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E.N.I.T.E UNIVERSITE
NANCY 2
MODULE: AUDIT BANCAIRE Pr. TABIBI
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PROGRAMME
INTRODUCTION…………………………………………………………………………….2
I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES…………………………...…….5
I.1 LA « SENSIBILITE » DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE
L’ANALYSE DES BILANS AGREGES…………………………………………………5
I.2 LES RISQUES BANCAIRES : TYPOLOGIE ET DEFINITIONS..………….…………19
II- LES GRANDS PRINCIPES DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE ……..…...27
II.1 LE CONTROLE PAR LES RATIOS DIT « PRUDENTIELS »………………………..30
II.2 LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97.02 BALE II- Mac DONOUGH………………..35
II.3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S……..…………37
III- LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE/CONTROLE
DES BANQUES…………………………………………………………………………42
III.1 LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE…………………………………………...42
III.2 L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE
C.M-C.I.C……………….………………………………………...……………………50
IV- EXEMPLES D’APPLICATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT BANCAIRE ….56
IV.1 ANALYSE DES BILANS BANCAIRES SIMPLIFIES……………………………….58
IV.2 SPECIFICITE DE L’AUDIT DES ACTIVITES DE MARCHE………………………60
IV.3 AUDIT D’UN RESEAU D’AGENCES………………………………………………..62
ANNEXES…………………………………………………………………………………....64

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MODULE: AUDIT BANCAIRE Pr. TABIBI
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INTRODUCTION
Le présent programme du « MASTER- A.C.S.I » s’inscrit dans le cadre des réformes
internationales relatives aux réglementations et activités bancaires issues de l’application des
normes prudentielles de gestion des systèmes nationaux et internationaux d’échange.
Le programme est composé de quatre parties.
La première concerne les spécificités des activités bancaires du fait, d’une part, de leur
sensibilité à cause de la réglementation bancaire, du rôle économique des banques , des
spécificités de la comptabilité bancaire et les obligations qui en découlent : les normes, les
obligations et les contrôles comptables, et d’autre part, des différents risques ( risques majeurs
et les autre risques ) et le processus de leur gestion .
Pour la seconde partie, elle est axée sur les grands principes de la réglementation bancaire
suite à la démarche de la mise en place progressive des recommandations du comité BALE II
et notamment le contrôle par les Ratios Prudentiels, et les deux dispositifs. Parmi ceux-ci, on
retrouve le règlement CRBF 97-02 sur le contrôle interne et ses innovations, ainsi que la
problématique de l’application des normes IAS.
La troisième partie est plus pratique étant donné qu’elle détermine d’une part, et d’une
manière générale la place de l’audit dans le dispositif du pilotage et de contrôle des banques et
d’autre part , de manière précise , le cas unique de l’organisation des niveaux de contrôle dans
le groupe C M- C I C .
Enfin, la dernière partie, est très pratique dans la mesure où elle concerne trois exemples
d’application de la démarche d’audit bancaire avec une introduction pour les trois aspects
généraux applicables à tous les exemples ( plan d’audit , travail de qualité et méthodologie du
déroulement d’une mission ) . Les trois exemples constituent les missions spécifiques les plus
répandues : l’analyse des bilans simplifiés, l’audit des activités de marchés et l’audit d’un
réseau d’agence.

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PREMIERE PARTIE
I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES……………………..………….5
I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE
L’ANALYSE DES BILANS AGREGES
INTRODUCTION : BILAN AGREGE (BILAN SIMPLIFIE)…….………...…..….5
I-1-1- SPECIFICITES DE L’ACTIVITE BANCAIRE……………………………...……..7
I-1-1-1- REGLEMENTATION BANCAIRE……………………………………………….7
– CARACTERISTIQUES……………………………………………...7
– ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE….………...8
– LES DIFFERENTES CATEGORIES………………………….……9
I-1-1-2- ROLE ECONOMIQUE DES E.C………………………………………………..10
I-1-1-3- SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN……………………………………….…..11
– LA REGLEMENTATION BANCAIRE……………………….…...11
– INNOVATIONS DE LA NOUVELLE LOI………………………..11
– LA STRUCTURE DU SYSTEME BANCAIRE…………………...12
I-1-2- SPECIFICITES DE LA COMPTABILITE BANCAIRE…………………….…...13
I-1-2-1- LES NORMES COMPTABLES …………………………………………………14
– LES PRINCIPES COMPTABLES………………………………....14
– CARACTERISTIQUES REFERENTIELS IFRS………………....15
I-1-2-2- LES OBLIGATIONS COMPTABLES…………………………………………...16
– OBLIGATIONS GENERALES……………………………….…….17
 OBLIGATIONS LEGALES
 PROCEDURES COMPTABLES

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– OBLIGATIONS SPECIFIQUES…………………………………....17
 PISTE D’AUDIT
 CONSERVATION DES FICHIERS
 COMPTABILITE MATIERE
 APPLICATIF
 SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATIONS
I-1-2-3- LES CONTROLES COMPTABLES………………………………...…………...18
– LES DIFFERENTS NIVEAUX DE CONTROLE………………....18
I-2- LES RISQUES BANCAIRES…………………………………………………….……19
I-2-1- TYPOLOGIE & DEFINITIONS……………………………………………..……..19
I-2-1-1- TYPOLOGIE DES RISQUES………………………………………………….....20
I-2-1-1-1- LES RISQUES MAJEURS………………………………………………...……20
– LE RISQUE DE CREDIT………………………………………...…20
– LE RISQUE DE MARCHE…………………………………..……..20
– LE RISQUE OPERATIONNEL…………………………..…….…..20
I-2-1-1-2- LES AUTRES RISQUES……………………………………………...………...20
I-2-1-2- DEFINITION DES RISQUES .………………………………………...…………21
– DEFINITIONS ……………………………………………..………..21
– TYPES D’EVENEMENTS ORIGINES DES PERTES
(COMITE DE BALE) ..……………………………….….………….24
I-2-2- GESTION DES RISQUES ………………………………………………………….25
I-2-2-1- PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES……………………………...……25

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I- LES SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES
I-1- LA SENSIBILITE DES ACTIVITES BANCAIRES AU TRAVERS DE
L’ANALYSE DES BILANS AGREGES
INTRODUCTION : BILAN AGREGE
DEFINITIONS :
• COMPTABILITE : Technique dont l’objet est de traduire les faits économiques,
financiers, juridiques et fiscaux, en un enregistrement sous une forme normalisée.
• ACTE COMPTABLE : Toute opération dans un établissement de crédit,
matérialisée par un engagement ou un flux financier, qui doit être comptabilisée
suivant les normes, constitue un acte de banque.
• BILAN : Etat qui représente la photographie à une date donnée
(généralement fin d’année), les avoirs (actif) et les dettes (passif) du patrimoine de
l’entité.
• BILAN AGREGE : Bilan simplifié de la banque, qui reprend en détail seulement
les parties relatives aux prêts pour l’actif et aux dépôts pour le passif.
Pour les autres parties, une seule rubrique est suffisante.
Modèle d’un bilan agrégé et les autres documents comptables de synthèse, sont joints
en annexe.