18 Mars 2011 Overview de l' EBA 2011 bancaire stress test à l'échelle européenne Présentation 1. La Banque européenne Authority (EBA) a été créé le 1er Janvier 2011 avec un large mandat qui inclut la sauvegarde de la stabilité du système financier de l'UE. L'EBA est nécessaire, en coopération avec le Comité européen du risque systémique (CERS), pour initier et coordonner des tests de résistance échelle de l'Union afin d'évaluer la résilience des établissements financiers à developments1 défavorable du marché. S'appuyant sur l'expérience de deux tests de résistance à l'échelle européenne antérieures menées par le prédécesseur de l'Autorité bancaire européenne, le Comité européen des contrôleurs bancaires (CECB), l'ABE procède à un test d'effort sur un large échantillon de banques dans la première moitié du 2011. Cet exercice est mené en coordination avec surveillance nationale autorités, le CERS, la Banque centrale européenne (BCE) et la Commission européenne. Ce stress test doit être comprise comme faisant partie du cadre du Système européen de surveillance financière (SESF) et sera menée en parallèle avec les tests de résistance des assureurs entrepris par l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP). 2. Ce document présente le test de résistance européen 2011 et offre au lecteur un aperçu of les caractéristiques générales de l'exercice. Ce document est soutenu par la note méthodologique, qui fournit des instructions détaillées pour les banques participantes. Cette note également des références annexes à la note méthodologique, qui contient des informations sur les scénarios et les paramètres de risque de marché. Chronologie de l'exercice 3. L'exercice sera réalisée entre Mars et Juin avec des résultats préliminaires soumises aux autorités nationales de surveillance à la fois à être disposés sur une base pays par pays. Après une série de contrôles nationaux tous les résultats seront présentés au centre de l'ABE. Ces résultats feront l'objet d'un contrôle de qualité rigoureux et le processus d'examen par les pairs qui impliquera davantage l'interaction avec les autorités nationales et les banques concernées, le cas échéant. La dernière série de résultats sera examinée par le conseil des autorités de surveillance de l'ABE au début de Juin, avant la publication finale certain temps en Juin 2011. 1 Articles 21,22 et 32 du règlement (UE) n ° 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil du 24 Novembre 2010 Objectif du stress test 2011 4. Le test de stress est une ogamme de fa outils de surveillance utilisés pour évaluer la résilience des institutions individuelles ainsi que la résistance globale du système. L'exercice est mené sur une base banque par banque, au plus haut niveau de consolidation du groupe bancaire. L'objectif du test de stress est d'évaluer la résilience du système bancaire de l'UE, et la solvabilité spécifique de chacune des institutions, à des événements de stress hypothétiques sous certaines conditions restrictives imposées par les superviseurs. Il s'agit d'un test de stress micro-prudentielle porté principalement sur l'évaluation des banques de manière bottom-up d'une manière qui est prudente et cohérente dans toute l'UE. Dans la conception et la conduite de l'exercice 2011, l'EBA a pris en considération les domaines où des améliorations par rapport à l'exercice 2010 ont été jugées nécessaires à la suite d'une «leçons apprises» analyse menée par l'ABE et toutes les autorités impliquées dans la foulée de l' 2010 exercice. Sample des banques soumises à l'exercice 5. L'exercice à l'échelle de stress test 2011 est réalisée sur un groupe globalement similaire des banques que l'exercice 2010 couvrant plus de 65% de l'actif total, le système bancaire de l'UE, et au moins 50% des secteurs bancaires nationaux dans chaque État membre de l'UE, exprimée en termes de total du bilan consolidé à la fin de 2010. Risk facteurs et périmètre de consolidation 6. La mise au point of l'exercice 2011, comme en 2010, est principalement sur l'évaluation des risques de crédit et de marché dans des conditions économiques défavorables hypothétiques. Actifs du portefeuille commerciaux et bancaires (y compris les expositions de hors-bilan) sont soumis à un stress au plus haut niveau de consolidation du groupe bancaire (ou division bancaire d'un conglomérat financier). C'est-à-dire que le champ d'application pertinente de consolidation pour la projection du bilan (BS), compte de profits et (P & L) de la perte et de granulats réglementaires (RWA et les fonds propres) est le périmètre du groupe bancaire tel que défini par la CRD2, 3. L'élimination de la àassurances activités4 doit être fait à la fois de la feuille et les revenus équilibre uned coûts côté o f le P & L. 7. Il sera également un accent particulier sur l'exposition au risque souverain et le stress va intégrer un choc souverain qui est appliqué au portefeuille de négociation. 8. Liquidité risque i s ne sont pas spécifiquement évaluée dans le cadre of cet exercice de stress test. Comme annoncé publiquement par l'ABE en Janvier 2011, le profil de liquidité des établissements concernés est évalué par un examen thématique spécifique qui est à des fins de surveillance. Néanmoins, le test de résistance européen 2011 fait évaluer l'évolution du coût de financement lié à la structure financière spécifique des banques en question, et en particulier à évaluer l'impact de la hausse des taux d'intérêt sur les actifs et passifs, y compris l'impact de la le stress souverain sur les coûts de financement des institutions participant à l'exercice. 2 Directives 2 0 0 6 / 4 8 / E C u n e d 2006/49/CE u n e s modifiée par la directive 2 0 0 9 / 1 1 1 / C E . Les fonds de pension à prestations définies de 3 employés de la Banque doivent être prises en compte. 4 Material Insurance Holdings doivent être déduites pour le calcul du capital en conformité avec les normes CRD. 2 Scenarios 9. Le stress test utilise un ensemble of référence (annexe 1) et des scénarios macro-économiques défavorables (annexe 2) mis au point par la Commission européenne et le CERS / BCE respectivement, en collaboration avec les superviseurs EBA et national. Les scénarios couvrent la période de 2011 - 2012. 10.Pour l'application of le stress test du portefeuille de négociation, un ensemble de paramètres de tensions sur les marchés sera appliquée directement sur les positions du portefeuille de négociation (annexe 4). Bien que dans la conception des paramètres de risque de marché, l'objectif est de les garder globalement conformes aux scénarios macro-économiques, la pleine cohérence n'est pas toujours possible en raison de la nature différente des risques et la nécessité d'assurer la contrainte de portefeuille de négociation est robuste et capte l' nature volatile du risque de marché. Certains paramètres de risque de marché ont été ajustées pour être plus directif. L'horizon temporel et la date de référence 11.L ' exercice sera effectué sur la base de la fin de l'exercice consolidé Chiffres (à la fois pour le secteur bancaire et portefeuille de négociation) et les scénarios 2010 will être appliqué sur une période de deux ans - 2011 et 2012. L'horizon temporel de deux ans est conforme à l'approche utilisée dans les exercices pratiques et des simulations de crise les plus récentes des institutions et des autorités nationales de surveillance 2009 et 2010, ainsi que dans le respect des principes mis en avant dans le CEBS / EBA L i g n e s d i r e c t r i c e s s f o r le stress testing5. Les changements réglementaires à venir dans l'édition 2011 Vaste exercice ST UE 12.Le principe général appliqué dans la conduite of cet exercice est que les futures modifications réglementaires seront capturés s'ils viennent réellement en vigueur pendant la période de l'étude (2011 et 2012) et ensuite seulement de refléter la réalité de satisfaire aux exigences réglementaires de solvabilité à cette époque. Par conséquent, toutes les nouvelles règles qui entreront en vigueur en 2011-2012 seront dûment prises en considération. Changements dans le 13.Regulatory CRD (c. CRD III6 pour les besoins de risque de marché; période se terminant à l'application des dispositions transitoires de CRD concernant les arriérés et des garanties) convenu avant la fin de Décembre 2010 et entrée en vigueur à l'horizon temporel de l'exercice seront pris en compte. 14.To comprendre l'impact potentiel de l'application of étages transitoires réglementaires (passage de Bâle I à Bâle II), l'EBA a l'intention de recueillir des informations auprès des banques sur leurs ratios de capital avec et sans les effets de ces étages transitoires jusqu'en Décembre 2012. 5 Voir: http://www.eba.europa.eu/documents/Publications/Normes --Guidelines/2010/Stress-testing-guidelines/ST_Guidelines.aspx 6 Directive 2 0 1 0 / 7 8 / E C . 3 Static bilan, hypothèse de croissance zéro et mix d'activité constant 15.Pour robustesse et la cohérence de la EStress test BA sera menée sur l'hypothèse d'un bilan statique. Cela appuie fortement l'approche conservatrice de l'exercice ABE. L'hypothèse de croissance zéro s'applique sur un solo, base sous-consolidée et consolidée tant pour le scénario de référence ainsi que le scénario défavorable. Les actifs et passifs qui arrivent à échéance à l'horizon de temps devraient être remplacés par les mêmes instruments financiers en termes de type, risque uned maturity7. Les actifs en souffrance ne seront pas remplacés, ce qui signifie concrètement que ebalance électronique S h e e t réduirait en raison de déficiences. 16.Furthermore, il est supposé dans l'exercice que les institutions conservent le même mix d'activités et le modèle (stratégies et opérations géographiques et produit) tout au long de l'horizon temporel. En ce qui concerne les hypothèses P & L, revenus et de coûts, ceux-ci devraient être en ligne avec les contraintes of croissance zéro et un mix d'affaires stable. 17.No entraînement of actifs en souffrance est supposé dans l'exercice, par conséquent, l'ensemble du portefeuille restera constant, bien que la proportion des actifs en souffrance dans le portefeuille total va augmenter au détriment de la proportion d'actifs non remboursés. 18.L ' EBA comprend que de nombreuses banques estiment cette hypothèse est trop lourde et fait le test de stress très grave. Toutefois, pour assurer la robustesse de cet exercice, et la cohérence entre l'échantillon de banques, il est essentiel que cette hypothèse est respectée. Pour éviter tout doute l'ABE et les autorités nationales sont conscientes que cela signifie que les mesures de gestion ne peuvent être inclus comme facteurs d'atténuation dans l'exercice de stress test. Décisions réglementaires imposés 19.Any (par exemple plans de restructuration convenu avec la Commission européenne) ou d'autres accords exécutoires signés avant le 30 Avril 2011 et qui se déroule dans l'horizon temporel de l'exercice (2011-2012) seront intégrées dans l'évaluation. Les banques seront invités à fournir: (a) la preuve spécifique sur les impacts de tels plans de restructuration sur l'évolution de prévision avec le bilan, compte de résultat, RWA et le capital; (b) une description des arrangements (de-leveraging/restructuring / protection des actifs, etc), (c) des informations sur métier (s) affecté (d) la nature juridique des arrangements (élément juridiquement contraignant de l'accord / contrat (Aide d'État / de l'accord du conseil d'administration publiée etc UE), (e ) des acteurs extérieurs concernés (gouvernements nationaux / Commission / FMI de l'UE), et (f) des informations sur les délais, y compris la date de début de l'accord juridiquement contraignant, le calendrier de l'action (c.-à-date quand la transaction sera terminée en 2011-2012). Les banques doivent calculer l'impact de la contrainte avec et sans les effets de ces plans de restructuration. Banlivre roi Portefeuilles de la CISR 20.Banks sont attendus pour estimer l'effet des principales variables macro-économiques des scénarios - dont le PIB, le chômage, les taux d'intérêt et 7 JeT devrait à noter que le traitement des actifs du portefeuille de négociation est légèrement différente (SEe section distincte). 4 pprix ROPRIÉTÉ - sur leur bilan en utilisant des méthodes statistiques et de simulation qui permettent d'estimer le lien entre les variables macroéconomiques, prix des actifs, et les services bancaires des variables ( D e faute les tarifs, les pertes). 21.L ' impact des scénarios macro-économiques devrait être traduit en revenus, dépenses, pertes (ventilées en point dans le temps (PIT) estime pour probabilities de défaut (PD) et la perte en cas de défaut (LGD)) et le capital 8 EXIGENCESts (Ventilées dans la réglementation PD et LGD de ralentissement) avantjette. Ces prévisions seront différents selon le modèle d'affaires de la banque, composition de l'actif, le portefeuille de prêts et des modèles internes. Les dépréciations 22.For Fins P & L, des dépréciations devraient être calculés à la fois pour les actifs en souffrance et non remboursés. Les principales entrées de calcul dépréciations sont point dans le temps (PIT) PD et LGD pendant la période de contrainte appliquée à l'exposition au risque (EAD) brut financés atténuation du risque de crédit. RWA 23.L ' RWA prévisions pour 2011 et 2012 devraient refléter les flux estimés en souffrance / de dépréciation annuels et l'application des nouveaux paramètres réglementaires après le stress (nouvelle réglementation PD, PCD de ralentissement). Pour des raisons de simplicité et de cohérence EAD (à l'exception de la baisse en raison de flux d'actifs non remboursés) sont considérés comme constants sur l'horizon de temps de l'exercice. 24.L ' estimation de la capitale crédit évolution des exigences à la fin de 2011 et 2012 doit refléter les changements dans la réglementation PD et LGD de ralentissement. Les expositions vont migrer vers les classes d'actifs de notation des risques plus élevés. Le RWA sur les (Avancé) notations internes (A) Portefeuille de la CISR sont en aucun cas l'objet d'un plancher minimum égal à l'actif pondéré en fonction de la (A) Portefeuille de la CISR à Décembre 2010. La seule exception à cet étage minimum serait par rapport aux plans de restructuration pré-convenu et juridiquement contraignant (voir paragraphe 19). Conduite 25.L ' of l'exercice sera soutenu par un ensemble de paramètres de référence calculé par la BCE sur une base de pays et par secteur (non institution spécifique). Ces repères sont conçues comme un point de référence; devront grands établissements et complexes à utiliser leurs propres modèles internes et les paramètres de risque. 26.For simplicité et de la cohérence des dépréciations sur les nouveaux actifs en souffrance doit être égale à la meilleure estimation de LGD. Cela signifie qu'il ne devrait pas y avoir excédent ou le déficit par rapport aux nouveaux actifs en souffrance. La différence entre le PCD de ralentissement et la meilleure estimation de LGD, lorsque le premier est plus grand que celui-ci, il devrait être calculé comme RWA. L'excédent / déficit sur les anciens actifs en souffrance doivent être modifiées en fonction de l'évolution attendue des déficiences dans l'horizon temporel de l'exercice. 8 Si l'institution s'applique Foundation IRB, il pourrait utiliser LGD réglementaire pour les mêmes fins. 5 Standaportefeuilles d'approche rdised 27.L ' RWA pour l'approche standard (SA) portefeuilles devrait être calculé sur la base des scénarios supposant une migration d'évaluation, le cas échéant. Toutefois, le RWA sur le portefeuille SA sont en aucun cas l'objet d'un plancher minimum égal à l'actif pondéré en fonction des SA portefeuille à Décembre 20109. La seule dérogation à cette minimum serait les plans de restructuration juridiquement contraignants et pré-accord (voir paragraphe 19). Par ailleurs, Aucun jet de (A) modèles IRB peuvent être assumées sur l'horizon de temps. 28.Institutions sont nécessaires pour estimer le montant des dépréciations et le montant des actifs en souffrance à la fin de chaque période, pour chaque scénario. Cl'atténuation des risques redit 29.L 'atténuation du risque de crédit (CRM) capitalisé effet (substitution contrepartie) will être pris en compte pour l'estimation de la PD (PIT). Les instruments financés par le CRM ne sont pas pris en compte dans l'estimation des flux par défaut mais sont pris en compte pour la détermination de la LGD approprié doit être utilisé pour l'estimation des calculs dépréciations et RWA. Traitement des expositions de titrisation Expositions de titrisation 30.All (traditionnel et synthétique, retitrisations ainsi que des lignes de liquidité sur les opérations de titrisation) pour lesquels il existe des exigences CRD (par exemple le transfert de risque significatif) sont inclus dans le champ d'application of l'exercice. Aux fins de l'adéquation des fonds propres, une approche spécifique est appliquée aux expositions de titrisation. Les établissements sont tenus d'estimer les montants de dépréciation à la fin de chaque période, pour chaque scénario. Traitement des portefeuilles à la juste valeur 31.L ' juste valeur des actifs des fonds propres alloués à la fois le «disponibles à la vente» (AFS) et ceux «à la juste valeur par résultat" sont attendus portefeuilles à changer selon chocs pertinentes s'appliquant aux actifs du portefeuille de négociation. En particulier, ces postes seront soumis à l'application des mêmes coupes de cheveux que celles du portefeuille de négociation. Tous les autres actifs seront traités comme des «détenir jusqu'à leur échéance" actifs (HTM). Hedginpositions g Positions 32.Hedging devraient être survolée, c'est à dire pas de changement dans la couverture stratégie des banques est autorisée. Une estimation du coût accru de renversement des positions de couverture doivent être reflétées dans le P & L. Les banques sont invitées sur une base de meilleurs efforts pour estimer le coût de renversement des positions de couverture à des coûts plus élevés (ie augmentation des credit default swap (CDS) prime) dans un marché stressé. 9 L'hypothèse est applicable aux banques standardisés et standardisés pour les portefeuilles des banques de la CISR. 6 Financement (gros et détail) 33.Funding besoins des banques sont considérées comme stables au cours de l'horizon prévisionnel de l'exercice et aucun changement dans la composition de la structure de financement est autorisé dans l'exercice. 34.A spread de crédit propre de la banque devrait toutefois être soumis à la même évolution négative que le choc sur les souverains, appliquées de façon linéaire, prévu dans le scénario macroéconomique. Les taux d'intérêt payés sur les financements de gros venant à échéance (court terme et long terme) vont augmenter en fonction de l'évolution prévue dans le scénario macro-économique et l'augmentation susmentionnée du spread de crédit d'une banque. taux de 35.Interest versés sur dépôts de la clientèle (vue et dépôts à terme) devraient augmenter dans les deux scénarios, en particulier, dans le scénario adverse objet de discussions avec l'autorité de contrôle nationale respective de la banque. Return sur les actifs 36.Interest sur prêts et créances doit tenir compte de l'évolution attendue des taux d'intérêt dans les scénarios macro-économiques. Toute réduction des encours sains à la suite of actifs en souffrance sont supposés être uniformément répartie, approchée par une distribution linéaire sur l'année. Prêts due sont substitués exactement aux mêmes conditions (par exemple termes de taux sans risque, la maturité et intérêts) que les originaux, et les écarts peuvent augmenter dans une certaine mesure en fonction de l'évolution du spread de crédit d'une banque. Les revenus générés par les actifs porteurs d'intérêts restants doit être compatible avec le montant des actifs à Décembre 2010. Othearticles r P & L 37.Net les revenus de commissions et les frais administratifs devraient être maintenus constants au niveau de 2010 au cours de l'horizon temporel de l'épreuve d'effort à la fois le niveau de référence ainsi que le scénario défavorable, avec une exception pour les effets des plans de restructuration juridiquement contraignants et convenue à l'avance (voir le paragraphe 21 ). De même est prévu des revenus de dividendes se fonder sur des niveaux de 2010, bien ajusté pour tenir compte des développements macro-économiques dans le scénario adverse. Les revenus de négociation 38.Net avant le choc devrait être en ligne avec la rentabilité moyenne o f le portefeuille HFT au cours des cinq dernières années (2006-2010). 39.In la ligne de base le ratio d'estimation dividende / pay-out scénario par les banques devrait être propre estimation sujet des banques de contester par l'ABE et les superviseurs nationaux, en tenant compte de la déclaration finale des politiques de dividendes dans les rapports annuels. Dans le scénario défavorable, le ratio pay-out pour être en ligne avec la médiane des trois dernières années, sauf preuve préétabli claire, convaincante et accessible au public que la banque va modifier ce comportement. Capital 40.Capital devrait changer en raison de la capitalisation des bénéfices ou des pertes après impôts et / ou de la diminution progressive de l'éligibilité des instruments de catégorie 2 sur l' 7 last cinq années jusqu'à l'échéance. D'autres changements potentiels dans le montant du capital doivent être détaillés et expliqués par les banques dans le calcul du «capital» of le modèle d'exercice. Portefeuille de négociation 41.Banks sont nécessaires pour évaluer à leur juste valeur tous leurs expositions alloués au portefeuille de négociation en utilisant différents chocs sur les facteurs de risque de marché sous la ligne de base et des scénarios défavorables, telles que présentées à l'annexe 4. 42.Gains et les pertes devraient être calculées à partir des différences dans la juste valeur des portefeuilles du trading book, avant et après l'application de tous les chocs. 43.Le total des gains et des pertes sur les positions du portefeuille de négociation résultant de l'application oscénarios de stress f doit être déduits du revenu de négociation net à payer à l'horizon de deux ans de l'exercice (sous la ligne de base et des scénarios défavorables, respectivement). Des raisons de cohérence et de simplicité 44.For l' RWA sur le risque de marché (modèles standard et internes) sont considérés comme stables (confirmant pour chaque année le montant des RWA à la fin de 2010) dans l'horizon temporel de l'exercice. La seule exception étant les plans de restructuration juridiquement contraignants et pré-accord avec vigueur au cours de l'horizon prévisionnel de l'exercice. APR peuvent également changer en raison des changements réglementaires. 45.To saisir les changements réglementaires (c'est à dire CRD III) les banques peuvent utiliser une augmentation de l'échelle vis-à-vis de 2010 dans la RWA pour le risque de marché. Le facteur d'échelle est décrit dans la note méthodologique détaillée et a été calculé sur la base des résultats de la dernière étude quantitative d'impact (QIS) de l'exercice en Europe. Alorschoc vereign Le scénario de base all10 expositions souveraines directs et indirect11 46.In dans le commerce livre fera l'objet d'un "taux d'intérêt" stress général, ce qui représente un mouvement ascendant de la courbe de swap. Cette contrainte de taux d'intérêt général aura une incidence sur l'exposition non souverains de la même façon que les expositions souveraines. Outre 47.In, dans le scénario adverse, directe EEA expositions souveraines enregistrées dans un portefeuille de négociation seront soumis à des chocs d'évaluation plus basé sur des chocs de taux souverains spécifiques (voir annexe 4). En outre, les décotes sont différenciés par la durée de vie résiduelle des actifs à fin Décembre 2010. Expositions souveraines hors EEE (directs et indirects) will faire l'objet d'une autre contrainte de taux d'intérêt général qui représente un mouvement à la hausse plus forte de la courbe de swap que dans le scénario de référence. 48.Banks wilJ'ai aussi s'attendre à divulguer leurs expositions aux souverains ventilés par portefeuilles comptables (AFS, HTM, HFT), les échéances et les pays. 10 11 EEA l'exposition, les expositions des pays non émergents non membres de l'EEE (par exemple États-Unis, Japon) et les expositions des pays émergents (Brésil, Inde). S'il vous plaît voir note méthodologique détaillée pour plus de détails. Dérivés le risque souverain, même si l'autre partie n'est pas souverain. 8