9.10 Table de concordance des données sociales

342 Document de référence 2012 • eurazeo
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
9Table de concordance desdonnées sociales, environnementales et sociétales
9.10 Table de concordance
des données sociales,
environnementales et sociétales
N° page
Informations sociales
a) Politique générale en matière sociale 26 et 27 ; 30
vEffectif total 26
vLa répartition des salariés par genre, par âge et par zone géographique 27
vLes embauches et les licenciements 27
vLes rémunérations et leurs évolutions 30
b) Organisation du travail 27 et 28
vL’organisation du temps de travail 27 et 28
vL’absentéisme 28
c) Relations sociales 28
vL’organisation du dialogue social, notamment les procédures d’information et de consultation du personnel
et de négociation avec lui
28
vLe bilan des accords collectifs 28
d) Santé et sécurité 28 à 30
vLes conditions d’hygiène et de sécuritéau travail 28
vLe bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière
de santé et de sécurité au travail
28
vLes accidents du travail, notamment leur fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies professionnelles 29
vLe respect des dispositions des conventions fondamentales de l’OIT 30
e) Formation 29
vLes politiques mises en œuvre en matière de formation 29
vLe nombre total d’heures de formation 29
f) Égalité de traitement 29 et 30
vDe l’égalité entre les femmes et les hommes 30
vDe l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées 30
vLa politique de lutte contre les discriminations 29 et 30
g) Promotion et respect des stipulations des conventions de l’OIT relatives 30
vAu respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective 30
vÀ l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession 30
vÀ l’élimination du travail forcé ou obligatoire 30
vÀ l’abolition effective du travail des enfants 30

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
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Table de concordance desdonnées sociales, environnementales et sociétales
N° page
Informations environnementales 
a) Politique générale en matière environnementale 31 à 33
vL’organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales, et le cas échéant les
démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement
32
vLa formation et l’information des salariés en matière de protection de l’environnement 33
vLes moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions 33
vLe montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sauf si cette information est
de nature à causer un préjudice sérieux à la société dans un litige en cours
33
b) Pollution et gestion des déchets 35 et 36
vLes mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant
gravement l’environnement
35
vLes mesures de prévention, de recyclage et d’élimination des déchets 36
vLa prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollutionspécifique à une activité 36
c) Utilisation durable des ressources 33 et 34
vLa consommation d’eau 33
vL’approvisionnement en fonction des contraintes locales 33
vLa consommation de matières premières et, le cas échéant, les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans
leur utilisation
33
vLa consommation d’énergie et, le cas échéant, les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétiqueet le
recours aux énergies renouvelables
33 et 34
vL’utilisation des sols 34
d) Contribution à l’adaptation et à la lutte contre le réchauffement climatique 34 et 35
vLes rejets de gaz à effet de serre (GES) 34 et 35
vL’adaptation aux conséquences du changement climatique 35
e) Protection de la biodiversité 36
vLes mesures prises pour préserver ou développer la biodiversité 36
Informations sociétales 
a) Impact territorial, économique et social de l’activité 36
vEn matière d’emploi et de développement régional 36
vSur les populations riveraines et locales 36
b) Relations entretenues avec les personnes ou les organisations intéressées par les activités de la société 36
vLes conditions du dialogue avec ces personnes ou organisations 36
vLes actions de partenariat ou de mécénat 36
c) Sous-traitance et fournisseurs 37
vLa prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux 37
vL’importance de la sous-traitance et la prise en compte dans les relations avec les fournisseurs et les sous-
traitants, de leur responsabilité sociale et environnementale 
37
d) Loyauté des pratiques 37
vLes actions engagées pour prévenir la corruption 37
vLes mesures prises en faveur dela santé et de la sécurité des consommateurs 37
e) Autres actions engagées en faveur des droits de l’homme 23