Charges du personnel

Telechargé par fotso1990
THEME 14 : LES CHARGES DE PERSONNEL
Compétences attendues
- Définir et identifier les éléments de salaire
- Déterminer les différentes retenues salariales,
- Déterminer les charges salariales et patronales ;
- Etablir le bulletin de paie ;
- Enregistrer les opérations relatives aux charges de personnel.
Leçon 41 : Définition et identification des éléments du salaire
INTODUCTION
Le personnel est lié à l’entité par un contrat de travail. Il reçoit en contrepartie de son savoir-faire une
rémunération qui occasionne une charge d’exploitation. Les charges de personnel représentent l’ensemble des frais
occasionnés par l’emploi du personnel de l’entité. Ces charges sont contenues dans le bulletin de paie, document qui
récapitule tous les éléments liés à la paie.
Le salaire brut est composé :
- Du salaire de base
- Des heures supplémentaires
- Des primes
- Des avantages
- Des éléments exceptionnels
Le salaire de base
Salaire de base = salaire principal + heures supplémentaires- Le salaire principal.
C’est le salaire proprement dit qui est à la base de la conclusion du contrat de travail. Le salaire de base
correspond à 40 heures de travail par semaine. Mais la durée mensuelle est de :
Il peut être horaire, hebdomadaire ou mensuel et ne peut être inférieur au Salaire Minimum
Interprofessionnel Garanti (SMIG) qui s’élève au Cameroun à 36 270 FCFA. Le salaire de base est fixé selon les
conventions collectives ou par négociation entre employeur et employé. Il peut varier par secteur d’activité, par
zone de salaire, catégorie professionnelle, échelon etc…
Les heures supplémentaires
Il s’agit des heures effectuées au-delà de 40 h, les dimanches et jours fériés et des heures de nuit après 22
heures. Elles donnent droit à une majoration de salaire et se calculent comme suit :
Tranches d’heures effectuées
Majorations
De la 41ème heure à la 48ème heure
De la 49ème heure à la 56ème heure
De la 47ème heure à la 60ème heure
Dimanche heures de nuit et jours fériés
20%
30%
40%
50%
Elles ne peuvent excéder 20 heures par semaine
Application
On vous donne ci-dessous la fiche de pointage de l’employé NSO OLIVIER pour le mois de septembre 2016.
Sachant que le lundi de la troisième semaine était férié, et que son salaire de base horaire est de 2300 F,
Semaines
Total
Observations
1ère semaine
45
3h dimanche
2ère semaine
48
5h le jour férié
3ère semaine
55
4h de nuit
4ère semaine
60
Travail à faire : calculer la rémunération des heures supplémentaires et le salaire brut de NSO OLIVIER.
Solution :
Décompte des heures
Semaines
Heures
totales
Heures
normales
130%
140%
150%
200%
1ère semaine
45
40
3
2ère semaine
48
40
5
3ère semaine
55
40
3
4
4ère semaine
60
40
8
4
Nombre d’heures
208
160
11
4
7
5
Calcul de la rémunération des heures supplémentaires
Salaire des heures normales
2 300 X 160
368 000
Salaire des heures à 120%
(2 300 x 120%) x 21
57 960
Salaire des heures à 130%
(2 300 x 130%) x 11
32 890
Salaire des heures à 140%
(2 300 x 140%) x 4
12 880
Salaire des heures à 150%
(2 300 x 150%) x 7
24 150
Salaire des heures à 200%
(2 300 x 200%) x 5
23 000
Salaire heures sup.
150 880
Salaire de base
518 880
Les primes
Les primes sont des compléments de rémunération alloués aux personnels destinés à récompenser les
bonnes actions ou les services particuliers rendus à l’entreprise. On distingue :
1- Les primes règlementées
Il s’agit de la prime d’ancienneté. Obligatoire, elle est calculée sur le salaire minimum de la catégorie
professionnelle dans laquelle l’employé est classé.
Les taux sont les suivants : 4% après deux ans d’ancienneté ; puis 2% par année de service supplémentaire
au-delà de la deuxième année, sans plafond.
2- Les primes non réglementées
Elles sont fixées librement par l’employeur à savoir
- la prime d’assiduité
- la prime de technicité
- la prime de rendement
- la prime de responsabilité
- la prime d’expatriation etc…
Les avantages en nature et en espèce
Il s’agit ici de la concession gratuite au salarié d’un bien dont l’employeur est propriétaire ou locataire, dans
la fourniture des prestations de service ou de toute indemnité en argent représentative d’avantage en nature. Les
taux d’évaluation de ces avantages sont les suivants :
Avantage en nature
Pourcentage du SBTI
Logement
15%
Voiture
10% par voiture
Domestici
5% par domestique
Electricité
4%
Eau
2%
Nourriture
10%
NB : les indemnités en argent représentatives d’avantage en nature doivent être comprises dans la base d’imposition
dans la limité des taux prévus ci-dessus (sauf disposition contraire).
V. Les éléments exceptionnels
Ce sont des compléments de salaire qui interviennent occasionnellement au cours d’une période. Ils sont
spontanés, irréguliers et présentent un caractère exceptionnel. Quelques éléments qui entrent dans cette
rubrique sont :
- Des rappels sur les paies antérieures ;
- Des gratifications et primes de fin d’année ;
- Des allocations de congés et de 13
- L’indemnité de préavis
- L’indemnité de licenciement
- L’indemnité de fin de carrière
- La prime de bonne séparation
- La prime de reconversion
Application
La Sté PANTEX vous donne les informations concernant la paie du mois de Mai 2019 de son employé M. LEGA JULES.
Salaire de base 180 000
Heures supplémentaires (1) voir tableau
Indemnité de lait 25 000
Indemnité de nourriture 20 000
Indemnité de logement 50 000
Prime de transport 5 000
Prime de productivité 18 000
Travail à faire
1- Evaluer les heures supplémentaires de LEGA JULES
2- Calculer le salaire brut
Solution
1- Détermination des heures supplémentaires
Semaines
Heures
totales
Heures
normales
Heures
supplem
Heures supplémentaires
20%
30%
40%
50%
1
40
40
-
-
-
-
-
2
44
40
4
2
-
2
-
3
36
32
4
2
2
4
50
40
10
8
2
-
-
Total
170
152
18
10
2
4
2
Rémunération
180 000
24 092
12 462
2 700
5 815
3 115
Taux horaire (TH) = 1038,48
Semaines
Heures de travail
Semaine 1
Semaine 2
Semaine 3
Semaine 4
40
H
44
H dont 2 H le dimanche
36
H dont 2 H de nuit et 2 H le 20 Mai
50
H
EXERCICE DE CONSOLIDATION
On vous donne ci-dessous la fiche de pointage de l’employé MENYENGUE Liliane pour le mois de septembre
2019 ainsi que quelques éléments de son salaire. Sachant que le lundi de la troisième semaine était férié, et que son
salaire de base horaire est de 2300 F,
Quelques éléments du salaire
- Prime de rendement : 15 000F
- Prime de transport : 20 000F
- Indemnité de nourriture : 35 000F
Semaines
Heures de travail
Semaine 1
Semaine 2
Semaine 3
Semaine 4
45 H dont 3 heures dimanche
48 H dont 2 heures le jour férié
55 H dont 4 heures de nuit
60 H
Travail à faire : Calculer la rémunération des heures supplémentaires et le salaire brut de MENYENGUE Liliane.
1 / 12 100%

Charges du personnel

Telechargé par fotso1990
La catégorie de ce document est-elle correcte?
Merci pour votre participation!

Faire une suggestion

Avez-vous trouvé des erreurs dans linterface ou les textes ? Ou savez-vous comment améliorer linterface utilisateur de StudyLib ? Nhésitez pas à envoyer vos suggestions. Cest très important pour nous !