MAINTENANCE
ENTRETIEN ET CONTROLE
Avertissement : ce document est un exemple
établi pour un besoin particulier. Il ne s'agit en aucun cas d'un modèle type
élaboré par l'Arseg. Nous vous recommandons de croiser plusieurs sources
d'information pour affiner votre document et le conformer à vos besoins.
Pensez à vos collègues : une fois votre propre document élaboré, pensez à
le communiquer à l'Arseg. Il servira à enrichir la base documentaire mise à
disposition de l'ensemble des adhérents. D'avance merci.
Association des Responsables
de Services Généraux
Facilities Managers Association
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Strasbourg
Lille
Nantes/Rennes
Lyon
Ni
ce/
M
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ill
e
24 rue J. Ibert
92300 LEVALLOIS
Tél. : 0147489339
Fax : 0147489340
Site web : www.arseg.asso.fr
Association Loi 1901 – N° de déclaration
28/8176 à la Préfecture des Hauts-de-Seine
en date du 19/06/75 – N° Siren 383 964 343
A. PREAMBULE : PRESENTATION DU DOCUMENT 4
I. INTRODUCTION 4
II. CLASSIFICATION DE L’IMMEUBLE 5
III. LES EQUIPEMENTS CONCERNES 5
IV. LES DIFFERENTES PRESTATIONS ET PERIODICITES 5
B. ABREVIATIONS UTILISÉES 6
C. ENTRETIENS & CONTRÔLES REGLEMENTAIRES RÉALISÉS PAR LA
SOCIETE DE FM 7
I. CLIMATISATION CHAUFFAGE 8
1. CENTRALE DE TRAITEMENT D’AIR C01 8
2. EXTRACTION CUISINE, SANITAIRE C02 10
3. TOUR AEROREFRIGERANTE C03 11
4. INSTALLATION FRIGORIFIQUE - C04 12
5. INSTALLATION DE COMBUSTION C05 14
6. CHAUDIERE C06 16
7. CHAUDIERE VAPEUR (P > 0,5 B) OU EAU SURCHAUFFEE (T > 110°C) C07 19
8. VMC-GAZ C08 21
II. DIVERS 23
1. ARMOIRE POSITIVE/NEGATIVE D01 23
2. COMPACTEUR A DECHETS D02 24
3. COMPTEUR D’ENERGIE, APPAREIL DE MESURE, DE CONTROLE ET D’ESSAI
D03 25
4. CUVE, RESERVOIR, CITERNE D04 26
5. PARKING D05 27
6. MASSICOT D06 29
7. MATERIEL DE CUISINE D07 30
8. PORTE COULISSANTE / SAS / PORTE TAMBOUR AUTOMATIQUE D08 31
9. PORTE / RIDEAU / BARRIERE PARKING D09 32
10. TERRASSE ET TOITURE D10 33
11. E.P.I. D11 34
III. ELECTRICITE 38
1. INSTALLATIONS ELECTRIQUES E01 38
2. GROUPE ELECTROGENE SOURCE CENTRALE DE SECURITE E02 40
3. ECLARAGE DE SECURITE SUR SOURCE CENTRALE E03 41
4. BLOC AUTONOME E04 42
5. TRANSFORMATEUR PCB E05 43
IV. LEVAGE 45
1. ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE L01 45
2. NACELLE DE NETOYAGE 47
V. PLOMBERIE 48
1. ANALYSE D’EAU 48
2. SEPARATEUR A GRAISSES 49
3. DISCONNECTEUR P02 50
4. EVACUATION DES EAUX PLUVIALES ET USEES 51
5. TRAITEMENT D’EAU 52
6. RESERVOIR ET BACHE DE STOCKAGE (EAU POTABLE) 53
7. SEPARATEUR D’HYDROCARBURE 54
8. PISCINES PUBLIQUES 55
VI. SECURITE INCENDIE 56
1. SYSTEME DE SECURITE INCENDIE 56
2. EXTINCTION AUTOMATIQUE AU CO² 59
3. EXTINCTION AUTOMATIQUE A HALON 61
4. EXTINCTION AUTOMATIQUE A EAU DU TYPE SPINKLEUR 63
5. ROBINET D’INCENDIE ARME (R.I.A.) 69
6. COLONNE HUMIDE 72
7. COLONNE SECHE 73
8. EXTINCTEUR MOBILE 74
9. PORTE/CLAPET/VOLET COUPE FEU ET EXUTOIRE DE FUMEE 75
10. VENTILATEUR DE DESENFUMAGE 77
D. CONTRÔLES REGLEMENTAIRES A LA CHARGE DU CLIENT 78
I. INSTALLATION THERMIQUE 79
II. AERATION ET ASSAINISSEMENT DES LOCAUX 84
III. INSTALLATIONS ELECTRIQUES 85
IV. SECURITE INCENDIE 86
V. EAUX 88
VI. LEVAGE 89
VII. APPAREIL A PRESSION DE GAZ 91
VII. APPAREIL A PRESSION DE GAZ 91
VIII. RESERVOIR 93
IX. INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES 94
X.LOCAUX DE TRAVAIL 95
X.LOCAUX DE TRAVAIL 95
XI. AMIANTE 96
XII. DIVERS 98
1. PORTE, RIDEAU, BARRIERE PARKING 98
2. PORTE AUTOMATIQUE 98
3. INSTALLATION DE GAZ EN ERP 98
4. INSTALLATION D'APPAREILS DE CUISSON EN ERP ET IGH 98
5. TRAITEMENT DES DECHETS 98
A. PREAMBULE : PRESENTATION DU DOCUMENT
I. INTRODUCTION
La responsabilité de la société de FM, lorsque elle effectue la maintenance de tel ou tel
équipement, est de la réaliser, non seulement conformément aux prescriptions contractuelles,
mais également conformément aux règles de l'art et à la réglementation en vigueur.
L'idéal serait bien sûr que les gammes contractuelles soient, à tout moment, en totale
conformité avec les règlements, règles et normes en perpétuelle évolution. L'évolution des
normes et règlements ne représente pas la seule difficulté à laquelle la société est confrontée.
Une autre, et non des moindres, provient du fait que ces prestations recouvrent non seulement
l'entretien des équipements, mais aussi leur surveillance et les contrôles réglementaires
associés et qu'elles peuvent ou doivent être réalisées par différents acteurs et notamment :
- le service de sécurité,
- l'entreprise de maintenance générale,
- les entreprises spécialisées, qualifiées ou agréées sous la responsabilité de l'entreprise de
maintenance,
- les organismes de contrôle sous la responsabilité du propriétaire.
Les limites de prestations, où tous ces acteurs peuvent intervenir, sont rarement clairement
définies et il parait être de la responsabilité de chacun qu'aucune de ces prestations ne soit
oubliée.
Le présent document, élaboré par le département X et validé par un organisme de contrôle
recense, de la façon la plus exhaustive possible, les prestations obligatoires concernant les
équipements techniques dont nous pouvons réaliser la maintenance.
Il est fait référence des normes, décrets et règlements.
Ce document réalise une synthèse de tous les textes, et quelquefois devant l'imprécision de
certains ou pour d'autres, devant la complication de la mise en application engendrée par la
multiplicité des cas particuliers, constitue une simplification indispensable mais toujours
rigoureuse et toujours conforme aux normes les plus contraignantes.
Les différentes explications ci-après constituent un guide d'utilisation de ce document,
II. CLASSIFICATION DE L’IMMEUBLE
Les immeubles dont nous avons l'exploitation et pour lesquels nous assurons la
maintenance des installations techniques sont classés en trois grandes familles, régies
chacune par une réglementation spécifique :
- IGH : Immeuble de Grande Hauteur
- ERP : Établissement Recevant du Public
- Code du Travail : Tous les immeubles destinés à une activité professionnelle
- ICPE : Installation classée pour la protection de l'environnement
Remarques :
Les textes relatifs au Code du Travail ou issus de normes constructeurs (NF), de décrets,
de règlements et d'arrêtés sont applicables à tous les immeubles.
Un IGH peut être également ERP ; dans ce cas c'est le texte le plus contraignant qui
s'applique.
Notre client peut avoir souscrit, auprès de son assureur, une police d'assurance qui exige
une conformité aux règlements APSAD : Assemblée Plénière des Sociétés d'Assurances
Dommages. Dans ce cas, les exigences de ces règlements doivent être respectées également.
Certaines installations disposent d'une réglementation spécifique (ex. : parkings, chaufferie,
transformateur PCB...).
III. LES EQUIPEMENTS CONCERNES
La liste des équipements concernés soit par des entretiens réglementaires, soit par des
contrôles réglementaires, figure aux sommaires des chapitres correspondants.
IV. LES DIFFERENTES PRESTATIONS ET PERIODICITES
Les prestations peuvent être de 3 types :
- E : Exploitation
- P : Préventif
- C : Contrôle réglementaire
Les périodicités peuvent être les suivantes (*) :
1 / 68 100%
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