Pour vous aider à préparer la saisie dans e

DDCSPP Orne
Préparation à la saisie dans e-subvention
Pour vous aider à préparer la saisie dans e-subvention, les éléments que vous aurez à saisir lors de
votre demande sont détaillés ci-dessous.
Si vous remplissez ces informations, vous n’aurez plus qu’à faire du copier-coller lorsque vous ferez
votre demande en ligne.
Les éléments qui sont à cocher dans la demande en ligne n’ont pas été repris.
Pour les budgets, il sera plus simple de recopier ce que vous avez préparé car il faut saisir les
éléments case par case.
IDENTIFICATION
Numéro RNA
IDENTIFICATION DE L’ACTION (1/5)
Identification
Raison sociale
Numéro SIRET
Sigle
Objet
Activités principales réalisées
Union, fédération ou réseau auquel est affiliée votre fédération
Adresse
Numéro de voie et extension
Type et nom de voie
Immeuble étage appartement

DDCSPP Orne
Lieu dit- boîte postale
Code postal
Commune
Téléphone
Télécopie
Courriel
Adresse site internet
Si adresse de correspondance différente :
Numéro de voie et extension
Type et nom de voie
Immeuble étage appartement
Lieu dit- boîte postale
Code postal
Commune
PRESENTATION DE L’ASSOCIATION (2/5)
Identification du responsable légal de l'association
Le représentant légal : le président ou autre personne désignée par les statuts.
NOM

DDCSPP Orne
Prénom
Fonction
Téléphone
Courriel
Identification de la personne chargée du dossier de subvention
NOM
Prénom
Fonction
Téléphone
Courriel
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET JURIDIQUES (3/5)
Renseignements administratifs et juridiques
Date de publication de la création au journal officiel
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES (4/5)
Adhérents
Nombre d’adhérents à l’association
Dont hommes

DDCSPP Orne
femmes
Moyens humains de l'association
Nombre de bénévoles
Nombre de volontaires
Nombre total de salariés
Nombre de salariés (en équivalent temps plein travaillé)
Cumul des 5 salaires annuels bruts les plus élevés (en euros)
BUDGET PREVISIONNEL DE L’ASSOCIATION (5/5)
Ne pas remplir les cases grisées (elles seront calculées automatiquement grâce à des formules
de calcul dans e subvention)
Bien mettre la subvention CNDS dans Etat.
Charges
Montant
Produits
Montant
60- achat
0
70- vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
services
prestations de services
achats matières et fournitures
74-Subventions d'exploitation
0
autres fournitures
Etat : précisez le(s) ministère(s)
sollicité(s)
0
61- services extérieurs
0
CNDS
locations
entretien et réparation
Région(s)
0
assurance
documentation
Département (s)
0
62- autres services extérieurs
0
rémunérations intermédiaires et
honoraires
Intercommunalité (s) : EPCI
0

DDCSPP Orne
publicité, publication
déplacements, missions
Commune (s)
0
services bancaires, autres
63- impôts et taxes
0
Organismes sociaux (à détailler)
0
impôts et taxes sur rémunération
autres impôts et taxes
Fonds européens
0
64 -charges de personnel
0
rémunération des personnels
L'agence de services et de
paiement (ex-CNASEA emplois
aidés)
charges sociales
Autres établissements pubics
autres charges de personnel
Aides privées
65- Autres charges de gestion
courante
75- Autres produits de gestion
courante
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
66 - Charges financières
76- Produits financiers
67- charges exceptionnelles
77- Produits exceptionnels
68- Dotation aux
amortissements
78- Reprises sur amortissements
et provisions
TOTAL DES CHARGES
0
TOTAL DES PRODUITS
0
86- Emplois des contributions
volontaires en nature
0
87- Contributions volontaires en
nature
0
Secours en nature
Bénévolat
Mise à disposition gratuite de
biens et prestation
prestations en nature
Personnel bénévole
Dons en nature
TOTAL
0
TOTAL
0