A LA RECHERNCHE DUNE SYNTESHE 1799

A LA RECHERNCHE DUNE SYNTESHE 1799-1814
Le pouvoir vient d’en haut, la confiance vient d’en bas. Il existe 2 grands modèle dans la
mémoire des européen : monarchie élective (accord entre les barons), et le modèle républicain
horizontal de la société des citoyens.
Ici on renoue avec la monarchie élective. On peut parler de monocratie élective.
Chapitre 1 : le thème de la monocratie élective
C’est le pouvoir d’un seul fondé sur une légitimité, au nom de qui gouverne celui qui à le
pouvoir ? Le débat de la légitimité n’est pas régler.
Section 1 : la progression constitutionnelle : le bonapartisme constitutionnel
C’est quoi ? Après le coup d’état du 18 brumaire l’homme en charge de la réflexion, c’est
Sieyès. L’homme clés des états généraux, surgit à nouveau, il dit qu’il est capable de
l’inventer : idée : une pyramide : superposition de notable, cooptation pyramidale du bas vers
le haut. Il combine le principe de souveraineté et d’apparence de suffrage universelle.
Bonaparte pas patient : il dicte en 11 jours la constitution du 2 frimaire an 8, il tient compte
des conseils e Sieyès, mais c’est aussi celle de sa propre intelligence. Il ajoute qu’elle sera
présentée à l’acceptation du peuple. C’est un modèle assez révolutionnaire. Car la constitution
de 1793 et de l’an 8 va s’inscrire dans le même mouvement. Il souhaite présenter la
constitution à la population par un référendum, c’est un plébiscite. « Citoyen la révolution est
fixé au principe qui l’on commencé, elle est fini ». On quitte le désordre pour entrer dans
l’ordre. Elle cherche le juste milieu, il y a une grande inspiration romaine. Réminiscence, on
trouve le mot de consul, un triumviral. On a un courant antique puissant
Paragraphe 1 : la constitution de l’an 8, 2 frimaire – an 8 : un triumvirat fragile.
Le contenu : une façade de suffrage universelle, une façade d’assemblé, on en trouve 3 : le
sénat, le tribunat, le Corp. législatif. Au gouvernement il y a une façade de 3 consuls mais en
réalité 1 seul gouverne. Qui a-t-il dans la constitution ? On répond Bonaparte. On fait
confiance au personnage. « Les hommes tiennent plus à leur place qu’ leurs idée », il n’y aura
pas de remise en cause des acquisitions qui ont été fait. La constitution est le produit de cette
double inspiration, il y a la pyramide, un suffrage en pyramide : les assemblés
d’arrondissement de la commune établisse par leur vote une liste départemental en
choisissant parmi elle 1/10 de leur élue pour constituer la liste départemental. Les citoyens
dans cette liste vont désigner 1/10 d’entre eux pour former la liste nationale, où seront choisi
les divers assemblés gouvernementaux. Ensuite dans les assemblé il y a d’abord le sénat,
composé de 80 membre inamovible et nommer à vie, qui ont au moins 40 ans et sont recruter
sur des listes comprenant 3 personnes. 1 candidat est présenté par le corps législatif, l’autre
par le tribunat et le 3ème par le premier consul. 1 fois sénateur on ne peut pas faire d’autres
fonctions politiques ou publiques. Le sénat est le gardien e la constitution et de la
constitutionalité des lois. Il choisi et à un rôle électorale déterminant, il choisi sur la liste
national les membres du corps législatifs, les membres du tribunat, les consuls, et les juges du
tribunal de cassation.
Le pouvoir législatif se divise en 2chambres : -le tribunat, composé de 100 membres âgé de
25 ans au moins, et renouvelable par 5ème chaque année. – le corps législatif qui comprend
300 membres âgés de 30 ans minimum, et renouvelable pas 5ème tout les ans. Tous les
membres sont nommés par le sénat. Le tribunat est sais par le Gouv dans projets de lois, et sen

discute devant le corps législatif devant 3 orateurs, mais c’est le corps législatif qui le vote
sans pouvoir d’amendement, il accepte ou refuse.
Le gouvernement est composé des 3 consuls, du conseil d’état et des ministres. Les ministres
sont choisis parmi la liste nationale, comme les consuls et les conseillers d’état. Le premier
consul à tout les pouvoirs, il nomme et révoque à volonté les membres du conseil d’état, les
ministres, les ambassadeurs, et nomme les juges des affaires criminelle. Il nomme pour
fonction administratif, et surtout il a le pouvoir réglementaire, le pouvoir d’exécuter les lois.
Le second et le 3ème consul non qu’une voix consultative. Le conseil d’état doit être
obligatoirement conseillé sur les projets d loi, et les règlements d’exécution de la loi. Les
ministres ne sont que des collaborateurs du premier consul, ce sont des agents d’exécution,
quant aux tribunaux on voit la création de tribunaux # d’appel et on voit des dispositions
générales qui reprenne les articles de la DUDH, sur la part criminelle et pénale, notamment
l’inviolabilité du domicile et l’interdiction d’arrestation et de détention arbitraire. Les derniers
articles dispos que sur les biens nationaux ne sont pas susceptibles d’être repris par
quiquonque, leur propriétaire d’origine sera indemnisé.
Lais la légitimité à Bonaparte est fragile, il y est arrivé par un coup d’état. Monocratie : débat
légitimité : l’hante dans toute sa vie politique, 1000 ans d’histoire : monarchie sacré,
révolution éradique tout ça en coupant la tête du roi. Les français n’ont pas régler la légitimité
du pouvoir, elle relève de ses conquêtes militaire, il faut qu’il apparaisse come un imperator
qui assure l’image française. Après la campagne d’Italie en 1800, cette victoire lui assure une
tranquillité politique, mais il gagne de justesse elle va devenir une défaite. Cette fragilité sera
au cœur de son inquiétude politique, car à l’époque les citoyens pense la légitimité de
monarchie sacré ou celle révolutionnaire, Bonaparte concile 1 peu les 2 dans sa constitution.
Issu de Montesquieu, de la DUDH, de la noblesse de robe. Mais ça ne suffit pas à Bonaparte,
les immigrés se rallient à l’empire, il change la donne et s’oriente vers un espoir de
monarchie, il modifie alors la constitution à 2 reprises
Paragraphe 2 : la constitution du 16 thermidor an 10 et la constitution de l’an 12 – 28 floréal
C’est quoi ? En 2 étapes il s’oriente vers une légitimité de type monarchique.
A / La constitution du 16 term…
Il fait adopter par le sénat un texte constitutionnelle, il adopte un sénatus consulte par lequel
une véritable constitution est mise en place, qui transforme le premier consul en consul à vie,
Bonaparte est désigné comme consul à vie de la république 1 est indivisible, il doit être
accompagné de 4 militaire, il prête serment de respecter la liberté de conscience, et de
‘s’opposer aux retours des institutions féodales. Il n’est plus tenu de consulter le corps
législatif pour négocier les traités de paix et d’alliance. Et les ministères peuvent siéger au
sénat.
Enfin on modifie le sort des assemblé électoral qui deviennent permanente, quand au membre
des listes départemental ils devront être choisi parmi les 600 citoyens les + imposé du
département. On retrouve quelque part le système du sens, ça donne une sorte de coup d’arrêt
au suffrage universelle mais ça reconstitue aussi les cours intermédiaire.
B / la constitution du 28 …
Elle procède aussi d’un sénatus consul, on passe une étape d plus : le Gouv de la république
est confié à un empereur, qui prendra pour nom, napoléon Bonaparte, qui verra la naissance
d’un empire héréditaire, mais la souveraineté reste national car il sera empereur des français.
Napoléon essaye de régler ainsi le problème de la légitimité. Il sa fait sacré, mais parodie

récupère le pape de force, il prend lui-même la couronne du pape, parodie de sacré. Il veut
s’enraciner dans l’histoire, persuader que son fils lui succède, il y aura une continuité,
principe : l’égalité des droit, la liberté politique, l’irrévocabilité de la vente des biens
nationaux. Il bénéficie aussi d’un budget ^personnel, une cour impérial, il peut interpréter la
loi, en 1807 on surprime le tribunat (le sénat le supprime) qui sera intégrer dans le corps
législatif, lequel perd beaucoup d’influence mais il sera tjrs nécessaire de demander son avis
pour faire la guerre.
Bonapartisme constitutionnelle marqué par une série d’étape et caractérise par le souci de la
légitimité. Ce qui à marquer la France, er ceux jusqu’a aujourd’hui, mais moins que depuis la
décentralisation, Bonaparte réflexion sur la territorialité (extrême droite). Jusqu’en 1983 sa
reste bonapartisme, elle à marquer en profondeur l’organisation territorial.
Pourquoi ?
Section 2 : une réorganisation hiérarchique
C’est une recomposition, il le fait en satisfaisant le peuple sur un certain nombre d’espoir
qu’était le sien, et sur des règles de vie
Paragraphe 1 : une nouvelle organisation : le renouvellement aristocratique
A / les cadres de la vie sociales
Il faut assainir, de façon économique car la situation sur le territoire est assez catastrophique,
il faut de la confiance
1) un assainissement économique
Veut rendre la stabilité financière, fixe les règle, les impôts sont maintenue, ils sont fonciers,
il met en place le système des relevé cadastraux, pour avoir la connaissance de parcelle
foncière, il peut alors assoir les impôts.
Il organise le retour de la fiscalité indirect, avec les droits sur les poissons, le sel, le tabac. Ce
sont les agents publics qui vont percevoir les impôts. Boisson pas poisson bifore. Il crée une
sorte d’administration fiscale, puis il stabilise le franc, en 01803 il fait du franc la monnaie de
référence : on l’appelle le franc germinal, car le 7 germinal, an 11. On le défini par rapport à
sa value argent, 5 gr = 1 francs. En or : le napoléon : mais ce n’est pas l’étalon monétaire. En
1800 il crée la banque de France qui a le monopole d’état pour l’émission de la monnaie, une
banque de dépôt et d’escompte. Il rencontre 2 courant qui s’affront : le libéralisme (confiance
à l’individu, doctrine le laisser faire, il y est favorable mais le blocus anglais et la guerre
contre l’Angleterre, l’oblique à installer un dirigisme économique pour ne dépendre de
personne. Il crée des industries de remplacement : betteraves, dans la sud ouest culture… la
cavalerie ‘l’artillerie et les uniformes politique d’élevage des mouton de chevaux, et création
de fonder, pur relancer une parti du territoire. Il s’agît aussi de permettre de reconquérir des
terres, + politique de reboisement, on lance le code des vignes, lance aussi les métiers à tisser.
2) une nouvelle noblesse
L’origine de la noblesse à l’ancien régime : venait des guerriers et des chevaliers. Bonaparte
crée une nouvelle noblesse : d’empire : elle est issue de l’idéal révolutionnaire et des batailles.
Pour rééquilibrer la noblesse royale, Bonaparte les appels à revenir. Mais elle n’est pas fidèle,
elle veut une restauration de la royauté, il créé a propre noblesse à laquelle il donne des titres

et des biens : connétable, officiers… la noblesse impérial 01/03/1808, il crée la Egon
d’honneur pour tout ceux qui ont servie le pays (savants, militaire) d’être reconnu.
3) une bourgeoisie solide
Il va la soutenir car il besoin de commerçant et de armateur, de ses banquier, financier, et
notable, en lui donnant les moyens de les rallier au pouvoir, cette bourgeoisie renforcer par
l’empire en constitue un pilier.
B / Une nouvelle organisation administrative de type militaire
C’est la loi organique du 28 pluviôse, an 8, qui met en place 17/02/1800 qui concerne la
division du territoire français. Il a pour modèle l’organisation militaire, lorsqu’une décision
est prise par lui-même elle doit arriver en cascade de partout pour être exécuter
immédiatement, transmet le système pyramidale militaire a l’organisation du territoire, il
centralise le pays, et met a la tète de chaque département un ^préfet qui le représente et qu’il
‘obéisse, et qu’il puisse s’appuyer sur des sous préfets qui seront eux à la tète
d’arrondissement. Il restaure dans chaque vielle et chaque commune la maire assisté d’adjoint
d’un conseil municipale, et si elle dépasse 5000 hab. il met un commissaire de police (paris
seras gérer par un préfet du sein, police et arrondissement municipaux). C’Ets hiérarchisé, le
pouvoir est centrale.
« Le préfet sera chargé seul de l’administration, il agit seul, et l’université échappera au
préfet ». Il est aussi en charge de la police. Le préfet est tellement soumis que : « le préfet ne
connait que le ministre… ». Et assisté pour les questions purement fiscales par le conseil
général composé de membre nommé par le gouvernement et il est assisté par le conseil de
préfecture qui est un peu son conseil d’état à lui, son légiste
Paragraphe 2 : un peuple rendu fidele
Les ouvriers sont très peu nombreux, et sont laissé, suppression des corporations. Il rappelle
que l’ouvrier peut aussi être un personnage dangereux, la pratique de la création de son œuvre
et du compagnonnage n’est pas abandonné, il y a un nomadisme des ouvriers, ont interdit les
coalitions (syndicats) on crée le livret ouvrier qu’il doit présenter à la mairie ou au
commissaire de police, sinon il est considère come un vagabond. Mais il accepte la
reconstitution des confréries et des associations fraternelles, ce sont des sortes de coopération,
et le tribunal de police encourage la formation professionnel : création technique de l’école et
de l’artisanat, le Gouv veut mettre en place un règlement des conflits es travails, en 1806
apparait le conseil des prude ‘homme (paritaire, entre employé et employeur pour éviter les
affrontements).
Le bilan est assez positif, il établit une monnaie solide.
Quant au paysans, la grande majorité de la pop, ils sont la force de l’empire, ils ont peu
changé, même habitude, même travail, mais une terrible nouveauté est la CONSCRIPTION
qui fonctionnée jusqu’en 1805, il permet à des tas de gens de quitter leur pays, de parcourir
l’Europe, et pour certain d’entre eux de redevenir riche. A partir de 1805 + de difficulté, la
guerre d’empire coute à la France 300 à 400 000 morts. A paris on crée un hôpital réservé aux
invalides de guerre. Tout ça repose sur un principe : la mobilité social (Aujourd’hui : par 2
cheminé : le sport ou le show-business. Toutefois l’idéal de mobilité sociale c’est le
Bonapartisme qui en à été porteur. Chacun peut en atteindre le sommet. Mais si le pouvoir
vient d’en haut, la confiance est fragile.

Chapitre 2 : LA CONFIANCE EST FRAGILE
Le débat qui hante Bonaparte, c’est la légitimité, comment enraciner le pouvoir ? Sachant que
les conquêtes militaires sont insuffisantes, en l’an 12 il restaure le principe héréditaire par
primauté des progénitures masculines. « Il faut que tout change, pour que tout demeure », il à
lut Héraclite, il était très cultive, artilleurs, pour l’époque. Mais ce n’est qu’une parodie, car
le sacré s’écroule
Section 1 : le pouvoir et le sacré : la parodie
Il hérite d’une situation difficile : l’église de France est explosé et divisé entre ceux qui prête
serment (les prêtres jureur) et ceux qui ont refusé de prêter serment (l’idée d’une constitution
désacraliser : les prêtres réfracteur) en 1793 la guillotine à pourchasser ces prêtre réfracteur, la
relation entre le pouvoir et le pouvoir même d’essence révolutionnaire était dramatique, ce
sont ajouté les massacres de vandé de 200 000 morts. Bonaparte petite noblesse. Il faut
réconcilie le pouvoir et l’église car le peule a besoin de croire.
Paragraphe 1 : la réconciliation
Apres la tentative déiste de Robespierre et la terreur l’église est dans une grande méfiance en
outre en 1798 le général Berthier entre dans Rome (directoire) arête le citoyen pape et le tue
en chemin. En le trainant dans les rues de France, le 1er consul veut une solution : une sorte de
concordat : un accord entre le pouvoir et l’église. 3 question doivent être régler : Si la religion
catho devait redevenir religion d’état ? Comment l’église catho allé accepter les prêtres
jureurs ? Comment allez ton régler le problème des biens nationaux dont l’original appartenait
à l’église ?
Bonaparte choisi un curé vendéens pour aller négocier, (choisi les hommes ou il faut), il
choisi Bernier, 1- la religion catho devra religion de la grande majorité des français. Et celle
des 3 consuls de la république en contre partie le pape reconnait le gouvernement et installe
un ambassadeur a paris (une once), et les églises prieront pour le régime.2- le pape demande
la démission des évêques réfracteurs et le premier consul demande la démission des évêques
constitutionnelle, chacun supprime ceux qui n’allait pas. En échange les new évêque sont
nommé par le 1éer consul et le pape leur donnera a l’institution canonique. Les curés seront
nommés par les évêques, parmi de personnes agréées par le Gouv. Evêques et curé prêterons
serment de fidélité envers l’état.3- ils resteront dans les mains de c e qui les ont acquis, ils
sont incommutables, en échange le gouvernement restituera les bien non encore vendu et
versera un prestement au évêque et au curé. Le concordat ainsi négocier est voté le
08/04/1802, les congrégations utile consacré a l’enseignement seront rétablis, mais napoléon
n’accepta pas les ordre monastique t ne les supporte pas, les moines ne pourront pas retenir en
France, quant au culte protestant il sera réorganisé », les pasteurs seront rémunéré par le
gouvernement, et placé sous le contrôle du préfet et astreint a un serment civique, il y aura
une église pour 6000 fideles, et le pasteur de ce temple sera assisté par un consistoire des 25
fidèle les plus riches. Mais il n’y aura aucun synode (assemblé possible) ni départemental ni
régional ni locale, ni nationale ne pourra ce constituer. Il y aura un thédéom à l’église à notre
dame paris.
Paragraphe 2 : l’absence de continuité.