COMPTABILITE INTERNATIONALE

CHAPITRE 1 :
LA COMPTABILITE DANS UN
CONTEXTE INTERNATIONAL

SECTION 1: DEFINITION DES CONCEPTS
Paragraphe1: Définition et objectifs de la normalisation
La normalisation peut être définie comme l’établissement des règles
communes appelées normes dans un double but, d’harmoniser et
d’améliorer les pratiques comptables.
Sous cette définition générale peuvent se cacher des objectifs variés.
Objectifs:
Faciliter la lecture et la compréhension des documents comptables
(états financiers) tout en favorisant la transparence, l’honnêteté et
éviter les différends;
Permettre la comparaison dans le temps (N-1 et N) et dans l’espace
(entreprise A et entreprise B) des documents comptables;
Améliorer la qualité de l’information (à quelle information se fier);
Accroitre la performance des services comptables (un service
comptable performant impacte sur la productivité de l’entreprise)
notamment la rapidité d’obtention et de diffusion d’informations;
Rendre les comptes agréables pour les besoins de la comptabilité
nationale;
Donner une base sûre à l’assiette de l’impôt;
Limiter les conflits d’intérêts entre utilisateurs différents.

SECTION 1: DEFINITION DES CONCEPTS
Paragraphe2: Historique de la normalisation
La première partie du 20éme siècle notamment en 1909 commencement de la
normalisation comptable aux Etats Unis avec la mise en place d’un comité
Américain appelé Association of Public Accountant (AAPA).
En Europe continentale en 1911 publication d’un projet de plan comptable appelé
Opuscule de la comptabilité à l’usage des ingénieurs et autres techniciens.
En 1935 en Grande Bretagne à l’initiative de plusieurs membres de la London School
Economics création d’ARA (association de recherche en comptabilité).
Cette association avait présenté un ensemble de projets de normes.
Le statut de la normalisation varie d’un pays à un autre selon qu’elle est ou non liée
au droit, à la fiscalité et donc selon le rôle joué par les pouvoirs publics dans son
élaboration. Ainsi on touche la question de son origine.
Il existe actuellement deux modèles de normalisation:
Le modèle Anglo-Saxon: qui est celui des pays de droit coutumier pour lesquels
en tout état de cause la réalité économique doit avoir la prééminence sur
l’habillage juridique.
La normalisation vise à assurer la transparence des informations au bénéfice des
investisseurs et de la communauté financière. Elle est principalement le fait des
organismes professionnels qui se soucient beaucoup plus du fond que de la
forme.
Le modèle continental: est le modèle des pays qui se rattachent à une tradition
de droit écrit notamment romain partage le même souci de formalisme.

SECTION 1: DEFINITION DES CONCEPTS
Paragraphe3: Définition et objectifs du cadre conceptuel
Le cadre conceptuel est un système cohérent d’objectifs et de
principes fondamentaux liés entre eux. Il définit les concepts
qui sont à la base de la préparation des états financiers à
destination des utilisateurs externes.
Un cadre conceptuel n’est pas une norme comptable, il ne sur
plante pas les normes spécifiques.
Il peut y avoir des conflits entre le cadre conceptuel et les
normes spécifiques. Mais dans ce cas la norme spécifique
prévaut. Les objectifs du cadre conceptuel sont:
aider les préparateurs et les auditeurs à expliquer les
normes et à traiter les sujets qui ne font pas encore l’objet
de normes;
aider les utilisateurs à interpréter les états financiers
(toujours se conformer au cadre conceptuel).

SECTION 1: DEFINITION DES CONCEPTS
Paragraphe4: Les référentiels comptables
Un référentiel comprend:
un cadre conceptuel;
des normes spécifiques;
des interprétations.
IAS: International Accounting Standards
IFRS: International Financial Reporting Standards.
Système comptable
Référentiel comptable
Américain
US GAAP (Generally Accepted Accounting Principles)
Français
PCG 1999
Africain
SYSCOHADA
International
IAS/IFRS