PAVARD I., mai 2006 – Contribution à la constitution du Réseau

Fédération française des associations de protection de la nature et de l’environnement
Reconnue d’utilité publique
Siège social : 57, rue Cuvier – 75231 Paris cedex 05 - http://www.fne.asso.fr
CONTRIBUTION
A LA CONSTITUTION
DU RESEAU ECOLOGIQUE NATIONAL
1 - Bilan de l'historique et des expériences
de réseau écologique en Europe
PAVARD Ingrid
Mai 2006

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Contribution à la constitution du Réseau Ecologique National
Bilan de l’Historique et des expériences de réseaux écologiques en Europe
CONTRIBUTION
A LA CONSTITUTION DU
RESEAU ECOLOGIQUE NATIONAL
Bilan de l'historique et des expériences
de réseau écologique en Europe
MAI 2006
Expertise réalisée par :
Fédération FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT
Pôle Nature et Biodiversité
8 rue Adèle Riton
67000 Strasbourg
Suivi :
Serge URBANO, Pilote du Réseau Milieux Naturels
Christian HOSY, Chargé de Mission/Coordinateur du Pôle Nature et
Biodiversité
Chargée d’expertise :
Ingrid PAVARD, Chargée de Mission
Expertise soutenue par :
Ministère de l'Écologie et du Développement Durable
Direction de la Nature et des Paysages
20, avenue de Ségur
75230 PARIS 07 SP
Remerciements tout particulièrement à :
H. JAFFEUX (Ministère de l'Écologie et Développement Durable/Direction
de la Nature et des Paysages),
C. BIRARD (Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France),
J.L. HERCENT (Parc Naturel Régional Oise-Pays de France) …
Référence bibliographique recommandée :
PAVARD I. (Mai 2006) - Contribution à la constitution du Réseau Ecologique National - Bilan
de l'historique et des expériences de réseau écologique en Europe, France Nature
Environnement, 239p.

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Contribution à la constitution du Réseau Ecologique National
Bilan de l’Historique et des expériences de réseaux écologiques en Europe
Sommaire
SOMMAIRE ....................................................................................................................3
INTRODUCTION...............................................................................................................5
PARTIE 1- HISTORIQUE ET PRESENTATION DU CONCEPT DE RESEAU ECOLOGIQUE (RE) .....6
1.1. Biodiversité et menaces.....................................................................................7
1.2. Le concept des réseaux écologiques .............................................................13
PARTIE 2- LA PRISE DE CONSCIENCE ET LES REPONSES POLITIQUES AUX MENACES SUR LA
BIODIVERSITE...............................................................................................................28
2.1. La Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du
milieu naturel de l’Europe (1979)............................................................................29
2.2. Le Sommet de la Terre de 1992 : la Déclaration de Rio sur l’Environnement
et le Développement................................................................................................32
2.3. La Directive « Habitat » de 1992 : Conservation des habitats naturels, de la
faune et de la flore sauvages..................................................................................36
2.4. La Conférence de Sofia : La 3ème conférence interministérielle « Un
Environnement pour l’Europe » .............................................................................39
2.5. La LOADDT de juin 1999 : Mise en place des SSCENR.................................43
2.6. Le Sommet du millénaire de l'ONU (2000) : Déclaration et Objectifs du
Millénaire pour le développement..........................................................................46
2.7. Le Sommet de la Terre de Johannesburg (2002) : Sommet mondial pour le
développement durable ..........................................................................................49
2.8. La Vème Conférence interministérielle de Kiev « Un Environnement pour
l’Europe » (2003)......................................................................................................53
2.9. Le Vème Congrès mondial sur les Parcs de l’IUCN à Durban (2003) .............55
2.10. Forum Global sur le Biodiversité à Kuala Lumpur (Malaisie) .....................58

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Bilan de l’Historique et des expériences de réseaux écologiques en Europe
PARTIE 3- RECUEIL D’EXPERIENCES SUR LES RESEAUX ECOLOGIQUES ...........................63
3.1. Présentation de la méthodologie ....................................................................64
3.2. La constitution de Réseaux Écologiques à l’échelle Européenne ...............66
3.3. Les Réseaux Écologiques Nationaux : une application novatrice...............74
3.4. Quelques exemples de réalisations de Réseaux Écologiques à l’échelle
Régionale ...............................................................................................................132
3.5. La prise en compte des Réseaux Écologiques à l’échelle Locale..............148
ANNEXES ..................................................................................................................171
LISTE DES ILLUSTRATIONS ..........................................................................................222
BIBLIOGRAPHIE..........................................................................................................224
TABLE DES MATIERES.................................................................................................233

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Contribution à la constitution du Réseau Ecologique National
Bilan de l’Historique et des expériences de réseaux écologiques en Europe
Introduction
La fédération France Nature Environnement s'est proposée pour apporter une contribution à
la constitution du réseau écologique national (REN), annoncé par l'État dans la Stratégie
Nationale pour la Biodiversité (voir introduction du rapport 2 " Réflexions sur la constitution
d'un réseau écologique en France").
Le concept de constitution d'un REN, avec l'infrastructure naturelle qui le compose, apparaît
en effet novateur et peu connu. Un tel concept pour être compris et appliqué appelle
instamment, d'une part, de disposer d'une connaissance préalable sur son contenu et sa
justification, et d'autre part, de s'interroger sur ses perspectives de mise en œuvre.
Un REN a aussi matière à offrir une réponse notable aux crispants enjeux écologiques
actuels, avec le déclin de la biodiversité et les effets du changement climatique, ainsi qu'à
rénover la politique de protection de la nature, dont les limites de la seule protection
d'espaces naturels sont constatées.
La contribution de France Nature Environnement se développe en deux parties, afin :
• De recueillir l'indispensable information préalable sur les réseaux écologiques, avec
leur historique politique et les expériences de mise en œuvre technique en Europe ;
• De réfléchir, en fonction des informations recueillies, aux justifications et aux
modalités de constitution d'un réseau écologique en France.
La deuxième partie, qui constitue le rapport final, fait l'objet d'un rapport séparé "2 -
Réflexions sur la constitution d'un réseau écologique en France".
Le présent rapport, "1 – "Bilan de l'historique et des expériences de réseau écologique en
Europe", rassemble l'indispensable information préalable, en préambule à la production du
rapport final, et vise notamment à :
• Dresser un bilan de l’historique du concept de réseau écologique, tant au niveau
national qu’international ;
• Identifier les engagements ou déclarations politiques fortes sur les réseaux
écologiques ;
• Recenser les expériences et les projets de réseaux écologiques en Europe ;
• Évaluer ces expériences et ces projets, afin d'identifier les plus pertinentes ou les
plus opérationnelles.