A LA RECHERNCHE DUNE SYNTESHE 1799

A LA RECHERNCHE DUNE SYNTESHE 1799-1814
Le pouvoir vient d’en haut, la confiance vient d’en bas. Il existe 2 grands modèle dans la
mémoire des européen : monarchie élective (accord entre les barons), et le modèle républicain
horizontal de la société des citoyens.
Ici on renoue avec la monarchie élective. On peut parler de monocratie élective.
Chapitre 1 : le thème de la monocratie élective
C’est le pouvoir d’un seul fondé sur une légitimité, au nom de qui gouverne celui qui à le
pouvoir ? Le débat de la légitimité n’est pas régler.
Section 1 : la progression constitutionnelle : le bonapartisme constitutionnel
C’est quoi ? Après le coup d’état du 18 brumaire l’homme en charge de la réflexion, c’est
Sieyès. L’homme clés des états généraux, surgit à nouveau, il dit qu’il est capable de
l’inventer : idée : une pyramide : superposition de notable, cooptation pyramidale du bas vers
le haut. Il combine le principe de souveraineté et d’apparence de suffrage universelle.
Bonaparte pas patient : il dicte en 11 jours la constitution du 2 frimaire an 8, il tient compte
des conseils e Sieyès, mais c’est aussi celle de sa propre intelligence. Il ajoute qu’elle sera
présentée à l’acceptation du peuple. C’est un modèle assez révolutionnaire. Car la constitution
de 1793 et de l’an 8 va s’inscrire dans le même mouvement. Il souhaite présenter la
constitution à la population par un référendum, c’est un plébiscite. « Citoyen la révolution est
fixé au principe qui l’on commencé, elle est fini ». On quitte le désordre pour entrer dans
l’ordre. Elle cherche le juste milieu, il y a une grande inspiration romaine. Réminiscence, on
trouve le mot de consul, un triumviral. On a un courant antique puissant
Paragraphe 1 : la constitution de l’an 8, 2 frimaire – an 8 : un triumvirat fragile.
Le contenu : une façade de suffrage universelle, une façade d’assemblé, on en trouve 3 : le
sénat, le tribunat, le Corp. législatif. Au gouvernement il y a une façade de 3 consuls mais en
réalité 1 seul gouverne. Qui a-t-il dans la constitution ? On répond Bonaparte. On fait
confiance au personnage. « Les hommes tiennent plus à leur place qu’ leurs idée », il n’y aura
pas de remise en cause des acquisitions qui ont été fait. La constitution est le produit de cette
double inspiration, il y a la pyramide, un suffrage en pyramide : les assemblés
d’arrondissement de la commune établisse par leur vote une liste départemental en
choisissant parmi elle 1/10 de leur élue pour constituer la liste départemental. Les citoyens
dans cette liste vont désigner 1/10 d’entre eux pour former la liste nationale, où seront choisi
les divers assemblés gouvernementaux. Ensuite dans les assemblé il y a d’abord le sénat,
composé de 80 membre inamovible et nommer à vie, qui ont au moins 40 ans et sont recruter
sur des listes comprenant 3 personnes. 1 candidat est présenté par le corps législatif, l’autre
par le tribunat et le 3ème par le premier consul. 1 fois sénateur on ne peut pas faire d’autres
fonctions politiques ou publiques. Le sénat est le gardien e la constitution et de la
constitutionalité des lois. Il choisi et à un rôle électorale déterminant, il choisi sur la liste
national les membres du corps législatifs, les membres du tribunat, les consuls, et les juges du
tribunal de cassation.
Le pouvoir législatif se divise en 2chambres : -le tribunat, composé de 100 membres âgé de
25 ans au moins, et renouvelable par 5ème chaque année. – le corps législatif qui comprend
300 membres âgés de 30 ans minimum, et renouvelable pas 5ème tout les ans. Tous les
membres sont nommés par le sénat. Le tribunat est sais par le Gouv dans projets de lois, et sen
discute devant le corps législatif devant 3 orateurs, mais c’est le corps législatif qui le vote
sans pouvoir d’amendement, il accepte ou refuse.
Le gouvernement est composé des 3 consuls, du conseil d’état et des ministres. Les ministres
sont choisis parmi la liste nationale, comme les consuls et les conseillers d’état. Le premier
consul à tout les pouvoirs, il nomme et révoque à volonté les membres du conseil d’état, les
ministres, les ambassadeurs, et nomme les juges des affaires criminelle. Il nomme pour
fonction administratif, et surtout il a le pouvoir réglementaire, le pouvoir d’exécuter les lois.
Le second et le 3ème consul non qu’une voix consultative. Le conseil d’état doit être
obligatoirement conseillé sur les projets d loi, et les règlements d’exécution de la loi. Les
ministres ne sont que des collaborateurs du premier consul, ce sont des agents d’exécution,
quant aux tribunaux on voit la création de tribunaux # d’appel et on voit des dispositions
générales qui reprenne les articles de la DUDH, sur la part criminelle et pénale, notamment
l’inviolabilité du domicile et l’interdiction d’arrestation et de détention arbitraire. Les derniers
articles dispos que sur les biens nationaux ne sont pas susceptibles d’être repris par
quiquonque, leur propriétaire d’origine sera indemnisé.
Lais la légitimité à Bonaparte est fragile, il y est arrivé par un coup d’état. Monocratie : débat
légitimité : l’hante dans toute sa vie politique, 1000 ans d’histoire : monarchie sacré,
révolution éradique tout ça en coupant la tête du roi. Les français n’ont pas régler la légitimité
du pouvoir, elle relève de ses conquêtes militaire, il faut qu’il apparaisse come un imperator
qui assure l’image française. Après la campagne d’Italie en 1800, cette victoire lui assure une
tranquillité politique, mais il gagne de justesse elle va devenir une défaite. Cette fragilité sera
au cœur de son inquiétude politique, car à l’époque les citoyens pense la légitimité de
monarchie sacré ou celle révolutionnaire, Bonaparte concile 1 peu les 2 dans sa constitution.
Issu de Montesquieu, de la DUDH, de la noblesse de robe. Mais ça ne suffit pas à Bonaparte,
les immigrés se rallient à l’empire, il change la donne et s’oriente vers un espoir de
monarchie, il modifie alors la constitution à 2 reprises
Paragraphe 2 : la constitution du 16 thermidor an 10 et la constitution de l’an 12 – 28 floréal
C’est quoi ? En 2 étapes il s’oriente vers une légitimité de type monarchique.
A / La constitution du 16 term…
Il fait adopter par le sénat un texte constitutionnelle, il adopte un sénatus consulte par lequel
une véritable constitution est mise en place, qui transforme le premier consul en consul à vie,
Bonaparte est désigné comme consul à vie de la république 1 est indivisible, il doit être
accompagné de 4 militaire, il prête serment de respecter la liberté de conscience, et de
‘s’opposer aux retours des institutions féodales. Il n’est plus tenu de consulter le corps
législatif pour négocier les traités de paix et d’alliance. Et les ministères peuvent siéger au
sénat.
Enfin on modifie le sort des assemblé électoral qui deviennent permanente, quand au membre
des listes départemental ils devront être choisi parmi les 600 citoyens les + imposé du
département. On retrouve quelque part le système du sens, ça donne une sorte de coup d’arrêt
au suffrage universelle mais ça reconstitue aussi les cours intermédiaire.
B / la constitution du 28 …
Elle procède aussi d’un sénatus consul, on passe une étape d plus : le Gouv de la république
est confié à un empereur, qui prendra pour nom, napoléon Bonaparte, qui verra la naissance
d’un empire héréditaire, mais la souveraineté reste national car il sera empereur des français.
Napoléon essaye de régler ainsi le problème de la légitimité. Il sa fait sacré, mais parodie
récupère le pape de force, il prend lui-même la couronne du pape, parodie de sacré. Il veut
s’enraciner dans l’histoire, persuader que son fils lui succède, il y aura une continuité,
principe : l’égalité des droit, la liberté politique, l’irrévocabilité de la vente des biens
nationaux. Il bénéficie aussi d’un budget ^personnel, une cour impérial, il peut interpréter la
loi, en 1807 on surprime le tribunat (le sénat le supprime) qui sera intégrer dans le corps
législatif, lequel perd beaucoup d’influence mais il sera tjrs nécessaire de demander son avis
pour faire la guerre.
Bonapartisme constitutionnelle marqué par une série d’étape et caractérise par le souci de la
légitimité. Ce qui à marquer la France, er ceux jusqu’a aujourd’hui, mais moins que depuis la
décentralisation, Bonaparte réflexion sur la territorialité (extrême droite). Jusqu’en 1983 sa
reste bonapartisme, elle à marquer en profondeur l’organisation territorial.
Pourquoi ?
Section 2 : une réorganisation hiérarchique
C’est une recomposition, il le fait en satisfaisant le peuple sur un certain nombre d’espoir
qu’était le sien, et sur des règles de vie
Paragraphe 1 : une nouvelle organisation : le renouvellement aristocratique
A / les cadres de la vie sociales
Il faut assainir, de façon économique car la situation sur le territoire est assez catastrophique,
il faut de la confiance
1) un assainissement économique
Veut rendre la stabilité financière, fixe les règle, les impôts sont maintenue, ils sont fonciers,
il met en place le système des relevé cadastraux, pour avoir la connaissance de parcelle
foncière, il peut alors assoir les impôts.
Il organise le retour de la fiscalité indirect, avec les droits sur les poissons, le sel, le tabac. Ce
sont les agents publics qui vont percevoir les impôts. Boisson pas poisson bifore. Il crée une
sorte d’administration fiscale, puis il stabilise le franc, en 01803 il fait du franc la monnaie de
référence : on l’appelle le franc germinal, car le 7 germinal, an 11. On le défini par rapport à
sa value argent, 5 gr = 1 francs. En or : le napoléon : mais ce n’est pas l’étalon monétaire. En
1800 il crée la banque de France qui a le monopole d’état pour l’émission de la monnaie, une
banque de dépôt et d’escompte. Il rencontre 2 courant qui s’affront : le libéralisme (confiance
à l’individu, doctrine le laisser faire, il y est favorable mais le blocus anglais et la guerre
contre l’Angleterre, l’oblique à installer un dirigisme économique pour ne dépendre de
personne. Il crée des industries de remplacement : betteraves, dans la sud ouest culture… la
cavalerie ‘l’artillerie et les uniformes politique d’élevage des mouton de chevaux, et création
de fonder, pur relancer une parti du territoire. Il s’agît aussi de permettre de reconquérir des
terres, + politique de reboisement, on lance le code des vignes, lance aussi les métiers à tisser.
2) une nouvelle noblesse
L’origine de la noblesse à l’ancien régime : venait des guerriers et des chevaliers. Bonaparte
crée une nouvelle noblesse : d’empire : elle est issue de l’idéal révolutionnaire et des batailles.
Pour rééquilibrer la noblesse royale, Bonaparte les appels à revenir. Mais elle n’est pas fidèle,
elle veut une restauration de la royauté, il créé a propre noblesse à laquelle il donne des titres
et des biens : connétable, officiers… la noblesse impérial 01/03/1808, il crée la Egon
d’honneur pour tout ceux qui ont servie le pays (savants, militaire) d’être reconnu.
3) une bourgeoisie solide
Il va la soutenir car il besoin de commerçant et de armateur, de ses banquier, financier, et
notable, en lui donnant les moyens de les rallier au pouvoir, cette bourgeoisie renforcer par
l’empire en constitue un pilier.
B / Une nouvelle organisation administrative de type militaire
C’est la loi organique du 28 pluviôse, an 8, qui met en place 17/02/1800 qui concerne la
division du territoire français. Il a pour modèle l’organisation militaire, lorsqu’une décision
est prise par lui-même elle doit arriver en cascade de partout pour être exécuter
immédiatement, transmet le système pyramidale militaire a l’organisation du territoire, il
centralise le pays, et met a la tète de chaque département un ^préfet qui le représente et qu’il
‘obéisse, et qu’il puisse s’appuyer sur des sous préfets qui seront eux à la tète
d’arrondissement. Il restaure dans chaque vielle et chaque commune la maire assisté d’adjoint
d’un conseil municipale, et si elle dépasse 5000 hab. il met un commissaire de police (paris
seras gérer par un préfet du sein, police et arrondissement municipaux). C’Ets hiérarchisé, le
pouvoir est centrale.
« Le préfet sera chargé seul de l’administration, il agit seul, et l’université échappera au
préfet ». Il est aussi en charge de la police. Le préfet est tellement soumis que : « le préfet ne
connait que le ministre… ». Et assisté pour les questions purement fiscales par le conseil
général composé de membre nommé par le gouvernement et il est assisté par le conseil de
préfecture qui est un peu son conseil d’état à lui, son légiste
Paragraphe 2 : un peuple rendu fidele
Les ouvriers sont très peu nombreux, et sont laissé, suppression des corporations. Il rappelle
que l’ouvrier peut aussi être un personnage dangereux, la pratique de la création de son œuvre
et du compagnonnage n’est pas abandonné, il y a un nomadisme des ouvriers, ont interdit les
coalitions (syndicats) on crée le livret ouvrier qu’il doit présenter à la mairie ou au
commissaire de police, sinon il est considère come un vagabond. Mais il accepte la
reconstitution des confréries et des associations fraternelles, ce sont des sortes de coopération,
et le tribunal de police encourage la formation professionnel : création technique de l’école et
de l’artisanat, le Gouv veut mettre en place un règlement des conflits es travails, en 1806
apparait le conseil des prude ‘homme (paritaire, entre employé et employeur pour éviter les
affrontements).
Le bilan est assez positif, il établit une monnaie solide.
Quant au paysans, la grande majorité de la pop, ils sont la force de l’empire, ils ont peu
changé, même habitude, même travail, mais une terrible nouveauté est la CONSCRIPTION
qui fonctionnée jusqu’en 1805, il permet à des tas de gens de quitter leur pays, de parcourir
l’Europe, et pour certain d’entre eux de redevenir riche. A partir de 1805 + de difficulté, la
guerre d’empire coute à la France 300 à 400 000 morts. A paris on crée un hôpital réservé aux
invalides de guerre. Tout ça repose sur un principe : la mobilité social (Aujourd’hui : par 2
cheminé : le sport ou le show-business. Toutefois l’idéal de mobilité sociale c’est le
Bonapartisme qui en à été porteur. Chacun peut en atteindre le sommet. Mais si le pouvoir
vient d’en haut, la confiance est fragile.
Chapitre 2 : LA CONFIANCE EST FRAGILE
Le débat qui hante Bonaparte, c’est la légitimité, comment enraciner le pouvoir ? Sachant que
les conquêtes militaires sont insuffisantes, en l’an 12 il restaure le principe héréditaire par
primauté des progénitures masculines. « Il faut que tout change, pour que tout demeure », il à
lut Héraclite, il était très cultive, artilleurs, pour l’époque. Mais ce n’est qu’une parodie, car
le sacré s’écroule
Section 1 : le pouvoir et le sacré : la parodie
Il hérite d’une situation difficile : l’église de France est explosé et divisé entre ceux qui prête
serment (les prêtres jureur) et ceux qui ont refusé de prêter serment (l’idée d’une constitution
désacraliser : les prêtres réfracteur) en 1793 la guillotine à pourchasser ces prêtre réfracteur, la
relation entre le pouvoir et le pouvoir même d’essence révolutionnaire était dramatique, ce
sont ajouté les massacres de vandé de 200 000 morts. Bonaparte petite noblesse. Il faut
réconcilie le pouvoir et l’église car le peule a besoin de croire.
Paragraphe 1 : la réconciliation
Apres la tentative déiste de Robespierre et la terreur l’église est dans une grande méfiance en
outre en 1798 le général Berthier entre dans Rome (directoire) arête le citoyen pape et le tue
en chemin. En le trainant dans les rues de France, le 1er consul veut une solution : une sorte de
concordat : un accord entre le pouvoir et l’église. 3 question doivent être régler : Si la religion
catho devait redevenir religion d’état ? Comment l’église catho allé accepter les prêtres
jureurs ? Comment allez ton régler le problème des biens nationaux dont l’original appartenait
à l’église ?
Bonaparte choisi un curé vendéens pour aller négocier, (choisi les hommes ou il faut), il
choisi Bernier, 1- la religion catho devra religion de la grande majorité des français. Et celle
des 3 consuls de la république en contre partie le pape reconnait le gouvernement et installe
un ambassadeur a paris (une once), et les églises prieront pour le régime.2- le pape demande
la démission des évêques réfracteurs et le premier consul demande la démission des évêques
constitutionnelle, chacun supprime ceux qui n’allait pas. En échange les new évêque sont
nommé par le 1éer consul et le pape leur donnera a l’institution canonique. Les curés seront
nommés par les évêques, parmi de personnes agréées par le Gouv. Evêques et curé prêterons
serment de fidélité envers l’état.3- ils resteront dans les mains de c e qui les ont acquis, ils
sont incommutables, en échange le gouvernement restituera les bien non encore vendu et
versera un prestement au évêque et au curé. Le concordat ainsi négocier est voté le
08/04/1802, les congrégations utile consacré a l’enseignement seront rétablis, mais napoléon
n’accepta pas les ordre monastique t ne les supporte pas, les moines ne pourront pas retenir en
France, quant au culte protestant il sera réorganisé », les pasteurs seront rémunéré par le
gouvernement, et placé sous le contrôle du préfet et astreint a un serment civique, il y aura
une église pour 6000 fideles, et le pasteur de ce temple sera assisté par un consistoire des 25
fidèle les plus riches. Mais il n’y aura aucun synode (assemblé possible) ni départemental ni
régional ni locale, ni nationale ne pourra ce constituer. Il y aura un thédéom à l’église à notre
dame paris.
Paragraphe 2 : l’absence de continuité.
Ce n’est pas car sacre, que l’on se réconcilie, que le sacré se décrète, il espérait reconstituer le
mariage mystique (la dynastique des bourbons et la nation). C’est un croyant, or le sacre sans
la communion ne peu plus avoir l’ancien sens antique qui assure l’unité entre le roi et le
royaume. Ce n’est qu’une parodie, il épouse une archi duchesse autrichienne, son fils
s’appelle le roi d Rome, c’est un ancra dans les apparences, il créer un ordre, il prend le mon
de napoléon 1er, mais c’est chose ne s’impose pas, au regard des vrais rois de rome. Le
ministre des affaire étranger n’est pas dupe : dallarat, napoléon veut renouer avec la noblesse
de robe, mais n’y arrive pas, car il s’appui sur l a notabilité (bourgeoisie), il est l’empereur des
soldats, il gagne la grande bataille d’Austerlitz avec des soldats qui meurent pour lui et qui
vont se sacrifier, c’est l’empereur de tous. Quand il devient empereur il ne doit pas perdre la
force relai qui le soutenait, il doit rester au contact de ces hommes, un épisode significatif : la
guerre d’Espagne : 1er temps : les français conquissent des drapeaux : il les fait envoyer au
corps législatif a paris en preuve d’estime…car représente la nation, discoure de Joséphine, il
écrit : « le premier représentant de la nation c’est l’empereur pas le corps législatif », il veut
une relation primordiale avec la nation. Malais essai de prendre le pouvoir en le faisant passer
pour mort, il le fait arrêter alors qu’il na pas encore battu la bataille de Russie, il ne
parviendra pas a convaincre qu’il y a sa légitimité a cause de cette affaire, il n’a pas
convaincu, il ne s’appui plus sur la légitimité impériale et va changer de forme.
Section 2 : une légitimité incertaine : le retour de l’ile d’Elbe.
Une opposition royaliste est présente sous l’empire. Elle à un certain nombre de
représentants : malgré tout la recherche de nouvelle proximité ne fonctionnera
Paragraphe 1 : l’opposition royaliste et libérale
Elle à toujours exister, Bonaparte la d’abord réduite, puis de composer avec elle par la suite
A / La réduction de l’opposition royaliste
Pour lui le véritable représentant de la nation c’est l’exécutif, l’exécutif c’est lui, les
assemblés de l’an 8 ou de l’an 10-12 pour lui elles ne sont que des passages obliger pour
laquelle il n’y a aucun respect. Il a la faveur pour le referendum, car relation directe avec le
peuple. Les participations ne sont pas extraordinaire, mais il a le sourient, et donc une certaine
légitimité, il multiplie les amnistie, il les réduit en les utilisant, il débauche les gens de
l’opposition, pour les décrédibiliser. Il y eu des ralliements à tout ce que Bonaparte solliciter,
les thermidoriens, les antis thermidorien (soutenait Robespierre), et les sollicite (exécution du
roi), mais cette opposition reste une opposition même rallier, une partie ne vue pas se rallier et
ne désarme pas. Certain généraux ne désarme pas, et l’opposition avec le monde libéral, qui
s’inquiète et la liberté de la presse, elle est ramener a un journal officiel (le moniteur. Cette
opposition libérale est représenté par benjamin CONSTANT et un peu le Montesquieu de
l’époque, il veut une monarchie constitutionnel, le roi doit être neutre, le gouvernement doit
être responsable politiquement devant l’assemble et le peuple, séparation souple des pouvoirs,
assemblé » peut renverser le gouvernement. On est dans un régime parlementaire. Il y a une
situation de conflit politique entre le Gouv et l’assemblé, elle est fondé sur une idée d’égalité
des armes, peut refuser les propositions, ou le Gouv demande au chef de l’état de dissoudre
l’assemblé. CONTRESAL : Axe par lequel on transfert la responsabilité de celui qui signe
vers celui qui contre signe. Chercher. Du coté des régimes parlementaire il y en a 2 types :
dualiste et monistes : -dualités : régime parlementaire orléaniste ou a la française, c’est un
régime ou le Gouv doit avoir la confiance de l’assemble ET du chef de l »’état, si perd
confiance de l’un des deux il doit partir. Double circuit de confiance
- moniste : le Gouv doit avoir la confiance que de l’assemblé, c’est à l’anglaise, demande au
chef du gouvernement de dissoudre. Un seul circuit de confiance.
Le chef de l’état est irresponsable politiquement.
Il promeut une monarchie a l’anglaise parlementaire constitutionnel, qui repose sur le
suffrage, le pousse vers l’irresponsabilité politique, débarque a golfe juan remonte a Elbe pour
prendre le pouvoir, napoléon veut rassurer et élargir son assise politique, il tend la main au
libéraux, et dit a BC : «préparer moi une constituions »
B / L’épisode des actes additionnel au constitution de l’empire : 23/04/1815 : un mariage
contre nature, napoléon libérale.
C’est une épopée se retour, remonte la vallée, châteaubriant dit : « le pays a été envahit par un
homme », quant il arrive à paris il est entourer de plusieurs dizaine de milliers de personne,
l’armée et le peuple ouvre la voie, a bat l’ancien régime, mort au bourbon. Louis 18 s’exile,
mais il s’est qu’il na pas beaucoup e temps, c’est une armée jacobine, et très révolutionnaire,
puissante, vertueuse, 200 000 hommes. BC est sollicité par l’empereur : il veut la liberté…
BC écrit un texte ou on trouve 2 chambres : 1 chambre des pairs : noble et une chambre des
représentants du peuple élu sur un corps électoral assez large, c’est une sorte de suffrage
censitaire, mais le sens est bas, pour que le corps soit large, elle est élue pour 5 ans et
renouveler pour 5 ans. C’est un terme révolutionnaire, il faut avoir 25 ans. Ont trouve la
responsabilité ministérielle, le respect des libertés individuelles, et enfin napoléon demande l
ratification par plébiscité, légitimité populaire, il y aura un referendum avec 1.5M de oui et
500 000 non, mais il y a une forte abstention, ce qui sont lu sont surtout des libéraux issu des
classes moyens, il y a 500 libéraux et 80 bonapartiste : pas un suces pour lui. Des le 03/06
l’assemblé élit son président, c’est un libéral. Mais le 14/06 c’est Waterloo, il laisse une
légion, une organisation politique, une légion de France, et d’épopée, le royalisme sera obligé
de tenir compte de cela, il doit comprendre que les français ont gardé pour l’empereur une
faveur qu’il non pas garder pour l’église. BC a été un homme de la modernité, un grand
militaire, relation privilégie avec le peuple. Mais le cœur de la politique reste le débat de la
légitimité
Paragraphe 2 : l’empire libéral : une synthèse précoce et avant terme.
La problématique : le bonapartisme constitutionnel est passé par plusieurs étape, a vécu
plusieurs épisode, la monocratie plébiscitaire républicaine : constitution de l’an 8-9. Puis la
monocratie plébiscitaire impériale qui était la constitution de l’an 12. Puis la monocratie
parlementaire plébiscitaire (pas fonctionne) celle des actes additionnel de 1815. Derrière tout
ca il y avait un homme, mais quand dabbaut, plus rien, les anglais avait dit fuit pour les usa,
mais il refuse, mais la légende existe : même quand l’homme est abattu la légende est reste,
c’est un homme de la révolution qui l’a achève, il a restaurer l’exécutif face au législatif
révolutionnaire, c’est un H qui a fait entrer le peuple dans l’arène politique par les plébiscites,
c’est un H qui incarne l’esprit du siècle, c’est un H qui impose le code civile, et qui la fait
écrire (fondement des société européen), il est un homme de l’égalité civile, ça en est
l’épopée. Ce code civil est une mase de granit qui bouleversa le paysage européen et français,
mais derrière cet épopée de l’uniformité il y a l’idée de l’empereur d’enraciner l’individu dans
l’autorité paternelle, maritale, dans l’université impériale, sous l’autorité des évêques, des
préfet sous préfet gendarme, commissaire qu’il nomme, à la place des cadre de l’ancien
régime explosé il a remis de nouveau cadre, la soc avant été émietter, une poussière
d’individu, il a donner une armature administrative de fonctionnaire, militaire de nobme de
ses propres guerrier, où il s’est appuyyait sur les gens instruit et riche, ceux qui ont eu la
legion d’hoonneur, il a assuere la revilutioon, il ont maintentit les acquide la revolution.il a
remplacerdefinitivement les cadrede l’ancien regiome par un new sytème politique et de
société d’institution civile, judiciaire, sociale, eclesiastique. C’est lui qyui a installe le regime
moderne, c’esst en ce sens qu’il est un eprso fondateur de la francve moderne, et que jusqua
de gaulle personne na fait autant que lui. Lorqu’i quitte le pouvoir la monarchie revient (frere
du roi), on pense que turevient mais non, les instit monarchioque ne resiste pas au retour car
elle non plus d’assie
Titre 2 : l’effondremennt des valeur monarchique 1814-1842.
Chapitre 1 : l’echec de la monarchie de dorit divin
Chapitre 2 : L’echec de la monarchie héreditaiore de droit divin
Chapitre 1.
Louis 18, quant napoléon abdique a fontainebalu, il pense que tout est mure pour revenir car
ila passe un exil douloureu en aglentere, mais son retour n’est pas acuiqs, cahque puissan,ce
qi bvien tde batre napoléon veu memettre sur le trone e frnace son allié. La defaiet est du a la
retraite de la russie et au nombreuse batialle en allemange. Il pense que l’abdication entrainera
la protection de la France. L’Autriche a dans ses main l’imperatrice et le roi de rome. Le tasr a
pour allier le roi BERNAdOTE, voir le duc d’orélans. Et les bourbons en France, il seront
ammener à installe le retour de leur dynastie fere de louis 18 ; des escarmouche quelque
royliste esseront de prendre le pouvoir (aix, paris), des manifestatiosn royaliste. Tout cela était
pathétique, squand au senat imperial les institutions, pourqoiuio ne pa prepares une
constitution que l’on proposerai dans l’sprit que le roi serait roi des français, et pas roi de
frnc,e il ne veule pas le retour de la souverianeté royale.dans le texte du 06/04/1814 on
demande le sénat propose d’aceuilir lupios 18 comme roi des fraçais, il s’arrete prés de st
proin. (fere de bonaparte) rappeler par l’amour de notre peuple je revien sur le trone de mes
ancetres, c'est-à-dire qu’il se veut roi de France et pas des franais, il prend pur non louis 18
pour monter la contitnuité après louis 16. (louis 17 : fils de louis 016), il declare qu’il veut une
constituition plus equilibré, il est d’accord pur qu’il uy est 2 chmbre, et la reconissscnce des
liberté publis,la reconaiscnace d’acces au fonction public, et propose de convoqué le corp
slegislatif pour leur présenter un texte.
Que vit le peuple ? il voit venir des gens qu’il ne conait pas, mais l frnace s envahit. Le
30/05/1814 traité de paris qui le fzit disparitre au 174 deparetments, elle retouvce ses
frontirere de 1792 et le 03/01/1815 la fr signe un traité d’alliance entre l’Autriche et
l(‘angleitere, contre la russie et la prisse, une autre geopolitique s’impose, sui sera uspendu au
moment des 100 jours.
Section 1 : la restauration du principe monarchique de droit divin.
Le retour c’est fait en 2 étape : - l’arrivé après la bataille de waterlo et de l’exil angalis
-avec les 100 jours : il fuit la France.
Après l’abdiquation de fontaine blo, luois 18 fixe des principes, il refuse toute souveraineté
national, et remlation avec le sénat. Il voulait etre roi de France, il va octroyé une charte
constitutionnel en 1814 et dans l’idée de l’octroit c’est lui qui condescant, car souverain de
droit divin, il donne a son peuple des garanit àtravers un texte.
Paragraphe 1 : la charte de 1814 : un octroit du roi
Louiqs 18 reveniat d’angleterre, monarchie parlemntaire : système souple : le dualiste (double
circuit. Et le moniste.
Louis 18, autour de lui des conseillers lui dise des choses contradictoires : remplacer
l’empereur par le roi, revenait à un pouvoir absolu, benjamin constant : le pouvoir neutre.
Louis 18 considère que la tradition suffit à l’exercice de l’autorité, fils de ses ancetre, pouvoir
de dieu, MAIS il sait que le peuple français à été baigné dans le bonapartisme, on ne peut pas
revenir sur une France qui à dominer l’europe. Il octroit un texte qui limite s’est propre
pouvoir : il s’impose une atolimite pour instaurer une paix civile.la divine providence c’est
dieu qui le rappelle, et l’autrité toute antière réside dans sa personne. Le 1er chapitre de la
chare : est le droit public des français. Prend consciencde que ds thèmes ne peuvent plus etre
contesté : égalité devant la loi, l’impot et l’acces au emploi public, libeerté de conscience et
de culte, mais la religion catholique est la religion d’état. On renou avec la tradition. La liberté
de la presse existe mais elel est soumise à des lois, mais en fin est surtout les biens nationaux
sontincommutable (on ne remet pas en cause l’acquisition des biens nationaux). La légion
d’honneiur est maintenue, la noblesse d’empire aussi. Tout les nobles (robbe, empire) sont
soumis à l’impot et au devoir de la ociété, le maintient du code civil, rétablissement du droit
des naisses. Il y a le socle de la période révolutionaire. Les député sont élus dans les
departements, il y aun suffrage censitairte, que ceux qui paye l’impot lourd (300 Fr, et pour
etre élu plus chère 1000€). Le regime ppolitique choisi est représentatif.(coup de chapeua à la
dudh). Il y aura 100 000 électeur et 16 000 éligibles, il y a un régime fondé sur les notabilités
les plus riches. Le roi nimme les président de l’asseblé, et des collèges electoraux
departementaux. Elle est élue pour 5 ans et se renouvelle chauqe année par 5ème. La seconde
chambre existante est celle des pèers : nommé à titre viagé ou hereditairement. La personne
du roi est inviolable et sacré, il est écrit que les ministres sont responsable, 1 article dit qu’il le
sont pénalement et un autre chambre des député accuse et chambre desperes juge (à l’anglais).
Mais il n’y a pas veritablement mis en place d’un système de régime parlementaire politque
qui permettrait de dissoudre. Mais pue t ytendre car les ministres peuvêtre de l’une ou de
l’autre, et peuevtn s’y rendre, et le roi peut dissoudre la chambre des député à condition dan
convoque unenouvelle dans les 3 mois. C’est au roi seul qu’appartient la puissance executif
laisse ^peu de place pour que l’assemblé puise renverser le gougvenrmeznt. Mais le
mecanismae angalit démarre de la même façon, mis du temsp pour mettr en cause le
gouvernement su riun voe de défiance.
Paragraphe 2 : le fonctionnement du système
Il fonctionnee sous louis 18 puis charles 10 son frère.
A / La vie politique sous luoius 18
Plusieur periosde et plusieurs ministre