La théorie de la dénonciation - Bibliothèque et Archives Canada

La théorie de la dénonciation :
émergence et institutionnalisation en droit criminel
Sébastien Lachambre
Thèse soumise à la
Faculté des études supérieures et postdoctorales
dans le cadre des exigences
du programme de doctorat en criminologie
Département de criminologie
Faculté des Sciences sociales
Université d’Ottawa
© Sébastien Lachambre, Ottawa, Canada, 2011

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Table des matières
LISTE DES FIGURES ___________________________________________________ v
LISTE DES TABLEAUX _________________________________________________ v
RÉSUMÉ _____________________________________________________________ vi
REMERCIEMENTS ___________________________________________________ vii
INTRODUCTION ______________________________________________________ 1
CHAPITRE I
APPROCHE THÉORIQUE : SUR LES THÉORIES DE LA PEINE ET SUR UN
SYSTÈME D’IDÉES CONSTITUÉ DE THÉORIES DE LA PEINE _____________ 7
1.1 L’assise de la thèse : l’émergence du problème de recherche et le concept au cœur de
ce problème de recherche _____________________________________________________ 8
1.1.1 L’émergence d’un problème de recherche ________________________________________ 8
1.1.1.1 Pourquoi étudier la théorie de la dénonciation ? _____________________________________ 9
1.1.1.2 Pourquoi étudier la période allant des années 1950 aux années 1980 ? ___________________ 16
1.1.2 Réflexions sur les théories de la peine __________________________________________ 18
1.1.2.1 Les théories de la peine comme constitutives d’un « vocabulaire de motifs » _____________ 22
1.1.2.2 Quels sont les éléments composant une théorie de la peine ? __________________________ 27
1.2 La « rationalité pénale moderne » et ses théories de la peine ____________________ 30
1.2.1 La structure de la théorie de la rétribution ________________________________________ 32
1.2.2 La structure de la théorie de la dissuasion _______________________________________ 39
1.2.3 La structure de la théorie de la réhabilitation carcérale ______________________________ 45
1.2.4 La rationalité pénale moderne (la RPM) ________________________________________ 52
1.2.4.1 Un point de départ __________________________________________________________ 53
1.2.4.2 Les relations entre les théories de la peine formant la RPM ___________________________ 58
1.3 L’observation de l’institutionnalisation d’une théorie de la peine par le SDC ______ 61
CHAPITRE II
CHAPITRE MÉTHODOLOGIQUE ______________________________________ 73
2.1 Une recherche qualitative documentaire ____________________________________ 74
2.2 Les types de documents analysés ___________________________________________ 76
2.3 L’échantillonnage _______________________________________________________ 81
2.3.1 La périodisation de notre recherche ____________________________________________ 81
2.3.2 La cueillette des données _____________________________________________________ 83
2.4 L’approche analytique __________________________________________________ 90

ii
CHAPITRE III
LES DISCOURS SAVANTS SUR LA DÉNONCIATION ENTRE LES ANNÉES 1950
ET 1980 _____________________________________________________________ 93
3.1 Un point de départ : Le témoignage de Lord Denning devant la RCCP ___________ 96
3.2 L’apport de Feinberg à la théorie de la dénonciation : la « fonction expressive de la
peine » __________________________________________________________________ 103
3.2.1 La philosophie comme discours légitimateur de la sévérité des peines_________________ 106
3.2.2 Un (nouveau) « nom » pour la théorie __________________________________________ 107
3.2.3 Substantialisation du concept de crime et de peine et valorisation de l’infliction de la
souffrance ____________________________________________________________________ 108
3.2.4 Un nouveau concept de « proportionnalité » ? ___________________________________ 110
3.2.5 Comment rendre le mépris « rationnel » pour la détermination de la peine ____________ 115
3.2.6 Les théories de la dénonciation, de la rétribution et de la dissuasion __________________ 118
3.2.7 La théorie de la dénonciation comme justification de la sévérité des sanctions __________ 120
3.3 Une première discussion critique de la dénonciation : H.L.A. Hart _____________ 122
3.3.1 La position défendue par Hart et la manière par laquelle elle oriente sa perception de la théorie
de la dénonciation _____________________________________________________________ 124
3.3.2 La « théorie de la dénonciation » faisant l’objet des critiques de la part de Hart _________ 127
3.3.3 Comment Hart construit-il l’aspect néfaste de cette théorie ? ________________________ 133
3.4 Le traitement distinct de Nigel Walker (1969, 1980 et 1981) ___________________ 137
3.4.1 Une théorie de la peine à plusieurs variantes appartenant à l’un ou l’autre des courants
philosophiques ________________________________________________________________ 137
3.4.2 Sur l’absence de critère pour lier des auteurs et des idées à la dénonciation _____________ 145
3.5 L’intégration de la « dénonciation » dans la dissuasion par Johannes Andenaes __ 148
3.5.1 Comment affirmer que la dénonciation fait partie de la théorie de la dissuasion ? ________ 149
3.5.2 L’obstacle terminologique ___________________________________________________ 153
3.6 L’attachement rétributiviste de la théorie de la dénonciation ou le glissement
sémantique : illustration à travers l’ouvrage ‘Salmond on jurisprudence’ ___________ 155
3.7 La radicalisation de la critique à la dénonciation ____________________________ 159
3.7.1 Le « ‘cold’ legalism » comme cadre de référence ________________________________ 158
3.7.2 La recommandation d’exprimer des émotions ou de la désapprobation comme masque de la
souffrance intentionnellement infligée ______________________________________________ 159
3.8 En guise de conclusion __________________________________________________ 161
3.8.1 Comment les discours savants récents traitent-ils de l’indépendance analytique de la théorie de
la dénonciation ? ______________________________________________________________ 162
3.8.2 Comment les discours savants lient-ils l’infliction de souffrances et l’expression de la
désapprobation dans le cadre des opérations du SDC ? _________________________________ 166
3.8.3 Mise en valeur des constats pouvant être tirés à partir de ce chapitre __________________ 169

iii
CHAPITRE IV
LA NAISSANCE ET L’INSTITUTIONNALISATION DE LA THÉORIE DE LA
DÉNONCIATION OBSERVÉE À TRAVERS LES RAPPORTS DE COMMISSION
DE RÉFORME ______________________________________________________ 172
4.1 La Royal Commission on Capital Punishment (1953) : la mise au monde de la théorie
de la dénonciation s’amorce définitivement ____________________________________ 173
4.1.1 Caractérisation du rapport et raison d’être de la commission ________________________ 173
4.1.2 Les théories de la peine traitées et le positionnement du rapport sur elles ______________ 176
4.1.3 rôle de la théorie de la rétribution dans la naissance de la théorie de la dénonciation _____ 179
4.1.4 Le rôle de la théorie de la dissuasion dans la naissance de la théorie de la dénonciation ___ 188
4.1.5 En guise de conclusion _____________________________________________________ 191
4.2 Le rapport Fauteux (1956) – Committee appointed to inquire into the principles and
procedures followed in the remission service of the department of justice of Canada ____ 192
4.2.1 Caractérisation du rapport et raison d’être du Comité _____________________________ 192
4.2.2 Les théories de la peine traitées et le positionnement du rapport sur elles ______________ 193
4.2.3 Le rôle de la théorie de la rétribution dans la naissance de la théorie de la dénonciation ___ 196
4.2.4 Lorsque la dénonciation n’a pas besoin du support d’une autre théorie de la peine pour
« naître » _____________________________________________________________________ 198
4.2.5 En guise de conclusion _____________________________________________________ 201
4.3 Rapport Ouimet (1969) – Report of the Canadian Committee on Corrections ______ 201
4.3.1 Caractérisation du rapport et raison d’être de la Commission ________________________ 202
4.3.2 Les théories de la peine traitées et le positionnement du rapport sur elles ______________ 203
4.3.3 Le rôle des théories de la rétribution et de la dissuasion (ensemble) dans la naissance de la
théorie de la dénonciation _______________________________________________________ 207
4.3.4 En guise de conclusion _____________________________________________________ 210
4.4 Struggle for Justice (1971) – A Report on Crime and Punishment in America Prepared
for The American Friends Service Committee ___________________________________ 210
4.4.1 Caractérisation du rapport et raison d’être du groupe ______________________________ 212
4.4.2 Les théories de la peine traitées et le positionnement du rapport sur elles ______________ 214
4.4.3 Le rôle de la théorie de la rétribution dans la naissance de la théorie de la dénonciation ___ 217
4.4.4 Le rôle de la théorie de la dissuasion dans la naissance de la théorie de la dénonciation ___ 218
4.4.5 En guise de conclusion _____________________________________________________ 221
4.5 Doing Justice (1976) – Report of the Committee for the Study of Incarceration _____ 221
4.5.1 Caractérisation du rapport et raison d’être du Comité _____________________________ 222
4.5.2 Les théories de la peine traitées et le positionnement du rapport sur elles ______________ 224
4.5.3 Le rôle de la théorie de la rétribution dans la naissance de la théorie de la dénonciation __ 229
4.5.4 En guise de conclusion _____________________________________________________ 233
4.6 La Commission de réforme du droit du Canada (1971 – 1976) __________________ 234
4.6.1 Caractérisation du rapport et raison d’être de la Commission _______________________ 234
4.6.2 La position de la Commission face aux théories de la peine et sa conception de l’intervention
pénale _______________________________________________________________________ 236
4.6.3 La position de la CRDC par rapport au médium « dénonciation » ____________________ 240
4.6.3.1 La « dénonciation » comme un rôle global du SDC ________________________________ 241
4.6.3.2 La « dénonciation » comme objectif spécifique ___________________________________ 245
4.7 Remarques conclusives _________________________________________________ 252

iv
CHAPITRE V
LA NAISSANCE ET L’INSTITUTIONNALISATION DE LA THÉORIE DE LA
DÉNONCIATION OBSERVÉE À TRAVERS LA JURISPRUDENCE
CANADIENNE _____________________________________________________ 256
5.1 Type A : Lorsque la théorie de la rétribution contribue à la naissance de la théorie de
la dénonciation ___________________________________________________________ 257
5.2 Type B : Lorsque la théorie de la dissuasion contribue à la naissance de la théorie de
la dénonciation ___________________________________________________________ 273
5.3 Type C : Lorsque la théorie de la dénonciation apparaît comme distincte à la fois de la
théorie de la rétribution et de la théorie dissuasion ______________________________ 280
5.4 Remarques conclusives __________________________________________________ 309
CHAPITRE VI
UNE RECONSTITUTION DE LA THÉORIE DE LA DÉNONCIATION ET
L’APPORT DE JAMES FITZJAMES STEPHEN __________________________ 313
6.1 L’émergence d’une certaine mise en relation du public et des peines de droit criminel
dans la deuxième moitié du XIXe siècle _______________________________________ 315
6.1.1 La peine et le public chez Garofalo ____________________________________________ 316
6.1.2 La peine et le public chez Tarde ______________________________________________ 317
6.1.3 Et Durkheim dans tout cela ? ________________________________________________ 318
6.1.4 Remarques conclusives _____________________________________________________ 325
6.2 La théorie de la peine de James Fitzjames Stephen, une des premières formulations de
la « théorie moderne de la dénonciation » ? ____________________________________ 325
6.2.1 Sur le fondement du droit de punir ____________________________________________ 332
6.2.2 Quel est le but de la peine ? __________________________________________________ 335
6.2.3 Qui peut-on punir ? ________________________________________________________ 347
6.2.4 Qu’est-ce qui compte (ou qui ne compte pas) comme peine ? _______________________ 349
6.2.5 Quels sont les devoirs de l’autorité politique et juridique ? _________________________ 351
6.2.6 Quel type de peines et quelle quantité de peine ? _________________________________ 353
6.3 Remarques conclusives __________________________________________________ 358
CONCLUSION_______________________________________________________ 361
7.1 Retour sur les conclusions des différents chapitres __________________________ 362
7.1.1 La reconstitution de la théorie de la dénonciation et l’apport de Stephen ______________ 362
7.1.2 Les discours savants et la théorie de la dénonciation ______________________________ 365
7.1.3 Les rapports de commissions de réforme et la théorie de la dénonciation ______________ 367
7.1.4 Le rôle que joue la théorie de la dénonciation dans des décisions de tribunaux canadiens __ 369
7.2 Consolidation des conclusions individuelles _________________________________ 369
7.2.1 À propos de la naissance de la théorie de la dénonciation __________________________ 370
7.2.2 L’institutionnalisation de la théorie de la dénonciation _____________________________ 371
7.2.3 Résultats de la recherche remis en perspective à la lumière du contexte sociohistoriques __ 372
BIBLIOGRAPHIE __________________________________________________________ 379