UN ORDRE JURIDIQUE NOUVEAU ? Dialogues avec Louis

UN ORDRE JURIDIQUE NOUVEAU ?
Dialogues avec Louis Josserand
Jeudi 21 mars 2013 – vendredi 22 mars 2013
Université de Lyon (Jean-Moulin Lyon 3)
Amphithéâtre Doucet-Bon
18, rue Chevreul, 69007 LYON
Colloque validé dans le cadre de la formation continue des avocats
JEUDI 21 MARS : L’ORDRE SOCIAL
9h15 Allocution d’ouverture : Monsieur Franck Marmoz, Doyen de la
faculté de droit
9h30 Ouverture. Louis Josserand, l’homme.
Catherine Fillon
Maître de conférences à l’Université de Lyon (Jean Moulin)
MATINÉE : LES ÉQUILIBRES DE L’ORDRE SOCIAL
Présidence : William Dross, Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin),
directeur du Centre Louis Josserand.
10h00 La fonction sociale des droits.
Louis d’Avout
Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
10h30 Questions et pause
11h00 La personne humaine dans le commerce juridique
Bernard Edelman
Philosophe, avocat au barreau de Paris
11h30 Sur la reconstitution d'un droit de classe
Emmanuel Dockès
Professeur à l’Université de Paris Ouest-Nanterre (Paris X)

12h00 Questions
APRÈS-MIDI : LES PILIERS DE L’ORDRE SOCIAL
Présidence : Stéphanie Porchy-Simon, Professeur à l’Université de Lyon
(Jean Moulin), directrice de l’Équipe de droit privé.
La famille.
14h00 L’avènement du concubinat
François Chénedé
Professeur à l’Université de Rennes I
14h30 Le formalisme des libéralités
William Dross
Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin)
15h00 Questions et pause
La propriété
15h30 La protection des droits par la publicité foncière
François Brochu
Professeur à l’Université de Laval (Québec)
16h00 Les propriétés collectives : l’exemple des biens intellectuels
Nicolas Binctin
Professeur à l’Université de Poitiers
VENDREDI 22 MARS : LES OBLIGATIONS
MATINÉE : LES CONTRATS
Présidence : Thierry Favario, Maître de conférences
à l’Université de Lyon (Jean Moulin)
9h00 Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé
Thomas Genicon
Professeur à l’Université de Rennes I
9h30 La protection des faibles par le droit des contrats
Jean-Pascal Chazal
Professeur à l’Institut d’études politiques de Paris
10h00 Questions et pause
10h30 Dirigisme contractuel et publicisation du contrat
Pascal Ancel
Professeur à l’Université de Luxembourg
11h00 Aperçu général des tendances actuelles de la théorie des contrats
Philippe Delebecque
Professeur l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
11h30 Questions
APRÈS-MIDI : LA RESPONSABILITÉ CIVILE
Présidence : Olivier Gout, Professeur à l’Université de Lyon
(Jean Moulin)
14h00 L’arrêt Mercier : suites et fin ?
Stéphanie Porchy-Simon
Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin)
14h30 La responsabilité du fait des choses a-t-elle fait son temps ?
Dialogue entre Jean-Sébastien Borghetti et Philippe Brun
Professeurs aux Universités Panthéon-Assas (Paris II) et de Savoie
15h30 Questions et pause
16h00 Clôture : Un ordre juridique nouveau ?
Philippe Jestaz
Professeur émérite de l’Université Paris-Val-de-Marne (Paris XII)

Doyen de la Faculté de droit de Lyon pendant plus de vingt ans, Louis Josserand a
marqué son époque, à la fois comme universitaire et comme conseiller à la Cour de cassation
où il acheva sa carrière en 1941. Si l’homme appartient aujourd’hui à l’histoire, antichambre de
l’oubli, son œuvre, elle, a intégré la mémoire collective des juristes. La théorie de l’abus des
droits et celle de leur fonction sociale en témoigneraient à elles seules.
Mais la richesse de sa pensée nous a légué bien davantage. Au travers de nombreuses
chroniques écrites dans les années trente, Louis Josserand a questionné, au-delà de la simple
technique juridique, les évolutions d’une société dont on a pu écrire qu’il était un observateur
inquiet.
Le colloque qu’organise aujourd’hui le Centre qui porte son nom n’a rien d’une
commémoration. Il ne cherche pas à regarder le passé mais à interroger présent et avenir en
reprenant les questionnements qui ont été ceux du doyen Josserand, cela pour dire, au bout du
chemin, si notre époque porte en elle l’émergence d’un ordre juridique nouveau.
Responsables scientifiques
William DROSS
Professeur à l’Université de Lyon
(Université Jean Moulin Lyon 3)
Thierry FAVRIO
Maître de conférences
à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Contact
Fabrice TOULIEUX
[e-mail]
04 26 31 87 57
lundi, mardi et mercredi: 9.30-12.30 et 13.30-18.00 vendredi : 9.30-13.00
Droits d’inscritpion
100 euros la journée - 150 euros les deux journées
Participation aux frais de repas : 25 euros
Pour se rendre à l’Université :
De la gare de Lyon Perrache, prendre la
ligne T1 direction IUT Feyssine.
Descendre à l’arrêt Quai Claude Bernard
De la gare de Lyon La Part Dieu,
prendre la ligne T1 direction Montrochet.
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