Les fidèles et les laïcs dans l`Église

Les fidèles et les laïcs dans l'Église
Principales abréviations
A Apollinaris
A.A.S. Acta Apostolicæ Sedis
AC L'Année Canonique
CCEO Code des canons des Églises orientales (Codex Canonum Ecclesiarum Orientalium). Texte
officiel et traduction française par Émile Eid et René Metz, Cité du Vatican, Librairie
Éditrice Vaticane, 1997
CECDC Comentario exegético al Código de Derecho Canónico, ouvrage coordonné et dirigé par A.
Marzoa, J. Miras et R. Rodríguez-Ocaña, Pampelune, Eunsa, 7 vol., 1996 (pour la 1e éd.)
CFL Jean-Paul II, exhort. ap. Christifideles laici, 30 décembre 1980
CIC 17 Codex Iuris Canonici de 1917
CIC 83 Codex Iuris Canonici de 1983
Code Bleu Code de Droit canonique bilingue et annoté, 3e édition enrichie et mise à jour sous la
direction de E. Caparros et H. Aubé avec la collaboration de J. I. Arrieta et D. Le
Tourneau, Montréal, 2007
Comm. Communicationes
Commento Mons. Pio Vito Pinto, Commento al Codice di Diritto Canonico, Studium romanae Rotæ,
Corpus Iuris Canonici I, Cité du Vatican, Libreria Editrice Vaticana, 2e éd., 2001
Dalloz Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Échappé, Jacques Vernay, Droit canonique,
Paris, Dalloz, coll. « Précis », 2e éd., 1999
DC La Documentation Catholique
DE Il Diritto Ecclesiastico
DH Dentzinger, Symbole des définitions de la foi catholique. Enchiridion Symbolorum, sous la
direction de Peter Hünermann, Paris, Cerf, 1996
Les droits fondamentaux Les droits fondamentaux du chrétien dans l'Église et dans la société. Actes du IV Congrès
international de Droit canonique, Fribourg (Suisse), 6-11 octobre 1989, Fribourg-Fribourg-
i.-Br.-Milan, Éditions Universitaires-Verlag Herder-Dott. A. Giuffrè, 1981
Elementos Javier Hervada, Elementos de Derecho Constitucional Canónico, Pampelune, Eunsa, 1987
Escritos Pedro Lombardía, Escritos de Derecho Canónico, Pampelune, Eunsa, 5 vol., 1973-
Landry Gbaka-Brédé, La doctrine canonique sur les droits fondamentaux des fidèles et sur
leur réception dans le code de 1983, Rome, Edizioni Università della Santa Croce,
Dissertationes. Series Canonica - XVI, 2005
Hervada Escritos en honor de Javier Hervada, Ius Canonicum, volúmen especial, Pampelune, 1999
FI Fidelium Iura
Fidèles et laïcs Alvaro del Portillo, Fidèles et laïcs dans l'Église. Fondement de leurs statuts juridiques
respectifs, Paris, S.O.S., 1980
Jean Gaudemet, Le droit canonique, Paris, Cerf-Fides, 1989
IC Ius Canonicum
IE Ius Ecclesiae
Il governo Ombretta Fumagalli Carulli, Il governo universale della Chiesa e i diritti della persona, Milan,
Vita et Pensiero Università, 2003
Ius et communio Ius et Communio. Scritti di Diritto Canonico a cura di Graziano Borgonovo e Arturo Cattaneo,
prefazione di S. E. Mons. Angelo Scola, Piemme, 2 vol., 1997
Ius in vita Ius in vita et in missione Ecclesiae. Acta Symposii Internationalis Iuris Canonici occurrente X
anniversario promulgationis Codicis Iuris Canonici diebus 19-24 Aprilis in Civitate Vaticana
celebrati, Cité du Vatican, Libreria Editrice Vaticana, 1994
J The Jurist

Kaslik Acta Symposii Internationalis circa Codicem Canonum Ecclesiarum Orientalium. Kaslik,
24-29 Aprilis 1995, publié sous la direction de Antoine Al-Ahmar, Antoine Khalifé,
Dominique Le Tourneau, Kaslik, Université Saint-Esprit, Liban, 1996
La condición jurídica Luis Okulik, La condición jurídica del fiel cristiano. Contribución al estudio comparado del
Codex Iuris Canonici y del Codex Canonum Ecclesiarum Orientalium, Buenos Aires, 1995
La misión La misión del laico en la Iglesia y en el mundo. VIII Simposio Internacional de Teología,
Pamplona, Eunsa, 1987
LEF Lex Ecclesiæ Fundamentalis
Dominique Le Tourneau, Le droit canonique, Paris, Presses Universitaires de France,
coll. « Que sais-je ? », 3e éd, 2002
Dominique Le Tourneau, Le droit de l'Église, Paris, Éditions Le Laurier, 1999
Dominique Le Tourneau, « Réflexions sur la partie « De christifidelibus » du Code », AC
28 (1984), p. 173-189
Dominique Le Tourneau, « Le sacerdoce commun et son incidence sur les obligations et
les droits des fidèles en général et des laïcs en particulier », RDC 39 (1989), p. 155-194
Dominique Le Tourneau, « Les droits et les devoirs fondamentaux des fidèles et la
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Ley fundamental Daniel Cenalmor, La Ley fundamental de la Iglesia. Historia y análisis de un proyecto
legislativo, Pampelune, Eunsa, 1971
ME Monitor Ecclesiasticus
Metodo, fonti Pontificia Università della Santa Croce-Università di Roma Tor Vergata, Metodo, fonti e
soggetti del Diritto canonico. Atti del Convegno Internazionale di Studi « La Scienza
Canonistica nella secondo metà del '900. Fondamenti, metodi e prospettive in D'Avack,
Lombardía, Gismondi e Corecco » a cura di J. I. Arrieta e G. P. Milano, Cité du Vatican,
Libreria Editrice Vaticana, 1999
Nouveau Code Le nouveau Code de Droit canonique - The New Code of Canon Law. Actes du Ve Congrès
international de Droit canonique, organisé par l'Université Saint-Paul et tenu à
l'Université d'Ottawa du 19 au 25 août 1984, publiés sous la direction de Michel
Thériault et de Jean Thorn, Ottawa, 2 vol., 1986
PB Jean-Paul II, const. ap. Pastor Bonus réorganisant la Curie romaine, 28 juin 1988
Pensamientos Javier Hervada, Pensamientos de un canonista en la hora presente, Pampelune, Eunsa, 1989
Pueblo de Dios Manuel Enrique González, Libro II del CIC. Pueblo de Dios. I. Los fieles, Valence, Instituto de
Estudios Canónicos, Textos escolásticos 3, 2005
RDC Revue de Droit Canonique
REDC Revista Española de Derecho Canónico
SC Studia Canonica
Jean-Pierre Schouppe, Le droit canonique. Introduction générale et droit matrimonial,
préface de J. Gaudemet, Bruxelles, Story-Scientia, 1990
Studi Julián Herranz, Studi sulla nuova legislazione della Chiesa, Milan, Dott. A. Giuffrè Editore,
1990
Text and Com. The Code of Canon Law. A Text and Commentary, commissioned by the Canon Law Society of
America. A comprehensive commentary on the 1983 Code of Canon Law by leading canon
lawyers in the United States, with a complete English text of the Code, edited by James A.
Coriden, Thomas J. Green, Donald E. Heintschel, New York-Mahwah, 1985
Vetera et Nova Javier Hervada, Vetera et Nova. Cuestiones de Derecho Canónico y afines (1958-1991),
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Jean Werckmeister, Petit dictionnaire de Droit canonique, Paris, Cerf, 1993

Introduction
I - Vatican II et notre sujet
1. L'« épine dorsale » du Code
Vatican II en termes canoniques. Le Code de droit canonique latin1, cela a été souvent rappelé,
« représente, d'après le législateur suprême, un grand effort pour traduire in sermone canonico » la
doctrine de l'ecclésiologie conciliaire2. La présence de cette ecclésiologie renouvelée dans le Code de
Droit canonique de 1983, ainsi que dans le Code des canons des Églises orientales3, se remarque
notamment à quatre grandes lignes directrices, sur lesquelles nous reviendrons : 1. l'appel universel à
la sainteté ; 2. la liberté ou autonomie des laïcs dans le domaine temporel, domaine qu'ils doivent
sanctifier, c'est-à-dire orienter vers Dieu ; 3. la liberté dans le domaine apostolique, autrement dit le
devoir et le droit de faire de l'apostolat, d'évangéliser, sans que cela requière un mandat particulier de
la hiérarchie ; 4. l'aptitude ou capacité à remplir certaines fonctions de la structure officielle de
l'Église, des fonctions de gouvernement donc, qui n'exigent pas d'avoir reçu le sacrement de l'ordre4.
Vatican comme référence. Les canons du Code en général, et en particulier ceux qui nous intéressent
ici, doivent donc être interprétés à la lumière de l'enseignement du dernier Concile œcuménique
Vatican II. Présentant le CIC 83, le pape Jean-Paul II déclarait ceci : « Il est certain que les postulats,
tout comme les orientations pratiques indiquées par le ministère de l'Église, trouvent dans le nouveau
Code des correspondances exactes et ponctuelles, parfois même littérales. Je voudrais vous inviter, à
titre d'essai, à comparer le chapitre II de Lumen gentium avec le Livre II du Codex : le titre De Populo
Dei est commun aux deux, et même identique. Croyez-moi, il sera très utile et très éclairant pour celui
qui veut procéder à un examen plus soigné de procéder à une comparation exégétique et critique des
paragraphes et canons respectifs ». Ce chapitre II de Lumen Gentium a été qualifié d'« épine dorsale »
du Livre II du Codex5.
2. L'influence conciliaire
Le Livre II. Le Livre II est intitulé « Le Peuple de Dieu » tout comme le chapitre le plus significatif
de la constitution dogmatique Lumen gentium, le chapitre II, nous venons de le dire.
Bref historique de LG. Ce chapitre de Lumen gentium provient de la division en deux d'une rubrique
De Populo Dei et speciatim de laicis, placée par la Commission codificatrice après la section réservée
à la hiérarchie. L'autre partie est devenue le chapitre IV De laicis. Cette division est très significative
1Code de Droit canonique bilingue et annoté, cité désormais Code Bleu (de la couleur de sa couverture). L'ouvrage de
référence a été publié sous l'égide de l'Instituto Martín de Azpilcueta et la Faculté de Droit canonique de l'Université
de Navarre, Comentario exegético al Código de Derecho Canónico, cité comme suit : nom de l'auteur,
« Commentaire au c. x », CECDC, vol. II, p. Les mêmes institutions universitaires préparent un Diccionario General
de Derecho Canónico.
2 Jean-Paul II, const. ap. Sacræ disciplinæ leges, 25 janvier 1983, par laquelle il promulgait le CIC.
3Code des canons des Églises orientales - Codex Canonum Ecclesiarum Orientalium.
4 Cf. Juan Fornés, « El laicado en el ordenamiento canónico (del Código de 1917 al Código de 1983) », La misión, p.
593.
5 Rosalio Castillo Lara, « Discours de présentation officielle du nouveau Code », Com. 15 (1983), II, p. 32.

de la séparation voulue par le législateur entre un « concept générique de membre du Peuple de Dieu
(condition commune, plan de l'égalité) et un autre concept spécifique, dont la description typologique
est centrée sur la sécularité (laicus) »6.
L'ecclésiologie conciliaire. Le Concile envisage l'Église comme Peuple de Dieu, Corps du Christ et
communio.
a) Peuple de Dieu : une notion conciliaire. La notion de « Peuple de Dieu » est directement tirée de
ce chapitre : « Dieu n'a pas voulu sanctifier et sauver les hommes individuellement et sans qu'aucun
rapport intervienne entre eux, mais plutôt faire d'eux un peuple qui le reconnaisse vraiment et le serve
dans la sainteté »7.
b) L'Église, Corps du Christ. « Dans la nature humaine qu'il s'est unie, le Fils de Dieu, (...) a racheté
l'homme et l'a transformé pour en faire une nouvelle créature. Car en communiquant son Esprit, il a
mystiquement établi ses frères (...) comme son propre corps »8, structuré par la Parole et les
sacrements. Le pouvoir sacré vient donc de l'Esprit, est d'ordre surnaturel, non un produit de la
démocratie.
c) L'Église, communion. Par le baptême et la foi, tout fidèle est inséré dans l'Église et uni par la
charité aux autres fidèles. « Dans la perspective de l'Église comprise comme communion, l'universelle
communion des fidèles et la communion des Églises ne sont pas une conséquence l'une de l'autre,
mais constituent la même réalité vue selon des perspectives différentes.9 »
Une nouveauté. La nouveauté conciliaire consiste dans le fait d'avoir affirmé que le Peuple de Dieu
habet pro conditione dignitatem libertatemque filiorum Dei10.
a) La condition en question. Conditio indique dans ce contexte le statut fondamental ou
constitutionnel de membre du Peuple de Dieu, de cives Ecclesiæ11.
b) Quelle genre de dignité ? La dignité dont parle le texte conciliaire n'est pas une dignité morale,
mais la dignité ontologique, de l'être, qui n'est propre qu'à la personne humaine, et qui lui confère une
valeur ontologique particulière et une prééminence sur les autres êtres non personnels. Elle ne
provient pas des fins auxquelles la personne est appelée, et possède donc une valeur absolue, au sens
thomiste du mot, non au sens kantien, lequel serait individualiste, isolant et non-solidaire12.
c) La liberté : une précision importante. Quand nous parlons de liberté, nous ne nous référons pas à
celle qui figure sur le frontons de nos bâtiments publics, pour honorable qu'elle soit13. Nous partons
6 Alvaro del Portillo, Fidèles et laïcs, p. 37-41 (la citation est à la p. 40).
7 Concile Vatican II, const. dogm. Lumen gentium, n° 9/a.
8 Concile Vatican II, const. dogm. Lumen gentium, n° 7/a.
9 Congr. pour la Doctrine de la foi, Lettre Communionis notio sur l'Église comprise comme communion, 28 mai 1992,
n° 10.
10 Concile Vatican II, const. dogm. Lumen gentium, n° 9/b.
11 Un canoniste opposé à cette notion estime que « le Code tout entier peut être considéré comme représentant une
« constitution des fidèles du Christ » adéquate et juridiquement complète » (Rosalio Castillo Lara, « Some General
Reflections on the Rights and Duties of the Christian Faithful », SC 20 (1986), p. 18).
12 Cf. tout le développement sur le sujet réalisé par Javier Hervada, « La dignidad y la libertad de los hijos de Dios »,
FI 4 (1994), p. 9-31, en particulier p. 11-12, 17-18. Au sens de l'Aquinate, « que la dignité ontologique soit quelque
chose d'absolu et de non relatif signifie simplement qu'elle a trait à l'essence de la nature (qui est un aspect éminent
du statut ontologique de la personne) et non à la relation » (p. 18).
13 Et dont Jean-Paul II a dit que, tout comme l'égalité et la fraternité, elles ont une origine chrétienne : « Ce sont là au
fond des valeurs chrétiennes » (Jean-Paul II, Homélie au Bourget, 1er juin 1980, DC 77 (1980), p. 585 ; cité dans
Dominique Le Tourneau, L'Église et l'État en France, Paris, Presses Universitaires de France, coll. « Que sais-je ? »,

d'une anthropologie selon laquelle l'être humain est créé libre « à l'image et à la ressemblance de
Dieu » (Gn 1, 26)14. Cette dignité ontologique fait que l'homme ne se donne pas sa loi à lui-même,
mais la reçoit du Créateur15. La liberté n'existe au sens plénier du terme que lorsque l'homme répond à
la loi naturelle « inscrite dans son cœur » par Dieu (Rm 2, 15)16. Toute autre liberté n'est que
libertinage17.
Une liberté responsable. Dans le domaine juridique, celui qui nous absorbe ici, la liberté est un droit
qui présente de multiples manifestations canoniques, et dont l'exercice appelle estime et sauvegarde de
la part et de l'autorité et des fidèles, comme nous le verrons plus avant. Cet exercice suppose que les
fidèles assument leurs obligations et leurs droits, aussi pleinement que faire se peut, et prennent les
initiatives qui leur paraissent opportunes en vue de contribuer diligemment à la finalité de l'Église, qui
peut se ramener à la salus animarum18.
II. La genèse du Livre II CIC 83
1. Trois étapes
La rédaction de ce Livre II a suivi trois étapes.
a) Le Schéma de 1977. Intitulé Du Peuple de Dieu, le premier Schéma, en 1977, divise le Livre en
deux parties : les personnes en général (personnes physiques - droits et devoirs de tous les baptisés,
associations - et personnes juridiques), et les personnes en particulier (clercs, structure de l'Église,
membres consacrés, laïcs).
b) Le Schéma de 1980. Le second Schéma renvoit en 1980 au Livre I tout ce qui a trait aux personnes
physiques et juridiques et divise le reste de la matière en trois parties : les chrétiens (ministres et
laïcs), la structure de l'Église, les associations (vie consacrée, vie apostolique, autres associations de
fidèles).
2000, p. ).
14 Il faut préciser quelle « est notre grande dignité : nous ne sommes pas simplement images, mais fils de Dieu »
(Benoît XVI Joseph Ratzinger, Paul, apôtre de l'unité, Paris, Médiaspaul, 2008, p. 31).
15 Cf. Jean-Paul II, enc. Veritatis splendor, 6 août 1993, notamment nos 35-53.
16 Cf. Javier Hervada, « Magisterio social de la Iglesia y libertad del fiel en materias temporales », Vetera et Nova, vol.
II, p. 1326-1330.
17 Cf., par exemple, « Le croyant n'est plus un homme contraint, obligé de l'extérieur à une obéissance. Il est
dorénavant porté à la rencontre du Sauveur. Dire en effet que la Loi ne sauve pas, pas plus que tous les usages qu'elle
avait fini par recommander aux croyants pour épauler leur fidélité, ne signifie pas pour Paul une simple et facile
passivité devant Dieu, voire une complicité avec le péché : « Finalement peu importe, la foi sauve... » Cette liberté-là
serait en fait du libertinage » (Jean-Michel Poffet, Paul de Tarse, Paris, Nouvelle Cité - Prier Témoigner, coll.
Regard, 1998, p. 50-51).
18 Cf. c. 1752 et dernier du CIC 83 ; c. 595 § 2 CCEO (qui n'en fait toutefois pas la « loi suprême » de l'Église). Cf. sur
ce point, IE 12 (200), avec les articles suivants : Julián Herranz, « Salus animarum, principio della santità nella
Chiesa », p. 291-306 ; Paolo Moneta, « La salus animarum nel dibattito della scienza canonistica », p. 307-326 ;
Carlos José Errázuriz M., « La salus animarum tra dimensione comunitaria ed esigenze individuali delle persone »,
p. 327-341 ; Juan Ignacio Arrieta, « La salus animarum quale guido applicativo del diritto da parte dei pastori », p.
343-374 ; Helmut Pree, « Le techniche canoniche di flessibilizzazione del diritto : possibilità e limite ecclesiali di
impiego », p. 375-418 ; Pablo Gefaell, « Fonti e limiti dell'okonomia nelle tradizione orientale », p. 419-436 ; Paul
O'Callaghan, « Il principio della « salus animarum » nelle altre confessioni cristiane », p. 437-463 ; I. Pérez De
Heredi, « I perfili ecumenici della salus animarum nella codificazione della Chiesa cattolica », p. 465-491.