Guide methodologique pour l elaboration d un projet medical (1)

GUIDE METHODOLOGIQUE
POUR L'ELABORATION D'UN
PROJET MEDICAL
1998 - 1999
Lyon

Guide méthodologique pour l'élaboration d'un Projet Médical
Document UNION PROFESSIONNELLE DES MEDECINS EXERCANT A TITRE LIBERAL
RHONE-ALPES / AACCES QUALITE RENNES page 2 / 141

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SOMMAIRE
AVANT PROPOS………………………….……………………………………… page 5
Chapitre premier :
DEFINITION ET CADRE JURIDIQUE………………….…..... page 8
Chapitre deux :
LES ETAPES DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PROJET
MEDICAL……………………………………………………..... page 10
Chapitre trois :
LA REALISATION DU DIAGNOSTIC.……………………..... page 15
Principes généraux pour l'élaboration et l'évaluation de la stratégie de
développement médical de la clinique………………………………… page 16
I – Proposition d'un Projet Médical…………………………………… page 16
II – Cadres et exigences systémiques de la définition des objectifs : propositions
méthodologiques et rappel de tendances……….……………………… .page 18
III – Cadre et exigences institutionnels de la formulation et du choix des
objectifs………………………………….……………………………...page 21
Chapitre quatre :
STRATEGIE MEDICALE.……………………...……………… page 22
Phase I : Analyse de l'environnement externe : définition du bassin d'attraction
hospitalier et étude de son évolution…………………….……….…….
page 23
Phase II : Analyse de l'environnement interne : étude quantitative et qualitative de
l'activité de l'établissement……………………………………….……. page 27
Phase III : Diagnostic et perspectives médicaux……..………….……. page 31
Questionnaire..………………………………………………………… page 33
Phase IV : Proposition et choix de scénarios stratégiques.……….…….
page 90
Chapitre cinq :
PROPOSITION DE PLAN D'UN PROJET MEDICAL…………page 91
Plan directeur……………………………………..…..………….……. page 96

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Méthodologie pour la réussite d'un Projet Médical……..……………. page 97
Les grands axes prioritaires du Projet Médical et les orientations médicales
stratégiques…………………………………………......………………page 99
L'évaluation et le suivi du projet…………………….…….....…………page 104
Chapitre six :
ANNEXES…………………………………….…….....…………page 108
Annexe 1 : Lexique…..……………………………………….…….…..page 109
Annexe 2 : Quelques références des textes réglementaires…………………
..........................................................................................……...….…..page 113
Annexe 3 : Questionnaire reçu par les praticiens en début d'élaboration du
guide……………………………………………………………….…...page 115
Annexe 4 : Guide d'aide au diagnostic Contrat d'Objectifs et de Moyens
(ARH / CNAMTS service médical) fin octobre 1998…………………page 134

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AVANT-PROPOS
Au cours du 1er trimestre 1998, l'idée d'un "guide méthodologique pour l'élaboration d'un
projet médical" a germée auprès de différents médecins de la section des Médecins
Spécialistes de l'Union Professionnelle des Médecins exerçant à titre Libéral, afin de
satisfaire, de la manière la plus optimale possible, aux demandes des tutelles vis-à-vis de la
démarche d'accréditation.
Ces médecins ont ainsi souhaité profiter des exigences des tutelles pour mettre véritablement
à plat l'aspect médical de leur établissement et l'environnement extérieur de celui-ci. Cela afin
d'en dégager pour les cinq, dix, voire vingt années à venir, les grandes orientations
stratégiques de l'établissement de soins concerné.
Aussi ils ont fait appel au Cabinet A.A.C.C.E.S. Qualité à Rennes afin de réaliser ce guide
méthodologique. Celui-ci a demandé une démarche participative près des professionnels de
terrain (médecins, directeurs, para-médicaux).
Pour ce travail, quatre cliniques, très différentes les unes des autres, ont été choisies comme
sites de référence :
- Un établissement spécialisé chirurgical,
- Un établissement spécialisé médical,
- Une polyclinique médico-chirurgicale en milieu urbain,
- Une polyclinique médico-chirurgicale en milieu rural.
A savoir :
- La Polyclinique du Beaujolais, à Arnas,
- La Clinique Emilie de Vialar, à Lyon,
- La Polyclinique de Rillieux, à Lyon,
- La Clinique Saint-Victor à Saint Victor sur Loire.
Commentaires depuis le début du travail :
• De manière générale la disponibilité des praticiens vis-à-vis du projet médical a toujours
été très bonne.
• De même, les Directions des différents établissements concernés, ont toujours apportées
un excellent soutien au projet pour les parties : organisation, coordination, diffusion aux
praticiens, relances.
• Par contre, les médecins avaient souvent une difficulté de lecture du questionnaire servant
à l'élaboration du guide du projet médical, volontairement rédigé par AACCES QUALITE
avec le langage des Tutelles (voir annexe 3). La mise en place d'entretiens individuels
entre le consultant et les médecins s'est ainsi avéré nécessaire.
• Ces entretiens ont suscité également de nombreuses questions et réflexions de la part des
médecins, dont la qualité laissaient entrevoir l'investissement des praticiens par rapport à
l'avenir de leur établissement.