memoire Jean Marie KOUSSALIMA

RÉPUBLIQUE DU BENIN
-----O----
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE
-----O----
UNIVERSITÉ DE PARAKOU
-----O----
ÉCOLE DOCTORALE, SCIENCES JURIDIQUES,
POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES
-----O----
MÉMOIRE DE MASTER II RECHERCHE DROIT ÉCONOMIQUE
-----O----
OPTION : DROIT DE L’ENTREPRISE
-----O----
SUJET :
Réalisé et soutenu publiquement le 04 juin 2020 par :
M. Koumantéga KOUSSALIMA
Sous la Direction de :
M. Éric DEWEDI,
Maître de conférences, agrégé en droit privé et sciences criminelles, Directeur de
l’École Doctorale, Sciences Juridiques, Politiques et Administratives de
l’Université de Parakou.
LA SÉCURITÉ SOCIALE DES TRAVAILLEURS À L’ÉPREUVE DU
PRINCIPE D’ÉGALITÉ DE TRAITEMENT EN DROIT TOGOLAIS.
ANNÉE ACADÉMIQUE : 2018-2019

i
AVERTISSEMENT
L'université de Parakou n'entend donner aucune approbation aucune improbation
aux opinions émises dans ce document ; ces opinions doivent être considérées
comme propres à son auteur.

ii
DÉDICACE :
 À mes parents,
 À tous ceux qui mènent cette lutte inlassable de sauvegarde des droits de
l’homme en général, et des droits socioéconomiques des travailleurs en
particulier.

iii
REMERCIEMENTS
L’arrivée aux termes de ces travaux de recherches, n’a été possible que grâce au
soutien, de toute nature de certaines personnes à qui nous tenons à exprimer notre
profonde reconnaissance, sans toutefois oublier la volonté de Dieu à qui nous
rendons grâce pour tous les bienfaits. Nous pensons ainsi particulièrement :
 Au Professeur Éric DEWEDI, Maître de conférences Agrégé, Directeur de
l’École Doctorale, Sciences Juridiques Politiques et Administratives de
l’Université de Parakou, pour la direction de ce mémoire, ainsi que pour
tous les sacrifices consentis en vue d’assurer à toute la promotion une
formation de haute qualité, nous y tirons un intérêt majeur,
 Aux corps enseignant et administratif de l’École Doctorale, Sciences
Juridiques, Politiques et Administratives de l’Université de Parakou, pour
leurs diverses contributions,
 Aux membres du jury, qui, malgré leurs diverses préoccupations, ont
accepté évaluer ce travail, afin d’y porter un regard critique pour son
amélioration,
 À tout le personnel du Centre de Documentation et d’Information Juridique
de la Cour d’Appel de Cotonou pour la fourniture de la documentation
nécessaire en vue de la rédaction de ce mémoire,
 Au personnel du cabinet d’avocat Maître Joseph DJOGBENOU à Cotonou
au Bénin,
 À messieurs Essoham ALI et Dihigbamba KPANOUGOU pour leurs
précieux conseils en vue de l’amélioration de ce travail,
 À Monsieur Jean Marie SOLUMBA pour la parfaite collaboration durant la
formation,
 À mes parents pour tout le soutien durant la formation,
 À mes camarades de promotion pour tous ces moments de convivialité
partagés et passés ensemble.
À vous toutes et tous, de près ou de loin, veuillez recevoir les expressions de
nos profondes gratitudes.

iv
SIGLES ET PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
ACOSS : Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale
AISS : Association Internationale de la Sécurité Sociale
Al. : Alinéa
Art. : Article
Ass. : Assurances
C.C. : Convention Collective
CADES : Caisse d’Amortissement de la Dette Sociale
CDD : Contrat à Durée Déterminée
CDI : Contrat à Durée Indéterminée
CEDH : Cour Européenne des Droits de l’Homme
Chron. : Chronique
CIPRES : Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale
CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale
CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie
CRCC : Caisse de Retraite Complémentaire des Cadres
CRT : Caisse de Retraite du Togo
CSS : Code de Sécurité Sociale
Déf. : Définition
DUDH : Déclaration Universelle des Droits de l’Homme
Éd. : Édition
EN3S : École nationale supérieure de Sécurité sociale
FCFA : Franc de la Communauté Française d’Afrique