Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble Nom du client Exercice ANALYSE DU RISQUE D’ANOMALIES SIGNIFICATIVES Comptes annuels pris dans leur ensemble Sujet OBJECTIF ISA La présente check-list a pour objectif de documenter l’évaluation des risques combinés d’anomalies significatives dans les comptes annuels. Cette évaluation est l’étape finale de la phase d’évaluation des risques d’audit. Elle servira de base pour déterminer la nature, l’étendue et le calendrier des procédures d’audit complémentaires à mettre en œuvre, et qui répondent aux risques identifiés. 315 1. RISQUES INHERENTS 1.1. ORGANISATION – DIRECTION Question OUI NON N/A si NON : Commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. La direction est-elle attentive aux travaux du commissaire ? La direction a-t-elle les connaissances appropriées et une bonne expérience pour un établissement correct des comptes annuels de l’entité ? La qualité de l’information financière produite les années antérieures par la direction est-elle satisfaisante ? L'organisation et la gestion de l'entreprise permettent-elles d'éviter les litiges importants (clients, fournisseurs, personnel, produits , etc.) ? La direction cherche-t-elle à limiter les risques dans la prise de décision sur des points majeurs (investissement, financement, politique commerciale) ? La direction comptable est-elle stable ? Les relations avec le personnel sontelles bonnes ? Y-a-t-il une communauté de vue entre les actionnaires ? Autres risques inhérents identifiés : 1/8 Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble 1.2. ETABLISSEMENT DES COMPTES ANNUELS Question OUI NON N/A Selon la réponse, commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. Les contrôles précédents ont-ils fait apparaître peu d'anomalies dans l'information comptable et financière ? La nature des opérations réalisées par l'entreprise génère-t-elle des écritures comptables simples ? La société a-t-elle recours à des changements fréquents de méthode d'évaluation ? S'il existe une comptabilité analytique, ses données sont-elles cohérentes avec celles de la comptabilité générale ? Peut-on estimer qu'il y a des circonstances (difficultés du secteur, insuffisance de fonds propres, recherche de nouveaux financements, etc.) pouvant conduire les dirigeants à subir des pressions pouvant se traduire sur la présentation des comptes annuels ? La rémunération de la direction est-elle indépendante des résultats de l’entreprise ? Autres risques inhérents identifiés : 2/8 Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble 1.3. SECTEUR D’ACTIVITE (nature et conditions des activités de l'entité) Question OUI NON N/A Selon la réponse, commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. L’évolution du marché dans lequel se situe l’entreprise est-elle favorable ? L'activité de l'entité est-elle liée aux problématiques de saisonnalité, de frais de recherche et développement, de cycles de production à long terme, de sous activité ? L’activité de l’entreprise est-elle liée aux innovations ou changements technologiques ? D’après l'étude des ratios de structure financière et des ratios de rentabilité (références sectorielles) l'entreprise évolue-t-elle conformément à son secteur ? Si l’entreprise connaît une expansion rapide, les conséquences sur les moyens nécessaires sont-elles maîtrisées ? Les approvisionnements et les débouchés de l'entreprise sont-ils stables (absence de perte d'un client ou d'un fournisseur important) ? Une opération de restructuration/ réorganisation est-elle en cours ou prévue ? Autres risques inhérents identifiés : 1.4. ENVIRONNEMENT LEGAL ET REGLEMENTAIRE Question OUI NON N/A Selon la réponse, commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes ou la continuité d'exploitation et REF. La direction est-elle suffisamment sensibilisée à la prise en compte des textes légaux et réglementaires ? Une opération juridique importante estelle en cours ou prévue ? 3/8 Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble Question OUI NON N/A Selon la réponse, commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes ou la continuité d'exploitation et REF. Si l’entreprise évolue dans un secteur ayant des règles comptables, fiscales, environnementales, etc. particulières, ces règles sont-elles correctement comprises et respectées par l'entreprise ? Autres risques inhérents identifiés : 2. RISQUES LIES AU CONTROLE 2.1. ENVIRONNEMENT DE CONTROLE Question OUI NON N/A si NON : Commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. Les dirigeants et les cadres font-ils preuve d’intégrité dans leur comportement ? La direction cherche-elle à respecter les textes légaux et réglementaires, notamment la réglementation fiscale et sociale ? La direction manifeste-t-elle un intérêt pour la qualité du contrôle interne et des procédures administratives ? S'assure-t-elle périodiquement de cette qualité ? La direction est-elle sensible à l'importance des contrôles du commissaire ? A-t-elle accordé une attention suffisante à nos recommandations antérieures ? La direction manifeste-t-elle de l'intérêt pour la qualité de l'information comptable et financière ? La comptabilité est-elle tenue à jour ? 4/8 Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble Question OUI NON N/A si NON : Commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. S'il existe un manuel de procédures, est-il régulièrement mis à jour ? Autres risques de contrôle identifiés : 2.2. MOYENS D'IDENTIFICATION DES RISQUES LIES A L'ACTIVITE Question OUI NON N/A si NON : Commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. Le dirigeant s'implique-t-il dans l'activité de l'entreprise ? Le dirigeant accorde-t-il une attention suffisante aux risques inhérents à l'activité (p. ex. les aspects opérationnels et financiers liés à l'environnement) ? Le personnel comptable, et de façon plus générale, le personnel de la société, a-t-il une formation appropriée ? Le dirigeant dispose-t-il d'outils de pilotage ? La société dispose-t-elle de suffisamment d'informations en matière comptable, fiscale et sociale ? Autres risques de contrôle identifiés : 5/8 Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble 2.3. SYSTEMES D'INFORMATION Question OUI NON N/A si NON : Commentaires sur les risques d'anomalies significatives dans les comptes annuels ou la continuité d'exploitation et REF. La direction a-t-elle la maîtrise de la fonction informatique ? A-t-il été possible d'obtenir la description des types de logiciels et d’applications ? S’agit-il de logiciels standards ? La comptabilisation des factures d'achats, ventes et bordereaux de paye est-elle automatique ? Les logiciels utilisés pour le traitement de l'information comptable et financière sont-ils fiables ? Le dirigeant a-t-il élaboré et développé un plan d'urgence approprié en matière de systèmes d'information pour assurer la poursuite du fonctionnement de l'entreprise en cas de sinistre ? Le dirigeant a-t-il élaboré et développé des méthodes appropriées d'autorisation des opérations, y compris pour éviter les modifications non autorisées des fichiers de données et des programmes ? La pérennité du système informatique est-elle assurée ? Le système informatique est-il adapté pour traiter les opérations de l'entité ? Autres risques de contrôle identifiés : 6/8 Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble 3. SYNTHESE SUR LE RISQUE INHERENT GENERAL Niveau de risque(*) Rubriques E M F Implication sur la stratégie globale d’audit 3.1. ORGANISATION − DIRECTION 3.2. ETABLISSEMENT DES COMPTES 3.3. SECTEUR D’ACTIVITE 3.4. ENVIRONNEMENT LEGAL ET REGLEMENTAIRE Conclusion du niveau de risque inhérent au niveau des comptes annuels : 4. SYNTHESE SUR LES RISQUES LIES AU CONTROLE Niveau de risque(*) Rubriques E M F Implication sur la stratégie globale d’audit 4.1. ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE 4.2. MOYEN D’IDENTIFICATION DES RISQUES LIES A L’ACTIVITE 4.3. SYNTHESE D’INFORMATION Conclusion au niveau des risques d’anomalies significatives au niveau des comptes annuels pris dans leur ensemble : Préparé par Date Revu par l’associé responsable de la mission Date (* ) Niveau de risque : E = élevé / M = moyen / F = faible 7/8 Check-list A9 : Analyse du risque d’anomalies significatives – Comptes annuels pris dans leur ensemble Revu par le responsable contrôle qualité Date 8/8