2.1 Les qualités de l`information comptable

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Le Système d’Information Comptable
2 Les objectifs de la comptabilité contemporaine
2.1 Les qualités de l'information comptable
2.1.1 Pertinence
Cette qualité est énoncée par l'International Accounting Standard Committee (IASC) (Comité
de normalisation comptable internationale) dans son cadre pour la préparation et la
présentation des états financiers (cadre conceptuel) : « les informations pertinentes
influencent les utilisateurs dans leurs décisions économiques en les aidant à évaluer les
événements passés, présents et futurs ou en confirmant / corrigeant leurs évaluations passées.
La pertinence d’une information est affectée par sa nature et son importance relative ».
2.1.2 Comparabilité
Le lecteur des comptes a besoin de pouvoir les comparer dans l'espace (grâce à la
normalisation et l'harmonisation) dans le temps (permanence des méthodes). Cette qualité est
énoncée par le cadre conceptuel l'IASC : « l’information doit être présentée de manière
cohérente dans le temps et entre les entreprises pour permettre aux utilisateurs de faire des
comparaisons significatives » et par le PCG art. 120-1 : « La comptabilité permet d’effectuer
des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de
continuité d’activité ».
2.1.3 La fiabilité
IASC cadre conceptuel : « une information fiable est exempte d’erreurs et de préjugés
significatifs et elle est guidé par : une image fidèle ; la prééminence de la substance sur la
forme ; la neutralité ; la prudence ; l’exhaustivité.
2.1.4 Sincérité et régularité
Ces qualités sont énoncées par le Code de Commerce (article L123-14) et par le PCG qui
reprennent une expression traditionnelle du droit comptable français. La sincérité donne
une présomption de fidélité. « La comptabilité est conforme aux règles et procédures en
vigueur et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la
connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont la réalité et de
l’importance relative des événements enregistrés » (PCG art. 120-2).
La sincérité est la loyauté et la bonne foi dans l'établissement des comptes.
Les qualités de sincérité et de régularité sont nécessaires et primordiales pour obtenir
l'objectif d'image fidèle. Il est à noter que les commissaires aux comptes, dans leur mission
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permanente de contrôle de certaines sociétés commerciales, doivent certifier la régularité et la
sincérité des comptes afin qu'ils puissent donner une image fidèle du résultat des opérations
de l'exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société.
2.1.5 Clarté
L'utilité des comptes est fonction de leur clarté. Seul le cadre conceptuel de l'IASC aborde
cette question sous le terme d'intelligibilité :«l’information doit être facilement
compréhensible par les utilisateurs ayant des bases en gestion, en économie et en comptabilité
et la volonté d’étudier l’information». En fait, l'information doit être claire pour un public
averti et ne doit pas s'adresser aux seuls spécialistes.
2.1.6 Rapidité
L'absence de rapidité n'altère pas la fidélité de l'image fidèle, mais son utilité et sa pertinence.
La rapidité est mentionnée par la septième directive dans ce cas précis : «une entreprise peut
être laissée en dehors de la consolidation lorsque les informations nécessaires pour établir les
comptes consolidés ne peuvent être obtenues sans délais injustifiés».
L'OEC a publié en octobre 1982 un avis relatif à l'accélération de la publication des résultats
rappelant, ainsi, que les qualités de rapidité et de sincérité ne sont pas antinomiques, mais
complémentaires.
IASC cadre conceptuel : « la célérité : des délais excessifs dans la fourniture de l’information
peuvent nuire à sa pertinence, mais augmentent sa fiabilité ».
2.1.7 Coût raisonnable
IASC cadre conceptuel : « le rapport coût/avantage : les avantages découlant de l’information
doivent excéder les coûts liés à sa fourniture ».
2.1.8 En monnaie nationale
Article L123-22 du Code de Commerce.
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