DEDICACE REMERCIEMENT INTRODUCTION GENERALE

Plan
DEDICACE
REMERCIEMENT
INTRODUCTION GENERALE
Chapitre 1 : L’organisation de l’Administration des Douanes
et Impôts Indirects
I- Les Services Centraux
II- Les Services extérieurs
Chapitre 2 : L’organisation du Bureau de Casa-colis postaux
1) Dédouanement des envois postaux
2) Accueil du destinataire
3) Vérification physique des colis
4) Détermination de la valeur
5) Liquidation des droits et taxes
6) Ordonnancement
7) Recette
Chapitre 3 : la comptabilité douanière
1) Application ou remboursement des consignations :
2) Agrément des cautions :
3) Versement des fonds et des chèques à Bank Al Maghreb et
des pièces à la trésorerie régionale de Casablanca :
Chapitre 4 : les taches effectuées :
CONCLUSION
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DEDICACE
Je Dédie ce rapport à mes chers parents, mes frères, mes
amis et à toute personne ayant contribué de prés ou de loin à
la réussite de mon stage :
A Monsieur Mostapha ghanim chef du service douanier à
casa colis postaux
A Monsieur Mostapha bahtar
A Monsieur Ibrahim dlimi
A Monsieur ibrahimi Abdelaziz
A Monsieur mazili Mohamed
REMERCIEMENT
Je présente mes remerciements d’abord à Messieurs le
directeur Général de l’Administration des Douanes et Impôts
Indirects.
Mes chaleureux et meilleurs remerciements à Monsieur
Mostapha ghanim et spécialement à Monsieur Noureddine
qui m’a beaucoup aidé et qui n’a laissé aucun moment pour
me fournir les explications nécessaires, et qui m’a soutenu
durant la période de mon stage.
Les remerciements s’adressent à tous les agents exerçant
dans le bureau de casa- colis postaux et à toute
Personne ayant contribué de prés ou de loin à la réussite
de mon stage.
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INTRODUCTION GENERALE
Les Etudiants ayant acquis des connaissances générales théoriques dans leur
établissement ont besoin d’effectuer des stages pratiques dans des entreprises leur
permettant de parfaire leur formation et d’acquérir une expérience professionnelle
pour pouvoir intégrer facilement la vie active.
C’est dans ce cadre que j’ai demandé de passer un stage à l’A.D.I.I et qui
m’a été accordé à casa-colis postaux et plus précisément au service douanier
relevant de cette administration.
Cependant, avant de développer les activités et les attributions de cette
Administration ainsi que les travaux que j’y ai effectués durant mon stage. Je vais
faire d’abord une présentation de l’A.D.I.I :
Elle relève du ministère de l’Economie et des finances, elle rempli trois
fonctions principales :
Sa première mission, traditionnelle, consiste à collecter les droits et taxes à
l’importation qu’à la consommation à l’intérieur :
Sa deuxième, de nature économique l’amène à contrôler la mise en œuvre
des politiques nationales en matière de commerce extérieur (qu’il s’agisse de
préférences communautaires, pilier de la politique agricole respect des
réglementations, les accords commerciaux ….) de politique de change
(mouvement des capitaux, détention et vente des devises) ainsi que la collecte des
données nécessaires à l’élaboration des statistiques.
Enfin, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects remplit une mission
de protection des marchés et des consommateurs, en matières de santé publique et
de protection du patrimoine national.
Mon travail sera traité en fonction de quatres chapitres, le premier portera
sur la description de l’A.D.I.I, quant au deuxième, il concerne l’organisation du
bureau de casa-colis postaux et un troisième chapitre axé sur la comptabilité
douanière et enfin un 4ème chapitre qui résume des taches effectués.
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Chapitre I: Organisation de l'Administration des Douanes et Impôts
Indirects.
L’A.D.I.I est organisée en Services Centraux et Services Extérieurs.
I. Les Services Centraux :
Les services centraux sont placés sous l’autorité du Directeur Général de
l’Administration, assisté des directeurs centraux et des chefs de division.
L’organisation des services centraux repose sur quatre Directions, groupant dix
divisions, et une division rattachée directement au Directeur Général, à savoir :
Direction des Etudes et de la Coopération Internationale :
 Division des Etudes ;
 Division de la Coopération Internationale ;
 Division des Bases de Taxation.
Direction de la Facilitation et de l’Informatique :
Division de la Facilitation des Procédures et des Investissements ;
Division de l’Informatique.
Direction de la Prévention et du Contentieux :
 Division de la prévention ;
 Division du Contentieux.
Direction des Ressources et de la Programmation
 Division des Ressources Humaines ;
 Division du Budget et des Equipement ;
 Division de la Programmation et de la Communication.
 Division de l’Audit et de l’Inspection :
Rattachée directement au Directeur Général, elle est organisée autour de trois
structures :
 Audits de l’Organisation des Structures de l’Administration ;
 Audits Thématiques ;
 Audits Comptables et Financiers.
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II. Les Services Extérieurs :
Structurés en Directions Régionales, les services extérieurs possèdent, grâce
à la politique de décentralisation et de déconcentration, un pouvoir étendu au
niveau de la prise de décision, cette politique permet de limiter largement le
recours à l’Administration Centrale.
Dans ce cadre, le principe de base demeure que les services chargés du
dédouanement des marchandises et du contrôle des voyageurs disposent de tous
les pouvoirs pour assurer ce dédouanement et ce contrôle dans les conditions
réglementaires. En effet, pour accélérer le passage en douane, les Ordonnateurs et
les Receveurs prennent toutes les mesures conformes aux lois, règlement et
instructions en vigueur, de manière à éviter aux opérateurs économiques et aux
usages un recours fastidieux auprès de la hiérarchie.
De ce fait, les structures hiérarchiques extérieurs, à savoir les Directions
Régionales et les circonscription, s’occupent principalement de l’encadrement des
services chargés du contrôle du passage en douane, de la gestion des moyens
régionaux et locaux pour une meilleure efficacité, et de l’accomplissement des
missions propres qui leurs sont confiées en matière d’information, d’inspection,
d’enquête et de surveillance.
L’organisation des services extérieurs repose actuellement sur six Directions
Régionales dont cinq à compétence territoriale, regroupant 12 circonscriptions et
une Direction Régionale, à compétence fonctionnelle, organisée en deux
circonscriptions ainsi que deux circonscriptions rattachées directement à la
Direction Générale : AGADIR et LAAYOUNE.
 Direction Régionale du Nord – Ouest ;
 Direction Régionale du Nord – Est ;
 Direction Régionale du Centre ;
 Direction Régionale de Casablanca ;
 Direction Régionale du Centre – Sud ;
 Direction Régionale de Casa – Port ;
 Circonscriptions d’Agadir et de Laayoune.
Chapitre 2 : L’organisation du Bureau de Casa-colis postaux
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