CONVENTION BAREME

C)
00
00
I
COMMISSION D’APPLICATION DE LA CONVENTION DE REGLEMENT
ASSURANCE-CONSTRUCTION
BAREME
-
26, boulevard Haussmann
-
1988
-
75311 PARIS CEDEX 09
-
Tél. : 42.47.90.87
-2-
N~: LE PRESENT BAREME CONSTITUE L’ANNEXE
VIII AU REGLEMENT D’APPLICATION DE LA
CONVENTION DE REGLEMENT “ASSURANCECONSTRUCTION” MIS A JOUR POUR 1988. IL
DEVRA ETRE UTILISE POUR LE REGLEMENT
DE TOUS LES SINISTRES QUI, ENTRANT DANS
LE CHAMP D’APPLICATION DE LA CONVENTION, AURONT ETE DECLARES AUX ASSUREURS DOMMAGES-OUVRAGE APRES LE 20
JUIN 1988.
-3-
BAREME DE LA CONVENTION DE REGLEMENT “ASSURANCE CONSTRUCTION”
Le présent barème ne doit, en aucun cas, être considéré comme indicatif des responsabilités des
intervenants dans tout sinistre de construction pris isolèment.
Il s’agit de la ventilation forfaitaire, volontairement simplifiée, du financement d’un dommage à
verser dans un délai convenu à l’assureur “dommages- ouvrage”.
00000
000
0
MODE D’EMPLOI
L’utilisation du barème s’effectue par deux démarches successives
a)
Recherche du cas technique codification numérique
b)
Recherche de l’imputabilité
codification alphanumérique
a) CAS TECHNIQUES
Il existe une fiche par élément de construction (voir Annexe 1, page 9) (ex. : fondations
cloisons
-
-
etc...).
Chaque fiche comporte un tableau de quatre colonnes
-
la PREMIERE colonne indique par grandes familles la manifestation concrète du désordre,
-
la SECONDE colonne précise cette manifestation,
-
la TROISIEME colonne donne la cause première du sinistre,
-
la QUATRIEME colonne donne l’accès à la grille d’imputabilité pour la ventilation du
financement du dommage dont l’assureur “dommages-ouvrage” demande le remboursement,
suivant qu’il s’agit d’un problème de conception, d’exécution ou de matériau (voir Annexe 2,
page 10).
b) IMPUTABILITE
La ventilation s’effectue par référence à l’imputabilité technique d’une part, et au nombre
d’acteurs concernés d’autre part.
-4-
EXPLICATION SUR L’UTILISATION DE LA GRILLE DE PREFINANCEMENT
La répartition forfaitaire du financement à rembourser à l’assureur ~tD.O.Itsera fonction des
conclusions techniques de l’expert pour compte commun qui permettront, à partir du fichier
pathologique, d’accéder à la ligne adéquate de la grille d’imputabilité.
Pour la bonne compréhension de cette grille, il convient de préciser certains critères.
-ACONCEPTION
Le choix de la conception est fait à partir des fonctions remplies et non pas des acteurs.
CODE L CONCEPTION GENERALE
Définition:
Il s’agit de la partie de conception qui correspond à la mission de maîtrise
d’oeuvre.
Cette ligne est à utiliser lorsque le sinistre trouve son origine dans une erreur (ou omission
dans le cas où les textes normatifs ne stipulent rien à ce sujet) du dossier (ou d’une pièce du
dossier) fourni, par la personne qui a la conception d’ensemble, au maître de l’ouvrage ou aux
autres intervenants.
Exemple:
Pente insuffisante d’une toiture.
CODE M CONCEPTION CALCUL
Définition :
Cette partie de la conception est celle qui relève de la mission du bureau
d’études ou de l’ingénieur-conseil.
Cette ligne est à utiliser lorsque la cause du dommage réside dans une erreur ou omission du
dossier concernant un domaine technique précis, établi par un spécialiste (B.E.T. ou I.C.).
Exemple :
Erreur de ferraillage d’une dalle.
CODE N CONCEPTION ADAPTATION POUR L’EXECUTION
Définition :
Cette partie de la conception est celle qui relève de la mission de
l’entreprise.
Cette ligne est à utiliser lorsque la cause du dommage réside dans une erreur ou une omission
du dossier (ou d’une pièce du dossier) que l’exécutant doit normalement établir préalablement
à son exécution et relevant de sa spécialité.
Exemple :
Détail défectueux d’un raccord particulier d’étanchéité.
.
-5-
-BEXECUTION
Il appartient à l’expert d’apprécier, cas par cas, le caractère isolé ou généralisé d’un défaut
d’exécution.
-
CODE P INCIDENT ISOLE D’EXECUTION
Définition:
Il s’agit d’un défaut d’exécution ponctuel.
Exemple:
Absence d’un joint d’étanchéité sous la pièce d’appui d’un nombre réduit de
menuiseries extérieures.
CODE R INCIDENT GENERALISE D’EXECUTION DECELABLE
Définition:
Il s’agit d’un défaut d’exécution généralisé qui aurait dû être décelé en cours
de travaux par les intervenants autres que l’exécutant.
Exemple
Absence de joint périphérique des carrelages.
CODE S INCIDENT GENERALISE D’EXECUTION NON DECELABLE
Définition:
Il s’agit d’un défaut d’exécution généralisé qui ne pouvait être normalement
décelé en cours de travaux par les intervenants autres que l’exécutant.
Exemple
Défaut de dosage de chape.
-CMATERIAU
OU
PROCEDE
La notion d’E.P.E.R.S. ne peut s’envisager que s’il y a contrat de louage d’ouvrage entre le maître
d’ouvrage et le metteur en oeuvre.
Si ce dernier est intervenu en qualité de sous-traitant, la notion d’E.P.E.R.S. ne doit pas être
retenue.
-
CODE T NON E.P.E.R.S.
Exemple
CODE T
Tuiles gélives, briques gonflantes...
Fissures infiltrantes de panneaux de façade préfabriqués, lorsque ces
panneaux ont été mis en oeuvre par un sous-traitant.
-
Exemple:
E.P.E.R.S.
Bloc de douche préfabriqué non étanche.
Fissures infiltrantes de panneaux de façade préfabriqués,
panneaux ont été mis en oeuvre par un locateur d’ouvrage.
lorsque ces
-6-
REMARQUES IMPORTANTES
CONTROLEUR TECHNIQUE
Il ne devra être retenu comme acteur concerné que dans la mesure où sa mission prévoyait son
intervention sur l’élément d’ouvrage concerné par le sinistre.
CAS
D’UN SINISTRE AYANT PLUSIEURS CAUSES ET INTERESSANT DONC PLUSIEURS
ENTREPRISES
L’expert devra choisir deux (ou plusieurs) lignes du fichier pathologique en fonction de son
analyse technique des causes du sinistre et les affecter chacune d’un coefficient en fonction de
leur importance propre dans la survenance du sinistre.
Ces coefficients se répercutent sur les lignes retenues pour l’imputabilité.
ENTREPRISE PRINCIPALE
Le sous-traitant se substitue à l’entrepreneur principal dans l’application du barème, selon les
règles prévues à l’article 2 de la Convention.
-7-
EXEMPLE PRATIQUE D’APPLICATION DU BAREME
L’expert a conclu à des émanations de fumées et des dégradations par coulures de bistre dans les
logements, à partir des conduits de fumée.
Il a découvert que l’entreprise de gros oeuvre a systématiquement monté les boisseaux à l’envers
et les a hourdés au plâtre.
II s’agit d’un double défaut d’exécution caractérisé qui aurait pu être décelé par l’ARCHITECTE au
titre de sa mission générale de direction des travaux.
L’expert établit son RAPPORT DEFINITIF D.O. CONVENTION en concluant personnellement et de
façon très précise sur tous les aspects du sinistre
-
investigations
diagnostic
mesures préconisées
quantum.
Il joint en annexe à son RAPPORT, la FICHE D’APPLICATION DU BAREME DE LA CONVENTION,
pour permettre aux ASSUREURS de répartir la charge du préfinancement, selon le BAREME.
Un modèle de cette fiche BAREME est donné à la page suivante, à partir de l’exemple traité cidessus.
En résumé, l’expert, pour remplir la fiche d’application, accomplit une triple démarche.
II doit successivement choisir:
-
le CAS TECHNIQUE, à l’aide du tableau pathologique comprenant 20 fiches (ANNEXE 1, page 9)
-
le CRITERE (tableau supérieur de l’ANNEXE 2, page 10)
-
les ACTEURS concernés par le dommage (tableau inférieur de l’ANNEXE 2, page 10).
Que ce soit au niveau de la phase de conception, ou de celle de l’exécution, il s’agit ici des
constructeurs qui ont eu une mission spécifique sur l’ouvrage en cause.
u
-8FICHE D’APPLICATION DU BAREME DE LA CONVENTION
DE REGLEMENT DE L’ASSURANCE CONSTRUCTION
ASSUREUR
DOSSIER
CORRESPONDANT
ASSURE
ADRESSE
DOSSIER EXPERT
WBI
42 620 317
M. DUPONT
M. DURAND
78000 VERSAILLES
432 718
Fait à PARIS, le
Dommage:
11 FEVRIER 1988
EMANATIONS DE FUMEE PAR LES CONDUITS DE FUMEE
Diagnostic :
I Mauvaise mise en oeuvre des boisseaux, montés à l’envers et hourdés au
plâtre
Première codification
tableau pathologique
Numéro
Fiche
16
=
Titre (le cas échéant)
Cas technique
=
2
=
J
CODE
Intitulé
CANALISATIONS
CONDUITS
CONDUITS DE FUMEE
EL~F
Deuxième codification : critère retenu
Critère
=
F~~ident
gén éralisé
[~~exécution décelable
Troisième codification : acteurs concernés
Acteurs
TOTAL
=
Entreprise DUBETON
Maître d’oeuvre DUPLAN
2
iI~IIF
.
-
-9-
-
ANNEXE t
BAREME DE PREFINANCEMENT PREMIERE CODIFICATION
Cette codification est donnée par le cas technique accompagné du code alphabétique figurant dans
la 4ème colonne du TABLEAU PATHOLOGIQUE.
Le tableau ci-après comporte 20 FICHES TECHNIQUES
I.
V.R.D. (page 15)
2.
FONDATIONS (page 17)
3.
OSSATURE MURS PLANCHERS (page 19)
4.
CHARPENTE (page 21)
5.
TOITURE COUVERTURE (page 22)
6.
ETANCHEITE (page 25)
7.
CUVELAGE ET DRAINS (page 27)
8.
REVETEMENTS EXTERIEURS (sauf sol et bardage) (page 29)
9.
REVETEMENTS INTERIEURS (sauf sol) (page 31)
10.
DALLAGE CARRELAGE (page 32)
11.
CHAPES PARQUETS (page 33)
12.
MENUISERIES EXTERIEURES
13.
MIROITERIE (page 37)
14.
CLOISONS (page 38)
15.
MENUISERIES INTERIEURES (page 39)
16.
CANALISATIONS PLOMBERIE GAINES CONDUITS (page 40)
17.
CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION (page 42)
18.
ELECTRICITE (page 44)
19.
ASCENSEURS (page 46)
20.
GARDE-CORPS (page 47)
-
MURS RIDEAUX
-
BARDAGE (page 35)
.
-
10
-
ANNEXE 2
-
-
BAREME DE PREFINANCEMENT DEUXIEME CODIFICATION
CODE
CRITERE
A CONCEPTION
Conception générale (maîtrise d’oeuvre)
Conception calcul (bureau d’études)
Conception adaptation pour l’exécution (entreprise)
L
M
N
B EXECUTION
Incident isolé d’exécution
Incident généralisé d’exécution décelable
Incident généralisé d’éxécution non décelable
P
R
S
C MATERIAU ou PROCEDE
T
BAREME DE PREFINANCEMENT TROISIEME CODIFICATION
ACTEURS CONCERNES
Entreprise
Maître
d’ oeuvre
X
X
X
X
X
X
X
X
-
X
X
X
X
Légende:
X
=
-
=
Contrôleur
Technique
Fabricant
d’EPERS
-
-
-
-
-
-
-
-
X
X
-
X
X
-
-
X
X
-
-
X
X
-
-
-
-
-
BET
CODE
-
-
-
X
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Constructeur acteur pour le dommage
Non-acteur dans le cas examiné
u
-
11
-
COMPATIBILITE
L’expert est invité à vérifier qu’il respecte la
compatibilité des codes suivant la grille ci-après
L
M
N
2345
3467
12345678
P
R
S
1
12345678
12345678
T
1 NON EPERS
9 EPERS
.
-
12
-
OBSERVATIONS A L’USAGE DES EXPERTS D.O. CONVENTION
Le succès du système mis en place par la convention tient pour une très large part à l’efficacité de
l’action des experts désignés par les assureurs.
Il est donc essentiel que l’expert ainsi désigné pour “compte commun”, mette toute sa compétence
technique dans l’accomplissement de sa tâche.
Son travail doit être matérialisé par deux documents:
Le rapport
Celui-ci comportera trois parties
-
la description rigoureuse et précise des phénomènes observés et des investigations réalisées.
Cette description sera accompagnée le plus souvent de croquis et de photographies.
-
le diagnostic, expliquant la ou les causes premières du dommage.
Cette analyse doit aller au-delà de la simple relation des éléments de fait et doit proposer
une explication technique très fine des phénomènes physico-chimiques qui ont déclenché le
processus pathologique.
Ce diagnostic mettra en évidence l’ouvrage qui a été le facteur causal du phénomène et
surtout décrira le mécanisme qui a généré l’événement dommageable.
-
les mesures préconisées et leur coût.
Là encore, s’impose à l’expert une grande précision dans les solutions prévues et leur
quantum.
Bien entendu, l’expert veillera à ce que le rapport qui est destiné aux assureurs et aussi à l’assuré
soit rédigé dans des termes de technicité courante, de façon à être parfaitement compréhensible
pour tous.
Toutefois, cette vulgarisation ne devra pas altérer la précision analytique qui s’impose.
La note d’accompagnement
Cette pièce est destinée exclusivement aux assureurs D.O. et de RESPONSABILITE.
C’est dans ce document que l’expert précisera son appréciation exacte des responsabilités
encou rues.
En effet, la FICHE BAREME (cf. page 8) n’est qu’un moyen provisoire de répartir le préfinancement
du dommage, entre les assureurs de responsabilité, au cas où ces derniers ne seraient pas tombés
immédiatement d’accord sur les conclusions personnelles de l’expert agissant pour “compte
commun”.
u
-
13
-
Il est donc essentiel que l’expert analyse très scrupuleusement
le rôle
l’engagement contractuel (mission)
et l’erreur commise
de chacun des intervenants à l’acte de construire.
Ce travail qui relève de l’appréciation et de l’intime conviction de l’expert ne saurait être remplacé
par une simple FICHE BAREME.
L’expert doit se rappeler que la contestation possible entre les assureurs est soumise le cas
échéant à la Commission de conciliation prévue à l’article 13 de la CONVENTION.
Or, cette commission travaillera pour l’essentiel sur les conclusions précises et motivées de l’expert
au niveau
du diagnostic
et des responsabilités encourues.
L’expert est ainsi invité à accomplir sa mission jusqu’au bout, sans croire que le barème puisse le
dispenser de sa propre appréciation des responsabilités encourues.
u
-
-
14
-
ANNEXE 3
-
BAREME DE PREFINANCEMENT
CRITERE
ACTEURS
ENTREPRI SE
f
CONCEPTION
CENE RÂLE
-L-
CONCEPTION
CALCUL
-M-
-A-~
CONCEPTION
ADAPTATION
POUR
L ‘ EXECUTION
-N-
(
INCIDENT
ISOLE
D’ EXECUTION
-P..
INCIDENT
CENERALISE
-B-~
D’EXECUTION
DECELABLE
R-
INC IDENT
GENERALISE
D’ EXECUT ION
NON
DECE LABLE
—s—
-C..
MATERIAU
OU PROCEDE
-T-
L2
L3
L4
L5
40
40
30
40
M4
M6
M7
30
20
30
20
Ni
N2
N3
N4
N5
N6
N7
N8
100
85
80
70
80
80
70
90
P 1
100
Ri
R2
R3
R4
R5
R6
R7
R8
100
80
70
65
S’
100
90
85
85
90
85
85
S2
S3
S4
S5
S6
S7
S8
T 1
T9
75
75
MAITRE
D’OEUVRE
60
40
40
100
(NON EPERS)
O
20
15
45
o
5
70
65
70
70
CONTROLEUR
TECHNIQUE
FABRICANT
15
15
10
10
15
o
O
20
20
10
20
20
o
O
20
10
15
15
20
15
10
10
10
10
O
5
10
25
25
70
90
95
BET
5
10
10
o
O
5
15
15
15
15
O
5
O
5
O
100
(EPERS)
-
15
-
FICHE N°1 : V.R.D.
TITRE I
-
CIIAUSSEES, PARKINGS, Y COMPRIS TRO11~OIRSBORDURES
CHAPITRE I
1/
TASSEMENT
Défaillance propre du sol d’assise
-
Etude du sol insuffisante
2-
Non prise en compte des caractéristiques
3
Préparation du fond de forme
(Hors facteurs extérieurs)
DE LA CHAUSSEE
A
A ou B
-
B
(compactage, stabilisation)
2/
3/
1
-
Inadaptation du procédé
A
2
-
Compactage
B
3
-
Qualité du matériau
C
1
-
Non prise en compte de la végétation connue
Défaillance propre du corps de chaussée
Influence de l’eau
2
-
3
4
4/
Influence de la végétation
(dessèchement excessif)
A
Absence de drainage
A ou B
Drainage insuffisant ou niai mis en oeuvre
B
-
Rupture de canalisation
CF. TITRE Il
-
Non prise en compte de la végétation connue
-
Absence ou insuffisance du traitement contre
(action des racines)
2
A
la poussée des plantes
B
Inadaptation du système
A
CHAPITRE 2
DEGRADATION
1/
Poinçonnement, fissuration, désagrégation
DU REVETRMENT
1
-
2- Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du revêtement
C
1
-
Absence ou insuffisance des études
A
2
-
Mise en oeuvre
B
t-
Inadaptation du système
A
2
Mise en oeuvre
B
CHAPITRE 3
INONDATION
1/
2/
Défaut de profil.
Assainissement
-
-
16
-
FICHE N° 1 : V.R.D. (Suite)
TITRE II
-
RESEAUX DIVERS (EP.EU.EV)
CHAPITRE 4
1/
-
Inadaptation du système
A
2
-
Préparation du remblai (couche de propreté)
B
-
Inadaptation
A
2
-
Qualité propre
C
-
Remblai inadapté
A
-
Remblai mal exécuté
B
-
Mise en oeuvre
B
1—
Inadaptation
A
2-
Mise en oeuvre
B
Terrassement du sol d’assise
FUITES PAR
RUPTURE MECANIQUE
2/
3/
Qualité de la canalisation
Influence du recouvrement
2
CIIA PITRE 5
1/
Défaut de raccordement
2/
Joint
FUITES AUTRES
QUE PAR RUPTURE
MECANIQUE
3/
Altération de la canalisation
(altération
.
Interne par effluent)
1
(altération
.
Externe par terrain)
2
Inadaptation
A
-
Qualité intrinsèque
C
-
Inadaptation
A
-
Mise en oeuvre
B
Inadaptation
A
Mise en oeuvre
B
-
Inadaptation
A
-
Qualité du matériau
C
Inadaptation du système
A
Mise en oeuvre
B
CHAPITRE 6
1/
Ecoulement insuffisant (pente ou section)
ENGORGEMENTS DE
2
CANALISATIONS
2/
Occlusion (racines, matériau de construction)
1
(calcite, dépôts graisseux)
2
-
CHAPITRE 7
DEGRADATION DU
SYSTEME
D’ASSAINISSEMENT
INDIVIDUEL
(fosse septique, plateaux
bactériens, réseau
d’épandage)
CHAPITRE 8
1/
Rupture mécanique
REGARDS
2
2/
Engorgements et refoulements (cuvette,
différence de niveau entre les branchements)
1
2
-
u
-
17
-
FICHE N°2 : FONDATIONS
TITRE I - FONDATIONS SUPERFICIELLES
CHAPITRE I
-
Remblai inadéquat
A
TASSEMENT, GLISSEMENT
1/
Conmportement du remblai
2
-
Fondations mal adaptéos
A
DE TERRAIN
3
-
Remblai mal compacté, mal bloqué
B
-
Non prise en compte de l’influence de l’eau
A
-
Ruissellement superficiel
2
-
Dispositif de protection inadapté
A
-
Circulation d’eau à faible profondeur
3
-
Mise en oeuvre du dispositif
B
-
Variation de la nappe phréatique
-
Variation de la teneur en eau (argile)
2/
3/
4/
Influence de l’eau
(protection
Portance
-
Sol hétérogène
-
Insuffisance de portance
Incident géologique
-
6/
puits de décompression
-
détournement des eaux)
Méconnaissance du sol
A
Inadaptation de la fondation
A
-
Mauvaise définition
A
-
Mise en oeuvre
B
-
Glissensent, fontis, dissolution
(cas de force majeure exclu)
-
-
2
5/
drain
-
2
Profondeur de la fondation (gel)
-
Non prise en compte au niveau de l’étude
du sol
A
2
-
Inadaptation
A
-
Non prise en compte
A
2
-
Inadaptation
A
Exploitation souterraine
CHAPITRE 2
DEFAILLANCE PROPRE
1/
DE LA FONDATION
Dégradation, désorganisation par action
chimique au sol
(eau séléniteuse, batteries, etc.)
2/
-
Non prise en compte
A
2
-
Inadaptation du traitement
A
3
-
Mise en oeuvre
B
-
Calcul
A
-
Mise en oeuvre
B
Dimnetmsionnement et ferraillage
2
3/
Mauvaise qualité du béton
C
1/
Phénomène non stabilisable
Cf. Chap.
CHAPITRE 3
TASSEMENT PAR
1 et 2
PRISE D’ASSISE
2/
Phénomène en voie de stabilisation
-
Mise en oeuvre
B
u
-
18
-
FICHE N°2 : FONDATIONS (Suite)
TITRE II
-
FONDATIONS PROFONDES
CHAPITRE 4
1/
MOUVEMENT DES
Portaisce et hétérogénéité du sol
-
FONDATIONS JUSQU’A
RUPTURE COMPRISE
-
2/
3/
-
Méconnaissance générale du sol
Incident géologique (glissement, fontis,
Non prise en compte d’anomalie ponctuelle
dissolution)
au niveau du chantier
Exploitation souterraine
Comportement des couches géologiques
-
Frottement négatif
-
Poussées latérales
-
2-
Terrassement sans défaut de sol
-
A
-
Non décelable
A
-
Décelable
B
Méconnaissance du sol
A
Calcul
A
Calcul de la descente des charges
A
(diinensionnement, ferraïllage, y compris
nombre de pieux)
CIIA PITRE 5
1/
CARENCE OU
Dégradation, désorganisation par action
chimique du sol
-
DEFAILLANCE DES
Non prise en compte de cette action
chimique
FONDATIONS
2/
-
Inadaptation du traitement
A
3
-
Mise en oeuvre
B
Dimensionnement et ferraillage
2
3/
Mauvaise qualité du béton
41
Implantation des fondations
A
2
-
Calcul
A
-
Mise en oeuvre
B
C
-
Définition du nombre et de la distance
des pieux
A
2-
Non respectdes plans
B
3
Phasage du battage
B
-
u
-
19
-
FICHE N°3 : OSSATURE, MURS, PLANCHERS
TITRE I
-
MACONNERIE ET B.A.
CHAPITRE I
1/
Perte d’assise
Cf fiche 2
EFFONDREMENT OU
MENACE IMMINENTE
fondations
2/
OU DEFORMATION
Rupture (ou menace) des éléments porteurs
-
Calcul (B.A., ferraillage)
A
-
Organisation de la structure
A
ou des liaisons
EXCESSIVE
2
3
-
-
Géométrie générale
-
Contreventement
-
Dilatation
-
Transfert de charge
Inadaptation du matériau
A
(béton, brique, parpaing, etc.)
4
-
Dosage B.A
B
5
-
Mise en oeuvre
B
6
-
Vice du matériau
C
(B.A., brique, parpaing, ferraillage)
7
-
Insuffisance du procédé préfabriqué
C
(coques, etc)
CHAPITRE 2
1/
De la structure porteuse
Cf TITRE II
FISSURATIONS
Cf Fiche 4
INFILTRANTES ET/OU
COMPROME1TANT SOIT
-
LA STABILITE
-
LE BILAN 111ERMIQUE
-
OU L’ISOLATION
Charpente
2/
Du remplissage par déformation excessive
de la structure
3/
PHONIQUE
CF TITRE II
Du remplissage par déformation normale
de la structure
4/
Du remplissage par sa défaillance propre
-
Non prise en compte de la déformation
B
2
-
Matériau de liaison inadapté
B
3
-
Qualité intrinsèque du matériau de liaison
B
4
-
Mise en oeuvre
B
1
-
Elancement
A
2
-
Tenue en tête ou latérale
B
3
-
Non verticalité d’origine
B
4
-
Charges appliquées anormales
Cf fiche du
corps
d’état correspondant
5
-
Gonflement en retrait
C
6
-
Vice du matériau
C
7
-
Mise en oeuvre
C
u
-
20
-
FICHE N° 3 : OSSATURE, MURS, PLANCHERS (Suite)
TITRE I
-
MACONNERIE ET B.A.
CHAPITRE 3
1/
—
Inadaptation du matériau
A
-
Vice du matériau (porosité)
C
Gel
2
DEGRADATIONS
2/
3/
Corrosion des armatures
Défaut d’enrobage
B
-
Mauvaise qualité du béton
C
A
Décomposition du matériau
-
2
t
-
Inadaptation aux contraintes du sit
2
-
Inadaptation aux contraintes d’utilisation
(vapeurs corrosives)
A
3
-
Qualité du matériau
C
CHAPFI’ItE 4
I/
Epaisseur insuffisante (brique, pierres)
A
2/
I’orosité (les matériaux
C
3/
Défaut de jointoienlent
I
-
Dégradation du support
Cf chap 3
(traditionnel ou mastic)
2
—
Inadaptation du matériau
B
3
-
Mise en oeuvr
B
4
-
Qualité du matériau
C
DEFAUT
D’ETANCIIEITE
VERTICALE
CHAPITRE 5
1/
Autres ouvrages inadaptés
Cf Fiche
CARENCES DE
du corps
SCELLEMENT
d’état cor-
D’AUTRES
respondant
OUVRAGES
2/
Scellement défectueux
-
Scellement inadapté
A
2
-
Absence de scellensent
B
3
-
Scellement insuffisant
B
4
-
Scellement dégradé
B
CHAPI’I’RE 6
CONDENSATIONS
1/
Pont thermique normal
Cf Fiche 17
EXCESSIVES
Ventilation
2/
Pont thermique anormal
TITRE II
-
—
Défaut du principe constructif
A
2
-
Défaut de mise en oeuvr
B
3
-
Défaut de préfabrication
C
STRUCTURE ET PLANChER METALLIQUE
Cf Fiche 4
Charpente
u
-
21
-
FICHE N°4 CHARPENTE
CHAPITRE 1
1/
Perte d’assise
Cf Fiche 2
EFFONDREMENT
Fondations
EN VOL OU
DEFORMATIONS
2/
EXCESSIVES
Organisation de la structure
A
(géométrie générale, dilatation, transfert
de charge)
3/
Section des éléments
Insuffisance au niveau des plans
A
Nonrespectdesplans
B
-
Insuffisance au niveau des plans
A
-
Matériau inadapté
A
3-
Nonrespectdesplans
B
4
-
Mise en oeuvre
B
5
-
Qualité intrinsèque
C
-
Insuffisance d’appui
A
-
2-
4/
Contreventements et assemblages
2
5/
Appui ou accrochage au gros oeuvre
2-
A
3
-
Mise en oeuvre
B
4
-
Vice du matériau
C
CHAPITRE 2
1/
Gerces, décollements, fentes, torsions
2/
Altérations biologiques de matériaux
C
ALTERATIONS
OU DEFAUTS
STRUCTURAUX
(attaque par insectes, champignons,
ACQUIS SUR BOIS
pourrissement)
-
Disposition constructive
A ou B
2
-
Absence de traitement
B
3
-
Insuffisance de traitement
B
4
-
Inadaptation du traitement
B
CHAPITRE 3
-
Absence de protection
B
ALTERATIONS
1/
2
-
Insuffisance de protection
B
OU DEFAUTS
3
-
Inadaptation de la protection
B
STRUCTURAUX
4
-
Vice du matériau
C
ACQUIS SUR METAL
5
-
Insuffisance du procédé
C
2/
Corrosion de matériaux
Anomalie intrinsèque du matériau
C
(feuilletage)
u
-
22
-
FICHE N° 5 TOITURE, COUVERTURE
CIIAI’fl’ItE 1
1/
Ossature ou ch arpente f)orte(Ls’
Cf Fiche 3
EFFONDREMENT
ou 4
OU DEFORMATION
correspon-
EXCESSIVE
dante
2/
Supports (panneaux, litonnages,
voligeage. etc.)
3/
-
Calcul des charges et surcharges
A
2
-
Dimensionnentent
A
—
Défaut de section et nombre
3
-
Support inadapté
A
-
Fixation
4
-
Evacuation insuffisante
A
5
-
Mise en oeuvre
B
6
-
Vice du matériau ou procédé
C
7
-
Pourrissement et altération
Cf chap 4
-
Calcul des charges et surcharges
A
Couverture autoportante
(y compris dépression)
2
—
Dimensionnement
A
3
-
Evacuation insuffisante
A
4
-
Ouverture inadaptée
A
5
-
Mise en oeuvre
B
8
-
Vice du matériau ou procédé (ou défaut
7
-
intrinsèque des fixations
)
Pourrissement et altération
C
Cf chap 4
CHAPITRE 2
1/
Ossature ou charpente porteuse
Cf fiche 3
ENVOL
ou 4 correspondante
2/
Supports (panneaux, litonnages,
voligeage, etc.)
3/
I
-
Calcul des charges et surcharges
A
2
—
Dimensionnement
A
—
Défaut de section et nombre
3
-
Support inadapté
A
-
Fixation
4
-
Evacuation insuffisante
A
5
-
Mise en oeuvre
B
6
-
Vice du matériau ou procédé
C
7
-
Pourrissement et altération
Cf Chap 4
-
Calcul des charges et surcharges
A
Couverture autoportante
(y compris dépression)
2
-
Dimensionnenient
A
3
-
Evacuation insuffisante
A
4
-
Ouverture inadaptée
A
5
-
Mise en oeuvre
B
6
-
Vice du matériau ou procédé (ou défaut
7
-
intrinsèque des fixations)
C
Pourrissement et altération
Cf Chap 4
u
-
23
-
FICHE N°5 TOITURE, COUVERTURE (Suite)
CHAPITRE 3
1/
par dégradation
2/
Pente insuffisante en fonction du matériel
Cf Chap 4
INFILTRATIONS
utilisé
3/
-
Mise en oeuvre
B
-
Définition
A
-
Mise en oeuvre
B
Recouvrement insuffisant ou pureau
trop large
2
4/
Déformation du support
5/
Porosité
6/
Siphonnage par barrière de glace
Cf Chsp 1
2
7/
Remontée par capillarité (poussières, feuilles)
8/
Gouttières et chéneaux
0/
Vice du matériau
C
-
Définition
B
-
Mise en oeuvre
B
-
Entretien
Rejet
-
Défaut de section
2
-
Longueur excessive (dilatation)
B
3
-
Mise en oeuvre
B
4
-
Insuffisance d’exutoire
C
-
Mise en oeuvre
B
-
Vice intrinsèque des accessoires préfabriqués
C
-
Mise en oeuvre
B
-
Vice de matériau
C
Accessoire (noue, rive, faltage, closoir,)
(solin, chatière, soudure)
-
2
A
CHAPITRE 4
1/
Détérioration des tuiles ou ardoises
DEGRADATION
(rupture, feuilletage, écaillage, points de
GENERALISEE DE
chaux ou de pyrite)
2
LA COUVERTURE
OU DU SUPPORT
2/
Corrosion ou oxydation des bacs acier, alu,
zinc, des agrafes
3/
-
Inadaptation
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
4
-
Condensation anormale
Cf Chap 5
Vieillissement prématuré
C
(durcissement, opacité)
4/
Décollemnent ou gonflemnent des éléments
-
Inadaptation
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
4
-
Par infiltrations
Cf Chap 3
5
-
Par condensations
Cf chap 5
u
-
24
-
FICHE N°5 : TOiTURE, COUVERTURE (Suite)
CHAPITRE 4 (suite)
1
-
Absence de ventilation
A
DEGRADATION
5/
2
-
Absence de traitement anticryptogamique
A
GENERALISEE DE
3
-
Insuffisance de ventilation
B
LA COUVERTURE
4
-
Insuffisance de traitement
C
OU DU SUPPORT
5
-
Vice du matériau
C
6
-
Par infiltrations
Cf Chap 3
7
-
Par condensations
Cf Chap 5
6/
7/
Pourrissement
Altération par les insectes du bois
-
Inadaptation du traitement
A
2
-
Absence de traitement
B
3
-
Insuffisance de traitement
B
-
Non prise en compte des conditions d’origine
A
2
-
Traitement inadapté
A
3
-
Traitement insuffisant
A
4
-
Mise en oeuvre
B
Altération par le milieu environnant
(pollution)
ChAPITRE 5
II
CONDENSATIONS
Défaut de ventilation de la sous-face
-
Absence de ventilation
A
2
-
Insuffisance
A
3
-
Mise en oeuvre
B
CIIAPITRE 6
NEIGE POUDREUSE
En principe
rejet
u
-
25
-
FICHE N°6 : ETANCHEITE
CHAPITRE 1
Contrainte engendrée par le support
FISSURATION
(variation dimensionnelle, désorganisation,
ET/OU
dégradation...)
CISAILLEMENT
1/
Contrainte engendrée par le support bois
-
Dégradation anormale du support
(et assimilé)
2
-
Absence de ventilation
3
-
Insuffisance de ventilation
B
4
-
Mise en oeuvre
B
Vice du matériau
C
-
Fissure supérieure à la tolérance
Cf Fiche 3
2-
Fissure inférieure à la tolérance
5-
2/
Cf Fiche3
Ossature
Contrainte engendrée par le support béton
A
Ossature
Cf Chap I
et 4
3/
4/
Contrainte engendrée par le support isolant
1
-
Inadaptation de l’isolant
A
(porteur ou non porteur)
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau on procédé
C
-
Etanchéité inadaptée
A
2
-
Mise en oeuvre (pontage, adhérence, etc.)
B
Vice du matériau
C
Défaillance propre de l’étanchéité
3-
5/
Fissuration due à la protection lourde
-
Absence
A
2
-
Inadaptation de la protection
A
3
-
Inadaptation du joint
A
4
-
Absence de désolidarisation
A
5-
Insuffisance de la désolidarisation
B
6
-
Absence de joint
B
7
-
Mise en oeuvre du joint
-
Non prise en compte de l’incidence de ces
(parties courantes, périphérie)
6/
Ouvrage annexe
(jardinière, plats, chemins de roulement, etc.)
B
ouvrages
A
-
Mise en oeuvre
B
-
Mise en oeuvre
B
-
Mise en oeuvre
B
-
Vice du procédé
C
-
Mise en oeuvre
B
2
-
Protection en tête (larmier)
B
3
-
Protection non tamponnée en tête
B
-
Mauvaise définition de l’ouvrage
A
-
Mise en oeuvre
B
2
CHAPITRE 2
1/
Au droit des platines
2/
A la jonction des lés
DECOLLEMENT
2
3/
Des relevés
ChIA PITRE 3
1/
POINCONNEMENT
PERFORATION
Vieillissement de blessures faites en cours de
chantier
2
(SOUS PROTECTION
LOURDE INAMOVIBLE
OU TERRE VEGETALE)
u
-
26
-
FICHE N°6 : ETANCHEITE (Suite)
CHAPITRE 4
POINCONNEMENT
Rejet
PERFORATION
entretien
GRAVILLONS OU EN
SYSTEME AU’IOPROTEGE
CHAPITRE 5
1/
Glissement - fluage
-
Inadaptation du procédé
A
-
M’se en oeuvre
B
Vice du procédé
C
2
DEPLACEMENT
3-
CHAPITRE 6
1/
DEBORDEMENT
Insuffisance de hauteur, seuil, relevé,
chéneaux
-
2
2/
Détermination de l’ouvrage
A
-
Mise en oeuvre
B
-
Défaut de section
A
-
Mise en oeuvre
B
Carbonstation
B
-
Mise en oeuvre (par ex. surchauffe)
B
-
Vice du matériau (par ex. autoprotection
Insuffisance de l’évacuation
2
3-
CHAPITRE 7
1/
Par le matériau lui-même
2
DEGRADATION
DU COMPLEXE
ou migration des plastifiants)
2/
Altération par le milieu environnant
C
-
Non prise en compte des conditions
d’origine
A
2
-
Traitement inadapté
A
3
-
Traitement insuffisant
B
4
-
Mise en oeuvre
B
(pollution)
CHAPITRE 8
1/
Adhérence
ENVOL
2/
I
-
Ouvrage inadapté
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
-
Ouvrage inadapté
A
Insuffisance de protection lourde
2
-
Mise en route
B
3
—
Entretien
Rejet
u
-
27
-
FICHE N°7 : CUVELAGE ET DRAINS
TITRE I
-
REVETEMENT EXTERIEUR D’ETANCIIEITE
(produit noir, contre cuvelage)
CHAPITRE I
1/
Insuffisance de garde d’eau (hauteur)
-
INFILTRATIONS
2/
Absence d’étude (nappe + circulation)
A
2-
Etude inadaptée
A
3
-
Traitement inadapté (prescription)
A
4
-
Mise en oeuvre
B
-
Défaut d’étude du contre cuvelage
A
Défaillance propre
(épaisseur armatures, etc...)
2
-
3-
Traitement inadapté
produit noir
TITRE II
-
A
Mise en oeuvre du contre cuvelage et/ou
B
REVETEMENT INTERIEUR D’IMPERMEABILISATION
(mortier de ciment
-
résines)
CHAPITRE 2
1/
INFILTRATIONS
Fissuration du revêtement sans fissure du
-
Mise en oeuvre
B
-
Vice du matériau
C
-
Inadaptation du revêtement au support
A
-
Mise en oeuvre du support
Cf fiche 3
-
support
2
2/
Fissuration du revêtement avec fissure du
support
3/
4/
2
Décollement
Porosité
Mise en oeuvre
B
2-
Vice de matériau
C
1
Mise en oeuvre
B
Vice du procédé
C
-
2-
5/
Points singuliers
TITRE III
Mauvaise définition de l’ouvrage
A
2-
Mise en oeuvre
B
3-
Vice du procédé
C
-
(joints de dilatation,pénétration, scellement)
-
STRUCTURE RELATIVEMENT ETANCIIE
CIIAPITRE 3
INFILTRATIONS NE
DEPASSANT PAS LES
Rejet
TOLERANCES
CIIAPITRE 4
INFILTRATIONS
DEPASSANT LES
Cf Fiche 3
TOLERANCES FIXEES
AUXD.T.U. 14,1 ET 3,10
u
-
28
-
FICHE N°7 : CUVELAGE ET DRAINS (Suite)
TITRE IV
-
DRAINAGE
CHAPITRE 5
1/
Tube ou système vertical déficient
INFILTRATIONS
2/
Discontinuité
3/
Pente - niveau
Matériau inadapté
A
2-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du procédé
C
-
Mise en oeuvre
B
-
Erreur de plan
A
-
Mise en oeuvre
B
-
Inadaptation
A
Mise en oeuvre
B
Inadaptation générale
A
-
2
4/
Raccordement, écrasement, colmatage,
filtration
2-
5/
Impossibilité de fonctionnement
-
u
-
29
-
FICHE N°8: REVETEMENTS EXTERIEURS
(sauf sol et bardage)
• Enduit
• Pierre agrafée
• Procédé d’isolation
• Carrelage - Dallage
ChIAPITRE I
1/
Déformation anormale de support
Cf Fiche
CHUTE
correspondante
2/
3/
Liaison entre revêtement et support
-
Adaptation
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Qualité intrinsèque du matériau ou du
Revêtement
procédé
C
-
Adaptation
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Qualité du matériau
C
-
Fissure anormale du support
Cf Fiche
CHAPITRE 2
1/
Fissures du revêtement
INFILTRATIONS
correspondante
2
2/
Compatibilité entre revêtement et support
A
3-
Dosage
B
4
-
Préparation du support
B
5
-
Mise en oeuvre (ex. absence joints)
B
6
-
Qualité intrinsèque
C
-
Fissure anormale du support
CF Fiche
Décollement
-
Correspondante
2
3/
A
3-
Adaptation du matériau de collage
A
4
Préparation du support
B
5-
Dosage
B
6
Qualité du produit de collage
C
Perméabilité
(porosité excessive)
4/
Compatibilité entre revêtement et support
-
-
Dosage
B
-
Application du revêtement
B
3
-
Qualité du matériau
C
-
Préconisation
A
-
Mise en oeuvre
B
Insuffisance d’épaisseur
Défaillance des joints
(Carrelage, pierre)
-
2
2
5/
-
-
Respect des joints du support
B
2
-
Traitement des joints du support
B
3
-
Insuffisance en nombre, en dimension
B
4
-
Mise en oeuvre
B
u
-
30
-
FICHE N°8 : REVETEMENTS EXTERIEURS (Suite)
(sauf sol et bardage)
• Enduit
•
• Pierre agrafée
•
Procédé d’isolation
Carrelage - I)allage
CIIAPITRE 3
1/
Gonflement du matériau
DEGRADATION
2
-
Adaptation
A
-
Qualité intrinsèque du matériau
C
2/
Décollemnent du matériau
Cf Chap 2
3/
Corrosion des fixations
Cf Chap 1
4/
Altération par milieu environnement
I
-
Non prise en compte des conditions d’origine
A
2
-
Traitement inadéquat
A
3 - Réalisation
B
u
-
31
-
FICHE N°9: REVETEMENTS INTERIEURS
(sauf sol)
Enduit plâtre, mortier de ciment, carrelage, revêtement bois,
papier, peinture, tissu, etc.
CHAPITRE 1
1/
Déformation anormale du support
Cf Fiche
CHUTE
correspondante
2/
3/
-
Compatibilité entre revêtemuent et support
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Qualité intrinsèque du matériau
C
-
Compatibilité
A
Mise en oeuvre
B
Liaison entre le revêtement elle support
Revêtement
2-
3 - qualité intrinsèque du matériau
C
CHAPITRE 2
1/
Fissuration du support
Cf Fiche
FISSURATION
correspondante
2/
Fissuration du revêtement
1
-
Compatibilité entre revêtement et support
2
-
Préparation du support
A
B
3- Dosage
B
4
-
Mise en oeuvre
B
5
-
Qualité intm’insêque
C
CHAPITRE 3
1/
DEGRADATION
Décollement, comportentent anormal
Cf Fiche
du support
corres-
(décollage, écaillage,
pondante
cloquage, gonliemnent,
éclats et cratères...)
2/
3/
Liaison entre revêtement et support
-
Compatibilité du produit de liaison avec
le support ou le revêtemnent
A ou C
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Qualité intrinsèque du produit de collage
C
-
Compatibilité du produit deliaison avec
Revêtement
support ou le revêtement
A ou C
2
-
Mise en oeuvre
B
3
—
Qualité intrinsèque du produit de collage
C
CHAPITRE 4
1/
Fissures
Cf Chap 2
2/
Décollemuent
Cf Chap 3
3/
Perméabilité (porosité excessive)
INFILTRATION
(locaux humides)
1
-
Adaptation du matériau à son utilisation
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Qualité du matériau
C
u
-
32
-
FICHE N°10 : DALLAGE
-
CARRELAGE
ChAPITRE 1
1/
Cf Fiche
Déformation excessive du support
corres-
FISSURATION
pondante
2/
Fractionnement
-
Absence de joimit périphérique ou de
fractionnement
A
A
2
-
Inadaptation du joint (géométrie, produit)
3
-
Mise en oeuvre du joint périphérique ou
de fractionnement
B
CHAPITRE 2
1/
DECOLLEMENT
Déformation excessive ou désagrégation
Cf Fiche
du support
corres-
OU SOULEVEMENT
pondante
2/
3/
Fractionnement
Adhérence
-
Absence de joint périphérique ou de
fractionnement
A
2
-
Inadaptation du joint (géométrie, produit)
A
3
-
Mise en oeuvre du joint périphérique ou de
I
-
fractionnement
B
Inadaptation du produit de liaison
A
(mortier, colle)
4/
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau de liaison
C
-
Inadaptation du revêtement
A
-
Mise en oeuvre
B
Vice du revêtement
C
Déformation du revêtement par gonflement
hygroscopique
2
3-
CHAPITRE 3
-
Inadaptation du revêtement
A
DESAGREGATION
1/
2
-
Mise en oeuvre
B
DE SURFACE
3
-
Vice du revêtement
C
-
Non prise en compte des conditions
A
-
Inadaptation
A
2/
Usure anormale
Attaque par agents chimiques extérieurs
connus à l’origine
2
3/
Attaque par agents chimiques extérieurs
Rejet
non connus à l’origine
4/
Eclats (écaillage, cratères, épaufrures)
-
Mise en oeuvre
B
2
-
Vice du revêtement ou du procédé
C
3
-
Utilisation non conforme à la destination
d’origine
Rejet
u
-
33
-
FICHE N°11: CHAPES
TITRE I
-
PARQUETS
-
CIIAPE
CHAPITRE I
1/
Déformation excessive du support
Cf Fiche
corres-
FISSURATION
pondante
2/
Fractionnement
-
Inadaptation
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
CIIAPITRE 2
1/
Usure anormale
-
Inadaptation
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
DETERIORATION
2/
Attaque par agents chimiques extérieurs
connus à l’origine
—
2
3/
-
Non prise en compte des cOfl(IitiOnS
d’origine
A
Inadaptatiomi
A
Attaque par agents chimiques non connus
à l’origine
4/
Rejet
Désagrégation
TITRE II
-
-
Inadaptation
A
2
-
Mise en oeuvm’e
B
3
-
Vice du matériau
C
PARQUETS
CIIAPITRE 3
1/
Par le support
Cf Fiche
AFFAISSEMENT
corres-
pondante
2/
Résistance insuffisante
1
-
Inadaptation aux conditions d’utilisation
connues E l’origine (lambourdage, choix
du parquet, épaisseur
)
A
2
—
Inadaptation aux conditions d’utilisation
non connues à l’origine
Rejet
3
-
Mise en oeuvre
B
4
-
Vice du matériau
C
CHAPITItE 4
1/
SOULEVEMENT
Déformation excessive ou désagrégation
du support
Cf Fiche
Correspondante
2/
Fractionnement
1
-
2
-
Absence de joint périphérique ou de
fractionnement
A
Inadaptation du joint
A
(géométrie. produit)
3
-
Mise en oeuvre du joint périphérique ou
de fractionnensent
B
u
-
34
-
FICHE N°11: CHAPES
TITRE II
-
-
PARQUETS (Suite)
PARQUETS
CHAPITRE 4 (Suite)
3/
Adhérence
SOULEVEMENT
4/
1
-
Inadaptation du produit de liaison (colle)
A
2 - Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau de liaison
C
Déformation du revêtement par gonflement
hygroscopique
1
-
Inadaptation du revêtement
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du revêtement
C
CHAPITRE 5
1/
Infection des bois
DEGRADATION
2/
Usure normale
1
-
absence ou inadaptation de traitement
A
2
-
Insuffisance de traitement
C
3
-
Vice du produit de traitement
C
1
-
Inadaptation du bois aux conditions d’origine
2
-
connues
Usage non conforme aux conditions d’origine
A
..
Rejet
u
-
35
-
FICHE N°12 : MENUISERIES EXTERIEURES
MURS-RIIJEAUX
-
-
BARDAGE
CHAPITRE 1
-
Absence de système d’étanchéité
A
INFILTRATION
1/
Liaison supportlmenuiserie
2
-
Inadaptation du système d’étanchéité
A
(air et eau)
3
-
Réalisation
B
4
-
Qualité du produit
C
5 - Adaptation au site
2/
Jonction entre éléments de façades menuisées
-
inconnu du vendeur de l’ensemble menuisé
A
comt.nu du vendeur de l’ensemble menuisé
C
Déformation excessive du support
jeu excessif
joint
pondante
assemblages fixes
2
-
Adaptation au site inconnu du vendeur
A
3
-
Réalisation
B
4
-
Qualité du produit
C
5-
3/
Cf Fiche
corres-
Liaison menuiserie - vitrerie
-
Adaptation de l’ensemble menuisé au site
connu du fabricamit
C
Préparation de la menuiserie bois
B
(impression)
2
-
Adaptation du mastic ou du profil d’insertion
(ex. joint néoprène)
B
3
-
Qualité du mastic ou profil
C
4
-
Adaptation au site
j Cf
inconnu du vendeur
A I Fiche
connu du vendeur
C f Miroi-
I
f
aussi
13
f terie
CHAPITRE 2
1/
Liaison support menuiserie
-
Cf Fiche
Support
corres-
CHUTE
pondante
2/
Désorganisation élément menuiserie (EPERS)..
3/
Défaillance de la structure de liaison
2-
Adaptation
B
3-
Réalisation
B
C
-
Déformation excessive du support
Cf Fiche
corres-
(murs-rideaux)
pondante
4/
Calculs
3
-
Montage
B
4
-
Défectuosité de l’élément de liaison
C
A
Altération de matériaim non EPERS
(attaque biologique ou corrosion)
5/
-
Altération de matériaux EPERS
-
Dimnensionnement
A
2
-
Absence de traitement
2
-
Insuffisance
B
3
-
Inadaptation
A-B
-
Vice du matériau
C
-
36
-
FICHE N°12 : MENUISERIES EXTERIEURES
-
MURS-RIIJEAUX
-
BARDAGE (Suite)
ChAPITRE 3
DETERIORATION
1/
Altération
1/
Voilement, bombement, gauchissement
Cf Chap 2
ChAPITRE 4
-
Inadaptation
A
-
Traitement monoface
B
3-
Réalisation
B
4
-
Qualité du matériau
C
5
-
Qualité du produit
C
-
Déformation excessive du support
2
FONCTIONNEMENT
2/
Déformation dans le plan
Cf Fiche
correspondante
3/
Quincaillerie
2
-
Déformation des éléments mobiles
3
-
Mise en oeuvre de l’élément de remplissage
-
B
(collage, etc...)
C
Vice du matériau
C
u
-
37
-
FICHE N°13 : MIROITERIE
ChAPITRE 1
1/
Liaison menuiserie vitrerie
Cf Fiche
INFILTRATIONS
12 ou 15
Menuiserie
2/
Jonction verre sur verre
-
Adaptation aux contraintes:
d<
2
-
3-
(
A
Exécution
B
Qualité du joint
C
CHAPITRE 2
1/
Déformation de la structure
CF Fiche 3
DEFORMATION
Ossature
EXCESSIVE OU
RUPTURE
2/
Déformation de l’élément menuisé
Cf Fiche
12 ou 15
Menuiserie
3/
Défaillance propre du complexe miroitier
-
Adaptation aux contraintes du site
A
(vent, choc thermique ..)
2
-
Mise en oeuvre (calage, jeu, masticage,
conditions de manutention (choc))
3 - Qualité du produit
B
C
CHAPITRE 3
1/
-
Sertisseur
Compatibilité du masticage
B
EMBUAGE DES
2 - Exécution du masticage
B
DOUBLES VITRAGES
3- Calsgeetjeu
B
4 - Feuillure drainante absente ou insuffisante
n
5
2/
Absence de sertisseur
2
-
Qualité du produit
C
-
Définition de l’ouvrage
A
-
Mise en oeuvre
B
-
Qualité du produit
C
CHAPITRE 4
1/
Opacité intrinsèque
ALTERATION
GENERALISEE
u
-
38
-
FICHE N°14 : CLOISONS
CIIAPITRE I
1/
Déformation des structures
CfFiche3
FISSURATION
Ossature
BOMBEMENT
VOILEMENT
2/
Stabilité
1
Elancement anormal
A
2- Tenue en tète ou latérale
B
3-
B
-
Non verticalité d’origine
4 - Charges appliquées
Cf corps
d’état
concerné
5 - Mise en place de matériaux interstitiels
(injection de mousse)
Cf corps
d’état
concerné
3/
41
5/
6/
7/
8/
Matériaux constitutifs
Asymétrie des enduits
Semelles résiliantes
Raidisseurs
Jonction de matériaux différents
6-
Mise en oeuvre
B
1-
Mise en oeuvre (pontage, collage, etc...)
B
2-
Gonflement
C
3-
Retrait
C
1-
Prescription inadaptée
A
2-
Mise en oeuvre
B
1-
Absence
B
2-
Insuffisance
B
I-
Absence
n
2-
Insuffisance
B
1-
Traitement non prévu
A
2-
Traitement prévu non exécuté
B
Saignées électriques - percements - plomberie
Cf corps
d’état
concerné
B
9/
Fixation des huisseries
- Mise en oeuvre
1/
Sulfure (carreaux de plâtre)
-
Vice du matériau
C
2/
Modules de chaux
I-
Vice du matériau
C
CHAPITRE 2
ECLATS
-
39
-
FICHE N°15: MENUISERIES INTERIEURES
CIIAPITRE 1
1/
-
Traitement asymétrique
B
-
Mise en oeuvre
B
Qualité intrinsèque de l’élément
C
-
Vice du matériau
C
-
Bâtiment lui-même
B
Voilemnent, bombement, gauchissement
2
DEFORMATION
3-
2/
Dansleplan
3/
Variation dimensionnelle du bâtimnent
2 - Défaillance de la liaison bâti-support
C
CHAPITRE 2
1/
Vieillissement prématuré
- Vice du matériau
C
2/
Désolidarisation des composants
- Vice du matériau
C
3/
Attaque biologique
DETERIORATION
DU MATERIAU
-
Absence de traitement
B ou C
2
-
Insuffisance de traitement
B ou C
3
-
Inadaptation du traitement
B ou C
u
-
40
-
FICHE N°16 : CANALISATION PLOMBERIE
-
TITRE I
-
RESEAUX
-
-
GAINES CONDUITS
-
GAINES
ChAPITRE I
1/
Support
CF Fiche
FUITE PAR RUPTURES
correspon-
MECANIQUES
dant à élément porteur (murs,
cloisons,
plancher)
2/
Fixation
-
Erreur de prescription
A
-
Mise en oeuvre
B
-
Erreur de prescription
A
-
Exécution
B
—
Erreur de prescription
A
-
Exécution
B
-
Erreur de prescription
A
-
Exécution
B
-
Inadaptation
A
-
Qualité intrinsèque
C
2
3/
Dilatatiomi (bridage lyre fourreatix)
2
4/
Calage et butées des canalisations sous l)ression
permanente ou momentanée (cas
colonne sèche incendie ou collecteurs
)
2
5/
Coup de bélier
2
Origine : installation de prodtmction ECS
et chauffage, robinetterie, vannes, purges
du réseau
6/
Défaillance du matériau
2
7/
Protection au gel
8/
Dispositif comitre les tassements différentiels
B
au droit des traverses d’infrastructures
B
CHAPITRE 2
1/
AUTRES FUITES
Raccordement
-
jonctions sur appareils ou matériels
—
emboîtement, réduction, filetage, soudure,
joints
2/
3/
2
Perforation par corrosion interne
-
Mise en oeuvre
B
—
Qualité intrinsèqu
C
-
Absence de traitement de l’eau
A
2
-
Traitement inadapté de l’eau
A
3
-
Matériau inadapté
A
4
-
Absence de traitement filmogène
A
5
-
Inadaptation de la protection filmogène
A
6
-
Mise en oeuvre
B
7
-
Vice du matériau
C
I
-
Non prise en compte du milieu ambiant
A
Perforation par corrosion externe du fait de
l’absence ou de l’insuffisance de protection
(atmosphère agressive)
2
-
Absence, inadaptation du matériau de
protection
B
3
-
Mise en oeuvre des fourreaux
B
4
-
Qualité intrinsèque du matériau de protection
C
u
-
FICHE N° 16 : CANALISATION
-
TITRE I
41
-
PLOMBERIE
-
RESEAUX
-
-
GAINES
- CONDUiTS
(Suite)
GAINES
CHAPITRE 3
1/
Ecoulement insuffisant
Adaptation
A
2 - Mise en oeuvre
B
-
(pente, section, ventilation)
ENGORGEMENTS
SUR COLLECTEURS
2/
-
2-
Entartrage
Cf chap 2
Rouille
Cf chap 2
Erreur de prescription
A
CHAPITRE 4
1/
CONDENSATIONS
Isolation thermique des gaines d’extraction
d’air et des canalisations
-
2 - Mise en oeuvre
B
CHAPITRE 5
DEGRADATIONS
1/
Fixation de chauffe-eau ou de radiateurs
-
Mise en oeuvre
B
2/
Saignées
-
Mise en oeuvre
B
OCCASIONNEES
A D’AUTRES
CORPS D’ETAT
TITRE II
-
CONDUITS DE FUMEE
CHAPITRE 6
1 - Section inadaptée
A
DEFAUT DE TIRAGE
1/
2 - Insuffisance d’isolation
A
CONDENSATION
3-
Mise en oeuvre
B
1-
Condensation
Cf chap 6
2 -
Mise en oeuvre
B
CHAPITRE 7
1/
DEFAUT D’ETANCHEITE
3 - Vice du matériau
C
1
A
CIIAPITRE 8
1/
-
Choix imiadapté
DEGRADATION
2 - Coup de feu
Rejet
FISSURATION
3
-
Mise en oeuvre
B
4
-
Vice du matériau
C
u
-
42
FICHE N°17 : CHAUFFAGE
-
TITRE I
-
-
VENTILATION
-
CLIMATISATION
ChAUFFAGE
CHAPITRE 1
1/
Calcul d’origine
En principe
rejet
INSUFFISANCE
DE PERFORMANCE
2/
3/
Isolation insuffisante du local
-
B
C
2
Régulation - équilibrage
5/
Colmnatage (boues...)
A
3 - Vice du matériau
Isolatioms insuffisante du fluide chauffant
4/
Calcul
2 - Mise en oeuvre
-
Mise en oeuvre
B
-
Vice du matériau
C
Rejet
-
Absence de traitement filmogène
A
-
Inadaptation de la protection filmogène
A
2
3 - Mise en oeuvre
B
4
C
-
Vice du matériau
CHAPITRE 2
1/
Calcul d’origine
En principe
CORROSION INTERNE
rejet
PERFORATION
2/
3/
Isolation insuffisante du local
-
Calcul
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
Isolation insuffisante du fluide chauffant
- Mise en oeuvre
2
4/
Régulation - équilibrage
5/
Colmatage (boues...)
-
Vice du matériau
A
B
C
Rejet
-
Absence de traitement filmogène
A
2
-
Inadaptatiomi de la protection filmogène
A
3
-
Mise en oeuvre
B
4 - Vice du matériau
C
CHAPITRE 3
DEGRADATION ET FUITES
Cf Fiche 16
-
FICHE N°17 : CHAUFFAGE
-
43
-
VENTILATION - CLIMATISATION (Suite)
TITRE II - VENTILATION
-
CLIMATISATION
CHAPITRE 4
1/
Calcul d’origine
En principe
INSUFFISANCE
rejet
DE PERFORMANCE
2/
Défaut de réglage - équilibrage
En principe
rejet
CIIAPITRE 5
DEFAILLANCE
En principe
MECANIQUE
r~et
CIIAPITRE 6
1/
Insuffisance de ventilation
Cf Fiche 3
2/
Insuffisance d’isolation du local
Cf TITRE I
3/
Chauffage
Cf TITRE I
4/
Production de vapeur d’eau anormmmaie
CONDENSATIONS
-
Défaut d’usage
Rejet
u
-
44
-
FICHE N° 18: ELECTRICITE
TITRE I
-
MOYENNE TENSION ET BASSE TENSION
CHAPITRE I
1/
Par effet électro-dynamuique
-
Insuffisance du coefficient de foisonnement
DESTRUCTION DE
(appel de courant trop important ou court-
(la consommation des appareils ménagers est
TRANSFORMATEUR
cïrcuit franc entre phases
supérieure à celle prévue)
2
-
Ajout par les utilisateurs d’appareils non
prévus dans l’étude d’origine
2/
3/
Par surchauffe (avec risque d’incendie)
1
-
A
Rejet
Défaut d’isolement dans la construction du
transformateur
C
Infiltratiomis
Cf lot
Par infiltration dans le local abritant
1
le transformateur
-
concerné
4/
Par défaut de ventilation du local
2
-
Absence <le ventilation
A
-
Insuffisance
B
ChAPITRE 2
1/
Défaut de serrage
-
Maintenance
Rejet
2
-
Montage
B
I
-
Outil oublié (rognures)
B
2
-
Poussière (maintenanceli
Rejet
-
Définition
A
Mise en oeuvre
B
COURT-CIRCUIT
OU ‘FLASH”
(court-circuit pouvant
2/
Corps étranger
atteindre l’intensité
d’un arc électrique)
-
SUR ARMOIRE DE
3/
COUPURE
Section insuffisante des barres de
distribution
2-
(avant transformateur)
-
SUR TABLEAU
ELECTRIQUE
4/
Surcharge de l’utilisateur
5/
Isolement insuffisant
Rejet
(aprés transformateur)
-
SUR BARRE DE
DISTRIBUTION
I
-
Définition
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
-
Mise en oeuvre
B
CIIAPITJtE 3
1/
Défaut de réglage du transformateur
2/
Surtension E.D.F. (voltage)
SURChAUFFE
DES APPAREILS
Rejet
CHAPITRE ‘1
PARASITAGE
Gêne d’usage
Rejet
CHAPITIIE 5
DEFAUT DE MISE
A LA TERRE
-
Terre’ inexistante (absence d’ouvrage)
Rejet
2
-
‘Terr& insuffisante par manque d’entretien
Rejet
3
-
‘Terre’ insuffisante par défaut d’origine
B
4
-
Absence de liaison équipotentielle
B
(raccordement des parties métalliques des
logts à la terre”)
I
u
-
45
-
FICHE N°18 : ELECTRIC1TE (Suite)
TITRE I
-
MOYENNE TENSION ET BASSE TENSION
CIIAPITRE 6
DEFAILLANCE DES
ECLAIRAGES DE
SECURITE
C
CHAPITRE 7
1/
Fixation d’appareils électriques
B
2/
Saignées
B
DEGRADATIONS
OCCASIONNEES
A D’AUTRES
CORPS D’ETAT
TITRE II
-
COURANT FAIBLE
CHAPITRE 8
1/
Défectuosité des appareils
1
-
Vice du mnatériau
C
2/
Défaut de montage
1
-
Mise en oeuvre
B
DEFAUT DE
FONCTIONNEMENT
DES INSTALLATIONS
DE SECURITE
ALARME DANS
IMMEUBLES DE
GRANDE HAUTEUR
TITRE III
-
GROUPE ELECTROGENE
CHAPITRE 9
1/
Défectuosité du groupe
I
-
Vice <tu matériau
C
2/
Maintenance
1
-
Usage
Rejet
DEFAUT DE
FONCTIONNEMENT
u
-
46
-
FICHE N°19 : ASCENSEURS
CHAPITRE 1
1/
Blocage de la cabine (origine umécammique)
-
Verticalité des parois
DEFAUT DE
Cf Fiche 3
Ossature
FONCTIONNEMENT
2/
2 - Réglage des guides et contrepoids
B
3
Panne électrique
-
Prise de parachute intempestif
C
-
Alimentation
Cf Fiche 18
Electricité
2
-
Installation propre
3- Vice du matériel
3/
Défaut relatif aux commandes à distance
B
C
Rejet
(programmation défaillante)
4/
Arrêt hors service
5/
Ouverture des portes
Rejet
2
-
Maintenance
Rejet
-
Défaut ou usure prématurée
C
CHAPITRE 2
BRUIT - MAChINERIE
CONTACTS DE PALIER
GUIDES
Rejet
u
-
47
-
FICHE N°20 : GARDE-CORPS
CHAPITRE 1
1/
DESCELLEMENT
Fixation d’un ouvrage fabriqué pour
-
Nombre insuffisant de fixations
A
2
-
Vice intrinsèque de la fixation
A ou C
3
-
Défaut du bourrage
B
4
-
Défaillance du support
l’opération
Cf Fiche
relative
aim support
concerné
2/
Fixation d’un ouvrage préfabriqué
-
Nombre insuffisant de fixations
A
2
-
Vice intrinsèque de la fixation
A ou C
3
-
Défaut de bourrage
B
4
-
Défaillance du support
Cf Fiche
relative
au support
concerné
3/
5
-
Vice du matériau
C
-
Traitement inadapté
A
2
-
Absence de traitement
B
3
-
Ttaitement insuffisant
B
4
-
Mise en oeuvre
B
5
-
Vice du muatériau
C
-
Dimensionnement des éléments et des
Dégradation ou attaque des fixations
(corrosion ou altération biologique)
CHAPITRE 2
1/
DEFORMATION
Insuffisance de résistance mécanique
assemblages
A
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
-
Non prise ems compte du phénomnêne
B
(chocs et charges statiques)
DESORGANISATION
2/
Dilatation
-
Retrait
(manchon ou similaire inadapté)
2
-
Mise en oeuvre
B
3
-
Vice du matériau
C
-
Protectioms inadaptée
A
CHAPITRE 3
1/
Défaut de protection
CORROSION DES
2
-
Protection insuffisante
B
GARDE-CORPS
3
-
Mise en oeuvre
B
METALLIQUES
4
-
Vice du matériau
C
ChAPITRE 4
1/
Défaut de protection
-
Absence
A
DEGRADATION
2
-
Inadaptation
A
(bois, plastique,
3
-
Insuffisance
B
produit verrier)
4
-
Mise en oeuvre
B
5
-
Vice du matériau
C
-
Définition de l’ouvrage
A
-
Mise en oeuvre
B
-
Définition de l’ouvrage
A
-
Mise en oeuvre
B
I
CIIAPITRE 5
1/
Insuffisance de garde au sol
(lisse basse et lisse supérieure)
SECURITE DES
2
PERSONNES
2/
Ecartement vertical et horizontal
2
BAREME-2
JC
u