3.2.6 titre d`habilitation

EDITION 2010
Conforme aux prescriptions UTE C 18510 MAJ 2010
GUÉRIN FORMATION
88 Impasse des pins 33140 CADAUJAC
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Livret des Connaissances
des personnels habilités.
Habilitation Basse et /
ou
Haute Tension

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SOMMAIRE
Conformément aux N° de chapitres du recueil UTE C 18510
3.2 HABILITATION. ................................................................................................................................….........2
3.2.1 DEFINITION
3.2.2 DOMAINES D'UTILISATION
3.2.3 CONDITIONS D'HABILITATION
3.2.4 SYMBOLES D'HABILITATION
3.2.4.1 LETTRES
3.2.4.2 INDICES NUMERIQUES
3.2.6 TITRE D'HABILITATION . ........................................................................................…............ 3
3.2.7 MAINTIEN OU RENOUVELEMENT DE L'HABILITATION . ..................................….......4
2.3.2 TABLEAU DES DOMAINES DE TENSION
2.2 INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS. ..........................................................................................….......5
2.2.4 INSTALLATIONS
2.2.5 EQUIPEMENTS
2.4 INTERVENTIONS ET TRAVAUX
2.4.2 LES INTERVENTIONS
2.4.1 LES TRAVAUX
REMPLACEMENT D'UN FUSIBLE.......................................................................................................…........6
5. TRAVAUX SOUS TENSION. ..........................................................................................................…...........7
PRINCIPE ET PROCEDURE GENERALE DE CONSIGNATION . ................................................…..........8
4. TRAVAUX HORS TENSION . ........................................................................................................…..............9
4.1 PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA CONSIGNATION ELECTRIQUE D'UN OUVRAGE
6. DETERMINATION DES ZONES D'ENVIRONNEMENT. ...........................................................…..........10
6.3 ZONES D'ENVIRONNEMENT ET REGLES A APPLIQUER DANS CHAQUE ZONE
MESURES DE SECURITE AU COURS DES PHASES NECESSITANT LA PRESENCE DE TENSION ET DES
AUTRES SOURCES D'ENERGIE SUR L'EQUIPEMENT. ............................................................................…................11
5.5 MATERIEL DE VERIFICATION...................................................................................................................…...............14
VOCABULAIRE...........................................................................................................................................................…...........15
FONCTION DE L'APPAREILLAGE...................................................….......................….....................................…............16
PROCEDURE GENERALE DE SECURITE ET CLASSE DES FEUX. ..........….....…...................................................18
SOINS AUX ELECTRISES. .....................................................................................................................................................20
ROLE DES PERSONNES. ..............................................................................................................................................….....22
CONSIGNES IMPERATIVES DE SECURITE. ................................................................................…................................23
ANNEXE TECHNIQUE. .....................................................................................................................…..................................25
ATTESTATION DE CONSIGNATION. .............................................................................................…................................35
SPECIMENS DE TITRE D'HABILITATION...........................................................….........…..........................…............. ..38
LES PAGES MARQUEES SONT A ETUDIER EN PRIORITE
ÉDITION 2010
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3.2 HABILITATION
3.2.1 DÉFINITION
C'est la reconnaissance, par son employeur, de la capacité d'une personne à accomplir en sécurité les taches
fixées. L'habilitation n'est pas directement liée à la classification professionnelle. L'habilitation est matérialisée par
un document établi par l'employeur et signé par l'employeur et par l'habilité.
La délivrance d'une habilitation par l'employeur ne dégage pas pour autant nécessairement la responsabilité de ce
dernier.
3.2.2 DOMAINE D'UTILISATION
Une habilitation appropriée est nécessaire notamment pour :
° accéder sans surveillance aux locaux d'accès réservés aux électriciens (armoires, coffrets, etc)
° exécuter des travaux, des interventions d'ordre électrique, certaines manœuvres
° diriger des travaux ou interventions d'ordre électrique
° procéder à des consignations d'ordre électrique
° effectuer des essais, mesurages ou vérifications d'ordre électrique
° assurer la fonction de surveillant de sécurité électrique.
3.2.3 CONDITIONS D'HABILITATION
L'employeur ne peut habiliter que les personnes appartenant à son entreprise et après qu'il se soit assuré que celle-ci
possèdent la connaissance des précautions à prendre pour éviter les accidents d'origine électrique ainsi que les autres accidents
normalement encourus lors de l'exécution des tâches qui leur sont confiées et qui résultent de l'analyse des risques. Cette
connaissance doit porter sur :
 Les dangers de l'électricité
 Les règles de sécurité à appliquer pour se prémunir contre les dangers
 La conduite à tenir en cas d'accident d'origine électrique
 les mesures de prévention à prendre vis-à-vis des autres risques liés à son activité propre et à son
environnement usuel.
 Les aptitudes nécessaires à l'accomplissement des taches visées par le titre d'habilitation
 Un comportement compatible avec la bonne exécution des opérations qui peuvent leur être confiées.
Dans le cas particulier du personnel loué à des entreprises de Travail Temporaire, l'habilitation est délivrée
par le Chef d’Établissement qui emploie ce personnel
(article L 124.4.6 du Code du Travail).
Par contre, les entreprises sous-traitantes ont la responsabilité de l'habilitation de leur personnel.
La délivrance de l'habilitation pour travaux sous tension fait l'objet de conditions particulières précisées à
l'article 5.2 de la norme UTE 18510.
3.2.4 SYMBOLES D'HABILITATION
La nature de l'habilitation est symbolisée par des lettres majuscules et des indices numériques.
3.2.4.1 Lettres
La première lettre indique le domaine de tension des ouvrages sur lesquels le titulaire de l'habilitation peut travailler
ou intervenir :
 B caractérise les ouvrages du domaine BT et TBT
 H caractérise les ouvrages du domaine HT
 Suffixe L caractérise le réseau électrique des véhicules électriques des domaines basse tension (BT)
et très basse tension (TBT)
La seconde lettre, lorsqu'elle existe, précise la nature des opérations qu'il peut réaliser :
R indique que le titulaire peut procéder à des interventions de dépannage ou de
raccordement, à des mesurages, essais, vérification.
 E indique que le titulaire peut procéder aux opérations de vérification ou de mesurage. Cette
lettre doit être. (Mesurage ;Vérification ; contrôle)
complétée par l’écriture en clair d’un attribut
 A pour les interventions de remplacement ou de connexion-déconnexion.
C indique que le titulaire peut procéder à des consignations
 T indique que le titulaire peut travailler sous tension
 N indique que le titulaire peut effectuer des travaux de nettoyage sous tension
 V indique que le titulaire peut travailler au voisinage.
 S Habilitation spéciale dans le domaine de la basse tension A : Le personnel non-électricien
effectuant après formation spécifique, de petites interventions prédéterminées par une note de service associé au
titre d’habilitation doit être habilité BS.
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 M indique que le titulaire peut effectuer des manœuvres électriques, des mesurages électriques.
3.2.4.2 Indices numériques
° Indice 0 Personnel réalisant exclusivement des travaux d'ordre non électrique et/ou des manœuvres
permises.
° Indice 1 Personnel exécutant des travaux d'ordre électrique et/ou des manœuvres permises.
° Indice 2 Personnel chargé de travaux d'ordre électrique quel que soit le nombre d'exécutants placés sous ses
ordres.
NOTA : Pour les personnes habilitées à travailler au voisinage des ouvrages sous tension du même domaine de
tension, il y a lieu d'adjoindre la lettre V aux symboles B0,B1,B2,H0,H1,H2.
(Il n'y a pas lieu de l'adjoindre aux symboles T - R - C).
Une habilitation d'indice numérique déterminé entraîne l'attribution des habilitations d'indice inférieur, mais
exclusivement pour les opérations sur les ouvrages du même domaine de tension pour une même nature
d'opérations.
Une habilitation BR entraîne l'habilitation B1.Mais celle ci peut être supprimée en l’indiquant dans la
colonne indications supplémentaires. Le titulaire d'une habilitation BR peut remplir les fonctions du Chargé de
Consignation pour son propre compte et celui des exécutants qu'il dirige lors d'une intervention.
Une habilitation BC ou HC n'entraîne pas l'attribution des autres types d'habilitation et réciproquement.
Des habilitations spéciales peuvent être délivrées pour des besoins particuliers. Elles doivent alors définir le
domaine de tension et les limites des opérations auxquelles elles s'appliquent.
Consignes de sécurité définies Travaux de peinturage à proximité d'une armoire
par le chargé de travaux hors tension nécessitant l'habilitation B0
(armoire sous tension habilitation B0V)
Travaux de peinturage
à proximité de lignes haute tension En HTA 3m ; en HTB 5m sauf IPS spécifique.
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3.2.6 TITRE D'HABILITATION
Document écrit, attestant la délivrance de l'habilitation, qui doit être conforme au modèle de titre
d'habilitation sans pour autant qu'en soient imposées les dimensions et la couleur.
3.2.7 MAINTIEN OU RENOUVELLEMENT DE L'HABILITATION
L'habilitation doit être révisée chaque fois que cela s'avère nécessaire en fonction de
l'évolution des aptitudes de l'intéressé, notamment dans les cas suivants :
 Mutation avec changement de dépendance hiérarchique
 Changement de fonction
 Interruption de la pratique des opérations pendant une longue durée
 Restriction médicale
 Constat de non-respect des règles régissant les opérations ou d'inaptitude.
L'habilitation doit également être révisée :
 Dans le cas de modifications importantes des ouvrages (évolution de matériel ou de structure)
 Dans le cas d'évolution des méthodes de travail ou d'intervention.
 La CRAM prévoit une révision du titre tous les ans et un recyclage tous les trois ans.
Des prescriptions particulières s'appliquent aux habilitations relatives aux travaux sous
tension (Article 5.2 et § 5.9.1. de la norme UTE 18510).
2.3.2 TABLEAU DES DOMAINES DE TENSION
DOMAINES DE TENSION
Valeur de la tension nominale
Un
exprimée en volts
En courant alternatif
En courant continu lisse
Très basse tension
(domaine TBT)
Un
 50
12 ; 25 cf. NF C 15100
suivant le milieu.
Un
 120
30 ; 60 cf. NF C15100
suivant le milieu.
Domaine
Basse tension
BT
50 
Un
 500
500 
Un
 1 000
120 
Un
 750
750 
Un
 1 500
Domaine
Haute tension
HT A
1 000 
Un
 50 000
1 500 
Un
 75 000
HT B
Un
 50 000
Un
 75 000
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