article 6 – modification du parc de l`etablissement

C
CE EN NT TR RE E H HO OS SP PI IT TA AL LI IE ER R D DE E G GU UI IN NG GA AM MP P
PROCEDURE ADAPTEE
ART. 28 CODE DES MARCHES PUBLICS
MARCHE PUBLIC DE SERVICES :
MAINTENANCE D’INSTALLATIONS
DE CHAUFFAGE, VENTILATION
ET PLOMBERIE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
CCTP
Le présent CCTP comporte 6 feuillets

2
CLAUSES TECHNIQUES
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet de :
 réaliser la maintenance préventive (entretien) :
 des installations de chauffage
 des installations d’Eau Chaude Sanitaire
 des installations de ventilation
 des installations de conditionnement d’air
 réaliser la maintenance curative (dépannages) :
 des installations de chauffage
 des installations d’Eau Chaude Sanitaire
 des installations de ventilation
 des installations de conditionnement d’air
 des installations de plomberie
Les installations concernées sont détaillés en annexe.
ARTICLE 2 – HORAIRES D’INTERVENTION
Le prestataire devra :
 Réaliser ses interventions d’entretien aux heures normales de travail
 S’engager à être présent sur le site pour les dépannages des installations dans un délai de 2
heures suivant l’appel du client
 Prévoir une astreinte fonctionnant 24h sur 24, 365 jours par an (les interventions seront
facturées suivant le bordereau de prix de l’AE)
ARTICLE 3 – MISSIONS DU PRESTATAIRE - MAINTENANCE PREVENTIVE
En règle générale, le prestataire signalera immédiatement après ses visites d’entretien toutes
défaillances de matériel présentant des anomalies.
Il aura la responsabilité de la mise à jour des carnets de chaufferie et de ventilation.
Le CH s’engage à noter toutes modifications en chaufferie sur un cahier de transmission
 Chaudières et brûleurs (annexe 1) :
1 fois par an :
 ramonage des chaudières et vérification
 ramonage des conduits de cheminées des chaudières fuel petites hauteurs
 ramonage des conduits de cheminées des chaudières fuel grandes hauteurs (option 1)
 vérification des conduits de cheminées des chaudières gaz
2 fois par an :
 démontage et vérification de la tête de combustion, déflecteurs et électrodes

3
 contrôle de la flamme
 contrôle des volets d’air et turbine
 essais des sécurités
 vérification de l’alimentation de combustible
 vérification de l’étanchéité des raccords et des vannes
 nettoyage des filtres
 nettoyage et graissage des parties tournantes
 contrôle des gicleurs
 contrôle du fonctionnement des brûleurs avec réglage correctif si nécessaire
 compte rendu d’intervention
4 fois par an :
 relevé des paramètres et calcul du rendement de combustible
 nettoyage des locaux
 Centrale de traitement d’air (annexe 2) :
Prévoir en OPTION 2 l’entretien des CTA salle bloc n°1, 2, 3 et 4
A chaque passage, prévoir le changement des courroies si nécessaire.
CTA
3 fois par an
 régulation des CTA
 contrôle du bon fonctionnement et réglage des consignes si nécessaire
 vérification des émetteurs et récepteurs
 module registre air neuf
 vérification du système mécanique
 réglage des courroies, tension et alignements
 vérification calage
 vérification des paliers et roulements, graissage si nécessaire
 vérification du réseau condensats
 essai de fonctionnement du thermostat antigel
 module batterie froide eau glacée
 vérification de la propreté, nettoyage
 contrôle température alimentation
 vérification du réseau condensats
 module batterie de chauffage eau chaude
 vérification de la propreté, nettoyage
 contrôle température alimentation
 essai de fonctionnement du thermostat antigel
 module de ventilation soufflage et extraction
 contrôle du fonctionnement général
 contrôle de l’intensité absorbée au moteur
 vérification de la transmission
 réglage des courroies, tension et alignements
 nettoyage de tous les modules
 nettoyage par aspiration des caissons, turbines et volets

4
 nettoyage des parois et des bacs de condensat par désinfection au Surfanios (fourni
par le CH de Guingamp)
 batteries électriques terminales
 contrôle du fonctionnement général
 essais des organes de sécurité
 contrôle de l’intensité nominale
 resserrage des connexions
 contrôle des étages de régulation
 vérification de la propreté des épingles, nettoyage si nécessaire
Humidificateur vapeur autonome
3 fois par an
 contrôle du cycle de vidange régulation
 contrôle du cycle de remplissage
 contrôle de l’encrassement et état du cylindre
 contrôle de l’intensité absorbée par électrode
 contrôle de l’évacuation des condensats
 vérification électrique câblage et connexions
 contrôle des joints de passage des électrodes
 vérification rampe (inclinaison et retour condensat)
emplacement
 2 au bloc obstétrical
 1 en radiologie
Locaux
 nettoyage des locaux après chaque intervention
filtres
1 fois par an
* mesures amont/aval de la déperdition des filtres absolus
2 fois par an
 remplacement des filtres intermédiaires type F6, F7, F8, F9
3 fois par an
 remplacement des filtres d’extraction F5, G4
6 fois par an
 remplacement des préfiltres type G4 sur centrale de soufflage
 Ballon d’ECS et manchette test d’entartrage (annexe 3) :
 1 fois par an, nettoyage, désinfection des ballons d’ECS suivant protocole suivant.
 Vidange complète
 Procéder à un examen des parois internes
 Nettoyage du ballon à grande eau
 Effectuer un détartrage à l’aide de solutions commerciales autorisées
 Rincer abondamment
 Remise en fonction du ballon
 1 fois par an changement de l’anode
 1 fois par an, vérification des manchettes et noter l’état du réseau

5
 Disconnecteur (annexe 4) :
2 fois par an, vérification des disconnecteurs :
 Joints toriques
 Membrane
 clapet
(le vérificateur doit avoir un agrément)
ARTICLE 4 – MISSIONS DU PRESTATAIRE – MAINTENANCE CURATIVE
Tous les travaux curatifs feront l’objet d’un devis. Un bon de commande du CH Guingamp
pourra s’ensuivre.
Ces travaux curatifs porteront sur :
 les installations de chauffage
 les installations d’Eau Chaude Sanitaire
 les installations de ventilation
 les installations de conditionnement d’air
 les installations de plomberie
Un prix horaire d’intervention et de déplacement est à fournir pour les heures normales et
pour les jours fériés.
La fourniture des pièces détachées pourra être réalisée soit par le Centre Hospitalier, soit par
un approvisionnement auprès du titulaire du marché, au choix du Centre Hospitalier.
Dans le cas ou l’entreprise fournira matériaux et matériels, les prix de ces fournitures seront
réglés sur la base des déboursées réels d’achat TVA et rabais compris, faisant apparaître le
prix public d’achat, toutes valeurs dont justifications devront être produites, affectés d’un
Coefficient multiplicateur
Les prix de pose des matériels seront facturés à la main d’œuvre horaire.
La facture du volume horaire sera réalisée sur le mode de la régie, et donnera lieu à un
contrôle du service technique du Centre Hospitalier, qui notera les heures d’arrivée et de
départ du technicien ou ouvrier.
ARTICLE 5 – CONDITIONS D’INTERVENTION DANS L’ETABLISSEMENT
Le titulaire du marché devra se conformer aux règles applicables dans un établissement de
santé, notamment :
- Règles de circulation dans l’enceinte de l’hôpital : vitesse réduite, vigilance et
limitation des klaxons
- Règles d’hygiène et de sécurité sanitaire
- Règles de discrétion professionnelle et de confidentialité des informations
- Il devra en outre se présenter au responsable chauffage-ventilation du CH (ou à son
représentant) à chaque intervention