Cadre général - UFR - SFA Université de Savoie.

Cadre général
Le cadre général relatif à l’organisation pédagogique et aux dispositions générales de validation des
parcours de formation conduisant au grade de licence a été validé par le Conseil des Etudes et de la
Vie Universitaire (séance du 16 juin 2009). Ce cadre général s’applique à toutes les mentions de
licence. Il se trouve dans le document de présentation de l’offre globale de formation licence de
l’établissement.
♦ Concernant l’évaluation des connaissances et des compétences, les points importants de ce cadre
général sont :
- Deux sessions d’examens sont organisées pour chaque semestre.
- Des dispositions pédagogiques particulières doivent être mises en place dans le cadre des
sessions rapprochées.
- Les épreuves écrites surveillées organisées en temps limité se déroulent avec anonymat des
copies.
♦ Concernant la validation des semestres, les principes généraux sont les suivants :
- La compensation est organisée pour chaque semestre, et pour chaque session, sur la base
de la moyenne générale des notes obtenues pour les différentes UE, pondérées par les
coefficients, sans note éliminatoire.
- Un semestre est définitivement acquis et capitalisable, sans possibilité de renonciation, dès
que l’étudiant a obtenu la moyenne de 10 sur 20.
- La validation d’un semestre entraîne l’acquisition par compensation d’une UE pour laquelle
l’étudiant n’a pas atteint la moyenne de 10/20.
- Une UE acquise par compensation au sein d’un parcours n’est en principe pas transférable
dans un autre parcours.
♦ Concernant l’acquisition de la licence :
- La licence est acquise dès que les 6 semestres constituant son parcours ont été validés.
- L’attribution d’une mention est facultative. Dans la mesure où elle concerne l’ensemble du
diplôme, elle doit être calculée sur la base des 6 semestres. »
Au niveau de l’UFR, elles ont été précisées pour les mentions Mathématiques, Physique-Chimie, STIC
et MASS dans un document dont l’actualisation pour le prochain contrat est fourni en annexe. Les
règles d’attribution du diplôme sont indiquées à la section 5 du document :
Le diplôme de licence de Sciences, Technologies, Santé assortie de la mention correspondant au
parcours suivi par l'étudiant, est obtenu dès lors que les 6 semestres constituant le parcours ont
été validés, entraînant ainsi l'acquisition des 180 crédits correspondants. Il n'y a pas de
compensation entre les semestres, sauf entre S1 et S2. udiant est déclaré admis en L2 sans
avoir à repasser le semestre éventuellement échoué.
Dans le cas où la moyenne d'année (S1 + S2) est < 10 sur 20 avec un semestre réussi, l'étudiant
peut :
-soit accéder en S3 mais devra repasser le semestre échoué jusqu'à réussite ou à défaut
compensation avec l'autre semestre de L1,
-soit, exceptionnellement, renoncer au semestre acquis1 et demander le redoublement de l'année
entière.
Il pourra prendre conseil auprès de son enseignant référent.
Le diplôme de licence est complété par une appréciation ("mention") :
-assez bien si une moyenne de 12/20 est atteinte,
-bien si une moyenne de 14/20est atteinte,
-très bien si une moyenne de 16/20 est atteinte.
Les modifications principales, par rapport au précédent contrat quadriennal, concernent les règles de
compensation puisque nous n’autorisons plus la compensation entre les semestres autre que celle
entre les semestres 1 et 2.

Présentation détaillée pour la mention
En accord avec le cadre général, les modalités de contrôle des connaissances de la mention intègrent
les différents points suivants :
-capitalisation des UE : Oui
-compensation semestrielle entre les UE : Oui
-compensation entre matières au sein des UE : Oui
-évaluation des compétences transversales : Oui
chaque mention doit préciser ces modalités : notes de stage …..
-anonymat des copies : Oui.
L’anonymat des copies pour les épreuves qui le permettent est systématique.
-absence de note éliminatoire : Oui
-deux sessions : Oui.
L'intervalle entre les deux sessions est d'environ un mois au premier comme au second semestre.
Les enseignants responsables d'enseignement se mettent à la disposition des étudiants selon des
créneaux annoncés, un dispositif plus lourd avec correction des examens a été tenté une année,
sans grand succès.
 Adaptations éventuelles pour les étudiants ayant des contraintes particulières : tiers temps,
sportif de haut-niveau.
Proportion de contrôles continus, théoriques et pratiques
Le mode de contrôle des connaissances des deux premières années de licence est essentiellement
constitué de contrôles continus. Le contrôle continu comporte
 des épreuves organisées selon les règles suivantes (pour un EC comportant C. TD. TP)
 6 ects donnent lieu à 3 épreuves écrites
 3 ects donnent lieu à 2 épreuves écrites
 notes de travaux dirigées et/ou de devoir selon les EC
En troisième année de licence, lorsque le mode de contrôle retenu pour une unité d’enseignement
résulte d’une combinaison du contrôle continu et régulier et d’un examen terminal, chacun de ces
deux procédés de contrôle entre en compte dans l’appréciation globale selon une proportion
déterminée par chaque mention.
Dans toute la licence, lorsqu'un EC comporte des travaux pratiques, il donne systématiquement lieu à
évaluation qui est prise en compte au prorata de la charge de travail estimée dans l'EC.
Pour chaque mention de Licence, présenter les proportions des modes de contrôle de la L3 sous
forme de tableau.