Cours_IRFS__et_Normalisation_comptable

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Cours IFRS
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et Normalisation comptable
Introduction générale
L’histoire des cadres conceptuels comptables est intimement liée au besoin qu’il y a eu,
à un moment, d’adapter la qualité des informations comptables aux attentes des utilisateurs.
Ainsi, la crise de 1929 qui en son temps, a marqué un tournant décisif dans l’histoire
comptable, en donnant naissance au référentiel comptable nord-américain, a participé à la
mise sur pied des organismes en charge de la surveillance de la qualité des données
comptables publiées (Gaffikin, 2007). Le recentrage au début des années 90 du cadre
réglementaire comptable en Afrique noire francophone et plus particulièrement au sein
de l’espace OHADA, n’échappe pas à cette logique.
Il s’agissait avant tout de mettre en place des règles communes en matière de collecte
des données comptables et de présentation des états financiers, dans un contexte marqué par la
formation de vastes ensembles économiques et surtout par le décloisonnement des marchés
financiers. Sur le plan international, les normes IAS - publiées depuis les années 1970 (Wyatt,
1992) - sont depuis cette époque adoptées par certains pays européens. Walton (2008),
affirme qu’en 2002, l'Europe a pris l'initiative de rendre possible, grâce à des normes
communes, la comparaison des entreprises en évinçant les comptabilités nationales : il s'agit
des normes IFRS. Aussi certains pays ont adopté ces normes pour la présentation des Etats
financiers, c'est le cas de l'Italie et de la Grèce.
D’après Didelot et Barbe (2009), l’adoption de ce nouveau cadre réglementaire s’inscrit
alors dans une double perspective : celle de l’adaptation à la dynamique comptable
internationale et celle de l’adaptation à un environnement international mais surtout national
où les PME constituent parfois les acteurs les plus importants du système productif. Walton
(2008), montre que dans un souci de comparabilité entre les états financiers d'entreprises de
divers horizons, de bonne circulation de l'information financière, des normes ont été élaborées
au niveau international auxquelles toutes les entreprises - du moins celles faisant des appels
publics à l’épargne - sont soumises. Ces normes comptables IAS/IFRS ont été établies depuis
2001 par l'IASB et s'appliquent depuis 2005 aux entreprises multinationales et celles faisant
appel à l’épargne public dans l'Union Européenne.
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International financial reporting standard

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Suite à l’ouverture de leur économie et à l’internationalisation de leurs marchés, les
pays de l’Afrique centrale et de l’Afrique de l’ouest ont mis en place le Système Comptable
OHADA. Gouadain (2000), pense que le système comptable OHADA avait certainement
pour ambition de construire une théorie générale de la comptabilité financière qui s’inscrit
dans la logique de la réglementation internationale. Nobes et Parker (2004), exposent que les
cadres conceptuels du SYSCOHADA et de l’IASB présentent la même architecture : les
objectifs, les caractéristiques qualitatives, le contenu des états financiers (incluant la définition
des actifs, passifs, produits, charges, capitaux propres), les critères d’évaluation des éléments
des états financiers.
Dans le processus d’élaboration des états financiers les contenus divergent. Dans le
cadre conceptuel de l'IASB les actifs sont enregistrés pour le montant de liquidités payé ou
pour la valeur vénale de la contrepartie donnée lors de leur acquisition et que les passifs sont
enregistrés pour le montant de liquidités reçu en échange de l'obligation ou (dans le cas de
provision pour risque et charge) pour le montant de liquidités qu'on s'attend à verser pour
régler l'obligation dans le cours normal de l'exploitation. Pour Causse (1999), Le cadre
conceptuel de l’IASB définit l’actif comme étant des bénéfices économiques futurs attendus
alors qu’OHADA définit l’actif comme étant des bénéfices économiques futurs probables.
Dans la définition de l'élément les capitaux propres il y a une grande similitude entre les
deux cadres conceptuels comme le stipule Gouadain (2000). Selon les dispositions des normes
IAS/IFRS le compte de résultat ne présente pas des soldes successifs de gestion. Le cadre
conceptuel de l'IASB retient deux façons de présenter le compte de résultat : il y a la
présentation par nature et la présentation par destination de charges. Même si toutes les
deux conduisent au même résultat net (Colasse, 2009), parce qu’étant enregistrées dans la
rubrique des charges. L’IASB parle en ce qui le concerne, de l’utilisation de la juste valeur
pour l’évaluation des immobilisations.
On peut énumérer d'autres conventions comptables qui peuvent être mentionnées dans
l’Etat annexé: convention de l'entité, convention de l'unité monétaire, convention de la
périodicité, convention de la réalisation du revenu, convention de rattachement des charges
aux produits, convention de l'objectivité, convention de l'information complète, convention de
la prééminence du fond sur la forme. L'IASB n'a pas énuméré les conventions comptables.
Toutefois, ils peuvent être tirés des normes comptables, du cadre conceptuel et surtout
de l'IAS 1 relative à la présentation des états financiers. Toutefois, le cadre conceptuel IASB à
la différence de l’OHADA ne retient pas les principes du coût historique, de la prudence et de

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l’intangibilité du bilan d’ouverture (Salter et Doupnik, 1992). La notion de juste valeur
constitue la clé de voûte des normes IAS/IFRS (Benabdellah et Teller, 2006). Les dispositions
des normes IASB prévoient une norme portant présentation des états financiers qui doivent
contenir : un bilan, un compte de résultat, un tableau de variation des capitaux propres, un
tableau de flux de trésorerie et les notes annexes.
Ces dispositions n’imposent pas de format de présentation des états financiers, le choix
du format est libre (Loukil, 2010). L’IASB a tenté de surmonter sa limite en mettant sur pied
les IFRS-PME pour tenir compte des entreprises non cotées ayant un capital fermé ou
inférieur à la limite nécessaire agissant ainsi dans l’optique de prendre en considération les
pays ne fonctionnant pas encore par le financement à travers les bourses.
Il s’agit surtout des pays africains dont le Cameroun. Ainsi, si toutes ses dispositions
sont prises par la normalisation comptable internationale, les pays africains doivent être au
courant de ces évolutions et s’imprégner par la même occasion de cette normalisation. Le
présent enseignement compte cinq chapitres : Il commence par l’historique de la
normalisation (Chapitre1), le cadre conceptuel de la normalisation (chapitre 2), les stratégies
de la normalisation comptable (chapitre 3), les utilisateurs des états financiers (chapitre 4),
pour finir par une étude comparative des conditions de prise en compte et d’évaluation des
éléments des états financiers chapitre5). Le cours va s’achever par un lexique des points de
vue des praticiens comptables sur certains aspects stratégiques impactés par la normalisation
comptable.

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Chapitre premier : LA NORMALISATION ET L’HARMONISATION
COMPTABLE : Dualité, Philosophie et Organisme
Section 1ère : HISTOIRE DE LA NORMALISATION COMPTABLE
Apparue dès l’antiquité et formalisée à partir du 15e siècle (1494), c’est au cours de la 1ère
décennie du 20e siècle (1909) que la comptabilité a commencé à se normaliser.
Comme la plupart des outils de gestion, c’est aux USA en 1909 que le Conseil de
l’Association Américaine des Comptables (American Association of Public Accountant)
représentant la profession comptable créa un comité chargé de définir les termes du jargon de
la comptabilité et de l’audit. Et, ce comité était appelé Comitty of Accountant (CA). Ce
comité fut le 1er organisme de normalisation comptable aux USA et dans le monde
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. Dès lors,
plusieurs structures d’organismes de recherches et développement de la comptabilité vont être
progressivement crées
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Au cours de la décennie 1940-1950, deux logiques comptables vont se développer :
- La logique anglo-saxonne (modèle comptable anglo-saxon)
Ce modèle comptable s’appuie sur un ensemble de normes élaborées par les
professionnelles (notamment en Grande-Bretagne et aux USA). Selon les sources de
l’histoire, c’est aux USA qu’une 1ère normalisation comptable a été mise en place en 1939
sous l’égide du CAP (Comitty on Accounting Procedures). Cet organisme va rapidement
conquérir son indépendance en devenant la FASB (Financial Accounting Standard Board),
organisme actuel de normalisation comptable aux USA
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.
- La logique continentale (modèle comptable de l’Europe continentale).
Ce modèle est fondé sur un ensemble de normes et de règles comptables éditées par les
pouvoirs publics. Le promoteur du modèle Continental est la France. Notamment à partir du
décret 46/619 du 4 avril 1946, créant la commission de normalisation des comptabilités en
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Au départ ce comité définissait le vocabulaire technique à utiliser en comptabilité et par la suite a été le 1er
organisme à produire des normes
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C’est le cas de la Grande-Bretagne qui a créée l’ARA (Accounting Research Association)
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Organisme privé le plus puissant dans le monde

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France. En 1947, la France adopte le plan comptable de 1947 (Plan Comptable Général :
PCG) inspiré du plan allemand de 1937
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Dans cette même logique, la philosophie comptable est différente (philosophie
patrimoniale en Europe Continentale et philosophie boursière dans le modèle Anglo-saxon).
Cette hétérogénéité des procédures et des objectifs rendent difficilement comparables les
états financiers dans les différents pays. Pour trouver une alternative à cet épineux problème
de comparabilité de l’information comptable, avec notamment le développement des
économies nationales, l’interconnexion des marchés et le regroupement des grandes places
financières, il a été signé à Londres le 29 juin 1973 par les représentants des principaux
organismes comptables des pays de l’Europe
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, du Canada , du Japon et des USA la charte de
la création d’un organisme international de normalisation comptable (IASC :
International Accounting Standard Comitty).
L’IASC est ainsi créé et a pour fonction de produire des normes comptables de base qui
seraient acceptées dans le monde entier. Cet organisme va se reformer en 2001 notamment par
la création d’une fondation (IASC) et d’un Conseil Central (IASB)
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Cette 3e logique comptable (modèle international) va se développer rapidement et est
entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2005 pour l’Europe et les autres pays signataires du
traité de Londres.
Fortement inspiré du modèle anglo-saxon, le modèle comptable international a épousé la
philosophie et la démarche de ce dernier (IASC s’appuie du FASB).
En ce qui concerne l’Afrique, son développement comptable a été et reste encore le reflet
de son histoire politique et économique. En effet, de 1937 à nos jours, la France et les pays
francophones ont presque cheminé ensemble dans le développement des normes comptables
comme le montre leurs histoires politiques et économiques.
Le modèle comptable Africain (4e modèle à présenter) s’inspire fortement du modèle de
l’Europe continental ; même s’il emprunte certains principes fondamentaux de la
normalisation comptable internationale et anglo-saxonne. Ce modèle s’insère dans un
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Schumalaubuch Eugen : créateur du plan allemand. Un des grands penseurs de la comptabilité en Europe
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La France, l’Allemagne, les Pays-Bas, la Grande-Bretagne
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Chargé de la production des normes comptables internationales