procédure

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Entreprise
Maîtrise de la documentation
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1 Objet de la procédure
La procédure a pour objet de définir la méthode d’élaboration, de modification et
de gestion de la documentation de l’entreprise dans le cadre de son système de
management environnemental.
2 Domaine d’application
La procédure s’applique à l’ensemble des documents de l’entreprise.
Nom
Entité
Date
Visa
Rédigé par
Vérifié par
Approuvé par

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3 Mise en œuvre de la procédure
4 LOGIGRAMME
Acteurs
Pilote de
processus
Pilote de
processus
Pilote de
processus
Responsable
environnement
Responsable
environnement
Responsable
environnement
Responsable
environnement
Documents
associés
Modèle / Trame
Intranet
Mail
Affichage
Classeur /
Intranet
Approbation
Non
Oui
Document
Vérification
Création
Modification
Diffusion
Classement
Archivage
Elimination
Retrait des
documents
périmés

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5 Termes et définitions
6 Documents de référence