A. PREAMBULE : PRESENTATION DU DOCUMENT
I. INTRODUCTION
La responsabilité de la société de FM, lorsque elle effectue la maintenance de tel ou tel
équipement, est de la réaliser, non seulement conformément aux prescriptions contractuelles,
mais également conformément aux règles de l'art et à la réglementation en vigueur.
L'idéal serait bien sûr que les gammes contractuelles soient, à tout moment, en totale
conformité avec les règlements, règles et normes en perpétuelle évolution. L'évolution des
normes et règlements ne représente pas la seule difficulté à laquelle la société est confrontée.
Une autre, et non des moindres, provient du fait que ces prestations recouvrent non seulement
l'entretien des équipements, mais aussi leur surveillance et les contrôles réglementaires
associés et qu'elles peuvent ou doivent être réalisées par différents acteurs et notamment :
- le service de sécurité,
- l'entreprise de maintenance générale,
- les entreprises spécialisées, qualifiées ou agréées sous la responsabilité de l'entreprise de
maintenance,
- les organismes de contrôle sous la responsabilité du propriétaire.
Les limites de prestations, où tous ces acteurs peuvent intervenir, sont rarement clairement
définies et il parait être de la responsabilité de chacun qu'aucune de ces prestations ne soit
oubliée.
Le présent document, élaboré par le département X et validé par un organisme de contrôle
recense, de la façon la plus exhaustive possible, les prestations obligatoires concernant les
équipements techniques dont nous pouvons réaliser la maintenance.
Il est fait référence des normes, décrets et règlements.
Ce document réalise une synthèse de tous les textes, et quelquefois devant l'imprécision de
certains ou pour d'autres, devant la complication de la mise en application engendrée par la
multiplicité des cas particuliers, constitue une simplification indispensable mais toujours
rigoureuse et toujours conforme aux normes les plus contraignantes.
Les différentes explications ci-après constituent un guide d'utilisation de ce document,