La citoyenneté

Science politique Françoise Massart Piérard
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La citoyenneté
Introduction
Civitas quoi (le citoyen adhère aux finalités et aux règles de la cité. Il possède certaines
prérogatives et a certains pouvoirs).
Politéascommunauté des citoyens, règles constitutives de cette communauté (aspect
sociologique et normatives=règles adoptés par la société).
1. définitions
a. définitions
1. sous l’angle juridique
Citoyen : membre d’un état considéré du point de vue de ses devoirs et de ses ∆
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politiques
(Larousse de poche, 2002).
Cette définition est dépassée car elle laisse entendre que la citoyenneté ne s’applique que dans
l’état. Or, aujourd’hui, l’état est trop petit pour le monde donc création d’organisme
internationaux au-dessus de lui
 principe de subsidiarité.
ex: traité de Maastricht 1993principe de juste adéquation
La mission de l’Europe depuis 1993 accompagné d’une citoyenneté européenne
-citoyenneté locale ou régionale
Les différentes cultures ↔ état membre de l’U.E.
-dans certains pays une référence : la nation
Aujourd’hui, la nation n’est plus liée à l’état nation mais un citoyen peur agir en tant que
citoyen à différents niveaux de pouvoir et agir en citoyenneté multiple
Ex : voter pour un débuter européen et pour eux nationalement
 Définition fortement dépassé dans le faits et très restrictive
Globalisme : devant une citoyenneté
 La citoyenneté comprend outre l’exercice de ∆ politique et des ∆ sociaux civils.
Ex : culture politique
-reconnaissance d’une multi nation : ∆ culturels : problème= çà l’envers des
représentations de la nation
Possibilité : plus de droits que devoirs dans certains cas.
Citoyen : la citoyenneté peut être considéré comme la jouissance des ∆ civiques attachés à la
nationalité. On entend par le droit de vote aux consultations juridiques, l’éligibilité (∆ d’être
élu), élu l’exercice des libertés publiques qui donnent sens à la participation politique, enfin
l’accès aux fonctions d’autorité dans l’appareil de l’état.
-il fat d’autre condition pour citoyennetés qui a des droits et des devoir :
→ se sentir membre d’une communauté politique= identité
→ partager des valeurs communes même s’il y a débat
Ex : liberté, égalité, fraternité en France
→ valeurs qui vont dans le même sens ?
→ besoin de liberté contradictoire à l’égalité ?
 sont pas toujours de paires
 Il faut qu’il y est une possibilité effective d’assurer son exercice= il ne suffit pas de
dire qu’on a des ∆.
Ex : en désignant les représentants
Exerce des effectifs de droits politiques économiques et sociales → exerce des
effectifs % au plan national et international.
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Droit

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-les ∆ à la citoyenneté sont de plus en plus nombreux et diversifiées et atteignent tous les
niveaux. -Comment traduire en norme politique le ∆ à la société ? Jusqu’où vont ses ∆ ?
Qui doit les définir ?
 Les valeurs qui conditionnement les ∆ des citoyens seront interprétés différemment
selon les communautés.
Ex : il faut que la citoyenneté ait le sens de l’intérêt.
Comment le définir ?
→ notion de spécificité ?
→ notion à vocation globale ? Addition d’intérêts particuliers
Ex : belgique→ principe de la pilarisation
Usa, UE→ lobbies : comme faisant parti de la démarche citoyen mais
cause particulière.
Quand on parle d’intérêt général on écart la représentation individuelle ?
Parmi les valeurs : égalité= valeur centrale
→ mais possibilité d’inégalité
 correction % à l’équité ( reconnaissance de ∆ pour certains groupes)
Dans certains contextes nationaux : mesure de discrimination.
Ex : les minotrités→ la parité,....
 Le sens de la responsabilité (administrative politique et morale)
Certaines discriminations interdites :
→ racial, sexe, religion, origine,....
→ en faisant de la nationalité,.....
Le respect des valeurs (liberté, démocratie,..) nécessaire pour devenir membre de l’UE
ces éléments permettent la définition des contours de la citoyenneté.
2. sous l’angle de la science politique
La citoyenneté lié à la participation politique qui lié à la démocratie
 pas participation politique sans démocratique et vice versa
 La participation politique donne la légitimité à la citoyenneté.
Dés le 17° siècle : la participation politique en France, Grande-Bretagne, dans les cafés
bourgeois.
Tout citoyen veut et peut participer
→ intérêt variable selon la communauté
Aujourd’hui, retrait, réserve des gens
Si pas de participation : retour à l’ancien régimefin de la démocratie.
→ nécessite de l’indulgence
La confiance dans les institutions politique : pas terrible
Ex : Chypres 56%
Turquie 49%
Bulgarie 15%
Europe des 15 : 42% pays
Ex : droit d’introduction de pétition dans l’UE→ peu de citoyens se plaignent
b. les éléments constitutifs de la citoyenneté
Terence Marshall décrivait les dimensions successives de la citoyenneté qui se
sont progressivement déployées, selon lui, au cours des deux derniers siècles
en Occident. La citoyenneté civile apparaît d’abord d’une égalité de traitement
devant la loi. Elle implique le même droit à la sûreté individuelle, à la liberté
d’opinion et de religion, à la propriété, etc. et un égal accès aux tribunaux. La
citoyenneté politique survient plus d’accès à la fonction publique. La
citoyenneté sociale émerge avec la reconnaissance des droits économiques et
sociaux dans la sphère de l’entreprise, le monde du travail, mais avec les

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conditions concrètes d’existences. Ceci tend çà légitimer chaque étape par
rapport à la précédente. L’égalité civile constitue une condition indispensable
du passage à l’égalité politique, de même que celle-ci a été nécessaire pour
ouvrir la voie à l’égalité sociale.
1. les trois traits de la citoyenneté moderne
→la citoyenneté civile (une égalité de traitement devant la loi,..)
→la fonction politique (tout le monde à le ∆ d’accès au vote)
→la fonction social ( ∆ de participer au monde du travail, des
conditions décentes pour sa vie,...)
La citoyenneté moderne est en général conçue comme un ensemble
idéal de trois traits.
 Un statut juridique conférant des ∆ et des obligations vis à vis
de la collectivité politique
 Elément civil ( ∆ qui garantissent la liberté individuelle :
la liberté de la parole, de la pensée, de la croyance, du
droit de propriété, accès à une justice égale)
 Elément politique ( ∆ de participer à l’exercice du pouvoir
politique)
 Elément social (participation au bien être économique et
à la sécurité sociale)
 Un ensemble des rôles sociaux, où le citoyen choisit ou non de
participer à la politique, c’est la « COMPETENCE
POLITIQUE »
 Un ensemble de qualités morales politiques. Le « bon » citoyen
est celui qui fait passer l’intérêt collectif avant son propre
intérêt.
2. les droits culturels, quatrième dimension ajoutée de la citoyenneté
Nous vivons dans une société où la diversité culturelle et identitaire
est présente s’est pour cela qu’il y a réflexion sur les propos des ∆
culturelles et d’un citoyenneté substantielle pluriethnique et
multiculturelle parait inévitable.
Will Kymlicka démontre que l’état ne peut pas et ne doit pas rester
neutre dans le champ de la culture et de l’ethnicité. Une bonne
théorie de la justice dans les sociétés multiculturelles devrait
comprendre des ∆ universels garantis à chaque personne mais aussi
des ∆ spécifiques reconnus à des personnes appartenant à certains
groupes particuliers voire dans certains cas, des statuts spéciaux pour
des minorités déterminées. La citoyenneté multiculturelle devrait être
différenciée et être composée des ∆ individuels et de ∆ spécifiques
pour les membres de certains groupes.
Il identifie deux types de sociétés multiculturelles : les états
multinationaux (la diversité culturelle résulte de l’incorporation soit
des nations autochtones : les Inuits au canada, soit de différents
groupes culturels nationaux dan un même : chez nous) et les états
polyethniques (une conséquence de l’immigration volontaire de
masse à destination d’un pays). Ceux-ci peuvent demander des ∆
spécifiques ( ∆ culturels, ∆ de représentations à spécifiques dans les
institutions, autodétermination,..). Ces revendications peuvent être

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sur  arguments comme l’histoire, la valeur intrinsèque du pluralisme
ou l’égalité.
Les approches libérales et républicaines classiques de la citoyenneté
voient d’un mauvais oeil tout ce qui semble briser l’unité et
l’indivisibilité de la citoyenneté basée sur la liberté individuelle et sur
l’égalité de ∆ et de devoirs entre les citoyens. Ceux-ci ne vont pas à
l’encontre et à renforcer l’égalité entre les citoyens. Elles ne peuvent
prétendre à des ∆ d’autogouvernement. Certaines minorités ne
doivent pas empiéter sur les ∆ individuels.
3. les dimensions participatives, normatives et identitaires de la
citoyenneté
 La dimension participative : elle renvoie à l’accès des citoyens
aux institutions fondamentales du système, aux institutions et
service publiques. Elle comprend aussi l’engagement informel
(le rôle des réseaux associatifs dans le maintien et le
renforcement des « cultures civiques ». Les nouvelles théories
font de la citoyenneté un critère essentiel pour juger de la
légitimité et de l’efficacité d’un gouvernement démocratique.
 La dimension identitaire : elle renvoi à l’appartenance
nationale qui définit la relation entre le citoyen et l’Etat.
L’identité politique du citoyen se définit exclusivement sur la
base de son identification nationale. Les différents modèles ont
des degrés variables de tolérance ou de reconnaissance des
intérêts et acteurs « particularistes » dans la sphère publique.
 La dimension normative : elle renvoie à la socialisation par les
normes et les valeurs démocratiques ou « civiques ». elle repose
sur un vocabulaire moral. Les théories ne mettent pas le même
accent sur l’individualisme, sur les valeurs communautaires et
universelles. Elles se basent à un degré différent sur les
socialisations primaire (valeurs familiales et communautaires) et
secondaire (la transmission de principes démocratiques
universels par l’éducation et la participation formelle dans la
sphère publique), qui doivent servir à transmettre les valeurs
démocratiques.
2. citoyenneté et démocratie
a. origine de la citoyenneté
La démocratie athénienne : forces et faiblesses.
Dans la Grèce antique, au sein de la cité-état (la polis), les citoyen sont ceux qui
participent activement à la vie de la cité en ce qui concerne les ? diplomatiques, financières et
militaires. C’est une démocratie directe (les citoyens prennent directement les décisions
politiques d’ordres législatifs ou judicaire← aucune distinction entre ces deux pouvoirs). Ils
interviennent également dans la vie politique par des mécanismes judicaires.
-ce système est égalitaire
-le tirage au sort désigne la plupart des titulaires de charges publiques (aristocratie
même si on parle de démocratie)
-chaque citoyen est tour à tour gouvernant et gouverné : c’est en étant gouverné qu’on
apprend à gouvernerrotation obligatoire
-le tirage au sort garantit la rotation et l’égalité.
-le vote public et non secret peut favoriser la corruption

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-elle considéré comme un privilège
Ce système est considéré comme un idéal type mais il y a de nombreux exclus (la majorité de
la population : les femmes=-18ans, métèques=immigrés, esclaves, l’atimia=délinquants) 
déficit d’implication politique.
b. aujourd’hui la citoyenneté : démocratie représentative, démocratie
participative et démocratie directe
La citoyenneté concerne la participation par le jeu de l’élection mais elle concerne aussi le
développement de formes directes de citoyenneté politiques, recours au médiateur...
 La démocratie représentative : système général dans lequel
l’élaboration et le vote des lois, ainsi que leur application par les
pouvoirs exécutifs, appartiennent à des mandataires politiques désignés
par l’élection ou su base des résultats de l’élection..
 La démocratie directe : permet aux citoyens de prendre eux même des
décisions politiques ( avec la démocratie participative, le citoyen n’est
que consulté)
 La démocratie participative : Le citoyen dispose du ∆ de vote, du ∆
d’éligibilité et d’être candidat à une élection.
Consultation populaire : le citoyen vote et exprime sa préférence sans que celle-ci ne
contraint les autorités publiques.
Référendum : les résultats du vote sont contraignants pour les autorités.
Référendum et consultation populaire de la constitution belge :
La population a été consultée le 12 mars 1950 pour savoir si Léopold III devait ou non
reprendre ses pouvoirs constitutionnels ← difficulté, chez nous par l’existence de plusieurs
communautés et régions dont les opinions publiques ses distinguent l’une de l’autre. La
constitution autorise la consultation populaire au niveau des communes et provinces depuis
mars 1999. Ce sont des volontés populaires, des opinions publiques différenciées qui sont
apparues à l’issue du scrutin, alors qu’a l’époque les opinions paraissaient plus homogènes
qu’aujourd’hui. C’est une des raisons pour lesquelles aucune consultation populaire n’a été
organisée. Comment le faire dans ce type de contexte ?
c. les conditions de la citoyenneté
Notion de citoyenneté
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= égalité, responsabilité, indépendance de jugement, qualité abstraite.
La « compétence politique ou une capacité d’information, d’analyse et d’évaluation.
Inglehart et Rabier introduise la notion de « mobilisation cognitive » (possession des
compétences cognitives qui facilitent le traitement des informations concernant des objets
politiques lointains).
Le niveau du diplôme, la position professionnelle hiérarchique élevée, les hauts revenus et
l’intérêt pour la politique sont des facteurs qui favorisent la mobilisation cognitive
3. citoyenneté et notions complexes
a. citoyenneté et nationalité
Nationalité : appartenance juridique ou légale d’une personne qui est définie
selon des normes propres à un Etat. Le citoyen est qualifié de ressortissants de
cette Etat qui lui fait bénéficier de sa protection.
Le concept juridique de nationalité sous=entend une référence à la notion de
citoyenneté quand l’Etat fonde sa légitimité sur le primat de la
SOUVERAINETE POPULAIRE. Personne qui dans un Etat démocratique,
participe à l’exercice de la souveraineté ; soit dans la démocratie indirecte, soit
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Selon Herrmet, Badie et Alii