Un colloque de Droit romain et d`Histoire de l`arpentage

MILAN — 21-22 novembre 2013
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Autour du Digeste et du Corpus gromatique
Un colloque de Droit romain
et d’Histoire de l’arpentage
Le colloque de Milan de novembre 2013 a ouvert un espace intellectuel nouveau
entre droit romain et histoire. À l’initiative et sous la conduite de Lauretta
Maganzani, professeur de Droit romain à l’Université Catholique de Milan, la
rencontre a réuni huit spécialistes de droit romain des trois universités de Milan
(Università Cattolica del S. Cuore di Milano, Università degli Studi Milano
Bicocca, Università Statale di Milano), de l’Université de Plaisance (Università
Cattolica del S. Cuore di Piacenza) et un historien français du CNRS, spécialiste
des textes gromatiques.

L’origine de cette rencontre se trouve dans un ensemble de réflexions que
Lauretta Maganzani a faites, en partant du livre de Gérard Chouquer sur « La
terre dans le monde romain », paru en 2010 aux éditions Errance, et en
élargissant le propos aux rapports entre droit romain et anthropologie
(Maganzani 2013). Dans cet ouvrage, G. Chouquer tente des approches d’histoire
comparée et emprunte des matériaux à l’anthropologie du droit. Désireuse
d’éprouver ces idées et ces méthodes sur un terrain commun, Lauretta
Maganzani, — parce qu’elle est elle-même spécialiste des textes gromatiques
depuis sa thèse (Maganzani 1997) — a réuni les chercheurs sur le thème de la
terre, de l’eau et du droit.
En présence d’un public d’une quarantaine de personnes, les spécialistes ont
analysé divers fragments du Digeste, d’une part, et du corpus des textes
gromatiques, d’autre part.

Photographies du colloque : Giuseppe Di Donato.

Au cœur de la rencontre
L’intérêt de l’initiative de Lauretta Maganzani est évident. Le développement des
travaux sur les Gromatici veteres (les « anciens arpenteurs ») ouvre un champ
nouveau qui nécessite des redéfinitions. Pour le dire de façon très rapide, on
s’aperçoit que cette espèce de droit territorial dont les arpenteurs romains sont
les meilleurs témoins présente des spécificités auxquelles le droit civil romain
répond imcomplètement parce que ce n’est pas son objectif principal et parce que
le point de vue des jurisconsultes est souvent plus pratique et procédural que
théorique et administratif.
Les arpenteurs, eux, avaient à définir les territoires et les droits des citoyens
romains par rapport aux espaces conquis par Rome et intégrés à son empire.
Parce que le droit civil est surtout un droit des citoyens romains entre eux, et très
peu un droit des rapports entre les Romains et les autres peuples et absolument
pas un transmetteur des coutumes locales des différentes provinces du monde
romain, il n’est pas la source pour comprendre les rapports de Rome avec les
espaces et les peuples qu’elle conquiert et administre. Cest la raison pour laquelle
il est récemment apparu qu’il y avait intérêt à aller chercher des éléments
d’histoire comparée dans d’autres histoires coloniales, notamment plus récentes,
et à le faire avec les outils intellectuels de l’anthropologie du droit.
Ceci étant dit, pour que le dialogue s’établisse, il fallait partir d’un objet commun
et l’examiner avec des documents contemporains. Ce fut le propos de la rencontre
sur le thème de la terre et de l’eau. Partant des compilations du Digeste, les
juristes romanistes ont traité de l’achat de terres sur la rive d’un lac ; la gestion
des eaux pluviales entre des fonds voisins ; l’action aquae pluviae arcendae ; les
cours d’eau publics ; des alluvions. Le point de vue gromatique a été exposé à
partir des textes d’Hygin et de Siculus Flaccus, et à travers les cas de Pisaurum,
Augusta Emerita et Orange.
Quand on parle de la terre (différents statuts du sol, différents modes
d’appropriation) ou du rapport à l’eau (gestion des eaux de pluie, drainage et
irrigation, aqueducs et approvisionnement, droit des fleuves, des lacs et des
rivages, solutions jurisprudentielles), les savoirs qu’on tire du corpus des règles
de droit romain (compilées dans le Digeste) et ceux qu’on tire des textes
gromatiques sont différents, parce qu’ils ne se situent pas exactement au même
niveau.

Prolongements
Les travaux de ces deux journées, dans l’ambiance milanaise et à l’ombre de saint
Ambroise, se poursuivront avec d’autres réunions, entre droit romain et histoire
ancienne à partir d’un commentaire croisé de textes des arpenteurs, et entre
droit romain et anthropologie du droit.
L’église de saint Ambroise,
à laquelle est accolée l’Université Catholique de Milan