AS 251 - NATO PA

TSVP
SCIENCES ET
TECHNOLOGIES
189 STC 09 F
Original : anglais
Assemblée parlementaire de l'OTAN
PROJET D’ORDRE DU JOUR
Centre de Conférences International d’Edimbourg (CCIE)
Edimbourg, Royaume-Uni
Sidlaw
Samedi 14 novembre 2009
9h15 – 18h00
Heure limite de dépôt des amendements au projet de résolution de la STC : 10h15, samedi 14 novembre
1. Remarques préliminaires du président, Lothar Ibrügger (Allemagne)
2. Adoption du projet d’ordre du jour [189 STC 09 F]
3. Adoption du compte rendu de la réunion de la Commission des sciences et des technologies
tenue à Oslo, Norvège, le dimanche 24 mai 2009 [139 STC 09 F]
4. Procédure pour les amendements au projet de résolution Le renforcement du régime
mondial de non-prolifération nucléaire [209 STC 09 F] présenté par Michael Mates
(Royaume-Uni), rapporteur général
5. Examen du projet de rapport général La lutte contre la prolifération des ADM [182 STC 09 F]
présenté par Michael Mates (Royaume-Uni), rapporteur général
6. Exposé d’Ali Ansari, professeur d’histoire iranienne, Université de St Andrews, sur
Répondre aux ambitions nucléaires de l’Iran
7. Débat sur La prolifération des armes de destruction massive et l’Iran
8. Examen du projet de rapport de la Sous-commission sur la sécurité énergétique et
environnementale Le renouveau du nucléaire [183 STCEES 09 F] présenté par
Mario Tagarinski (Bulgarie), rapporteur
9. Exposé de Malcolm Grimston, maître de recherche, Programme Energie, environnement et
développement, Chatham House, sur Energie : stratégie du Royaume-Uni et renouveau du
nucléaire
10. Débat sur La sécurité énergétique et le renouveau du nucléaire
11. Examen du projet de rapport spécial Changement climatique et sécurité mondiale
[184 STC 09 F] présenté par Pierre Claude Nolin (Canada), rapporteur spécial
12. Exposé de l’Ambassadeur David Powell, ambassadeur du Royaume-Uni auprès de la
Norvège, membre du réseau nordique-baltique, sur L’Arctique : un point de vue britannique
13. Débat sur Le changement climatique et le Grand Nord

189 STC 09 F 2
14. Examen des amendements et vote sur le projet de résolution sur Le renforcement du régime
mondial de non-prolifération nucléaire [209 STC 09 F] présenté par Michael Mates
(Royaume-Uni), rapporteur général
15. Discussion sur La Contribution de l'Assemblée à l'élaboration du nouveau Concept
stratégique de l'OTAN [Documents de référence : Procédure pour la finalisation de la
contribution de l’Assemblée (200 SC 09 F) et Projet de contribution de l'Assemblée au
nouveau Concept stratégique de l'OTAN (201 SC 09 F)]
16. Election des bureaux de la Commission et de la sous-commission
17. Activités de la Commission et de la Sous-commission en 2010
18. Divers
19. Date et lieu de la prochaine réunion
20. Remarques finales