LOGO Entreprise Date création Page : 1 / 3 Maîtrise de la documentation REFERENCE 1 Objet de la procédure La procédure a pour objet de définir la méthode d’élaboration, de modification et de gestion de la documentation de l’entreprise dans le cadre de son système de management environnemental. 2 Domaine d’application La procédure s’applique à l’ensemble des documents de l’entreprise. Nom Entité Date Visa Rédigé par Vérifié par Approuvé par Ce document est la propriété exclusive de Nom de l’entreprise. Il ne peut être communiqué ou reproduit. 1 LOGO Entreprise Date création Page : 2 / 3 Maîtrise de la documentation REFERENCE 3 Mise en œuvre de la procédure 4 LOGIGRAMME Acteurs Documents associés Document Pilote de processus Pilote de processus Pilote de processus Création Modification Modèle / Trame Vérification Non Approbation Oui Responsable environnement Responsable environnement Responsable environnement Responsable environnement Intranet Mail Affichage Diffusion Classement Archivage Retrait des documents périmés Classeur / Intranet Elimination Ce document est la propriété exclusive de Nom de l’entreprise. Il ne peut être communiqué ou reproduit. 2 LOGO Entreprise Maîtrise de la documentation Date création Page : 3 / 3 REFERENCE 5 Termes et définitions 6 Documents de référence Ce document est la propriété exclusive de Nom de l’entreprise. Il ne peut être communiqué ou reproduit. 3