Autorisation de recherches sur l`embryon ou CESh

16/04/2017 Conseil d’orientation du 15 septembre 2006 1
Autorisations de recherche sur l’embryon et les cellules embryonnaires et de conservation
des cellules souches embryonnaires à des fins scientifiques
Rapport d’activité annuel
(Articles R 2151-8 et R 2151-20 du code de la santé publique)
Numéro d’autorisation
Recherches
Conservation
Importation
Titre du projet de recherche
Nom et adresse du responsable de la recherche
 Cellules embryonnaires
Numéro d’identification des lignées dans le registre national (1)
Origine : Importées : O/N Laboratoire d’origine :
Site de conservation :
Date effective du début des recherches :
Toutes les lignées qui ont fait l’objet d’une demande d’importation ou d’une convention de
cession ont elles effectivement été importées ou cédées ? Précisez à chaque fois leur numéro
d’identification
Précisez pour chaque lignée quelle a été l’utilisation :
- recherche autorisée,
- cession,
- destruction
 Embryons :
Date effective du début des recherches :
S’agit-il d’embryons :
- sain
- issus de DPI
- non réimplantables
Préciser à chaque fois le nombre d’embryons utilisés, le code d’identification après
anonymisation, et leur utilisation :
- recherches
- cession
- non encore utilisé
- destruction

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 Changements éventuels intervenus depuis la délivrance de l’autorisation :
- Personnel O/N
- Locaux O/N
- Lignées O/N
- Calendrier du projet O/N
- Protocoles O/N
- Collaborations O/N
- Autres
Si oui, documentez* et justifiez les changements intervenus dans le rapport rédigé ci-dessous
(* plans ; organigrammes etc…)
Pour toute nouvelle personne impliquée ou à impliquer, fournir un bref CV et justifier de son
rôle dans le projet et de ses compétences.
 Incidents éventuels, le cas échéant détaillez ci-dessous
 Rapport scientifique 3-5pp
Rappeler les objectifs de la recherche,
Les resituer dans le contexte des connaissances au niveau international,
Préciser l’état d’avancements, les principaux progrès, les obstacles rencontrés
Expliciter retards ou changements méthodologiques, les prochaines étapes
Signaler toute nouvelle collaboration
Signaler tout nouveau projet d’autorisation
 Publications : en cours, prévues, joindre liens ou version électronique
 Communications : Ecrites /orales, lieux, dates
Date Nom du responsable de la recherche
Signature