APEG art 2 L Bailly normes comptables

La comptabilité, algèbre du droit ou
reflet de nos âmes ?
Auteur : Laurent BAILLY, diplômé d’expertise-comptable, ancien chargé des problèmes de
doctrine comptable au Conseil Supérieur des Experts-Comptables, consultant en formation.
Un peu d’histoire :
De quoi s’agit-il ?
Tablettes sumériennes en écriture pictographique. (3 300 avant notre ère)
Il ne s’agit pas de macarons ! Heureusement car ces éléments datent de 8 000 ans avant
notre ère. Ils ne seraient pas très comestibles ! Ces petits jetons d’argile montrent des
symboles (animaux, plantes, jarres). Ils étaient utilisés pour recenser des éléments
d’exploitations agricoles. Les premiers signes réels d’écritures sont apparus en Mésopotamie
au 4ème millénaire avant notre ère, pour une raison pratique. Ils permettaient de
comptabiliser des têtes de bétail ou des sacs de grains. Une culture nouvelle se développe,
alors, dans le Sud de l’Irak actuel. La production agricole s’accroit. Une économie apparait
avec le développement des échanges commerciaux. Les Sumériens inventent un système
d’écriture.
Plus ancien témoignage d’écriture :
1
L’écriture apparait officiellement à OUROUK, devenue une ville de l’ancienne Mésopotamie.
Il s’agit, au départ, d’éléments de comptabilité utilisés par une administration. L’écriture se
développe, ensuite, progressivement. L’humanité quitte la préhistoire pour commencer
l’histoire.
La comptabilité, un langage :
La comptabilité est donc à l’origine de l’écriture. La comptabilité permet au lecteur des
comptes d’une entreprise (dirigeant de celle-ci, actionnaires, banquier, fournisseurs,
salariés, clients,…) d’avoir une image du patrimoine de cette entreprise ainsi que de sa
performance (compte de résultat). Les êtres ont besoin d’air et d’eau pour survivre. Ils n’ont
pas que des besoins physiques mais ont également des besoins affectifs. La communication
est un élément qui facilite la traduction des sentiments. Une communication est
caractérisée par un émetteur, un récepteur et un support. Le responsable comptable est
l’émetteur, les comptes annuels le support, les lecteurs des comptes, les récepteurs de ce
message. Le langage est un moyen de communication. Le langage est la capacité d’exprimer
une pensée et de communiquer au moyen de signes. La comptabilité constitue, par
conséquent, un langage.
La comptabilité est l’algèbre du droit (a) car elle est la traduction comptable de faits
juridiques (transfert de propriété consécutif à une vente, mouvement d’argent lié à un
emprunt.). Les règles comptables actuels proviennent du Code de Commerce (b) et du Plan
Comptable Général (c).
Ecrits par des humains les principes comptables peuvent-ils être rapprochés de traits de
caractères psychologiques et de notions philosophiques ?
1) L’insouciante prudence
Anecdote :
PRUDENCE adore aller à la mer mais ne s’expose jamais sur le sable craignant les brûlures
du soleil. Elle ne se baigne jamais craignant la noyade. Elle emporte toujours trois paires de
lunettes avec elle de peur d’en perdre ou d’en casser. Elle emmène son parapluie même
quand la météo annonce 30 degrés. Avant un déplacement, elle fait réparer sa voiture,
achète un billet d’avion, un de train et loue une voiture pour plus de sécurité. Elle mange
toujours froid à la maison pour éviter mettre le feu…
2
Comptabilité :
Cette prudence se retrouve notre Plan Comptable général et constitue même un des piliers
de l’évaluation comptable. Selon l’article 120-3 du PCG, la comptabilité est établie sur la
base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir,
d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entreprise.
Ainsi seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d’un exercice peuvent être inscrits dans
les comptes annuels (C.com, art L 123-21 et PCG, art.313-2). Un stock de marchandises
acheté 100, l’année N, qui sera vendu 170 en N+1 ne dégagera pas un bénéfice comptable
en N. Le bénéfice de 70 apparaitra dans les comptes de N+1. Ce principe de prudence
implique également que la plus-value constatée entre la valeur d’inventaire d’un bien et sa
valeur d’entrée n’est pas comptabilisée. (C.com art. L 123-18, al 4 et PCG, art 322-2). Un
terrain, acheté 10 000 en N qui est évalué en N+5 à 14 000 n’augmentera pas le résultat
comptable de N+5. Il figurera à l’actif du bilan de N+5 pour 10 000 (sauf si l’entreprise
applique la réévaluation libre. Ce cas est rare car la plus-value est taxable). En application de
ce principe de prudence, les charges et les produits ne sont pas traités de la même façon. Les
charges sont enregistrées dès qu’elles sont probables alors que les produits doivent être
certains pour être comptabilisés. Un litige avec un tiers, par exemple, un salarié ou un client
fera l’objet d’une provision et donc diminuera le résultat comptable avant le jugement, du
moment que la condamnation est probable.
Psychologie :
Selon le dictionnaire LAROUSSE, la prudence est une attitude qui consiste à peser à l’avance
tous ses actes, à apercevoir les dangers qu’ils comportent et à agir de manière à éviter toute
erreur, tout risque inutile. Dans la pyramide des besoins, MASLOW rappelle que l’homme a
besoin de sécurité. Le besoin de sécurité est omniprésent dans la vie d’un homme. Prendre
des risques va à l’encontre de ce besoin de sécurité. «Une mère veille son petit, une
merveille son petit.» (d) En veillant sur leurs enfants les parents, les mettent en garde sur les
dangers de la vie. «Fais attention !…». Un excès de prudence peut conduire à les surprotéger
ou à leur donner une vision négative et pessimiste de la vie. Ils ne prendront, peut-être pas
assez de risque ou, au contraire, évalueront mal certains dangers réels. L’excès de prudence,
aboutira à une mauvaise évaluation de la réalité.
Philosophie :
KANT explique que la raison spécule (e). En conséquence, la raison nous conduit à la
prudence. René DESCARTES précise «Par l’entendement seul je n’assure ni ne nie aucune
chose, mais je conçois seulement les idées des choses que je puis assurer ou nier.»(f). La
raison peut nous distancer du réel comme nous en rapprocher. Ainsi, la prudence nous
donne une image erronée du réel.
Conclusion d’étape :
La raison semble appeler la prudence. L’excès de prudence, en comptabilité nous éloigne de
la réalité. Des comptes trop prudents peuvent dissuader un banquier d’accorder un emprunt
à l’entreprise ou des actionnaires de souscrire à une augmentation de capital de la société
qui a besoin d’argent. La règle de prudence est donc imprudente !
3
2) La précaire permanence des méthodes :
Anecdote :
CONSTANCE IDEM ne change jamais de coiffure. Elle porte la même robe depuis 20 ans. Elle
va au même restaurant le samedi soir depuis des années. Elle ne change pas sa voiture mais
a remplacé trois fois son moteur. Elle prend toujours le train de 7h 24 le matin, même
lorsqu’elle est en avance et pourrait prendre le précédent…
Comptabilité :
«Il faut changer pour rester soi-même.» (d)
L’article C.Com. L 123-17 précise «A moins qu’un changement exceptionnel n’intervienne
dans la situation du commerçant, personne physique ou morale, la présentation des
comptes annuels comme les méthodes d’évaluation ne peuvent être modifiées d’un exercice
à l’autre. Si des modifications interviennent, elles sont décrites et justifiées dans l’annexe et
signalées, le cas échéant, dans le rapport du Commissaire aux Comptes.». Constituent, par
exemple, des changements de méthode, le passage du CMP (coût moyen pondéré) au PEPS
(premier entré premier sorti) pour les stocks (ou l’inverse) ou le premier provisionnement
des engagements de retraite (initialement figurant dans l’annexe). Il est possible de déroger
au principe de permanence dans deux cas :
-
Le changement exceptionnel dans la situation de l’entité ;
La recherche d’une meilleure information grâce à la première utilisation d’une
méthode préférentielle (par exemple l’enregistrement d’une provision pour retraite
ou l’activation des dépenses de développement).
Psychologie :
«Un tiens vaut mieux que deux tu l’auras !» comme dit Jean De La Fontaine (g ). Qui dit
changement dit résistance au changement. L’homme, par nature a tendance à résister au
changement. Ainsi, un salarié a peur du changement, crainte de s’éloigner de sa ligne de
confort, de ses habitudes, de s’aventurer dans des nouveaux chemins. La résistance au
changement est la conséquence de la dissonance cognitive. Il est difficile d’accepter une
chose et son contraire ! Pour qu’il y ait volonté de modification il faut que l’individu pense
que le nouvel état sera meilleur. Le changement c’est l’inconnu. Pourquoi ce serait mieux ?
Pourquoi faut-il changer ? La perte des repères génère une insécurité. La perspective du
changement est déstabilisante. Si le changement engendrerait plus de coûts que des
bénéfices, il sera rejeté. Dans cette évaluation des coûts et des avantages, l’instruction est
davantage effectuée, par l’individu, à charge (recherche des coûts) qu’à décharge. En effet,
des mécanismes de défense surgissent pour apaiser le conflit entre le ça (les pulsions, les
désirs) et le surmoi (les interdits, les exigences sociales). Ce besoin de sécurité extrême peut
même conduire à conserver des souffrances plutôt que se diriger vers l’inconnu ! La
modification des conditions de vie risquerait de faire perdre ses sécurités. Le changement
est étranger, nouveau, souvent incompris, est donc une menace pour l’équilibre. La peur
injustifiée du changement empêche l’individu de sortir de ses sentiers battus. L’homme est
4
programmé pour le non changement. La peur du changement est peut-être même une des
principales résistances au bonheur.
Philosophie :
Le changement est la transformation quantitative ou qualitative d’une même réalité. Le
changement est le passage d’un état à un autre. Selon son intensité il s’agira de
modification, d’évolution, de transformation, de mutation ou de révolution. Selon Héraclite
le changement est éternellement en devenir. L’être est fait tout entier de mobilité.
Parménide s’interroge sur le réel. Le changement et le mouvement ne sont que des
apparences trompeuses. Selon Nietzsche, être un homme c’est trouver la force de réaliser
notre tâche. Selon ce philosophe, «on devient ce que l’on est.». Voici la cause des
changements.
Conclusion d’étape :
Les humains ont peur du changement. Les règles comptables sont, en conséquence, très
exigeantes pour permettre un changement de méthode. L’existence de méthodes
préférentielles facilitera la décision puisque l’organisme normalisateur (ANC) a considéré
qu’elles conduisent à une meilleure information.
3) La tromperie de l’image fidèle :
Anecdote 1 : (notion de fidélité et de sincérité)
FIDEL ne triche pas quand il fait part de ses sentiments envers autrui. Il est très honnête.
Tout le monde a confiance en lui. II trouve un billet de 500 € et le porte au commissariat. Il
ne ment jamais, même en jouant au menteur !
Anecdote 2 : (notion d’importance relative)
Christian rate son train. Ce n’est pas grave il prendra le prochain dans dix heures. Il s’est
cassé une jambe. Ce n’est pas grave car dans trois semaines il sera rétabli ! Il s’est fait voler
sa voiture. Ce n’est pas grave, il la remplacera par une voiture neuve. Sa femme le quitte. Ce
n’est pas grave puisqu’elle est heureuse !
Comptabilité :
«Personne ne se sent malhonnête !» (d) Les comptes d’une société ne doivent pas mentir
non plus. (cf anecdote 1 ci-dessus). Ainsi, selon le Code Commerce (art. L123-14, al 1), des
comptes annuels donnant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du
résultat de l’entreprise doivent être établis. L’image fidèle n’intervient que :
- lorsqu’aucune règle n’existe pour traduire une opération ou
- lorsque celle qui existe ne donnerait pas le reflet de la situation de l’entreprise ou
- pour choisir entre plusieurs méthodes d’évaluation permises.
La régularité et la sincérité s’apprécient par rapport à la traduction de la connaissance que
les dirigeants ont de la réalité et de l’importance relative des évènements enregistrés. (art
5
120-2 du PCG). Un élément présente une importance relative, lorsque son traitement erroné
pourrait fausser une décision par un lecteur des comptes. Ce qui ne présente pas une
importance relative n’est pas grave. (cf. anecdote 2 ci-dessus). Il convient, en conséquence,
avant la clôture définitive des comptes, de se poser la question suivante : les comptes
donnent –ils une image trompeuse au lecteur ?
Psychologie :
Nous apprécions toujours la sincérité de nos proches ou d’autres personnes. Ne pas être
sincère c’est être faux. Celui qui n’est pas sincère n’est pas fiable. Nous ne pouvons pas lui
faire confiance. «La franchise est toujours payante. Et pas seulement pour l’autre.» (d) Celui
qui est sincère est en harmonie avec ce qu’il pense. Il peut se regarder dans la glace !
Philosophie :
Le scepticisme considère que toute vérité est douteuse. Nous ne pouvons atteindre la vérité.
Les radicaux pensent même que la vérité n’existe pas. Pour le scepticisme modéré, la vérité
existe mais elle est inaccessible. Au sujet d’un discours, Aristote précise que la vérité
suppose la non-contradiction. Il explique que La vérité est la correspondance entre les mots
et les choses. La vérité semble donc introuvable. Nietzsche pense qu’elle est une valeur, une
croyance qui nous rassure.
Conclusion d’étape :
La vérité est douteuse et pour certains n’existe pas. «La certitude n’est pas une valeur sûre !
» (d) Les comptes annuels doivent être sincères pour que les actionnaires et les tiers
puissent faire confiance à telle ou telle entreprise. Ceci n’est pas une chose aisée car selon
Descartes «Si je doute alors je suis, j’existe.» . Le lecteur ou tiers émettra toujours un doute
sur la sincérité des comptes. Les comptes doivent représenter l’image fidèle du patrimoine.
Ne s’agit-il pas d’une utopie ? «Le mensonge existe. C’est la vérité !» (d) L’existence d’un
autre référentiel comptable IFRS amène la contradiction et donc le doute sur la vérité de nos
comptes établis selon le PCG !
4) La juste valeur du coût historique :
Anecdote :
JUSTE vient de retrouver un papier sur lequel est écrit que Michel lui doit 1000 €. JUSTE est
bien embêté car ce document date d’il y a 30 ans. Henri avait indiqué, alors, qu’il donnerait ,
à JUSTE, dans 30 ans, la juste valeur de la somme de 1000 € reçue lors du prêt. Combien doit
lui rembourser Henri 1 000 € ou 275 197 € ?
Comptabilité :
Le code de Commerce (art. L 123-18) et le PCG (art.321-1) précise qu’à leur date d’entrée
dans le patrimoine, les biens acquis à titres onéreux sont enregistrés sont enregistrés à leur
coût d’acquisition… ». Ce principe semble logique. Toutefois maintenir au bilan pour 10 000
€ un terrain qui a été acheté 50 ans auparavant et qui vaut 300 000 € à la clôture de
l’exercice semble surprenant.
6
Psychologie :
La nostalgie est le sentiment qui consiste à penser au passé. Un paradoxe est concomitant à
ce ressenti d’un individu. Un sentiment de tristesse envahit l’individu parce-ce-que ce temps
n’est plus. Pourtant ce souvenir concerne un moment très agréable du passé !
Philosophie :
« Songe dès à présent à penser au futur et songe au présent dans le futur. » (d) Le regard
orienté en direction du passé fait souvent passer à côté des plaisirs et des joies du présent,
voire de celles qu’offrira le futur.
Conclusion d’étape :
Le coût historique est le prix payé dans le passé lors de l’acquisition du bien. Est-ce le
sentiment de nostalgie qui a conduit à la rédaction de ce principe des coûts historiques ?
5) Notre inséparable séparation des exercices :
Anecdote :
NATHAN est obsédé par le temps qui passe. Il n’attend jamais la fin du sèche-main
électrique. Il court dans les escaliers car il ne monte jamais dans l’ascenseur, l’attente étant
trop longue. Il prend des douches et jamais des bains. Il savoure des chips et non des
pommes de terre sautées. Il achète toujours du poisson car la boucherie se trouve plus loin.
Il mange toujours debout pour ne pas perdre de temps. Il ne veut pas passer plus de 80
minutes devant la télévision et choisis donc la chaine TV en fonction de la durée du film
proposé…
Comptabilité :
Les utilisateurs de l’information comptable ont besoin d’information périodique. L’article
313-1 du PCG précise que pour calculer le résultat par différence entre les produits et les
charges de l’exercice, sont rattachés à l’exercice les produits acquis à cet exercice et les
charges supportées par l’exercice.
Psychologie :
Un repère est une marque ou un objet permettant de s'orienter dans l'espace, de localiser
quelque chose, d'évaluer une distance, une mesure, une valeur, etc… L’individu a besoin de
repères. Les repères sont rassurants. Selon Maud PHILIPPART (h), le point de repère est une
sorte de balise qui permet de se retrouver. Les repères aident à se positionner, à s’évaluer, à
s’orienter, à se comparer. Le repère aide à aller dans une direction donnée.
Philosophie :
André COMTE-SPONVILLE a écrit (i ) : «Qu’en est-il de ce temps, et comment peut-on le
penser, s’il n’est constitué que d’un néant (l’instant sans durée) entre deux néants (le passé
qui n’est plus), l’avenir qui n’est pas encore.». Exister signifie être. Seul le néant n’a jamais
existé et n’existera jamais.
7
Conclusion d’étape :
Les humains sont rassurés par l’existence de repères. Le découpage du temps qui passe
constitue déjà un repère. Les états financiers sont, en conséquence, établis chaque exercice.
6) La fin de la continuité de l’exploitation :
Anecdote :
JOYEUX n’assiste jamais à des enterrements. Il ne rentre pas dans un cimetière. Il ne
supporte pas que l’on parle de sa mort et de ce qui adviendrait après. A t’il peur de ne pas
aller au paradis ?
Comptabilité :
«On ne meurt qu’une fois alors il faut en profiter !» (d) «Pour l’établissement des comptes
annuels, le commerçant, personne physique ou morale est présumé poursuivre ses
activités.» (C.com art. L 123-20). Les états financiers seraient très différents sans ce principe
de continuité de l’activité. En effet, lorsque la continuité d’exploitation est définitivement
compromise, les comptes doivent être établis en valeurs liquidatives (c’est-à-dire chacun de
biens de la société, par exemple machines et stocks doit être évalué à son prix de vente
rapide et immédiat.). Tandis que, dans le cas habituel de la continuité d’exploitation,
l’évaluation est effectuée au coût historique (cf. ci-dessus).
Psychologie :
Nous ne contrôlons pas notre mort. Nous ne pouvons pas nous représenter notre mort ni ce
qu’elle nous réserve. Cela est source d’angoisse et peut même aller jusqu’à faire perdre du
sens à notre vie. La peur de la mort est omniprésente mais souvent taboue. L’inconscient ne
connaît pas la négation. L’inconscient ne croit pas en la mort qui est la négation de la vie et
donc du sujet.
Philosophie :
«La perspective certaine de la mort pourrait mêler à la vie une goutte délicieuse et parfumée
d’insouciance – mais, âmes bizarres d’apothicaires, vous avez fait de cette goutte un infect
poison, qui rend répugnante la vie tout entière !». (j). L’existence de la mort est
insupportable. La mort est souvent un sujet tabou.
Conclusion d’étape :
« Si l’amour meurt c’est qu’il n’existait pas. » (d). Si la mort existe est ce que la vie est une
illusion ? La peur de la mort peut-elle se transposer en celle de la fin de l’activité de
l’entreprise ? Les règles comptables font, en tous cas, abstraction de cette mort de
l’entreprise.
CONCLUSION :
Le langage comptable est orchestré par des principes comptables. L’être humain définit des
normes. Ces normes précisent ce qui est attendu et ce qui ne l’est pas ; ce qui est acceptable
et ce qui ne l’est pas. Ces normes sont différentes selon les pays et les époques. La norme
8
doit être acceptée par la majorité ou est imposée par un pouvoir. Pour bien vivre en société
il faut accepter les normes. Celui qui est hors norme est rejeté par le groupe. Les normes ne
sont ni vraies ni fausses. Les normes prescrivent ce qui doit être. Chaque principe comptable
est le reflet d’une norme. Il peut être rattaché à un comportement humain (prudence,
sincérité, besoin de stabilité (peur du changement), nostalgie, besoin de repères et peur de
la mort. Les traits de caractère sont des éléments intimes de chaque individu.
La comptabilité est donc, en quelque-sorte, le reflet de nos âmes ! Compte tenu de leur
connaissance du monde des affaires et de leurs technicités, les experts-comptables seront,
heureusement, les garants de la fiabilité des comptes des entreprises.
Recherches bibliographiques pour la psychologie :
Coralie SAMSON, étudiante en psychologie à l’université de POITIERS.
Sources :
(a)L’expression «algèbre du droit» provient d’une thèse publiée chez Dunod en 1947 et
intitulée
«La comptabilité, algèbre du droit, méthode d’observation des phénomènes
économiques».
(b)
Articles L 123-12 à L 123-8 résultant de la loi du 30 Avril 1983 et des articles 1 à
27 du décret d’application du 29 novembre 1983 désormais abrogé et intégré aux
articles R 123-172 à R 123-208.
(c) Plan Comptable Général. Depuis l’arrêté d’homologation du règlement 99-03, le PCG
est à jour des règlements de l’ANC et CRC publiés depuis.
(d) Extrait de «Jeux de mots fraternels» de JEDEMO
(e) œuvre « Critique de la raison pure. » de KANT
(f) Méditation métaphysique quatrième (1641)
(g)« Le petit poisson et le pêcheur » dont l’aphorisme cité provient de Gilles
16ème
CORROZET
siècle
(h) Psychologue clinicienne ;
(i) L’être temps PUF, 1999 ;
(j) «Par-delà le bien et le mal» - Friedrich NIETZSCHE
- 1886
Articles :
- «Dépendance affective et besoins humains»
Par Michelle LARIVEY, psychologue
Cet article est tiré du magazine électronique «La lettre du psy»
Volume 3, No 7: Août 1999
- « La résistance au changement, produit d’un système et d’un individu. » Daniel
DICQUEMARE – psychosociologue, psychothérapeute
- «La peur du changement : principale résistance du bonheur » Martine MASSACRIER –
psychothérapeute, sophrologue
Autres sources :
9
-
Wikipédia ;
Dinosoria.com « Naissance et invention de l’écriture. » ;
-
« La dimension humaine des organisations » N. Côté, L. Bélanger, J. Jacqueséditeur Gaëtan MORIN- 1994
-
« Totem et tabou » - Sigmund FREUD – édition PAYOT
-
Dictionnaire LAROUSSE ;
Mémento Comptable Francis LEFEBVRE édition 2014 ;
Le meilleur du DCG 10- Micheline FRIEDERICH-Georges LANGLOIS- Laurent BAILLY
– 3ème édition FOUCHER- 2013
10