Mémoire déposé au Secrétariat aux affaires

NOM DU CLIENT
NOM DU PROJET
TITRE DU RAPPORT
- août 2010 -
Mémoire déposé au
Secrétariat aux affaires autochtones
Concerter Innover Agir
Pour le renforcement de
stratégies communautaires
chez les Premières Nations
au Québec
Le 5 septembre 2016

Mémoire présenté par :
La Commission de la santé et des services sociaux des
Premières Nations du Québec et du Labrador
Adressé au :
Secrétariat aux affaires autochtones
Ministère du Conseil exécutif
Dans le cadre de l’élaboration d’un nouveau programme de soutien au développement des communautés autochtones du
Québec.
Rédacteurs principaux :
Michel Deschênes, analyste des programmes et des politiques, CSSSPNQL
Karine Awashish, conseillère en économie sociale, CSSSPNQL
Collaborateurs :
Sophie-Émilie Morissette, conseillère en économie sociale, CSSSPNQL
Patrice Lacasse, conseiller à la gouvernance, CSSSPNQL
Marjolaine Siouï, directrice générale, CSSSPNQL
Graphisme :
Mireille Gagnon, technicienne en graphisme, CSSSPNQL
Révision linguistique :
Vicky Viens, réviseure linguistique bilingue, CSSSPNQL
Ce document est accessible en version électronique, en français et en anglais, au www.cssspnql.com.
Toute reproduction, totale ou partielle, doit être préalablement autorisée par la CSSSPNQL au moyen d’une demande
envoyée par courrier ou par courriel aux coordonnées ci-dessous.
Courrier : Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador
250, place Chef-Michel-Laveau, bureau 102
Wendake (Québec) G0A 4V0
Courriel : [email protected]
ISBN : 978-1-77315-014-7
© CSSSPNQL, 2016

ii
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 1
RÉSUMÉ ..................................................................................................................................... 2
1. THEME 1 : SOLUTIONS VISANT L’AMELIORATION DU FONDS D’INITIATIVES AUTOCHTONES II (FIA II) ......... 3
2. THEME 2 : SOLUTIONS RELATIVES AUX BESOINS DES COMMUNAUTES AUTOCHTONES EN MATIERE DE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, SOCIAL ET COMMUNAUTAIRE .............................................................. 9
3. THEME 3 : IDEES NOUVELLES EN MATIERE DE SOUTIEN PUBLIC DU DEVELOPPEMENT AUTOCHTONE ...... 11
CONCLUSION ................................................................................................................................... 12

iii
SIGLES ET ABRÉVIATIONS
APNQL
Assemblée des Premières Nations Québec-Labrador
CDEPNQL
Commission de développement économique des Premières Nations du
Québec et du Labrador
CSSSPNQL
Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du
Québec et du Labrador
ERS
Enquête régionale sur la santé
FIA
Fonds d’initiatives autochtones
SAA
Secrétariat aux affaires autochtones

INTRODUCTION
La Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador
(CSSSPNQL) a été invitée par le Secrétariat aux affaires autochtones (SAA) du Québec à présenter
un mémoire pour l’appuyer dans l’élaboration d’un nouveau programme de soutien public dédié au
développement économique, social et communautaire des Autochtones vivant au Québec.
La CSSSPNQL est un organisme à but non lucratif créé en 1994 (résolution 3/1994) par les chefs de
l’Assemblée des Premières Nations Québec-Labrador (APNQL). Elle œuvre dans les domaines de la
santé, des services sociaux, de la petite enfance, des ressources informationnelles, de la recherche et
du développement social
1
. Sa mission est de promouvoir le mieux-être physique, mental, émotionnel
et spirituel des personnes, des familles et des communautés des Premières Nations et des Inuits et
d’y veiller en favorisant l’accès à des programmes globaux de santé et de services sociaux adaptés
aux cultures des Premières Nations et conçus par des organisations des Premières Nations
reconnues et sanctionnées par les autorités locales, le tout dans le respect des cultures et de
l’autonomie locale. La CSSSPNQL aide également les communautés qui le désirent à mettre sur pied,
à développer et à promouvoir des programmes et des services globaux relatifs à la santé et aux
services sociaux adaptés et conçus par des organismes des Premières Nations.
Conformément au cadre suggéré par le SAA, le présent mémoire couvre les trois thèmes suivants :
Thème 1 : Solutions visant l’amélioration du Fonds d’initiatives autochtones II (FIA II)
Thème 2 : Solutions relatives aux besoins des communautés autochtones en matière de
développement économique, social et communautaire
Thème 3 : Idées nouvelles en matière de soutien public du développement autochtone
Chacun des thèmes expose d’abord les principaux éléments pertinents de l’analyse et des
observations effectuées par la CSSSPNQL, et se termine par des recommandations.
Il faut préciser que les constats, les analyses et les recommandations contenus dans le présent
mémoire reflètent la perception et la vision globale de la CSSSPNQL dans les domaines qui la
concernent. Ce mémoire doit donc être abordé comme étant un complément au contenu des autres
mémoires déposés par les communautés et les organisations des Premières Nations et inuites et qui
rendent compte de leur réalité particulière.
1
Se référer au rapport annuel 2015-2016 au http://www.cssspnql.com/docs/default-source/centre-de-
documentation/rapp_ann_cssspnql_2016_05_fra_web.pdf?sfvrsn=2.