DEDICACE REMERCIEMENT INTRODUCTION GENERALE

Plan
DEDICACE
REMERCIEMENT
INTRODUCTION GENERALE
Chapitre 1 : L’organisation de l’Administration des Douanes
et Impôts Indirects
I- Les Services Centraux
II- Les Services extérieurs
Chapitre 2 : L’organisation du Bureau de Casa-colis postaux
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
Dédouanement des envois postaux
Accueil du destinataire
Vérification physique des colis
Détermination de la valeur
Liquidation des droits et taxes
Ordonnancement
Recette
Chapitre 3 : la comptabilité douanière
1)
Application ou remboursement des consignations :
2) Agrément des cautions :
3)
Versement des fonds et des chèques à Bank Al Maghreb et
des pièces à la trésorerie régionale de Casablanca :
Chapitre 4 : les taches effectuées :
CONCLUSION
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DEDICACE
Je Dédie ce rapport à mes chers parents, mes frères, mes
amis et à toute personne ayant contribué de prés ou de loin à
la réussite de mon stage :
A Monsieur Mostapha ghanim chef du service douanier à
casa colis postaux
A Monsieur Mostapha bahtar
A Monsieur Ibrahim dlimi
A Monsieur ibrahimi Abdelaziz
A Monsieur mazili Mohamed
REMERCIEMENT
Je présente mes remerciements d’abord à Messieurs le
directeur Général de l’Administration des Douanes et Impôts
Indirects.
Mes chaleureux et meilleurs remerciements à Monsieur
Mostapha ghanim et spécialement à Monsieur Noureddine
qui m’a beaucoup aidé et qui n’a laissé aucun moment pour
me fournir les explications nécessaires, et qui m’a soutenu
durant la période de mon stage.
Les remerciements s’adressent à tous les agents exerçant
dans le bureau de casa- colis postaux et à toute
Personne ayant contribué de prés ou de loin à la réussite
de mon stage.
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INTRODUCTION GENERALE
Les Etudiants ayant acquis des connaissances générales théoriques dans leur
établissement ont besoin d’effectuer des stages pratiques dans des entreprises leur
permettant de parfaire leur formation et d’acquérir une expérience professionnelle
pour pouvoir intégrer facilement la vie active.
C’est dans ce cadre que j’ai demandé de passer un stage à l’A.D.I.I et qui
m’a été accordé à casa-colis postaux et plus précisément au service douanier
relevant de cette administration.
Cependant, avant de développer les activités et les attributions de cette
Administration ainsi que les travaux que j’y ai effectués durant mon stage. Je vais
faire d’abord une présentation de l’A.D.I.I :
Elle relève du ministère de l’Economie et des finances, elle rempli trois
fonctions principales :
Sa première mission, traditionnelle, consiste à collecter les droits et taxes à
l’importation qu’à la consommation à l’intérieur :
Sa deuxième, de nature économique l’amène à contrôler la mise en œuvre
des politiques nationales en matière de commerce extérieur (qu’il s’agisse de
préférences communautaires, pilier de la politique agricole respect des
réglementations, les accords commerciaux ….) de politique de change
(mouvement des capitaux, détention et vente des devises) ainsi que la collecte des
données nécessaires à l’élaboration des statistiques.
Enfin, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects remplit une mission
de protection des marchés et des consommateurs, en matières de santé publique et
de protection du patrimoine national.
Mon travail sera traité en fonction de quatres chapitres, le premier portera
sur la description de l’A.D.I.I, quant au deuxième, il concerne l’organisation du
bureau de casa-colis postaux et un troisième chapitre axé sur la comptabilité
douanière et enfin un 4ème chapitre qui résume des taches effectués.
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Chapitre I: Organisation de l'Administration des Douanes et Impôts
Indirects.
L’A.D.I.I est organisée en Services Centraux et Services Extérieurs.
I.
Les Services Centraux :
Les services centraux sont placés sous l’autorité du Directeur Général de
l’Administration, assisté des directeurs centraux et des chefs de division.
L’organisation des services centraux repose sur quatre Directions, groupant dix
divisions, et une division rattachée directement au Directeur Général, à savoir :

Direction des Etudes et de la Coopération Internationale :
 Division des Etudes ;
 Division de la Coopération Internationale ;
 Division des Bases de Taxation.

Direction de la Facilitation et de l’Informatique :
Division de la Facilitation des Procédures et des Investissements ;
Division de l’Informatique.

Direction de la Prévention et du Contentieux :
 Division de la prévention ;
 Division du Contentieux.
Direction des Ressources et de la Programmation
 Division des Ressources Humaines ;
 Division du Budget et des Equipement ;
 Division de la Programmation et de la Communication.
 Division de l’Audit et de l’Inspection :
Rattachée directement au Directeur Général, elle est organisée autour de trois
structures :
 Audits de l’Organisation des Structures de l’Administration ;
 Audits Thématiques ;
 Audits Comptables et Financiers.
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II.
Les Services Extérieurs :
Structurés en Directions Régionales, les services extérieurs possèdent, grâce
à la politique de décentralisation et de déconcentration, un pouvoir étendu au
niveau de la prise de décision, cette politique permet de limiter largement le
recours à l’Administration Centrale.
Dans ce cadre, le principe de base demeure que les services chargés du
dédouanement des marchandises et du contrôle des voyageurs disposent de tous
les pouvoirs pour assurer ce dédouanement et ce contrôle dans les conditions
réglementaires. En effet, pour accélérer le passage en douane, les Ordonnateurs et
les Receveurs prennent toutes les mesures conformes aux lois, règlement et
instructions en vigueur, de manière à éviter aux opérateurs économiques et aux
usages un recours fastidieux auprès de la hiérarchie.
De ce fait, les structures hiérarchiques extérieurs, à savoir les Directions
Régionales et les circonscription, s’occupent principalement de l’encadrement des
services chargés du contrôle du passage en douane, de la gestion des moyens
régionaux et locaux pour une meilleure efficacité, et de l’accomplissement des
missions propres qui leurs sont confiées en matière d’information, d’inspection,
d’enquête et de surveillance.
L’organisation des services extérieurs repose actuellement sur six Directions
Régionales dont cinq à compétence territoriale, regroupant 12 circonscriptions et
une Direction Régionale, à compétence fonctionnelle, organisée en deux
circonscriptions ainsi que deux circonscriptions rattachées directement à la
Direction Générale : AGADIR et LAAYOUNE.
 Direction Régionale du Nord – Ouest ;
 Direction Régionale du Nord – Est ;
 Direction Régionale du Centre ;
 Direction Régionale de Casablanca ;
 Direction Régionale du Centre – Sud ;
 Direction Régionale de Casa – Port ;
 Circonscriptions d’Agadir et de Laayoune.
Chapitre 2 : L’organisation du Bureau de Casa-colis postaux
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1) Dédouanement des envois postaux
Le circuit de dédouanement doit être organisé de façon à :
Faciliter les démarches au public en dédouanement leurs envois en toute
simplicité et transparence ;
Effectuer le moins de déplacement possibles ;
Avoir un nombre limité d’interlocuteurs.
Pour ce faire, il convient de prévoir :
Un guichet unique de réception des clients ;
Un même endroit regroupant l’ensemble des inspecteurs et agents de la
douane ;
Un seul lieu pour la visite.
Réception par le service des douanes du manifeste C.P146 et des
déclarations e douane de l’expéditeur CN23.
Présentation au service des douanes au bureau de poste taxateur, des colis
accompagnés de l’inventaire CP 146 et des déclarations en douane CN23.
Tri des colis pour distinguer ceux devant être soumis aux paiements des
droits et taxes de ceux bénéficiant de la tolérance de franchise ; étant précisé que
cette dernière catégorie d’envois est confiée à BAM pour livraison immédiate sans
aucune autre formalité ;
Enregistrement des colis taxables sur un registre ad-hoc (arrivages) ;
Etablissement de la pochette : transcrire les éléments de la déclaration CN23
sur la partie supérieure de la pochette (ce qui permet d’identifier le colis) à savoir :
n° d’arrivage, n° CN23, provenance, destinataire, nombre de colis ;
Enregistrement de la pochette dans une série continue annuelle par catégorie
d’envoi (colis normal, Chronopost, Paquets poste).
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Etablissement d’une déclaration en détail réglementaire, quand il s’agit d’un
envoi dont la valeur est supérieure à 10.000dhs ou si l’opération est initiée sous
l’un des régimes économiques en douane.
2) Accueil du destinataire
Le destinataire présente son avis d’arrivée : 2 cas se présentent :
Le client présente un avis d’arrivée d’un envoi en franchise : l’intéressé est
orienté vers le guichet de livraison indiqué sur l’avis ;
Le client présente un avis d’arrivée d’un envoi à soumettre à vérification
physique : l’intéressé est dirigé vers l’inspecteur des douanes désigné pour cette
vérification
3) Vérification physique des colis
L’inspecteur des douanes procède à :
La vérification documentaire ;
La vérification physique de la marchandise en présence de l’agent de BAM
et du destinataire ;
Transcription du résultat de la visite sur le corps de la pochette ou de la
déclaration en détail qu’il remet à l’inspecteur chargé de la valeur.
L’agent de BAM referme le colis en présence du destinataire et de
l’inspecteur des douanes et la met en instance de livraison.
4) Détermination de la valeur
Pour les colis familiaux et commerciaux sans paiement : l’estimation de la
valeur est effectuée par l’inspecteur sur la base des éléments dont dispose le
service ;
Pour les colis commerciaux avec paiement, vérification des éléments
constituant la valeur :
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- Si la valeur est inférieure ou égalé à 10.000,00dhs, l’opération se
poursuit sur le corps de la pochette ;
- si la valeur est supérieure à 10.000,00 dhs, obligation pour le
destinataire de souscrire une DUM (déclaration unique de
marchandises) ;
5) Liquidation des droits et taxes
Après estimation de la valeur, la pochette ou la DUM est retournée à
l’inspecteur de visite en vue de la liquidation des droits et taxes.
Colis familial : calcul des droits et taxes après accord du destinataire ;
Colis Commercial, 2 cas peuvent se présenter :
Valeur inférieure ou égale à 10.000,00 dhs liquidation des droits et taxes sur
le corps de la pochette ;
Valeur supérieure à 10.000,00 dhs : liquidation des droits et taxes sur le
corps de la DUM.
Révision du calcul ;
Envoi du document (DUM ou pochette) pour ordonnancement des droits et
taxes.
6) Ordonnancement
Enregistrement par l’agent chargé de l’ordonnancement de la liquidation des
droits et taxes sur le document intitulé bordereau de recette au comptant et ce,
suivant un numéro d’ordre ;
Ce numéro d’ordre est reporté sur la pochette ou sur les exemplaires de la
DUM ;
7) Recette
Transmission à la caisse du titre de recette (copie pochette ou de
l’exemplaire recette de la DUM).
Prise en charge des droits et taxes perçus par le receveur de BAM au profit
du fonds de Subvention.
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Perception des droits et taxes ;
Emission d’une quittance ;
Possibilité de paiement par carte bancaire pour les bureaux disposant de
l’équipement nécessaire.
Chapitre 3 : La comptabilité Douanière
La comptabilité douanière fait partie de la comptabilité publique, donc il est
préférable de définir quelques notions de cette dernière.
La comptabilité publique c’est l’ensemble des règles spéciales applicables à
la gestion des derniers publics, règles auxquelles sont assujetties les opérations
financières et comptables de l’Etat. Elle a pour objet de définir les règles de
présentation des comptes, d’étudier les mécanismes qui permettent de les tenir et
d’en vérifier l’exactitude.
La comptabilité publique englobe entre autres les notions de « Budget »,
« Recettes budgétaires », « Impôts », »Taxes », « Fonds spéciaux », « Dépenses
Publiques »…
La Comptabilité publique, enfin, trouve sa justification d’origine dans le
caractère particulier de l’autorisation budgétaire (LOI DE FINANCES), les
opérations devant être réalisées dans les limites fixées pour la satisfaction de
l’intérêt général et aux fins exclusives d’un service public. L’exécution budgétaire,
de ce fait, est dominée par le souci du contrôle ; toutes les opérations devant être
réalisées suivant des règles précises de fond et de forme. Sa fonction principale est
la sauvegarde des derniers publics et le respect des décisions de l’autorité
Budgétaire.
La comptabilité publique du Royaume est régie par le Décret Royal n°33066 du 21 Avril 1967 portant règlement général de la comptabilité publique.
L’article premier du dit décret définit la comptabilité publique comme
étant : « l’ensemble des règles qui régissent, sauf dispositions contraires, les
opérations financières et comptables de l’Etat des collectivités locales, de leurs
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établissements et de leurs groupements et qui déterminent les obligations et les
responsabilités incombant aux agents qui en sont chargés »
L’article 3 du même décret dispose que les opérations financières publiques
incombent aux ordonnateurs et aux comptables :
 Est comptable public de recettes et de dépenses, toute personne ayant qualité
au nom d’un organisme public pour engager, constater, liquider, ou ordonner
soit le recouvrement d’une créance, soit le paiement d’une dette
 Est comptable public tout fonctionnaire ou agent ayant qualité pour exécuter
au nom d’un organisme public des opérations de recettes, de dépenses ou de
maniement de titres, soit au moyen de fonds ou valeurs dont il a la garde, soit
par virements internes d’écritures soit, encore, par l’entremise d ‘autres
comptables publics ou de comptes externes de disponibilités dont il ordonne
ou surveille les mouvements.
Ce même texte stipule, par ailleurs, que :
- Les fonctions d’ordonnateur et de comptable sont incompatibles, sauf
dispositions contraires (art.4).
- La comptabilité publique est tenue par année budgétaire, selon la
méthode de la partie double (art.103 tel qu’il a été modifié par le
décret n°2-95-507 du 12/12/95).
L’article 1 bis de la loi organique des finances définit l’année budgétaire
comme étant celle qui commence le 1er juillet de chaque année et se termine le 30
juin de l’année suivante.
Ces principes (Définition des fonctions d’ordonnateur et de comptable et
leur incompatibilité, méthode et périodicité) constituent les règles de base de la
comptabilité publique.
Dans ce cadre général de la comptabilité publique, tel qu’il a été défini
par le Décret Royal du 21 Avril 1967, l’organisation comptable de
l’Administration des Douanes et Impôts Indirects a fait l’objet de l’Instruction du
Ministère des Finances du 31 Janvier1969.
Cette instruction a, d’une part, déterminé les modalités d’application des
règles fixées par le décret de1967 à cette Administration et, d’autre part, établi les
conditions de rattachement, au plan comptable, des Receveurs des douanes au
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Trésorier Général du Royaume (Comptable Supérieur) par l’intermédiaire des
Trésoriers Régionaux, préfectoraux ou provinciaux ou des Receveurs des finances,
suivant les cas (comptable centralisateur).
Cette instruction constitue l’ouvrage de référence principal de notre étude
qui a comme objectif non pas de connaître tout le contenu de la dite instruction
mais d’en retenir les dispositions essentielles ayant trait aux principes généraux
d’organisation comptable de l’administration des douanes et impôts indirects
d’une part et aux conditions dans lesquelles doivent être tenues les comptabilités
de l’ordonnateur liquidateur et du receveur, d’autre part.
Aussi l’étude que nous proposons d’entreprendre s’articulera-t-elle sur trois
axes principaux.
La comptabilité des Receveurs des Douanes et Impôts indirects étant, ainsi
qu’il a été déjà précisé au début de ce cours, une comptabilité à partie double (Art.
103 du Décret Royal du 21/4/67 sur la Comptabilité Publics), cela signifie que
chaque opération est retracée par deux écriture ,de sens contraire, égales,
simultanées et corrélatives ; cette double écriture ayant pour résultat d’équilibrer à
tout moment les débits et les crédits constatés, ainsi que les soldes débiteurs et
créditeurs des comptes.
Vérification et séparation des chèques sur place de ceux hors place puis
établir le bordereau BM 4021 en quatre exemplaires et le pointer avec le D15A :
Tenue des registres comptables (D29, D23, D14 B, D31A) :
Tenue des registres comptables (D14A, D111, D21B, D21A) :
1. Application ou remboursement des consignations :
- Vérification des énonciations de l’application ou du remboursement
sur le titre de recette ;
- Réception de la quittance de consignation ;
- Vérification de l’identité de la personne à rembourser et sa qualité ;
- Etablissement de la quittance définitive pour les applications ;
- Etablissement de l’O.P C109 pour les deux cas ;
- Signature de l’O.P et de la quittance de consignation par le
bénéficiaire en cas de remboursement ;
- Etablissement des chèques de remboursement ;
Annotation des registres de surveillance des consignations C44 et C43
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2. Agrément des cautions ;
- Identifier la banque caution, faire la vérification de la conformité des
signatures avec les spécimens sur le recueil de la banque ainsi que les
pouvoir des signataires ;
Mettre sur le corps de la D.U.M, le cachet d’agrément sur l’exemplaire
recette et visite puis signer.
3. Versement des fonds et des chèques à Bank Al Maghreb et des pièces à
la trésorerie régionale de Casablanca ;
- Verser les bordereaux accompagnés des chèques à Bank Al Maghreb
qui en accuse réception sur un exemplaire.
- Reprendre le détail du décaissement sur le bordereau de versement
d’espèce BM-3001-1, puis les verser à B.A.M.
Chapitre 4 : les taches effectuées :
 Accueil
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 Enregistrement des opérations comptables dans les
registres.
 La préparation des pochettes et l’archivage
 La participation et l’aide au cycle de contrôle des colis.
 Assistance et aide aux opérations de paiement d’impôts
par le logiciel BADR.
 Participation et aide dans l’étape de calcul de colis et
contrôle de justificatifs des informations données sur
ces colis.
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Passer un stage est un gain d’expérience,
tant sur le plan d’Action Stratégique.
D’après cette expérience, je pense, pour
ma part, que l’objectif de ce
stage a été
atteint. En effet, ce dernier a été bénéfique
dans la mesure où il m’a permis de
connaître le mode de fonctionnement
interne de la douane.
J’ai été très satisfait de mon stage au sein
de l’Administration des Douanes et Impôts
Indirects, au département casa colis postaux
et j’espère avoir laissé de ma part une
bonne
Impression auprès des responsables et
plus précisément le responsable qui m’a
encadré tout au long de mon stage.
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