IFU - impôts forfaitaire unique --- regroupe la taxe sur act pro, IBS,IRG,TVA
CIDTA - code des impôts directes et taxes assimilées
VAFSE - Vérification approfondie de la situation fiscale d'ensemble
TCA - TAXES SUR CHIFFRE DAFFAIRE
CTCA - CODE TAXES SUR CHIFFRE DAFFAIRE
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contrôle fiscale
contrôle sur pièce : contrôle en fin d'année, sans avertissement
contrôle fiscale externe : vérification comptable, et ponctuelle (même principe mais
la ponctuelle elle se fait sur impôts seulement)
VAFSE (vérification approfondie de la situation financière d'ensemble) : en fin
d'année et qui requiert des documents des 4 dernières années
audit :
ll'audit se fait de janvier jusqu'a septembre et l'audit fiscale de septembre jusqu'a
décembre.
il existe 3 types d'audits ; contractuel, cac (commissariat au compte) et référé.
le référé est un audit qui le demande une autre filiale de PWC a travers le monde,
au lieu de changer de position et venir le faire en elle même
le contractuel : n'est pas un audit récurent, il se fait à la demande du client.
le cac : c'est un audit légal qui est fait par un cac indépendant, son objectif est de
vérifier la la conformité des comptes annuels de l'entreprise et de s'assurer qu'ils
donnent une image fidéle de sa situation financière.
en cours de la mission d'audit il faut tout vérifier, et pour faire cette vérification il
existe plusieurs moyens, l'un des moyen est la lettre de circulation. Elle peut se
faire chez la banque, le fournisseur, ou bien chez le clients.
et ce pour vérifier les montants de l'entreprise si elle sont adéquate avec les
montants de factures de clients/fournisseurs ou bien la banque (sorties, entrés,
montant du compte bancaire...). tout se fait selon la décision stratégique de
l'entreprise.
Tous les documents de la mission d'audit se cadre à travers la BG (balance gen)
balance auxiliaire : est une liste détaillée des transactions effectuées avec chaque
tiers, y compris le montant, la date et le numéro de facture. Cette liste permet à
l'auditeur de vérifier que toutes les transactions ont été correctement enregistrées et
que les soldes des comptes sont exacts.
balance AG : c'est une forme de BA mais avec plus de détails sur la durée
En cas d'anomalie en mission d'audit il existe 3 seuils que l'auditeur peut faire
Le seuil de matérialité : c'est la somme de tous les écarts et ils comparent ) l'om
pour savoir si il y'a quelque chose à certifié ou pas.
le seuil APM : c'est une sorte de FSLI (groupe de comptes) qui font objet d'un écart,
il compare l'écart et il doit être inferieur à la gm pour ne pas causer de soucis ( pas
d'impacte).
le seuil SUM : c'est quand on a affaire a un seul compte qui fait objet d'ecart, il doit
aussi être inferieur pour ne pas d'avoir d'impacte.
à la fin de la mission d'audit :
il faut certifier tout, et il peut y avoir 3 certifications, avec réserve, sans réserve ou
bien un refus de certification.
Résultat Comptable et Fiscale
ça change principalement f les charges qui sont parfois déductible en comptabilité
mais non déductible en fiscalité.
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organisation dans le service consulting
réaliser un diagnostique a partir de quest/formulaires qualitatif et quantitatif
gpec : touté ce qui est relatif a la formation de les emplués et la gestioon de carrier,
valorisation de compétence
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