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Les principes généraux de prévention

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Les fondamentaux en Santé
Sécurité au Travail
Définition du risque
Le risque est la combinaison de la probabilité et de
la gravité d’un dommage (blessure physique ou
atteinte à la santé d’un travailleur) pouvant survenir
dans une situation dangereuse.
c’est la probabilité qu’un danger se traduise en
dommage ou accident, il ne peut se manifester que
si l’opérateur est exposé à une source de danger ou
de nuisance. Il peut être immédiat : c’est l’accident
de travail ; ou différé : c’est la maladie
professionnelle
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La prévention des risques professionnels
est donc l’ensemble des dispositions à
mettre en œuvre pour préserver la santé et
la sécurité des travailleurs et améliorer les
conditions de travail. Elle vise à anticiper
et à limiter les conséquences humaines,
sociales et économiques des accidents du
travail et des maladies professionnelles.
Elle se traduit par des enjeux, un
engagement et une volonté au sein de
l’entreprise. Elle repose sur des principes,
des méthodes et des outils. C’est une
logique de prévention : une démarche de
raisonnement, un état d’esprit à cultiver.
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PRINCIPES
GÉNÉRAUX DE
PRÉVENTION
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PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PRÉVENTION
L'article L4121-2 du Code du travail précise que
l'employeur doit mettre en œuvre les mesures
nécessaires afin de protéger la santé physique et
mentale de ses salariés sur le fondement des
principes généraux de prévention. Ces 9 principes
sont détaillés ci dessous
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les PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION
sont inscrits au code du travail (article L 4121-2) :
1. Eviter les risques
2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités
3. Combattre les risques à la source
4. Adapter le travail à l’homme (conception des postes de travail, choix des
équipements ...)
5. Tenir compte de l’état d’évolution de la technique
6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui
l’est moins
7. Planifier la prévention
8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les
mesures de protection individuelle
9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs Ces principes doivent être
mis en œuvre dans une logique de raisonnement, c’est une démarche qui va du
collectif à l’individuel.
RISQUE = DANGER x EXPOSITION
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1. ÉVITER LE RISQUE
Nécessite une réflexion en amont de la phase
d’évaluation permettant de supprimer le danger ou
l’exposition à ce dernier
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1. ÉVITER LE RISQUE: Exemple:
Présence dans un atelier de seconde transformation du bois d’un
compresseur, à l’origine d’une source sonore importante.
Danger : le compresseur
Situation dangereuse : travail à proximité du compresseur
Risque : gêne, perte auditive, surdité
Le déplacement du compresseur à l’extérieur, ou dans une pièce isolée dans
laquelle aucun salarié n’est amené à travailler permet de supprimer la
situation dangereuse et donc d’éviter le risque
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2.ÉVALUER LE RISQUE
Mise en place de la démarche d’évaluation, qui
aboutit à une hiérarchisation des risques présents au
sein de l’entreprise et permet donc une priorisation
des actions de prévention à mettre en œuvre.
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2.ÉVALUER LE RISQUE: EXEMPLE
Il n’est pas possible de déplacer le compresseur à
l’extérieur.
On va dans un premier temps effectuer une
métrologie de bruit afin de déterminer le niveau
d'exposition des salariés (niveau de bruit en décibels,
fréquences d'émission, ...) Cette métrologie
s'accompagne d'une analyse de l'activité, permettant
d'identifier combien de salariés sont exposés, à quels
moments, et pendant combien de temps.
Ces informations permettent de déterminer le niveau
de
risque
et
d'orienter
les
mesures
de
prévention.
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COMBATTRE LE RISQUE À LA SOURCE
Agir au plus près de la source d'émission.
Même exemple. La phase d’évaluation des risques
classe cette situation dangereuse comme prioritaire.
Danger : le compresseur
Situation dangereuse : travail à proximité du
compresseur
Risque : gêne, perte auditive, surdité
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COMBATTRE LE RISQUE À LA SOURCE
Le capotage du compresseur, qui repose sur
l’enveloppement de ce dernier par des matériaux
spécifiques, permet de limiter voir supprimer la
propagation du bruit dans l’atelier. Cette mesure de
prévention permet de combattre le risque à la
source.
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ADAPTER LE TRAVAIL À L'HOMME
Concerne en particulier la conception des postes de
travail et le choix des équipements et méthodes de
travail. A pour but la réduction des effets du travail
sur la santé.
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ADAPTER LE TRAVAIL À L'HOMME: EXEMPLE
Danger : hauteur de la ligne de production
Situation dangereuse : travail sur des lignes de
hauteur non adaptée aux opérateurs
Risque : survenue de lombalgies ou troubles
musculo-squelettiques
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ADAPTER LE TRAVAIL À L'HOMME: EXEMPLE
Adaptation des hauteurs des plans de travail en
fonction des caractéristiques anthropométriques
des opérateurs = réduction des effets du travail sur
la santé
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TENIR COMPTE DE L'ÉVOLUTION DE LA TECHNIQUE
Le choix des modes opératoires, matériel, … doit
tenir compte de nouveautés technologiques,
techniques et organisationnelles.
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TENIR COMPTE DE L'ÉVOLUTION DE LA TECHNIQUE: EXEMPLE
Même exemple.
Le risque n’a pas pu être combattu à la source.
Il est alors nécessaire de voir quelles sont les
nouvelles innovations technologiques concernant les
compresseurs : moins bruyants, équipés d’un
capotage spécifique, présentant des caractéristiques
permettant de la placer à l’extérieur,…
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REMPLACER CE QUI EST DANGEREUX
PAR CE QUI NE L'EST PAS OU MOINS
Consiste par exemple à utiliser des produits dont les
dommages potentiels résultant de l’exposition sont
moins importants.
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PLANIFIER LA PRÉVENTION
Ce principe repose sur le fait de réaliser un plan
d’action pour la mise en place des mesures de
prévention. Ce plan d’action permet de définir
concrètement qui fait quoi et dans quel délai
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PRENDRE DES MESURES DE PROTECTION, EN
PRIVILÉGIANT LES MESURES COLLECTIVES SUR LES
MESURES INDIVIDUELLES
Les mesures de prévention collective permettent
d’impacter sur un ensemble de salarié,
contrairement aux protections individuelles.
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PRENDRE DES MESURES DE PROTECTION, EN
PRIVILÉGIANT LES MESURES COLLECTIVES SUR LES
MESURES INDIVIDUELLES
• Même exemple. La phase d’évaluation des risques
classe cette situation dangereuse comme
prioritaire. Le risque n’a pas pu être combattu à
la source, le matériel utilisé est le dernier mis sur
le marché
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PRENDRE DES MESURES DE PROTECTION, EN
PRIVILÉGIANT LES MESURES COLLECTIVES SUR LES
MESURES INDIVIDUELLES
Mesure collective : protège, contre leur volonté, les
opérateurs, visiteurs,… contre le risque. Ne
nécessite pas l’action d’un salarié pour sa mise en
place
La mise en place d’une mesure collective reposerait
par exemple sur la réalisation d’un traitement
acoustique du local. Ainsi, on réduit l’exposition de
TOUS les salariés, et on limite les effets sur la
santé.
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PRENDRE DES MESURES DE PROTECTION, EN
PRIVILÉGIANT LES MESURES COLLECTIVES SUR LES
MESURES INDIVIDUELLES
La mise en place de mesures individuelles
correspondrait dans ce cas à la mise à disposition
des salariés de Protecteurs Individuels Contre le
Bruit (PICB) adaptés. Leur efficacité dépendra
fortement du type de PICB fournit, des conditions de
port de ce dernier, de la volonté et de la formation
des salariés.
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DONNER LES INSTRUCTIONS APPROPRIÉES
AUX SALARIÉS
Ce principe doit accompagner l’ensemble des 8
autres. Les salariés doivent être informés des
dangers auxquels ils sont potentiellement exposés
ainsi que des mesures de prévention mises à leur
disposition pour les protéger.
Les salariés devront être informés des mesures et
protocoles de sécurité mis en place.
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Attention aux injonctions paradoxales !
On ne peut pas demander d’arrêter la machine pour la nettoyer et en
même temps demander de conserver un rendement maximal en
limitant les arrêts.
On doit leur expliquer l’utilité de ces mesures et les risques encourus
afin d’éviter les comportements dangereux : sécurités shuntées, non
port des équipements de protection individuelle (EPI)…
Si l’utilisation d’EPI s’avère nécessaire, l’employeur devra s’assurer
de leur fournir des équipements adaptés (de les fournir et non de les
laisser à disposition sur demande) et de former les salariés pour une
utilisation correcte et systématique de ces équipements.
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