ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES ALPES MANCELLES DU LUNDI 12 DECEMBRE 2011
ORDRE DU JOUR
Information sur le nouveau paysage énergétique et le défi climatique par M. Jean-Jacques
FLACH d’EDF collectivités
FINANCES
Budget général – décision modificative n°1
SOCIAL
Acquisition d’un minibus, ouverture des crédits et mise à disposition de l’association Escale
Construction de la maison médicale à Sougé le Ganelon - signature du marché du lot 3
« charpente/couverture » suite à résiliation du marché initial
Signature d’une convention avec le centre social du Canton de Saint Paterne pour
l’utilisation en 2012 de la halte garderie par les familles de la CCAM
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Za la Promenade – vente d’une parcelle à l’Atrier des Alpes Mancelles
ENVIRONNEMENT
REOM - Taxes et produits irrécouvrables
GESTION DES BIENS COMMUNAUTAIRES
Tarif de location de la salle d’arts martiaux
AFFAIRES GENERALES
Signature des marchés d’assurance
Motion relative à la desserte des TER à la Hutte
ECOLE DE MUSIQUE
Taxes et produits irrécouvrables
Ecole de musique - Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique
Ecole de musique - annulation de la délibération n°2011-09-26/103 relative à la
suppression du poste de DUMI correspondant au territoire de la Cdc des Portes du Maine
Normand
Signature d’une convention avec l’Inspection académique de la Sarthe pour les
interventions en milieu scolaire
QUESTIONS DIVERSES