Comptabilité et Audit Bancaire

comptabilité
et
audit bancaires
2
e
édition
Dov Ogien
+ IFRS, Bâle II
et SEPA
Algeria-Educ.com/forum

Comptabilité
et audit
bancaires
Dov Ogien
2e édition

© Dunod, Paris, 2008
ISBN 978-2-10-053666-5

© Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.
TABLE DES MATIÈRES
PREMIÈRE PARTIE
L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE
L’ACTIVITÉ BANCAIRE
3
Section 1 La banque et la monnaie 3
1. L’origine de la monnaie 3
2. L’émergence de la monnaie-papier 4
3. L’essor de la monnaie fiduciaire 5
4. La banque, créatrice de monnaie 5
5. L’avènement d’une Banque Centrale 6
6. La définition de la monnaie 7
Section 2 Les métiers bancaires 8
1. Le rôle traditionnel du banquier 8
2. L’évolution du rôle de la banque 9
3. L’intermédiation bancaire 10
4. L’intermédiation de marché 11
5. Les services financiers pour compte de tiers 12
POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE
14
Section 1 L’équilibre des emplois et des ressources 14
1
2

IV COMPTABILITÉ ET AUDIT BANCAIRES
1. Les fuites au sein du système bancaire 14
2. Le refinancement bancaire 15
3. La compensation interbancaire 16
4. La liquidité bancaire 17
Section 2 La politique monétaire de la Banque Centrale 17
1. La régulation de la création de monnaie 17
2. La masse monétaire et les IFM 18
3. Les contreparties de la masse monétaire 19
4. Les acteurs de la création monétaire 20
5. Les freins à la création de monnaie par les banques 21
6. Diviseur et multiplicateur de crédit 24
L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 26
Section 1 La mise en place de la réglementation 26
Section 2 L’organisation du système bancaire 27
1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 27
2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 29
3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne 30
Section 3 La législation actuelle 31
1. L’autorisation d’exercer : l’agrément 31
2. Les conditions d’exercice : le passeport européen 33
3. Les prestataires de services d’investissement 34
4. Les opérations de banque 35
5. Les services d’investissement 35
6. Le monopole bancaire 38
Section 4 La classification des établissements de crédit 38
1. Habilitées à recevoir du public des fonds à vue 39
2. Non habilitées à recevoir du public des fonds à vue 39
3. La population des établissements de crédit 41
LES AUTORITÉS DE TUTELLE
44
Section 1 Le contrôle des prestataires de services d’investissement 45
1. Comité consultatif du secteur financier 45
2. Comité des établissements de crédit
et des entreprises d’investissement 45
3. Comité consultatif de la législation
et de la réglementation financières 46
4. Commission bancaire 47
3
4