Module 3: Principes Comptables Fondamentaux SYSCOHADA

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
CABINET D’AUDIT, EXPERTISE COMPTABLE ET CONSEIL
FORMATION EN COMPTABILITE ET EXPERTISE COMPTABLE
FORMATION EN COMPTABILITE FINANCIERE APPROFONDIE
SYSCOHADA REVISE PRATIQUE DES ENTREPRISES
PAR:
YOUSSOUF KASANDJI YOUSSOUF
(Associé Gérant du Cabinet d’Audit, d’Expertise comptable et
Conseil)

MODULE 3: ETUDE DES PRINCIPES
COMPTABLES FONDAMENTAUX
PLAN DU MODULE
A. POSTULATS COMPTABLE (AUDICIF)
Postulat de l’entité
Postulat de la comptabilité d’engagement (Art 59 AUDCIF)
Postulat de séparation d’exercice
Postulat de la permanence des méthodes (Art 40 AUDCIF)
Postulat de la Prééminence
B. Conventions comptables
Convention du coût historique :
Convention de prudence :
Convention de régularité et de la transparence
Convention de la correspondance bilan d’ouverture -bilan de clôture d’ouverture
Convention de l’importance significative

Les principes comptables fondamentaux représentent les normes àrespecter dans la comptabilité. Leur respect permet aux états
financiers de refléter l’image fidèle de l’entité. Ces principes comptables sont constatés des postulats et de convention.
A. POSTULATS COMPTABLE (AUDCIF)
Le postulat comptable permet de définir le champ du modèle comptable. Ce sont des principes acceptés sans démonstration mais
cohérent avec les objectifs fixés.
L’objectif fixe de la comptabilité est de produire les états financiers dressés dans des conditions de régularité, fidélité et de
compatibilité.
Le conseil des ministres a pour mission essentiel d’adapter l’acte uniforme et examiné toutes les questions liées à l’organisation, il
se réunit une fois par an par la convocation de son président parce que le secrétaire permanant de l’OHADA apour mission de
proposer au conseil des ministres le programme annuel d’harmonisation de droit des affaires.
Postulat de l’entité
Il s’agit d’une hypothèse fondamentale portant sur la relation entre, d’une part, la personne morale ou le groupe et d’autre part son
ou ses propriétaires (exploitants, associés, actionnaires, membres etc…). En effet, l’entreprise est considérée comme une personne
morale ou un groupement autonome et distinct de ses propriétaires et de ses partenaires économiques.La comptabilité financière
est fondée sur la séparation entre le patrimoine de la société et celui de ses propriétaires.

Postulat de la comptabilité d’engagement
Selon ce postulat toutes les opérations effectuées dans l’entité devraient être constater au moment de leur
survenance et non seulement au moment des encaissements ou des décaissements. Ils sont enregistrés dans le
livre comptable et présentés dans les états financiers d’exercices auxquels ils se rattachent.
Postulat de séparation d’exercice (Art 59 AUDCIF)
Ce postulat nous recommande de rattacher àchaque exercice toutes les charges et les produits qui le concerne,
(nés de l’activité de cet exercice), et ceux-là seulement.
Postulat de la permanence des méthodes (Art 40 AUDCIF)
Ce postulat exige que les mêmes méthodes prise en compte, de mesure et de présentation soient utilisées par
l’entité d’une période à l’autre.Un changement de méthode comptable résulte : soit du remplacement d’une
méthode comptable par une autre lorsqu’une option implicite ou explicite existe. Cela constitue un changement
de méthode comptable stricto-sensu (ex : passage de la méthode d’évaluation des stocks CMP à méthode FIFO)
Postulat de la Prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique
Ce postulat permet d’avoir les informations d’une manière pertinente, les transactions et autres événements
qu’elle vise à représenter, il est nécessaire qu’ils soient enregistrés et présentés en accord avec leur substance et la
réalité économique et non pas seulement selon leurs formes juridiques.

B. CONVENTION COMPTABLE
Les conventions comptables sont destinées à guider les préparateurs des comptes dans l’évaluation et la présentation des
éléments devant figurer dans les états financiers. Les conventions comptables servent de guider pour l’élaboration des états
financiers annuel du SYSCOHADA.
Convention du coût historique :
La convention du coût historique consiste àcomptabiliser les opérations sur base de la valeur nominale de la monnaie sans
tenir comptes des éventuelles variations de son pouvoir d’achat.Le changement du coût historique s’appelle « Réévaluation »,
il n’y aque l’Etat qui donne l’autorisation de réévaluer.
Ainsi donc àleur date d’entrée dans les patrimoines de l’entreprise, la valeur des actifs est déterminée dans les conditions
suivantes :
Les actifs acquis àtitre onéreux sont comptabilisés à leur coût d’acquisition ;
Les actifs produits par l’entité sont comptabilisés à leur coût de production ;
Les actifs acquis àtitre gratuit sont comptabilisés à leurs valeurs actuelles
Les actifs acquis par voie d’échange sont comptabilisés à la valeur actuelle des actifs
Convention de prudence :
Cette convention est énoncée d’entrer aux articles 3 et 6de l’AUDCIF :«la comptabilité doit satisfaire dans le respect de la
convention de prudence, aux obligations de régularité, de la sincérité et de transparence inhérentes à la tenue, au contrôle, à la
présentation et àla communication des informations qu’elle atraité.»
La prudence est l’appréciation raisonnable des faits dans les conditions d’incertitude afin d’éviter les risques de transfert, sur
l’avenir, d’incertitude présentes susceptibles de grever le patrimoine ou le résultat de l’entité.