GUIDE DANALYSE COUTS AVANTAGES PROJETS DINVESTISSEMENTS

Préparé pour:
Unité chargée
de l’évaluation
DG Politique régionale
Commission européenne
Guide de l’analyse coûts-avantages
des projets d’investissement
(Fonds structurels -
FEDER,
Fonds de cohésion
et ISPA)
2003

2
Acronymes
ACA Analyse des coûts et avantages
AIE Analyse d’impact environnemental
A/C Avantages/coûts
BEI Banque européenne d’investissement
FC Fonds de cohésion
fc Facteur de conversion
FCS Facteur de conversion standard
FEDER Fonds européen de développement
régional
FS Fonds structurels
ISPA Instrument structurel de pré-
adhésion
PPP Principe du pollueur-payeur
SIAE Service intégré d’approvisionnement
en eau
TIRE Taux (interne) de rendement
économique
TIRF Taux (interne) de rendement
financier
TIRF/CTaux (interne) de rendement
financier calculé sur le coût
d’investissement
TIRF/KTaux (interne) de rendement
financier calculé sur les fonds propres
TVA Taxe à la valeur ajoutée
VANE Valeur actuelle nette économique
VANF Valeur actuelle nette financière
Dans le cadre du programme d’études et d’assistance technique dans le domaine des politiques
régionales mises en œuvre par la Commission, une équipe a été chargée de préparer une nou-
velle édition du précédent Guide de l’analyse coûts-avantages des grands projets, publié en 1997.
Cette équipe, coordonnée par le professeur Massimo Florio, était composée de Ugo Finzi,
Mario Genco (analyse des risques, distribution et traitement de l’eau), François Levarlet (ges-
tion des déchets), Silvia Maffii (transports), Alessandra Tracogna (coordination du texte du
chapitre trois, annexe sur le taux d’actualisation et bibliographie) et de Silvia Vignetti (coordi-
nation du texte).

Guide de l’analyse coûts-avantages
des projets d’investissement

Acronymes 2
Table des matières 4
Avant-propos 6
Grandes lignes de la nouvelle édition
du guide 7
Chapitre 1 : Évaluation des projets
dans le cadre des Fonds structurels,
du Fonds de cohésion et de l’ISPA 10
Vue d’ensemble 10
1.1 Champ d’application et objectifs 10
1.2 Définition des projets 11
1.3 Responsabilité de l’évaluation ex ante 12
1.4 Informations requises 13
Chapitre 2 : Mémento destiné à
l’examinateur de projets 16
Vue d’ensemble 16
2.1 Définition des objectifs 16
2.2 Identification du projet 18
2.2.1 Des projets clairement identifiés 18
2.2.2 Seuil financier 19
2.2.3 Définition des projets 19
2.3 Analyse de faisabilité et des options 19
2.4 Analyse financière 21
2.4.1 La perspective temporelle 22
2.4.2 Détermination des coûts totaux 26
2.4.3 Recettes générées par le projet 27
2.4.4 Valeur résiduelle de l’investissement 27
2.4.5 Prise en compte de l’inflation 28
2.4.6 Viabilité financière (Tab. 2.4) 28
2.4.7 Détermination du taux d’actualisation 28
2.4.8 Détermination des indicateurs
de performance 29
2.4.9 Détermination du taux de cofinancement 29
2.5 Analyse économique 30
2.5.1 Phase 1 – Corrections fiscales 31
2.5.2 Phase 2 - Corrections des externalités 33
2.5.3 Phase 3 – Des prix du marché aux prix
fictifs 35
2.5.4 Actualisation 38
2.5.5 Calcul du taux de rendement interne
économique 38
2.6 Analyse multicritère 39
2.7 Analyse de sensibilité et des risques 41
2.7.1 Prévoir les incertitudes 41
2.7.2 Analyse de la sensibilité 42
2.7.3 Analyse de scénario 43
2.7.4 Analyse de probabilité des risques 44
Chapitre 3 : Grandes lignes de
l’analyse des projets par secteur 46
Vue d’ensemble 46
3.1 Traitement des déchets 47
Introduction 47
3.1.1 Définition des objectifs 47
3.1.2 Identification du projet 48
3.1.3 Analyse de faisabilité et des options 49
3.1.4 Analyse financière 52
3.1.5 Analyse économique 52
3.1.6 Autres critères d’évaluation 55
3.1.7 Analyse de sensibilité et des risques 56
3.1.8 Étude de cas: investissement dans
un incinérateur avec récupération
d’énergie 57
3.2 Distribution et épuration de l’eau 59
Introduction 59
3.2.1 Définition des objectifs 59
3.2.2 Identification du projet 61
3.2.3 Analyse de la faisabilité et des options 61
3.2.4 Analyse financière 64
3.2.5 Analyse économique 65
3.2.6 Autres critères d’évaluation 66
3.2.7 Analyse de sensibilité et des risques 67
3.2.8 Étude de cas: l’infrastructure de gestion
de l’IWS (service intégré
d’approvisionnement en eau) 67
3.3 Transports 77
3.3.1 Définition des objectifs 78
3.3.2 Identification du projet 78
3.3.3 Faisabilité et analyse des différentes
options 79
3.3.4 Analyse financière 83
3.3.5 Analyse économique 83
3.3.6 Autres critères d’évaluation 86
3.3.7 Analyses de sensibilité, de scénarios
et des risqu 86
3.3.8 Étude de cas: investissement dans
une autoroute 87
3.4 Transport et distribution de l’énergie 92
3.4.1 Définition des objectifs 92
3.4.2 Identification du projet 92
3.4.3 Analyse de faisabilité et options 92
3.4.4 Analyse financière 93
3.4.5 Analyse économique 93
3.4.6 Autres critères d’évaluation 93
3.4.7 Analyse de sensibilité et des risques 93
3.5 Production d’énergie 93
3.5.1 Définition des objectifs 93
3.5.2 Identification du projet 93
3.5.3 Analyse de faisabilité et des options 94
3.5.4 Analyse financière 94
3.5.5 Analyse économique 94
3.5.6 Autres éléments d’évaluation 95
3.5.7 Analyse de sensibilité et des risques 95
3.6 Ports, aéroports et réseaux d’infrastructures 95
3.6.1 Définition des objectifs 95
3.6.2 Identification du projet 96
Table des matières
4

5
Table des matières
3.6.3 Analyse de faisabilité et des options 96
3.6.4 Analyse financière 96
3.6.5 Analyse économique 97
3.6.6 Autres éléments d’évaluation 97
3.6.7 Analyse de sensibilité et des risques 97
3.7 Infrastructures de formation scolaire
et professionnelle 98
3.7.1 Définition des objectifs 98
3.7.2 Identification du projet 98
3.7.3 Analyse de faisabilité et des options 98
3.7.4 Analyse financière 98
3.7.5 Analyse économique 99
3.7.6 Autres éléments d’évaluation 99
3.7.7 Analyse de sensibilité et des risques 100
3.8 Musées et parcs archéologiques 100
3.8.1 Définition des objectifs 100
3.8.2 Identification du projet 100
3.8.3 Analyse de faisabilité et des options 100
3.8.4 Analyse financière 100
3.8.5 Analyse économique 101
3.8.6 Autres éléments d’évaluation 101
3.8.7 Analyse de sensibilité et des risques 101
3.9 Hôpitaux et autres infrastructures de santé 101
3.9.1 Définition des objectifs 101
3.9.2 Identification du projet 101
3.9.3 Analyse de faisabilité et des options 102
3.9.4 Analyse financière 102
3.9.5 Analyse économique 102
3.9.6 Autres éléments d’évaluation 103
3.9.7 Analyse de sensibilité et des risques 103
3.10Forêts et parcs 103
3.10.1 Définition des objectifs 103
3.10.2 Identification du projet 104
3.10.3 Analyse de faisabilité et des options 104
3.10.4 Analyse financière 105
3.10.5 Analyse économique 105
3.10.6 Autres éléments d’évaluation 105
3.10.7 Analyse de sensibilité et des risques 105
3.11Infrastructures de télécoms 105
3.11.1 Définition des objectifs 105
3.11.2 Identification du projet 106
3.11.3 Analyse de faisabilité et des options 106
3.11.4 Analyse financière 107
3.11.5 Analyse économique 107
3.11.6 Autres éléments d’évaluation 107
3.11.7 Analyse de sensibilité et des risques 107
3.12Zones industrielles et parcs technologiques 107
3.12.1 Définition des objectifs 107
3.12.2 Identification du projet 108
3.12.3 Analyse de faisabilité et des options 108
3.12.4 Analyse financière 108
3.12.5 Analyse économique 108
3.12.6 Autres éléments d’évaluation 109
3.12.7 Analyse de sensibilité et des risques 109
3.13Industries et autres investissements
productifs 110
3.13.1 Définition des objectifs 110
3.13.2 Identification du projet 110
3.13.3 Analyse de faisabilité et des options 110
3.13.4 Analyse financière 110
3.13.5 Analyse économique 111
3.13.6 Autres éléments d’évaluation 111
3.13.7 Analyse de sensibilité et des risques 111
Annexe A Indicateurs de performance des projets 112
A.1 La valeur actuelle nette (VAN) 112
A.2 Le taux de rendement interne 114
A.3 Le rapport avantages/coûts 114
Annexe B Le choix du taux d’actualisation 116
B.1 Le taux d’actualisation financier 116
B.2 Le taux d’actualisation social 117
Annexe C La détermination du taux
de cofinancement 120
C.1 Cadre réglementaire 120
C.2 Les règles pour la modulation 120
C.2.1 Calcul du taux de rendement
financier interne calculé sur le coût
d’investissement total (avant
l’intervention communautaire) 121
C.2.2 Calcul du taux de rendement
financier interne sur le capital
national (après la subvention
communautaire) 122
C.2.3 Calcul du taux de rendement
économique 122
Annexe D Analyse de sensibilité et des risques 123
Annexe E Évaluation monétaire de services
environnementaux 126
E.1 Pourquoi évalue-t-on l’environnement? 126
E.2 L’évaluation des impacts
environnementaux dans les projets
de développement 126
E.3 Que fait-on en mesurant les avantages
monétaires? 128
E.4 Les différentes étapes d’une analyse
coûts-avantages 133
Annexe F Capacité à payer et évaluation de
l’impact distributif 134
Annexe G Table synthétique d’une étude
de faisabilité 136
A.1 Résumé 136
A.2 Contexte socio-économique 136
A.3 Offre et demande des produits
du projet 136
A.4 Autres technologie et plan
de production 136
A.5 Ressources humaines 136
A.6 Localisation 137
A.7 Mise en œuvre 137
A.8 Analyse financière 137
A.9 Analyse socio-économique
coûts/avantages 137
A.10 Analyse des risques 137
Glossaire Quelques mots clés
pour l’analyse des projets 138
Glossaire de base 138
Analyse financière 139
Analyse économique 140
Autres éléments d’évaluation 142
Bibliographie 143
Généralités 143
Agriculture 144
Eau 144
Énergie 145
Environnement 145
Formation 145
Projets industriels 146
Santé 146
Tourisme et loisirs 146
Transport 147
Supplément 149