Introduction à l'étude du droit - FSJES Agadir

FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES,
ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
AGADIR
Département Économie et Gestion
Parcours : Gestion
Semestre :
1
Sections : A B C
INTRODUCTION
À L’ÉTUDE DE
DROIT
Polycopié de support de cours
Professeur Amine AZHARI
2023 - 2024

PRÉAMBULE
Bienvenue au cours d'« Introduction à l'étude du droit » au sein de la Faculté des Sciences
Juridiques, Économiques et Sociales (FSJES) d'Agadir, destiné aux étudiantes et étudiants de
première année gestion, sections A, B et C. Ce parcours académique a été conçu pour offrir une
exploration rigoureuse et méthodique du concept de droit, un fondement essentiel pour tout
étudiant aspirant à une compréhension approfondie du système juridique.
Objectifs du Cours
L'objectif premier de ce cours est d'introduire nos étudiantes et étudiants aux principes
fondamentaux qui sous-tendent le droit et la justice. À travers une série de leçons, nous
explorerons le droit sous deux perspectives essentielles : le droit objectif, qui régit les normes
légales, et les droits subjectifs, qui définissent les prérogatives individuelles et collectives. De
plus, nous plongerons dans l'organisation judiciaire, afin de comprendre comment le droit est
mis en œuvre dans la société.
Contenu du Cours
Ce cours se divise en trois parties, chacune fournissant un cadre conceptuel précis :
•
Le Droit Objectif (Partie 1)
aborde les fondements du droit. Au cours des quatre
chapitres initiaux, nous analyserons la définition de la règle de droit, ses caractéristiques
distinctives, les sources du droit objectif, et les diverses branches du droit qui
structurent notre système juridique.
•
Le Droit Subjectif (Partie 2)
nous conduiront à l'examen des droits individuels et
collectifs. Nous étudierons les sujets des droits subjectifs ainsi que la classification de
ces droits, clarifiant leur rôle dans la société.
•
L’Organisation Judiciaire (Partie 3)
nous plongera dans la structure des tribunaux de
droit commun, éléments clés du système de justice. Cette section nous permettra de
comprendre comment le droit est appliqué et administré.
Méthodes Pédagogiques

Nos cours se dérouleront sous la forme de séances magistrales, enrichies d'études de cas
concrets. Cette approche vise à fournir une compréhension théorique approfondie, étayée par
des exemples pratiques, favorisant ainsi une meilleure assimilation des concepts juridiques.
Calendrier
Le cours s'étalera sur 10 à 12 séances, chaque session visant à approfondir les concepts abordés.
Le semestre se clôturera fin décembre par un examen de fin du semestre comprenant 20 à 25
questions à choix multiples (QCM), d'une durée d'une heure et demie. Ces questions
permettront de tester votre compréhension des notions fondamentales abordées au cours de ce
semestre.
Coordonnées du Professeur
Je suis à votre disposition pour toute question ou clarification. Vous pouvez me contacter par
courrier électronique à l'adresse [email protected]. Mes heures de bureau sont le
mercredi et le jeudi après-midi.
Nous espérons que ce cours constituera une base solide pour votre compréhension du droit, et
nous vous encourageons à participer activement et à poser des questions lorsque vous en
ressentez le besoin.
Amine AZHARI
Professeur d'Enseignement Supérieur Assistant
Université IBNOU ZOHR
Faculté des Sciences Juridiques, Économiques
et Sociales (FSJES) d'Agadir

PLAN DU COURS
PARTIE 1 : LE DROIT OBJECTIF
Chapitre 1 : La Définition de la Règle de Droit
• Section 1 : La Règle de Droit en tant que Règle Morale
• Section 2 : La Règle de Droit en tant que Règle Religieuse
Chapitre 2 : Les Caractères de la Règle de Droit
• Section 1 : La Généralité et l'Abstraction de la Règle de Droit
• Section 2 : L'Obligation et la Coercition dans la Règle de Droit
Chapitre 3 : Les Sources du Droit Objectif
• Section 1 : Les Sources Principales
• Section 2 : Les Sources Interprétatives
Chapitre 4 : Les Branches du Droit
• Section 1 : Les Branches du Droit Privé
• Section 2 : Les Branches du Droit Public
PARTIE 2 : LES DROITS SUBJECTIFS
Chapitre 5 : Les Sujets des Droits Subjectifs
• Section 1 : La Personne Physique
• Section 2 : La Personne Morale
Chapitre 6 : La Classification des Droits Subjectifs
• Section 1 : Les Droits Extrapatrimoniaux
• Section 2 : Les Droits Patrimoniaux
PARTIE 3 : L’ORGANISATION JUDICIAIRE
Chapitre 7 : Les Tribunaux de Droit Commun
• Section 1 : Les Tribunaux Communaux et d'Arrondissements
• Section 2 : Le Tribunal de Première Instance
• Section 3 : La Cour d’Appel
• Section 4 : La Cour Suprême

1
INTRODUCTION
L'exploration du concept de droit est une entreprise essentielle dans la compréhension de cette
notion multifacette, d'autant plus pertinente dans le contexte du droit marocain. Le droit, un
terme polysémique, s'appréhende principalement selon deux acceptions majeures : le droit
objectif et le droit subjectif, chacun ayant son propre éclairage sur la sphère juridique.
Le Droit Objectif, en premier lieu, se concentre sur son objet fondamental, à savoir
l'organisation de la vie en société. Dans cette perspective, le droit objectif englobe l'ensemble
des règles rigoureusement définies et consensuelles au sein de la société marocaine, établissant
ainsi un cadre qui régit les relations sociales. Ces règles sont non seulement reconnues, mais
également garanties et sanctionnées par l'autorité de la puissance publique, c'est-à-dire par
l'État marocain. Cette notion de droit objectif prend forme dans divers domaines spécifiques,
reflétant les diverses facettes de la société marocaine, tels que le droit civil, le droit commercial,
le droit du travail, le droit pénal, ou encore le droit des sociétés.
En revanche, le Droit Subjectif évoque une dimension différente du concept juridique. Il ne se
réfère pas aux règles de droit en elles-mêmes, mais plutôt aux prérogatives que le droit objectif
confère aux individus, en tant que sujets de droit. Ces prérogatives, qualifiées de droits
subjectifs, prennent diverses formes au Maroc, allant du droit de propriété, reconnu dans le
cadre du droit civil, au droit de vote, au droit au travail, ainsi qu'aux droits fondamentaux tels
que le droit à la vie et à l'intégrité corporelle.
Pour illustrer cette distinction, prenons l'exemple du "droit de vote" au Maroc. Il s'agit d'une
prérogative individuelle octroyée par le droit objectif, en l'occurrence, la législation marocaine,
qui confère à tout individu majeur le privilège de participer activement au processus
démocratique en exprimant son suffrage lors d'élections. Ainsi, le terme "droit" revêt deux
significations distinctes selon qu'il se rapporte à son objet ou à son sujet.
Cette nuance s'exprime de manière plus prononcée en arabe et en anglais, où deux termes
différents sont employés :
• Le droit objectif se traduit en anglais par "law". اﻟﻘﺎﻧﻮن
• Le droit subjectif se traduit en anglais par "rights". اﻟﺤﻘﻮق