Telechargé par mohammed EL HADDAD

santé securité 1

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Intervention de :
Directeur Général du cabinet :
Mr. Jamil HARKATI
High Performance Engineering & Consulting
Jamil HARKATI
 Lt – Colonel (E/R) des Forces Royales Air.
 Premier marocain à être honoré par le Prix FASIA (French Aeronautics and Space Industry
Award), attribué conjointement par le GIFAS et l’Académie Française de l’Air et de l’Espace.
Formation
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Ingénieur d’Etat en Contrôle de la Navigation Aérienne.
Master II en droit des affaires spécialité transport aérien.
Master II en droit des activités spatiales.
Master of Business Administration en management de l’aerospatial.
Expérience
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

Chef de la division du traitement avion (Direction Operations Sol) à la RAM.
Chef du département Gestion et exploitation de l’espace aérien national (EMA/FRA)
Chef du département de Survol du territoire national marocain (EMA/FRA)
Chef du Control Local d’Aérodrome de la base aérienne de Meknès.
Actuellement
Directeur Général du cabinet :
« High Performance Engineering & Consulting »
L’objectif de ce module est de faire acquérir les connaissances et les compétences
liées à l’hygiène, la santé, la sécurité et la protection de l’environnement.
Ces concepts sont omniprésents dans les entreprises de construction aéronautique
et sont fortement réglementés.
Les facteurs humains (fatigue, stress, etc.) jouent un rôle déterminant dans ce
domaine et seront donc largement abordés.
Cela passe par:





Décrire le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité;
Identifier les risques liés à la situation de travail et aux facteurs humains;
Appliquer les mesures de prévention ;
Associer des comportements adéquats aux risques identifiés;
Réagir de façon responsable et conforme face à la survenue d’un évènement;
 Les risques propres au secteur aéronautique;
 Les textes réglementaires du secteur aéronautique;
Les risques propres au secteur aéronautique
Introduction
Nombre de techniciens dans les entreprises aéronautiques se
mutilent ou perdent la vie par suite d’écrasements sous des charges lourdes,
d’arrachements ou coupures de membres sur machines-outils, par chutes de
grandes hauteurs, par brûlures, par électrocution… Ceux qui ont survécu sont
marqués à jamais dans leur corps.
Nous devons tirer les enseignements afin d’éviter la reproduction de pareils
faits.
Les risques propres au secteur aéronautique
Les Facteurs humains dans les incidents et accidents
Plusieurs études sur les incidents et les accidents, ainsi que sur leurs
causes et leurs facteurs contributifs associés à ces évènements, ont été réalisés
ces dernières années par différents acteurs aéronautiques (Boeing, NTSB,…).
The National Transportation Safety Board (NTSB)
Ces éléments démontrent que globalement 70 à 80 % des accidents et des
incidents sont liés à des facteurs humains.
 Selon l’OACI):
(sachant que plusieurs facteurs peuvent intervenir dans le cas d‘un accident)
 Le facteur lié aux actions de pilotage a concerné :
60 % des accidents
 Le facteur lié à la maintenance a concerné :
10 % des accidents.
Les textes règlementaires applicables
Introduction
La première approche des Facteurs Humains dans les entreprises
aéronautiques s‘est faite au niveau des équipages de conduite.
En effet, les statistiques internationales mettaient en évidence la forte
contribution du Personnel Naviguant Technique (PNT) aux causes d‘accidents.
Si les grands opérateurs internationaux ont commencé à introduire ces notions
dès la fin des années 80, l‘obligation réglementaire d‘appliquer les principes
liés aux Facteurs Humains pour les équipages techniques a été introduite une
première fois en France en 1997.
 Une règlementation relative aux conditions d‘utilisation des aéronefs,
 Des règles relatives au Crew Ressource Management (gestion de
ressources de l‘équipage).
Les textes règlementaires applicables
Références
Documents européens
 Règlements relatifs au maintien de la navigabilité des aéronefs et des
produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatifs à l’agrément
des organismes et des personnels participant à ces tâches.
Référentiels concernant les facteurs humains
 OACI Doc 9824/AN450 Guide des Facteurs humains - première édition 2003
 « Human Factors in Maintenance JAA Working Group » - 8 mai 2001
 CAP 716 Aviation Maintenance Human Factors (www.caa.co.uk)
Les textes réglementaires liés à l’hygiène, la santé, la sécurité et la protection de
l’environnement
 Code du travail marocain :
Livre II – Titre IV de l’hygiène et de la sécurité des salariés.
 Dahir n° 1-95-154 du 16 août 1995
portant promulgation de la loi n° 10-95 sur l'eau
 Dahir n° 1-03-59 du 12 mai 2003
portant promulgation de la loi n° 11-03 relative à la protection de l'environnement
 Dahir n° 1-03-60 du 12 mai 2003
portant promulgation de la loi n° 12-03 relative aux études d'impact sur l'environnement
 Dahir n° 1-03-61 du 12 mai 2003
portant promulgation de la loi n°13-03 relative à la lutte contre la pollution de l’air
 Dahir n° 1-06-153 du 22 novembre 2006
portant promulgation de la loi n° 28-00 relative à la gestion des déchets et à leur élimination
 Les risques liés aux activités de production ;
 Les risques liés aux facteurs humains ;
 Les risques liés à une situation de travail ;
Les risques liés aux activités de la production:
L’accident coûte cher et il n’y a pas que les cotisations pour le prouver
mais aussi la désorganisation de l‘entreprise, le remplacement des personnes
accidentées et bien d’autres conséquences encore…
L’accident a toujours plusieurs causes liées à :
 L’environnement
 L’organisation
 Le matériel
 La personne
Les risques liés aux activités de la production:
Les principaux risques liés aux activités de production sont recensés ci-dessous.
1.
Risques liés à l’organisation générale des ateliers de production ;
2.
Risques liés à la manutention ;
3.
Risques liés au bruit ;
4.
Risques liés aux machines de débit/découpe mécanique ;
5.
Risques liés aux machines de débit /découpe thermique et jet d’eau ;
6.
Risques liés aux machines de conformage ;
7.
Risques liés aux machines d’usinage ;
8.
Risques liés au soudage
9.
Risques liés aux activités de chantiers
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