ORDRE DU JOUR
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES ALPES MANCELLES DU LUNDI 12 DECEMBRE 2011 ORDRE DU JOUR Information sur le nouveau paysage énergétique et le défi climatique par M. Jean-Jacques FLACH d’EDF collectivités FINANCES Budget général – décision modificative n°1 SOCIAL Acquisition d’un minibus, ouverture des crédits et mise à disposition de l’association Escale Construction de la maison médicale à Sougé le Ganelon - signature du marché du lot 3 « charpente/couverture » suite à résiliation du marché initial Signature d’une convention avec le centre social du Canton de Saint Paterne pour l’utilisation en 2012 de la halte garderie par les familles de la CCAM DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Za la Promenade – vente d’une parcelle à l’Atrier des Alpes Mancelles ENVIRONNEMENT REOM - Taxes et produits irrécouvrables GESTION DES BIENS COMMUNAUTAIRES Tarif de location de la salle d’arts martiaux AFFAIRES GENERALES Signature des marchés d’assurance Motion relative à la desserte des TER à la Hutte ECOLE DE MUSIQUE Taxes et produits irrécouvrables Ecole de musique - Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique Ecole de musique - annulation de la délibération n°2011-09-26/103 relative à la suppression du poste de DUMI correspondant au territoire de la Cdc des Portes du Maine Normand Signature d’une convention avec l’Inspection académique de la Sarthe pour les interventions en milieu scolaire QUESTIONS DIVERSES
