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Mémento daudit interne

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nowdler ei de lei hire diter CMr
m 4aibrd'hui nm&.
Nous rappelons donc que bute
repdvchm, prfidle w toiole,
de Io présente publicofon est
droit de copie (CFC, 20, rue des
Grands-Augustins, 75006 Paris)
G Dunod, Paris, 2007
ISBS 978-2-10-050590-6
Le pictqromrr. qui hgurc ci-cmhe
&ik une eqdico6on Sa obpl .si
d'alerter le 1-r
sur Io m o r t que
npréicnb p u r 1 wcnir de I k6i.
prti~uliérpmeni doni le dcmnine
de I'édihn t ~ h o i ~ ueieunivenitaire, k h v e m e n l masril du
phoioccpillo e
le ~ c d de
e Io propriéié in~ellectuelle du i" iuillet 1992 inierdii
en eRt u p r t i h w i t la &O!pie à vroge roliectif mns outorimiion dcs ayantr droit. Or, cette protique
{est génémliik dons les éiohlii~emenh
8 m
.
Le Code de : 1 propriéié cntellectuelle n'ouioriront, uux iermes de I'afiicle
L ' 2 2 - 5 . 2" e . '3 01, d'uni part, que ler a copies ou reproduciions strictement
reteruées ii I ' u s q e prive du -3piate et non destinées à une utilirotion collective r
et d'autre parT que les ono!yres et les courtes cilaiions dons un bui d'exemple ei
d a3tration. r .="te représeqiation ou reproduciron intégrale ou partielle loile
1 0 - i le conser;'ement de I'o~ieurou de ses ciyonts droii ou oyontr couse es1
iIIic te (art i. 2 2 4 )
Cele repfeseni?'ion ou reproduction, por quelque procédé que ce soit. consiituei a ~ .donc Une -.?rirrefaçon sznct~qnnée por les orticles L. 335-2 et suivonis du
i o 3 e de 10 pr6a~ieiéiniellectuelle
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J
Remerciements
e dédie ce livre A m o n ami Olivier Lemanc, décédé aii
début de l'année 2005, incubarsur de nombreuses idées
développées ci-après, fidPle cornpaonon de recherches e t
F:
d'enseignements auprès d'enrreprises et d insrÏcutionr spécialjsies
en audit interne.
Je remercie tous les professi~nntlsde l'audit qui m'ont
accompagné et encouragé depuis plus de vingr ans dans ma
quêre de transférer un savoir-faire opérationnel auprks de
plusieurs milliers d'auditeurs inrernes renconrris en France,
au Maroc et à h*iadagascar.
Une mention spéciale à Christine Diard et Serge Evraert de
I'IAE de Bordeaux, à Jacques Vera de I'IAE d'Aix-en-Provence,
à Geneviève Ca~isseet David Autissizr de I'université Paris 12,
à Mohamzd Barnia et Saleni Fassit ds l'IL4 Maroc, à Widad,
Abdenbi Louitri et Moharned Dorich de I'ISCAF (Maroc), h
Victor Harisson de I'INSCAE (hi;idagascar), sans oublier
Louis Vaurs de I'IFXCI.
hlzrci e n h i 1 nid famille pour son soutien sans faille.
DU MEME
AUTEUR :
- Gui& de reFaridit, édition, 2002, Édirions d'Organisation.
-Mandat, re~ponJ.abiliréset outils de Ikdministratfur, 1998,
Mémencos EO.
Préface
es enseignants universitaires q u e nous sonunes, ihargts
de former les futures générarions d'aiidireurs, son:
reconnaissants et fiers de préfdcer l'ouvrage de Pierre
Schick, inlassable {t instructeur en permis de conduire u n e
L
mission d'audit.
((
Nous lui sommes reconnaissants car son travail constitue
uri apport indiscutable à l'enseignemenr de l'audit en France.
Plus encore que les professionneIs expérimentés, les étudiants
(1 apprentis auditeurs », ont besoin d'un cadre formel et rigoureux
permettant de guider leurs premiers pis de j uniors
'
P.
Noris sommes fiers aussi car, aprks de nombreuses années
d'une collaboration amicale et chaicurelise avec nos instirutions
respectives, son mémenro illiisrrc la p.irfaite synthèse entre le
monde universitaire des chercheurs e t 1~ monde professionnel
drs prariciens. Toiire théorie ria de I..IITLL~
que lorsqu'elie est
corifrcinrct à la dure réalirt de sa mise c n ceuvre.
D'LInr maniPie plu.j génér:de, toucçs [ C S personnes intéressées
par la déni,ir~hed'aiidir (profcssioririels. eriseignants, étudiants,
stagiaires de In forni;iricin con{inue, Frot^essionneIs d'autres
disciplii~es...) troliveron[ daris ce mériicnro Ics repères méthodologiqites h l,i conrliiite d ' u n e niissio ti d'i~udIt.D'une parr u n
cadre gt'.iii~-,ild'interveiirioii rliii periiitr de posirionner les
grandes étiit~esd'une mission, d'niirre Parr de iiomhreux uiitils
pKiriclucfist'~~c
iiic1iicsii i l - ~ n c u i iicl c CC'S r't,~p<s qui 3idf11t i 1113t e rialiser Ies constars er r e c o m i ~ i ~ ~ n d ; i t iLe
o ~métier
~s.
d'audirrisr
LIE~IESTOD'AUDIT INTERSE
est aj.ant tout une démarche de généralistes du management
et non de spécialistes de l'une ou l'autre de ses dimensions, la
qualiré du travail de l'auditeur repose fondamentalement sur
le respecr scrupuleux d'une méthode éprouvée d'approche des
problèmes. Le rravail réalisé par l'auteur répond parfaitement
à cette exigence.
IAE dxix-en-Provence
Dirccttur du master Audit
internc des Organisations
Jacques Vera
Les nonlbreuses réferences aux normes professionneIles
pour la pratique de I'audir interne attestent que la mérhodologie
proposée est en conformiré avec ces normes. À ce tirre les
services d'audir interne souhaitant se faire certifier par rapport
à ce cadre de référence pourront fort utilement s'inspirer de ce
mémento dans leur démarche de mise en conformitt.
Il s'agir vraiment d'un nouveau livre utiie et opérarionnel
qu'il convient de saluer.
Serge Evraert
L U de Bordeaw:
Directegr de I'LAE et
du master Contrôle a!t Gestion
et Audit Interne
-
VIII
-.
Table des matières
v
VII
Remerciements
Préface
XII
CHAPITRE
1 L'activité d'audit
+
L'audit interne dans l'entreprise
Avant-propos : Pourquoi lire ce mémento ?
L.1
qualiri iic
1':iiirlic
Ln co~iiriiiiiiicnrio~~
de I'aiidic i~ireriie
iiircrric.
Les besciitis de I'eritrçprise er le plari d'audit
Le tiitr,ichcnier~rdt t'audit iriterrie
La ch.irrr de t'3ildit inter112
Korgariisario~ides r-rioyeris
La gesriciii des ;~~~dirriit.s
CHAPITRE
2 L'organisation de l'audit
+
Le conccpr de risqrie en audit intertiz
Le conrr6le iiirernc
1 Rapptl siir I'évolurion de l'audit inrrrrie
Urie profcssiori normée
2
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+ Les fonctions voisines
1 . 1 p h l ~ n ' D'AUDIT
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INTEWE
C W I T R E3
de l'audit
1 Audit exterrie
2 Inspection
3 Organisateurs er consulranrslexper cs
4 Ex-directeurs conseillers sur le tard
5 Conrrôledegestion
6 Qualitt
Mener une mission d'audit interne
+
CHAPITRE
4 La phase d'étude
Préalable
1 Le droit d'accès ou l'ordre de mission
2 La décomposition en objets auditablrs
3 L'Claboration du référentiel d'audic : TaRiR
4 L'analyse et le discerriement des risques
5 Le rapport d'orieritation
Préalable
Le programme de vérifications
C~PITR
5+
E La phase de vérification
1
LAk u i l l e de révélation et d'analyse de problème
Pt-Calahle
L'uç~~ituredurapport
CHAPITIIE
6 + La phase de conclusion
La feuille de couverture
L
3
1
2
3
4
5
6
TABLE DES MATI~RES
Le compte retidu final au site
Le rapport d'audir et sa validation
Les recommandations et leur suivi
L'état des actions de progrts
Le suivi des résultats attendus
+
ANNEXE Les techniques d'audit
Révision rnéthodologique : quit
ÉTUDE DE CAS Introduction aux faiblesses
d'organisation e t de contrôle interne
1 67
165
145
Cas pratique - Société OPCI - Pnoncé
179
Énoncé
Corrigé
Société OPCI - Corrigé - Rapport d'audit interne
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~ ~ ~ ~ I D'AUDIT
E s T LINTERWE
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Les résufrats de I'enquére sur la pratique de l'audit interne en
France en 2005 réalisée
I'IFACI corroborent ces évolutions.
Pierre Schick
Je nie devais de les publier. Le plus naturel est maintenanr
d'en prendre connaissance puis de mener une mission d'audir.
Bonne lecture !
XIV
L audit interne
dans l'entreprise
'
I
DE L'AUDIT INTERNE
Le temps est révolu où 1s diclenchement d'un audit interne
était reçu par les audités comme un signe de suspicion à leur
égard ! Aujourd'hui, Ie regard de I'audit interne, regard particulier mais professionnel, est apprécié comme un exameri
salutaire, l'équivalent de Ia maintenance prévenrive sur les
outils industriels ou de l'assistance dans le djagnosric d'une
défaillance repérée. Profession créatrice de valeur ajourée,
l'audit est un partenaire de la direction générale er du nianngement notamment vis-Bvis de Ia maîtrise des opirarions dc
I'organisarion.
Compta
Finance
I 'organisation
Admin.
Industriel
Cornmerclal
Informatique
Social
Juridique
Flscal
de Communication
d'Environnement
DOMAINES, SUJETSb-
Évolution par natures et par destinations
Chiifres revus exacts
Pfocedures respectées
Informations fiables
Procédures suiiisantes
Actifs proiégès
Organisation efficace
€conornie de moyens
Célerile, [email protected]
Systeme d'infos pertinent
Responsabilités claires
Recherche de la cornpétitivilé
Adaptabilité, flexibilité
audit des opérations
Audit comptable el Inanrer 7 l u d i t opérali6nnel 7 Audit
forrctionnel ? Audil orga*~i~aiionnri
7 Audtt thématique ?
de: comp!es
...
Issue du contrôle comptable et financier, la fonccion audit
interne recouvre de nos jours une conceprion beaucoup plus
large er plus riche, répondant aux exigences croissantes de la
gestion de plus en plus complexe des entreprises.
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Audit stratégique '! Audi Ae managenieni 7
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L'AD~V~T~
D'AUDIT
llaudit interne apporte sa concriburion à l'ensemble des
activités, fonctions ou processus de l'entreprise. Il intervient
historiquement dans cous les domaines financiers : comptabilité
générale, cùmprabilicé ariaiytiqiie ec inforniarions de gestion ;
trésorerie, crCditlcomptabilité/recou~~cement
clietits ; aide aux
acquisitions et cessions, etc. Celui-ci intervient de nos jours dans
tous les domaines de l'organisation. Toute enricé, activité,
fonccion et tout processus sont concernés par les inves~igarions
de l'audit interne.
((
Laudir inrerne décèle les problhmes et formule des recommandations aux directions et aux audités qui leur apportent une
soIution. Son rôle n'est pas de dér-ionccr ou d'accuser, mais
d'arbitrer I( Ies règles du jeu i ) du groupe et surtout de faire
pratiquer les 3R » : Rechercher, Reconnaître et Remédier a u y
faiblesses de l'organisatioil. Il l'aide à anriciper les problèmes et
se place dans une démarche vertueuse d'amélioration conri nue.
Définition de l'audit interne
L'audit intzrne esr une activité indépendante et objectir4e qui
iluiiiie h iinc organisacion une assurancc siir le degré dr niairrise
de ses oper;iriuns, lui apporte ses conseil': pour Ics arnél~orrr.ec
coritribiic à créer dr la valeiir ajoutée.
Il aide cette org,inis~tioi-i3 a t t e i n d r e s < j objectifs en é v a l u ~ n t ,
par iinr approche systéniariqiie ct niérhodique, ses processus
d e management des risqiies, de conrrEils. e t de sotivernenient
d'enrrepriss, et en f i s a n t des proposiri~inspour rcriforcer lcur
efficacité.
L.1 i l i h i i i c i c i r i
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(Version f r . ~ n ~ a i sde
e la déhnirion irit~rri~irionale,
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2 I rilrirs ?11(3ü par l e cuiistril d':idministr.ir~onde I'II'ACL).
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cclnridlci,,veriher.. .
I
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n-i.ii<cr
.\If>lENTQ D'.qUDIT INTERNE
Il
consu coinrile outil proposé aux
1
m
sociétés soumises à Ia Loi
[jc SCcuriré Fin~nïii.re(LSF).
,
l
Définition du co?iri*o'k interne issue der h v a u confiés
par IX9ifF
Le contrûlc inrrrne esr un dispositif de la société, défini et mis
en auvre saus 51 rssponsabilité. II comprend un ensemble de
moyens, de cornporrcmeots, de procédures et d'actions adaprb
aux caracrérisriques propres de chaque iociéré qui consribue
à la maîtrise de ses activités, à l'efficacité de ses opérations ec à
l'urilisation efficienre de ses ressources, et doit lui permettre de
prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs,
qu'ils soient opérationnels, financiers ou de conformiré.
Le dispositif vise plus particuliiremenr à assurer :
- la conformiré aux lois ec règlements ;
1
1
- l'applicarion des insrructions e t des orientariotis fixées par la
direction générale ou le directoire ;
- le bon foncrionnemenr des processus internes de la soci&ré,
notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses acrifj ;
- la fiabilité des informations financières.
Cadre de référence de I'AMF: les cinq composalata
du contr6h iilterne
Les grandes «rien tacions en matière de contrfiie interne sonc
dCrrrn~itiPesen fonction des objectifs de la société. Le conrrble
inreriir est d'nuratic pius perrinenr qu'il est fondé sur des réglo
de coiiduitc ec d'inrégrité portées par les organes de gouverIlance et communiqués a touc les collaborateurs. L'ercmplarjté
esr uri principe fondateur, vecreui- essentir1 de la diffusion des
valeurs au srin de la s o c j é r i
Uns orgu>zisntioiiadoptée . tiiir orgiiiisarioii cornpoi,raiir
uiie définition c l ~ i i edes r e i p o n r ~ b i l i t é s .disposanr des
L'.\LT-.~T~
D'AUDIT
ressources et des compirsnces adéquares et s'appuyant sur
der proctdurcs, des sysdmes d'informarion, des outils et der
pratiques appropriées ;
La d z f i i o n en intpnze d'infonnn tioris p r r t i ~ l n t e s: la
diffusion en interne d'informations pertinentes, fiables, dont
la connaissance permet à chacun d'exercer ses rrsponsabilirés :
Lin systhne visant Ii recouer et analyser h pnncipnru
n<ques u n sysrème visant a recenser er andyscr lei principaux
risquer identifiables en repard der objectifs de la suçiiré et a
s'assurer de l'existence de ~rocédureçde gzscioti ds ces risques ;
Des urtivitS de contrûle :des activités de contrôle proportionnées a i i s enjeux propres à chaque processus ec conçues
pour riduirr les risquer surceptiblcs d'affecter la rialisation
dcs objectifs de la sociicé :
Une surveillance pmrralimtte :une surveillance permanente
du disposiriide contriile inrerne ainsi qu'un examen régulier
de son Foticcionnernenc. &ne surveillance, qui peut urilement
s'appuyer srlr la funcrion d'audit interne de la sociéré
lursqiclle erisrt. peur cunduire à l'adaptarioii du disPosirif
de concrôle interne.
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