thermique à flamme

COLLECTION • LES GUIDES BIODIVERSITÉ
EDF Division Production Ingénierie Thermique
Cap Ampère
1, place Pleyel
93282 Saint Denis Cedex
SA au capital de 930 004 234 euros – 552 081 317 RCS Paris
www.edf.fr
DÉCEMBRE 2013EDF Division Production Ingénierie Thermique Réf. médiathèque EDF004-2013 Le groupe EDF est certifi é ISO 14001
THERMIQUE À FLAMME
Le Guide Biodiversité
THERMIQUE
À FLAMME
COLLECTION • LES GUIDES BIODIVERSITÉ
Cette collection de guides est réalisée
avec la collaboration du Comité français de l’UICN
dans le cadre de son partenariat avec EDF.
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Conception éditoriale
Fabienne VERMOREL-FRECHET, EDF Délégation Technique
Environnement et Patrimoine.
Coordination éditoriale
Claire VARRET, EDF Direction du Développement Durable.
Comité de rédaction
Vincent JEAN-BAPTISTE, EDF Centre d’Ingénierie Thermique;
Célia JUILLERON, EDF Délégation Technique Environnement
et Patrimoine;
Andréa PANETTI, Néodyme pour EDF Centre d’Ingénierie Thermique;
Nicolas RICHARD, Conseil en écologie, Cabinet FARIO.
Relecture du document
Karina AOUES (COM DPI); Fabrice BEIGNON (Attaché de bassin
RMC); Joël BROGAT (DTEP); Béatrice CRESSON (UP Le Havre);
Diane DE GALBERT (DJ); Pascal DURAND (CPT La Maxe);
Édith FIOLLEAU (UP Cordemais); Anne GOARANT (R&D);
Florent GUIGNARD (CIST); Jean-Paul JACQUOT (DTEP);
Agathe LE BOCQ (R&D); Sandy MINARDI (CETAC);
Cécile NOUGIER (CPE); Annabelle ORSAT (UP Cordemais);
Dominique PORTIER (UPTI); Valérie QUERE (CIT);
Olivier SCHWARTZ (Coordination DPIT); Françoise SICLET (R&D);
Marthe THIRION (CETAC); Audrey TISER (CIT);
Laurence VIORA (CIT);
Mathieu THUNE-DELPLANQUE, Chargé de mission « Entreprises
et Biodiversité » au comité français de l’UICN;
Florence CLAP, Chargée de programme « Politiques de la
Biodiversité » au comité français de l’UICN;
Corinne THERMES, Conseil en communication.
Crédits photographiques :
BALANCE Erwan (BIOSPHOTO) : p.54 ; BIOTOPE : p.58 ;
BRIAND Lucien : p.19 ; BROCHOIRE Florence : p.38 ;
CHEYLAN Marc : p.54 ; CONTY Bruno : p.32 ;
DUFOUR Maxime : p.62 ; DUNKERQUE/LNG : p.53 ;
EDF : p.33, p.34, p.35, fi che 6 ; EDF/CIT : p.21, p.46, p.50 ;
EDF/CPE Beautor : p.61 ; EDF/CPE Les Ansereuilles : p.61 ;
EDF/UP Cordemais : p.50 ; p.59 ; EDF/UP Le Havre : fi che 2 ;
EDF/UPTI Bouchain : fi che 6; EDF/UPTI La Maxe : fi che 6 ;
ERANIAN Philippe : p.19, p.22-23, p.28, p.40-41, p.46, p.50, p.58 ;
FOURNIER Cindy MNHN : p.47 ; FRANGI Alessandro : p.32 ;
HUGUET Gilles : fi che 1 ; JACOB Frederick : p.4-5, p.57, fi che 5 ;
JEAN-BAPTISTE Vincent : p.39, p.10-11, p.55, fi che 1, fi che 3,
fi che4, fi che 6; JENNEPIN Luc : fi che 6 ; JOUBERT Florence : p.16 ;
LACOEUILHE Aurélie : p.13, p.16, p.19 ; LAVOUE Stéphane : p.30-31 ;
LEGOUPI Sylvie : p.34 ; LEMAIRE Tristan : p.35 ;
Les Studios Art System : p.64-65 ; MAILLE-FERRIÈRES Isabelle :
p.51, p.56, fi che 6 ; MARANDEL Léa : fi che 2, fi che 6 ;
MARC Didier : p.6-7, p.56 ; MARTIN Patrick A. : p.45, p.62 ;
MOURET Thierry : p.45 ; NOURY Lisa : fi che 4 ;
PAYET-FEILLIAS Joannie : couverture guide ;
PERELLE Christophe (BIOSPHOTO) : p.26 ; PETIT Daniel : p.55 ;
PETIT Jean-Luc : p.14, p.33 ; PORACCHIA Denis : p.12 ;
RICO-SANZ Frankie : p.17, p.57 ; RUSSIER Elodie : p.13 ;
RUSTUEL Vincent : fi che 6 ; SARGOS Alexandre : p.63 ;
SCAPPATICCI Gil : p.12 ; SOULABAILLE Yves : p.19, fi che 6 ;
THINKSTOCK : p.25 ; VAUTRIN Laurent : p.59 ;
VERGER Claire : fi che 6 ; VERMOREL-FRECHET Fabienne :
Couverture fi ches actions, p.15, p.18, p.20, p.36, p.44, p.50,
fi che 3, fi che 4, fi che 6.
Illustrations : Catiche Production p.18
Réalisation : humancom
Imprimeur : Imprimerie Frazier
Imprimé avec des encres végétales sur papier 100 % recyclé
Pour commander des guides, rendez-vous sur l’intranet.
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© EDF 2013 – Document interne
Préface
PRÉFACE
La Division Production Ingénierie Thermique (DPIT) présente dans ce guide
tout ce qu’il est nécessaire et utile de savoir sur la biodiversité en général et sur
les solutions qu’elle met en œuvre pour répondre aux enjeux qu’elle représente
dans le cadre de ses activités.
Actif ou contemplatif, notre lien à la nature est unique. La biodiversité est le
gage de la vie. Les activités humaines la menacent aujourd’hui. Sa préservation
est donc un objectif prioritaire pour toute l’humanité. Ce guide le démontre
dans son premier chapitre.
La construction d’ouvrages de production thermique à fl amme, leur exploitation
et leur post-exploitation, comme toute activité humaine, ont des impacts sur
la biodiversité. Au-delà du respect nécessaire d’une réglementation abondante,
présentée dans le chapitre 2, EDF a défi ni une politique biodiversité pour
assumer sa responsabilité de gestionnaire d’espaces. La DPIT a décliné cette
politique en écrivant sa propre stratégie biodiversité et en la traduisant dans
un plan d’actions dont les principaux acteurs sont présentés au chapitre 3.
C’est parce que les sites thermiques utilisent les espaces naturels terrestres
et aquatiques et dépendent directement des services écosystémiques pour leur
fonctionnement que la DPIT a défi ni cette stratégie. La DPIT gère le cycle
de vie complet de ses installations. De la phase projet jusqu’à la déconstruction,
en passant par l’exploitation, le respect de la biodiversité est intégré dans
les activités du thermique à fl amme. Les enjeux en termes de biodiversité et les
actions déployées pour y faire face constituent le cœur du chapitre 4 du guide.
Le guide « Biodiversité Thermique à fl amme » s’adresse autant aux exploitants
des sites de production qu’aux centres d’ingénierie de la DPIT.
Des fi ches « Action » présentées en annexe permettent aux acteurs de s’enrichir
de l’expérience acquise.
Au-delà d’une aide précieuse pour ceux dont le métier conduit à gérer la
biodiversité, ce guide aura atteint son but si tous ses lecteurs, les plus nombreux
possible, sont convaincus que la biodiversité est l’affaire de tous. Ce respect
de la biodiversité est indissociable du respect des territoires dans lesquels nous
exerçons nos activités, respect nécessaire pour conserver notre légitimité.
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© EDF 2013 - Document interne
Rivière Le Taurion
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LES POINTS CLEFS 6
1. GÉNÉRALITÉS SUR LA BIODIVERSITÉ 10
1.1 QU’EST-CE QUE LA BIODIVERSITÉ? 12
1.2 LA BIODIVERSITÉ EN FRANCE 13
1.3 LES ÉCOSYSTÈMES ET LES SERVICES ÉCOSYSTÉMIQUES 14
1.4 L’ÉROSION DE LA BIODIVERSITÉ 15
1.5 LES PRINCIPAUX ÉCOSYSTÈMES CONCERNÉS
PAR LE THERMIQUE À FLAMME 16
2. LE CADRE RÉGLEMENTAIRE 22
2.1 LA RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE 24
2.2 LA RÉGLEMENTATION FRANÇAISE 26
2.3 LA PRISE EN COMPTE DANS LES ACTIVITÉS DE LA DPIT 28
3. LES ACTEURS DE LA BIODIVERSITÉ 30
3.1 LES ACTEURS DE LA BIODIVERSITÉ À EDF 32
3.2 LES ACTEURS DE LA BIODIVERSITÉ À LA DPIT 34
3.3 UNE ANIMATION SPÉCIFIQUE À LA BIODIVERSITÉ 36
3.4 LES ACTEURS PUBLICS ET ASSOCIATIFS DE LA BIODIVERSITÉ 37
4. THERMIQUE À FLAMME ET BIODIVERSITÉ 40
4.1 LES PROCESS D’UN SITE THERMIQUE À FLAMME 43
4.2 LE CYCLE DE VIE DE LA PRODUCTION THERMIQUE À FLAMME 43
4.3 LES ENJEUX BIODIVERSITÉ DE LA PRODUCTION THERMIQUE
À FLAMME 45
4.4 LA STRATÉGIE BIODIVERSITÉ DE LA DPIT 46
4.5 AGIR DÈS LA CONCEPTION DU PROJET 52
4.6 PRÉSERVER LA BIODIVERSITÉ PENDANT L’EXPLOITATION 56
4.7 AGIR PENDANT LA POST-EXPLOITATION 61
4.8 AGIR PENDANT LES TRAVAUX 62
4.9 UN ENJEU POUR TOUS LES ACTEURS DE LA DPIT 63
ANNEXES 64
BIBLIOGRAPHIE 66
ACRONYMES 67
DES ACTIONS POUR LA BIODIVERSITÉ
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