Formation Comptabilité Financière SYSCOHADA Révisé

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
CABINET D’AUDIT, EXPERTISE COMPTABLE ET CONSEIL
FORMATION EN COMPTABILITE ET EXPERTISE COMPTABLE
FORMATION EN COMPTABILITE FINANCIERE APPROFONDIE
SYSCOHADA REVISE PRATIQUE D’ENTREPRISE
PAR:
YOUSSOUF KASANDJI YOUSSOUF
(Associé Gérant du Cabinet d’Audit, d’Expertise Comptable et
Conseil)

MODULE 4: ETUDE ET FONCTIONNEMENT DE
COMPTES DE LA CLASSE 1
PLAND DU MODULE
QUELQUES PASSATION DES ECRITURES CONCERNANT LA CONSTITUTION DES SA :
TRAITEMENT COMPTABLE DES RESERVES (11), DU REPORT A NOUVEAU (12) ET DU RESULTAT (13) :
Répartition des résultat net (Bénéfice) dans une SA et SARL
Comptabilisation des opérations de la répartition du résultat
14. Subvention d’investissement
15. Provision réglementé et fons assimilés
16. Emprunt et dette assimilée
17. Dette de location acquisition
Crédit-bail
Schéma
18. Dettes liées à des participations et comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
APPLICATION

Le compte de la classe 1 enregistre les ressources des financements mise àla disposition de l’entité de façon durable et permanent
par les associés et les tiers. Le moyen de financement peut être indiquer en deux catégories :
Moyen interne ou financement interne (capitaux propres) qui sont composés des comptes 10,11,12,13,14 et 15
Moyen externe ou financement externe (dettes financières et ressources assimilées) qui sont composés des comptes 16,17,18
et 19
Compte 10 : Capital
101 Capital social (ensemble des apports des associés)
Le capital social traduit le montant des valeurs apportées par les associés. Dans la société, le capital initial correspond àla valeur
des apports (natures ou espèces) effectuées par les associés à la création de l’entité tels qu’ils figurent dans les statuts.
Art 40 AUDSC et GIE Cet article veut dire simplement, la société doit avoir les apports qui peut être :
Apport en nature :lorsque l’associé apporte un droit de propriété ou un droit de jouissance àla société. (La classe 2 àla classe
4). Le droit de propriété veut dire l’associé libère automatiquement ou intégralement tous les biens àla société et les biens
seront au nom de la société, ainsi, la société devient le propriétaire de ces biens.
Apport en numéraire :est réalisé par le transfert d’une somme d’argent à la propriété de la société que l’associé s’engage à
apporter. Les fonds provenant de la libération des parts sociales font l’objet d’un dépôt immédiat dans un compte en banque ou
dans l’étude d’un notaire. (gérant, commissaire au compte «4732 »).

Apport en industrie :pour qu’il ait l’apport en industrie il faut qu’il ait réellement l’apport d’une intelligence. Ainsi, l’apport en industrie est
constitué des éléments comme le savoir-faire, le crédit commercial dont la notoriété ne sera pas comptée. Tenant compte de l’évaluation dans le
capital de la société, l’apport en industrie a droit àdes titres sociaux.
QUELQUES PASSATION DES ECRITURES CONCERNANT LA CONSTITUTION DES SA :
Ecriture de souscription de SA
SA
(Société Anonyme) «Actionnaire »
SARL
(Société à Responsabilité Limitée)
«
Associé »
Le
capital social doit être
intégralement
souscrit
Les
apports en nature doivent être
libérer
intégralement
A
la souscription le capital minimum
est
exigé
de 25% (¼) de la souscription et
le
75
%(¾) doit être libérer dans les
3
dernières
années qui suivent.
Le capital social minimum exigé doit être
de
50
%
Il
n’y a pas une obligation d’avoir un
conseil
d’administration
N°
Débit
Crédit Libelle
Débit
Crédit
01
4611
4612
109
1011
1012
Apporteurs,
apports en nature
Apporteurs,
apports en numéraire
Apporteurs,
capital souscrit, non appelé
Capital
souscrit, non appelé
Capital
souscrit, appelé, non versé
Souscription intégrale
X
X
Y
Y
X

Réalisation ou libération des apports
Régularisation du capital
N°
Débit
Crédit Libelle Débit Crédit
02
Classe 2
Classe 3
Classe 4
Classe 5
4611
4612
Comptes
d’actif immobilisé
Comptes
de stocks
Comptes
de tiers
Comptes
de trésorerie
Apporteurs,
apports en nature
Apporteurs,
apports en numéraire
Libération des apports
X
X
X
X
X
X
N°
Débit Crédit
Libelle Débit Crédit
01
1012
1013
Capital
souscrit, appelé, non versé
Capital
souscrit, appelé, versé, non amorti
Régularisation du capital
X
X