AUDFIN AUDCONF

Cour des Comptes européenne
manuel d’audit FinanCier
et d’audit de ConFormité
2012
FR

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Vue d'ensemble
MAFAC – Vue d'ensemble
MANUEL D'AUDIT FINANCIER ET
D'AUDIT DE CONFORMITÉ
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Cour des comptes européenne – Chambre CEAD
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VUE D'ENSEMBLE
PARTIES DU MANUEL D'AUDIT FINANCIER ET
D'AUDIT DE CONFORMITÉ
TABLE DES MATIÈRES DÉTAILLÉE
INTRODUCTION
PARTIE 1 – INFORMATIONS GÉNÉRALES
PARTIE 2 – FIABILITÉ DES COMPTES (AUDIT FINANCIER)
PARTIE 3 – CONFORMITÉ AUX TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES
APPLICABLES (AUDIT DE CONFORMITÉ)
GLOSSAIRE ET ACRONYMES

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Table des matières détaillée
MAFAC – Table des matières détaillée
MANUEL D'AUDIT FINANCIER ET
D'AUDIT DE CONFORMITÉ
TABLE DES MATIÈRES DÉTAILLÉE
INTRODUCTION
Finalité et grands axes du manuel
Structure de la méthodologie d'audit de la Cour
Structure du manuel d'audit financier et d'audit de conformité
PARTIE 1 – INFORMATIONS GÉNÉRALES
Section 1 – Cadre
1.1 Définition d'une mission d'assurance
1.2 Champ d'application du manuel
1.3 Quels sont les domaines que la Cour est tenue d'auditer?
1.4 Quels sont les rapports et les opinions d'audit qui doivent être établis?
1.5 Droit d'accès légal de la Cour
1.6 Obligations professionnelles de la Cour en matière d'audits financiers et d'audits de conformité
1.7 Types et objectifs des audits financiers et audits de conformité réalisés par la Cour
1.8 Assertions d'audit
1.9 Vue d'ensemble du processus d’audit financier et d’audit de conformité
1.10 Documentation des travaux d'audit
1.10.1 Préparation en temps voulu de la documentation d'audit
1.10.2 Documentation des procédures d'audit réalisées et des éléments probants collectés
1.10.3 Mise en forme des dossiers d'audit
1.10.4 Modifications de la documentation d'audit
1.11 Contrôle qualité
1.11.1 Définition du contrôle qualité
1.11.2 Éléments d’un système de contrôle qualité
Section 2 – Planification
2.1 Vue d'ensemble de la planification
2.1.1 La programmation constitue le point de départ de la tâche d'audit
2.1.2 Que recouvre la notion de planification de l'audit?
2.1.3 Importance et nature de la planification
2.1.4 Étapes de la phase de planification
2.2 Détermination de l'importance relative
2.2.1 Introduction et définition
2.2.2 L'accent est mis sur les utilisateurs des informations
2.2.3 Pourquoi déterminer l'importance relative?
2.2.4 Quand tenir compte de l'importance relative?
2.2.5 Aspects quantitatifs et qualificatifs

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Table des matières détaillée
MAFAC – Table des matières détaillée
2.2.6 Documenter l'importance relative
2.3 Détection et évaluation des risques par la connaissance de l'entité et de son environnement, y compris du
modèle d'assurance de la Cour
2.3.1 Risque d'audit et procédures d'évaluation des risques
2.3.2 Connaissance de l'entité et de son environnement
2.3.3 Détection et évaluation du risque inhérent
2.3.4 Le contrôle interne de l'entité
2.3.5 Connaissance du contrôle interne de l'entité
2.3.6 Détection et évaluation du risque de non-contrôle
2.3.7 Détermination du risque de non-détection
2.3.8 Modèle d'assurance
2.3.9 Documentation
2.4 Examen du caractère suffisant, pertinent et fiable des informations probantes
2.4.1 En quoi consistent les informations probantes?
2.4.2 Caractère suffisant des informations probantes
2.4.3 Pertinence des informations probantes
2.4.4 Fiabilité des informations probantes
2.4.5 Corroboration ou triangulation des informations probantes
2.4.6 Sources des informations probantes
2.4.7 Nature des informations probantes
2.4.8 Procédures d'audit en vue d’obtenir des informations probantes
2.4.9 Accès aux informations probantes
2.4.10 Confidentialité des informations probantes
2.4.11 Documentation des informations probantes
2.5 Conception des procédures d'audit
2.5.1 Éléments à prendre en compte lors de la conception des procédures d'audit
2.5.2 Contenu d'une procédure d'audit
2.5.3 Comment concevoir les procédures d'audit?
2.5.4 Conception des tests des contrôles – Nature, calendrier et étendue
2.5.5 Conception des contrôles de substance – Nature, calendrier et étendue
2.5.6 Échantillonnage d’audit et autres modes de sélection des éléments à tester
2.6 Élaboration du plan d'enquête et du programme d'audit
2.6.1 Plan d'enquête
2.6.2 Programme d'audit
2.6.3 Modifications, au cours de l'audit, de décisions prises lors de sa planification
2.6.4 Documentation
Section 3 – Examen
3.1 Vue d'ensemble du processus d'examen
3.2 Mise en œuvre des procédures d'audit
3.2.1 Procédures d'audit visant à obtenir des informations probantes
3.2.2 Réalisation de tests des contrôles
3.2.3 Réalisation des contrôles de substance – Tests de détail
3.2.4 Documentation des résultats des tests d'audit
3.3 Évaluation des résultats des procédures d'audit
3.3.1 Nature et cause des erreurs – Cas général
3.3.2 Projection et évaluation des résultats du sondage – Cas général
3.3.3 Tests des contrôles – Nature et cause des erreurs, ainsi que projection et évaluation des résultats
3.3.4. Tests de détail de corroboration – Nature et cause des erreurs, ainsi que projection et évaluation des résultats
3.4 Procédures analytiques
3.4.1 Définition des procédures analytiques
3.4.2 Processus de mise en œuvre de procédures analytiques
3.4.3 Quand utiliser les procédures analytiques?
3.4.4 Les procédures analytiques en tant que contrôles de substance lors de la phase d'examen
3.4.5 Les procédures analytiques dans le cadre de la revue globale à la fin de l'audit
3.5 Déclarations écrites
3.5.1 Introduction
3.5.2 Reconnaissance écrite, par la direction, de ses responsabilités
3.5.3 Déclarations écrites spécifiques concernant des questions importantes
3.5.4 Évaluation de la fiabilité des déclarations écrites
3.6 Utilisation de travaux de tiers
3.6.1 Introduction
3.6.2 Utilisation des travaux d’un autre auditeur
3.6.3 Prise en considération de la fonction d'audit interne
3.6.4 Utilisation des travaux d'un expert désigné par l’auditeur
3.7 Autres procédures d'audit

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Table des matières détaillée
MAFAC – Table des matières détaillée
3.7.1 Parties liées
3.8 Validation des constatations d’audit
Section 4 – Établissement des rapports
4.1 Établissement des rapports – Présentation générale
4.1.1 Introduction
4.1.2 Types de rapports d'audit
4.1.3 Qualités des bons rapports d'audit
4.1.4 Utilisateurs des rapports de la Cour
4.1.5 Désignation nominative de tiers dans les rapports de la Cour
4.2 La déclaration d’assurance de la Cour – Formulation d’une opinion
4.2.1 Exigences légales et étendue de la déclaration d'assurance
4.2.2 Forme et contenu de la déclaration d'assurance
4.2.3 Informations supplémentaires et autres informations
4.3 Opinion non modifiée
4.3.1 Quand convient-il d’émettre une opinion non modifiée?
4.3.2 Forme de l'opinion non modifiée relative à la fiabilité des comptes
4.3.3 Forme de l'opinion non modifiée relative à la régularité des opérations sous-jacentes
4.4 Opinion modifiée
4.4.1 Définition d'une opinion modifiée et des circonstances auxquelles elle s'applique
4.4.2 Description des trois types d'opinion modifiée
4.4.3 Nature et conséquence de l'impossibilité d'obtenir des informations probantes suffisantes et appropriées
4.4.4 Définition des incidences généralisées
4.4.5 Paragraphe justifiant la modification de l'opinion
4.4.6 Forme du paragraphe justifiant la modification de l'opinion
4.4.7 Modifications subséquentes de la description de la responsabilité de l'auditeur
4.4.8 Communication avec les personnes responsables de la gouvernance
4.4.9 Illustrations de déclarations d'assurance comportant des modifications de l'opinion
4.4.10 Aucune opinion partielle
4.5 Paragraphes d’observations et paragraphes relatifs à d’autres points
4.5.1 Paragraphe d'observations
4.5.2 Paragraphe relatif à d’autres points
4.5.3 Illustrations de déclarations d'assurance comportant des paragraphes d’observations
4.6 Considérations relatives aux fraudes présumées
Annexe I – Facteurs de risque inhérent
Annexe II – Détails relatifs aux composantes du contrôle interne
Annexe III – La déclaration d’assurance 2010 de la Cour
Annexe IV – La notion de caractère généralisé permet de déterminer le type de modification à apporter aux
opinions d’audit DAS de la Cour