UN ORDRE JURIDIQUE NOUVEAU ? Dialogues avec Louis Josserand Jeudi 21 mars 2013 – vendredi 22 mars 2013 Université de Lyon (Jean-Moulin Lyon 3) Amphithéâtre Doucet-Bon 18, rue Chevreul, 69007 LYON Colloque validé dans le cadre de la formation continue des avocats JEUDI 21 MARS : L’ORDRE SOCIAL 9h15 Allocution d’ouverture : Monsieur Franck Marmoz, Doyen de la faculté de droit 9h30 Ouverture. Louis Josserand, l’homme. Catherine Fillon Maître de conférences à l’Université de Lyon (Jean Moulin) MATINÉE : LES ÉQUILIBRES DE L’ORDRE SOCIAL Présidence : William Dross, Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin), directeur du Centre Louis Josserand. 10h00 La fonction sociale des droits. Louis d’Avout Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) 10h30 Questions et pause 11h00 La personne humaine dans le commerce juridique Bernard Edelman Philosophe, avocat au barreau de Paris 11h30 Sur la reconstitution d'un droit de classe Emmanuel Dockès Professeur à l’Université de Paris Ouest-Nanterre (Paris X) 12h00 Questions Jean-Pascal Chazal Professeur à l’Institut d’études politiques de Paris 10h00 Questions et pause APRÈS-MIDI : LES PILIERS DE L’ORDRE SOCIAL Présidence : Stéphanie Porchy-Simon, Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin), directrice de l’Équipe de droit privé. La famille. 14h00 L’avènement du concubinat François Chénedé Professeur à l’Université de Rennes I 10h30 Dirigisme contractuel et publicisation du contrat Pascal Ancel Professeur à l’Université de Luxembourg 11h00 Aperçu général des tendances actuelles de la théorie des contrats Philippe Delebecque Professeur l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) 11h30 Questions 14h30 Le formalisme des libéralités William Dross Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin) 15h00 Questions et pause La propriété 15h30 La protection des droits par la publicité foncière François Brochu Professeur à l’Université de Laval (Québec) 16h00 Les propriétés collectives : l’exemple des biens intellectuels Nicolas Binctin Professeur à l’Université de Poitiers VENDREDI 22 MARS : LES OBLIGATIONS MATINÉE : LES CONTRATS Présidence : Thierry Favario, Maître de conférences à l’Université de Lyon (Jean Moulin) 9h00 Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé Thomas Genicon Professeur à l’Université de Rennes I 9h30 La protection des faibles par le droit des contrats APRÈS-MIDI : LA RESPONSABILITÉ CIVILE Présidence : Olivier Gout, Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin) 14h00 L’arrêt Mercier : suites et fin ? Stéphanie Porchy-Simon Professeur à l’Université de Lyon (Jean Moulin) 14h30 La responsabilité du fait des choses a-t-elle fait son temps ? Dialogue entre Jean-Sébastien Borghetti et Philippe Brun Professeurs aux Universités Panthéon-Assas (Paris II) et de Savoie 15h30 Questions et pause 16h00 Clôture : Un ordre juridique nouveau ? Philippe Jestaz Professeur émérite de l’Université Paris-Val-de-Marne (Paris XII) Doyen de la Faculté de droit de Lyon pendant plus de vingt ans, Louis Josserand a marqué son époque, à la fois comme universitaire et comme conseiller à la Cour de cassation où il acheva sa carrière en 1941. Si l’homme appartient aujourd’hui à l’histoire, antichambre de l’oubli, son œuvre, elle, a intégré la mémoire collective des juristes. La théorie de l’abus des droits et celle de leur fonction sociale en témoigneraient à elles seules. Mais la richesse de sa pensée nous a légué bien davantage. Au travers de nombreuses chroniques écrites dans les années trente, Louis Josserand a questionné, au-delà de la simple technique juridique, les évolutions d’une société dont on a pu écrire qu’il était un observateur inquiet. Le colloque qu’organise aujourd’hui le Centre qui porte son nom n’a rien d’une commémoration. Il ne cherche pas à regarder le passé mais à interroger présent et avenir en reprenant les questionnements qui ont été ceux du doyen Josserand, cela pour dire, au bout du chemin, si notre époque porte en elle l’émergence d’un ordre juridique nouveau. Responsables scientifiques William DROSS Thierry FAVRIO Maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3 Professeur à l’Université de Lyon (Université Jean Moulin Lyon 3) Contact Fabrice TOULIEUX [email protected] 04 26 31 87 57 lundi, mardi et mercredi: 9.30-12.30 et 13.30-18.00 vendredi : 9.30-13.00 Droits d’inscritpion 100 euros la journée - 150 euros les deux journées Participation aux frais de repas : 25 euros Pour se rendre à l’Université : De la gare de Lyon Perrache, prendre la ligne T1 direction IUT Feyssine. Descendre à l’arrêt Quai Claude Bernard De la gare de Lyon La Part Dieu, prendre la ligne T1 direction Montrochet. Descendre à l’arrêt Quai Claude Bernard