolution des litiges
Le site et son contenu sont régis par le droit français. Toute réclamation éventuelle sera soumise à la
compétence des tribunaux français.