CCTP - - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE remplacement des

CCTP -
- MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
REMPLACEMENT DES LANTERNES DE CANDELABRES DE LA
RUE PASTEUR ET LE REMPLACEMENT DE CANDELABRES ET
LANTERNES DE CANDELABRES DU LOTISSEMENT
« LE BOIS JOLI ».
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES

CCTP -
SOMMAIRE
TRAVAUXD'ECLAIRAGE.............................................................................................................1
CHAPITRE I - INDICATION GENERALE............................................................................................1
ARTICLE 01 - CONSISTANCE DES TRAVAUX ............................................................................... 1
ARTICLE 02 - DESCRIPTION DES TRAVAUX ................................................................................1
CHAPITRE II - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET FOURNITURES.................2
.ARTICLE 01 - CONFORMITE AUX NORMES - DESSINS D'EXECUTION ET DOCUMENTS
ANNEXES…............................................................................................................................................2
ARTICLE 02 - QUALITE ET ESSAIS DES MATERIAUX ET DES FOURNITURES..................... 3
ARTICLE 03 - EPREUVES ET RECEPTION EN USINE - CONTRE EPREUVES ..........................3
ARTICLE 04 - LIVRAISON ET TRANSPORT ...................................................................................4
ARTICLE 05 - CABLES..........................................................................................................................4
ARTICLE 06 - CANDELABRES............................................................................................................4
ARTICLE 07 LAMPES ET APPAREILLAGE ELECTRIQUE .........................................................4
ARTICLE 08 ARMOIRE D'ECLAIRAGE (sans objet)...................................................................... 5
CHAPITRE III - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX.................................................................6
ARTICLE 01 -PREPARATION DU FOND DE FOUILLE POUR CABLES ELECTRIQUES.... …..6
ARTICLE 02 - POSE DES CABLES ELECTRIQUES SOUTERRAINS ...........................................6
ARTICLE 03 - MISE A LA TERRE DES INSTALLATIONS.............................................................7
ARTICLE 04 - IMPLANTATION DESCANDELABRES....................................................................7
ARTICLE 05 -MASSIFS DE CANDELABRE......................................................................................7
ARTICLE 06 - POSE DES MATS, LANTERNES ...............................................................................8
ARTICLE 07 - ARMOIRE DE COMMANDE (sans objet) .................................................................8
ARTICLE 08 - PLANS APRES EXECUTION ....................................................................................8
ARTICLE 09 - CONTROLE D'EXECUTION DES TRAVAUX ELECTRIQUES ............................9
ARTICLE 010 - RECEPTION................................................................................................................9
ARTICLE 011 -DELAI DE GARANTIE ..............................................................................................9

CCTP -
CHAPITRE I - INDICATIONS GENERALES
ARTICLE 01 - CONSISTANCE DES TRAVAUX
L'entreprise comprend notamment :
Réseau d'éclairage extérieur
La fourniture et le déroulage en tranchées de câbles d'éclairage et de câbles de terre.
La fourniture et la pose de candélabres, y compris massif de fondation.
La dépose et l'évacuation de candélabres existants, y compris démolition éventuelle
des massifs de fondation.
ARTICLE 2 - DESCRIPTION DES TRAVAUX
Réseau d'éclairage extérieur
Afin de réaliser ce réseau, l entrepreneur devra exécuter les travaux suivants .
- le raccordement des câbles au réseau existant-
La fourniture et le déroulage sous fourreaux de câbles d'éclairage et de câbles de
terre –
- La dépose et l'évacuation de candélabres existants ;
- La fourniture et la pose de candélabres en lieu et place des candélabres existants, y
compris reprise éventuelle des massifs de fondation.

CCTP -
CHAPITRE II - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET
FOURNITURES
ARTICLE 01 - CONFORMITE AUX NORMES - DESSINS D'EXECUTION ET
DOCUMENTS ANNEXES
Les provenances, qualités, caractéristiques, types, dimensions et poids, modalités
d'essais, de marquage, de contrôle et de réception des matériaux et fourniture
devront être conformes aux normes homologuées ou réglementairement en vigueur au
moment de la signature du marché.
L'entrepreneur est réputé connaître ces normes.
Les installations devront, en particulier, être conformes à :
a) l'arrêté interministériel du 13 Février 1970 "conditions techniques auxquelles
doivent satisfaire des distributions d'énergie électrique".
b) le décret sur la protection des travailleurs du 14 Novembre 1962.
c) toutes les règles techniques édictées par l'U.T.E. dans leur édition à jour, toutes les
normes et publications auxquelles font référence les règles suivantes et notamment :
C 15.100 : exécution et entretien des installations électriques de première catégorie.
d) toutes les spécifications techniques de l'EDF et notamment les suivantes : HN
11.501 - HN 14.540 - HN 52.520 - HN 62.510 - HN 64.D41 - 1-IN 64.551.
e) commentaires de la norme UTE 13.100 par la Direction de la distribution EDF.
f) le cahier des prestations communes applicables à la réalisation d'un réseau
d'éclairage public de mars 1974.
Ces documents étant fréquemment révisés, modifiés et complétés, soit par additifs,
soit par des publications nouvelles, les références qui figurent ci-dessus sont données
sous réserves des modifications ou nouveaux documents soit automatiquement
applicables dès leur mise en vigueur.
L'entrepreneur sera tenu de fournir du matériel portant la marque de qualité USSE
chaque fois qu'un tel matériel existe.
Lorsqu'un matériel sera constitué d'éléments susceptibles de recevoir
individuellement cette marque, chacun devra la porter.
Si dans la catégorie envisagée, il n'existe pas de matériel portant la marque USE, le
matériel utilisé devra répondre aux règles techniques de l'U.T.E.
En cas d'absence de normes, d'annulation de celles-ci ou de dérogations justifiées,
notamment par des progrès techniques et à défaut d'indication du présent dossier,
l'entrepreneur proposera au Maître d'Œuvre, le matériel qu'il jugera approprié et lui
remettra toutes justifications permettant d'apprécier la bonne qualité de ce matériel
(procès-verbaux d'essais, références, etc...). L'acceptation d'un matériel par le
Maître d'Œuvre ne pourra pas avoir pour effet de dégager l'entrepreneur de ses
responsabilités.
Dessins d'exécution et documents annexes
Les indications du Cahier des Clauses Techniques Générales à réaliser par l’entreprise
.seront complétées par l’entreprise qui devra fournir les éléments suivants .

CCTP -
1 - les plans de détails d'exécution
2 - les plans de coffrages et de ferraillage des ouvrages en béton accompagnés de la
nomenclature d'acier utilisée
3 - les notes de calculs.
4 - Les fiches techniques du matériel.
ARTICLE 02 - QUALITE ET ESSAIS DES MATERIAUX ET DES FOURNITURES
Les matériaux et fournitures devront être de qualité éprouvée et résister sans
dommage aux conditions et contraintes qu'ils seront appelés à supporter en service et
au cours des essais.
Ils seront soumis avant leur emploi à l'agrément d'EDF et du Maître d'Œuvre.
Ceux qui seront jugés comme ne présentant pas les qualités requises ou comme n'étant
pas convenablement façonnés devront être immédiatement déposés, enlevés,
remplacés ou refaits sans que l'entrepreneur puisse prétendre à l'indemnité.
ARTICLE 03 - EPREUVES ET RECEPTION EN USINE - CONTRE EPREUVES
Les diverses fournitures devront subir pendant le cycle normal de fabrication et à leur
livraison, les diverses épreuves prescrites par les normes ou, à défaut, décrites dans
les albums des fabrications.
Ces contrôles, vérifications et essais seront effectués aux frais de l'entrepreneur.
Le Maître d'Oeuvre se réserve le droit de déléguer aux usines du fabricant un agent
pour faire opérer en usine toutes vérifications de s conditions de fabrication et
d'essais.
Dans ce but, l'entrepreneur muni s'il y a lieu de l'accord de son fabricant, autorisera
le Maître d'Œuvre à effectuer tous les contrôles correspondant aux diverses étapes
de la fabrication.
Les tolérances des contrôles, vérifications et essais seront celles fixées par les
normes ou par les albums proposés à l'agrément du Maître d'Œuvre.
Le Maître d'Œuvre conserve la possibilité de procéder à des prélèvements sur
chantier et de les soumettre aux essais prescrits dans une station d'essais de son
choix, l'entrepreneur est tenu d'un assister ou de s'y faire représenter et les
résultats obtenus annulent ceux des essais à la livraison.
Si les résultats de ces contre-épreuves étaient favorables, les frais seraient à la
charge du Maître de l'Ouvrage ; dans le cas contraire, ils incomberaient à
l'entrepreneur qui devrait, de plu, remplacer les fournitures reconnues défectueuses
et procéder à l'enlèvement ou à la réparation de ces dernières dans les délais imposés
par ordre de services, passés ces délais, il y serait procédé par le Maître d'Oeuvre.
Toutefois, ces contre-épreuves demeureraient toujours à la charge et aux frais de
l'entrepreneur dans le cas où celui-ci proposerait en exécution de son marché, une
fourniture sur stock existant, même sur son affirmation ou celle du fabricant que
toutes les fournitures ont déjà été éprouvées avec succès en usine.