Remerciements............................................................ 1 Introduction ................................................................ 2 Première partie .............................................. 4 Travaux effectuées ...................................................... 10 I-La comptabilisation ........................................................... 10 1- Le classement .................................................................... 10 2- Les Ecritures Comptables ............................................... 11 II-Le Traitement de la TVA ................................................ 14 1- Définition ........................................................................... 14 2- Les régimes de la TVA ..................................................... 14 3- Les périodes de la TVA .................................................... 14 4- La déclaration de la TVA ................................................ 16 5- L’imprimé de la TVA ....................................................... 17 III-Formalités relatives à la CNSS ...................................... 18 1- Affiliation........................................................................... 18 2- Immatriculation ................................................................ 18 3- Remplissement des bordereaux de la CNSS .................. 18 IV- Les charges de personnel ................................... ………19 1- Définition .............................................................. ………19 2- Les élements de bulletin de paie ......................... ………19 3- Exemple de bulletin de paie ................................ ………20 Conclusion ................................................................... 21 Annexes ........................................................................ 22 SAID ABAAKIL Je dédie ce petit travail à nos chers parents, à toute nos familles, mes sœurs, mes amis et surtout à ma mére qui m’a beaucoup soutenu durant tout mon cursus scolaire. Je le dédie aussi à mon formateur Mr à l’ISTA Mohemmadia qui m’ont soutenu et m’ont beaucoup aidé à développer mes connaissances et mon expérience au domaine de la comptabilité. ISTA - 2- TAZA SAID ABAAKIL Avant d’entamer la rédaction de mon rapport, j’ai l’énorme plaisir de présenter mes sincères remerciement à toutes les personnes qui mon soutenu durant mon stage périodique et qui m’ont orienté vers un monde dont je n’avais aucune idée et expérience. A mes formateurs et formatrices Je profite de cette occasion pour présenter mes vifs remerciement, et mes profondes reconnaissances pour le haut niveau de l’enseignement que mes formateurs m’ont assuré pendant cette année de formation. A Monsieur le Directeur du cabinet IFK Fidus Je remercie, Mr DOUAM Abedellatif pour les efforts déployés durant la formation au sein de leur honorable Cabinet. Je tiens à remercier également tout le personnel du cabinet, qui se compose de : *Mme Zahra Ziyat *Mr Hassan Ait Belarbi *Mr Othman El Mahir *Mlle Khadija Bouharracha *Mr Said Zdih *Mr Rachid Karda *Mlle Hajar Enfin, je remercie toute ma famille et surtout ma mére qui m’a beaucoup aidé durant mes études et aussi lors de mon stage . ISTA - 3- TAZA SAID ABAAKIL A fin de compléter ma formation, et de faciliter mon insertion dans le monde professionnel, j’ai effectué un stage opérationnel pendant 2 mois dans un cabinet comptable et conseil juridique « IFK Fidus » à Mohammedia. Pratiquer un stage dans un cabinet comptable, c’est découvrir le monde de la gestion financière, son fonctionnement, ses activités et ses objectifs. La pratique reste un élément complémentaire et essentiel pour la mise en œuvre et l’adaptation de mes connaissances assimilées et acquises en comptabilité durant la période de ma formation. De ce fait, la pratique du stage est une nécessité et une affirmation certaine dans le domaine professionnel, elle permet de mettre en application l’étude acquise à l’institut. Finalement, le stage est une occasion permettant aux stagiaires d’affronter le domaine de travail avec toutes ses difficultés et ses contraintes et faire par suite un rapprochement entre l’institut et l’entreprise. Ainsi, la première partie de ce rapport permet de faire une présentation générale du cabinet « IFK Fidus », et la deuxième partie, contient le déroulement du stage comprenant le détail des tâches effectuées. ISTA - 4- TAZA SAID ABAAKIL ISTA - 5- TAZA SAID ABAAKIL I- Présentation du cabinet : 1-Historique : -Raison social -Forme juridique -Gérant -Capital -adresse -Téléphone -N° patente -IF - CNSS -Registre de commerce - date de création : IFK Fidus : SARL Au : DOUAM Abdellatif : 100 000,00 : BD Palestine Riad II N°315 3eme Etage El Alia Mohammedia : 05.23.31.55.66 : 39562965 : 40205861 : 8393564 : 9163 : 20 /02/2010 2-Objet et Activité: Tous travaux comptables Conseil fiscale et juridique Conseil en investissement Constitution de société et modification Organisation et formation Audit et gestion 3-Objetctif : La mission du cabinet « IFK Fidus » porte sur le conseil et l’assistance des sociétés en matière comptable, fiscale, juridique et légale. Elle répond à leur consultation et se tient à leur disposition pour tenir des réunions de validation : le cas échéant. ISTA - 6- TAZA SAID ABAAKIL 4-L’organigrame du Cabinet: Le Gérant : Mr.DOUAM Abdelatif CHEF AIDE SECRETAIRE COMPTABLE COMPTABLE LES STAGIARE II- LES FONCTIONS DES DIFFERENTS SERVICES: 1. La direction Travaux Fiscales : - déclaration fiscale - Suivi et étude de tous problèmes à caractère fiscal - Établissement des dossiers d’exonération Travaux juridiques - Constitution de société - Augmentation et réduction du capital - Transformation de sociétés ISTA - 7- TAZA SAID ABAAKIL 2-Service Comptabilité: Le service comptabilité a pour mission d’établir tous les travaux d’ordre comptable. Aussi effectuer ce qu’on appelle l’analyse des comptes qui est un élément de base pour s’assurer que les soldes figurant au bilan sont entièrement recouvrable et bien justifiés, établissement bulletins de paie Déclaration des cotisations auprès des organismes sociaux 3-Service juridique: Ce service a pour mission principale de s’occuper de toutes les démarches et les procédures juridiques avant, lors et après la création de l’entreprise. Aussi, il traite tous ce qui relève de la modification des articles des statuts des sociétés Suite à : Un changement au niveau des associés. L’augmentation du capital. Changement de forme juridique. Changement du siège social. Changement de l’objet de l’entreprise. Changement de la gérance. Le service juridique s’occupe aussi de l’établissement des contrats de travail entre les salariés et l’employeur, ainsi que l’établissement des contrats de marchés (grands travaux, maintenance…) ISTA - 8- TAZA SAID ABAAKIL ISTA - 9- TAZA SAID ABAAKIL I –LA COMPTABILISATION : 1-Le Classement : C’est la première tâche qui mon été confié, c’était tout d’abord le classement des documents des comptables qui comporte : Les documents comptables se classent d’abord par origine Les pièces de caisse se classent dans le dossier caisse. Les pièces de banques se classent dans le dossier de banque. Les factures des achats se classent dans le dossier d’achat MP. Les factures de ventes se classent dans le dossier de vente. Les factures de téléphones et fax dans le dossier de Frais Gx. La paie, la C.N.S.S, l’I.G.R et les impôts dans le dossier d’impôt et taxe. Ce classement se fait par ordre numérique c’est à dire selon le numéro du document ou la facture, soit dans un ordre chronologique on se base sur la date de la facture ou du document. Les pièces comptables étant triées et convenablement classées sont ensuite vérifiées (vérification des calcules du montant, taxes, etc.…, et pointées avec les relevés de caisse envoyés par les clients ou les relevés de banque). ISTA - 10 - TAZA SAID ABAAKIL 2-Les Ecritures Comptables: Journal Achat: (Voir Annexe N°1) Après avoir enregistrer les opérations d’achat au journal d’achat, soit que ces dernières sont réglées par chèque, en espèce, il est obligatoire de mentionner la date, le nom du fournisseur, le N° de facture et du compte, le montant HT, puis la TVA et à la fin le net à payer. Exemple: Achat de matières et fournitures consommables à 1 744.85 TTC, FN°861. Prix Hors Taxe: 1 454.05 DH Montant TVA à 20% : 290.80 DH Prix TTC: 1 744.85 DH DATE COMPE LIBELLE 08/01/15 6122 Achat de fournitures FN°861 08/01/15 3455 Etat TVA récupérable F N°861 08/01/15 4411X DEBIT CREDIT 1454.05 290.80 Nom du fournisseur F N°861 1744.85 Journal Vente: (Voir Annexe N°2) Dans ce journal, j’enregistre les opérations de vente effectuées par l’entreprise ; ce journal se manipule de la même façon que le journal d’achat, à la seule différence que j’enregistre le nom du client ainsi que son N° de compte. ISTA - 11 - TAZA SAID ABAAKIL Exemple: Vente à crédit de produits finis à 2 000.00 DH TTC, F N°12/15 Prix Hors Taxe: 1 666.67 DH Montant TVA à 20% : 333.33 DH Prix TTC: 2 000.00 DH DATE COMPE LIBELLE DEBIT CREDIT 18/01/15 7125 Vente de produits FN°12/14 1666.67 18/01/15 4455 Etat TVA facture F N°12/14 333.33 18/01/15 3421Y Nom du client F N°12/14 2 000 Journal Caisse : Les opérations effectuées par la caisse sont enregistrées dans le journal caisse ; dans le solde créditeur je classe tous les achats, la TVA, les opérations diverses ainsi que le montant principal des salaires effectués par la caisse. D’après le journal j’enregistre dans le solde débiteur de la caisse le compte 5115 ; ainsi que le compte virement de fond est soldé, car il joue un rôle d’intermédiaire entre la banque et la caisse. Exemple: Reglement Loyer en espèce à 1500 DH au 31/11/2015 DATE 31/11/15 31/11/15 ISTA COMPTE LIBELLE DEBIT 4411XX Loyer 11/2015 1500 Caisse 5161 - 12 - CREDIT 1500 TAZA SAID ABAAKIL Journal Banque: Pour faire ce journal, je dois disposer de touts les relevés bancaires ainsi que les étalons des chèques. Le solde créditeur est relevé du chéquier est enregistré dans le journal j’écris le nom du fournisseur ainsi le N° du chèque, ensuite, j’enregistre les opérations internes réglées par cheque comme l’électricité, l’eau … de même pour les opérations fiscales (l’IS et l’IGR …) ; en dernier lieu les opérations bancaires par exemple : les agios ; commissions Exemple: Achat par chèque N°6114 à 1 700.00 DH DATE COMPTE 02/01/15 4411 02/01/15 5141 LIBELLE Chèque N°6114 Nom de FRS Banque DEBIT CREDIT 1700 1700 Journal des Operations Diverses: (Voir Annexe N°3) Les opérations diverses sont considérées comme un moyen de régularisation des charges et des produits, et englobent aussi les écritures comptables qui ne peuvent pas etre intégrées dans les autres journaux à savoir: les déclarations de TVA, la paie du personnel (CNSS), l’amortissement et provisions…etc Exemple: Amortissement DATE COMPTE 31/12/15 2834 LIBELLE Amts du Materiel de Transport 31/12/15 6193 Dotation D’exploitation aux Amts ISTA - 13 - DEBIT CREDIT 1533.00 1533.00 TAZA SAID ABAAKIL II- LE TRAITEMENT DE LA TVA : 1-Définition : La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) a été instituée par dahir n°1-85-347 du 20 Décembre, c’est un impôt indirect collecté par les entreprises pour être versé à l’Etat. La déclaration de l’impôt diffère selon le régime et la période. 2-Les régimes de la TVA : *Régime des encaissements : la TVA collecté ne devient exigible qu’après encaissement effectif de son montant ;et la TVA récupérable ne devient déductible qu’après règlement. *Régime des débits : la TVA collectée devient exigible dès l’établissement de la facture et déductible dès le règlement de la facture. REMARQUE Dans le fiduciaire on travail toujours avec le régime d’encaissement. 3-les périodes de la TVA : La déclaration est mensuelle pour tous assujettis dont le chiffre d’affaires HT de l’année écoulée a atteint ou a dépassé 1 000 000 DH. La déclaration est trimestrielle pour les assujettis débutants ou effectuant des activités saisonnières ou périodiques ou dont le chiffre d’affaires HT de l’année écoulée est resté inférieur à 1 000 000 DH. ISTA - 14 - TAZA SAID ABAAKIL ****Les taux de ta TVA : Le taux normale de 20% il est appliquer à tous les produits et services taxables et qui ne sont pas soumis à des taux réduits ou au taux majoré, il atteint la quasi-totalité des produits manufacturés. Le taux de 7% avec droit à déduction : sont soumis à ce taux les ventes concernant : l’eau, l’électricité, carburant, gaz… Le taux de 7% sans droit de déduction : appliqué sur les prestations des avocats, défenseurs, médecins … Le taux de 10% : ce taux s’applique aux opérations de vente des denrées ou des boissons à consommer sur place, les opérations de fournitures de logement réalisées par les hôtels à voyageurs et opérations de banque … Le taux de 14% : concerne les affaires d’entreprises de travaux immobilières, transport, commissions… ****Calcul de la TVA : Pour savoir s’il s’agit bien d’un cas de paiement ou d’un crédit, on fait la différence la TVA récupérable, celle qui concerne les achats, et La TVA facturée, celle qui concerne le chiffre d’affaire. Si la TVA récupérable est supérieure au TVA facturée, ça implique qu’on aura un crédit de TVA. Si la TVA récupérable est inférieure à la TVA facturée ça veut dire qu’on aura un paiement. ISTA - 15 - TAZA SAID ABAAKIL **** Comptabilisation au journal : Date N°compte ……. 4455 ……. 4456 Libellées Débit TVA encaissée suivant déclaration du mois… TVA due suivant déclaration du mois… X ……. 34551 TVA déductible/immo déclaration du mois… suivant ……. 34552 TVA déductible/charges déclaration du mois… suivant ……. 3456 ……. 4456 ……. 3456 TVA rouge suivant déclaration du mois…. TVA due suivant déclaration du mois… TVA rouge suivant déclaration du mois…. Crédit X X X X X X 4- la déclaration de la TVA : ****Tableaux de déductions : Le tableau est remplit à partir des factures d’achat, sur lequel figure : le montant hors taxe, la TVA, le montant TTC, le numéro d’identifiant fiscal…etc. Exemple : Pour la déclaration du 1er trimestre 2017, on prend en considération les déductions des mois : 01/17, 02/17 , 03/17 et les encaissements des mois 01/17, 02/17, 03/17. ISTA - 16 - TAZA SAID ABAAKIL ****Tableaux des encaissements : A partir des factures de ventes, on remplit des tableaux des encaissements (seulement pour les entreprises qui vents avec TVA). NB : pour remplir les deux tableaux, il faut tenir compte du régime, s’il s’agit d’encaissement et les ventes sont encaissées par chèque ou par effet, il faut qu’elles apparaissent sur le relevé bancaire de la période de déclaration. 5- l’imprimé de la TVA (voir annexe). Sur la 1er page on remplit les renseignements qui permettent l’identification de l’assujetti et on déclare le chiffre d’affaire encaissé hors taxe, la TVA, le montant de crédit TVA de la déclaration précédente (s’il existe) et on détermine le montant de la TVA due ou crédit TVA : TVA due N =TVA facturé N – TVA / immob N - TVA / charge N – credit de TVA Si la TVA facturé est supérieur de la TVA récupérable = TVA due. Si la TVA facturé est inférieur de la TVA récupérable = crédit de TVA. *Ainsi la déclaration s’effectue avant le 30 de chaque mois si la TVA est mensuelle, et avant de 30/04, 31/07, 31/10 et le 31/01 si la TVA est trimestrielle. ISTA - 17 - TAZA SAID ABAAKIL III- FORMALITES RELATIVES A LA CNSS 1-Affiliation : C’est être membre de la CNSS, de ce fait l’employeur doit remplir la demande d’affiliation qui doit être accompagnée d’une liste appelée « relevé du personnel de l’entreprise ». 2- Immatriculation : l’employeur doit établir une demande d’immatriculation de son salarié et apprenti afin de bénéficier des avantages sociaux. 3- Remplissage des bordereaux : A la fin de chaque mois la CNSS envoie à l’entreprise un bordereau “ pré-établi ” qui se compose de deux bordereaux : a-Bordereau de la déclaration : sur lequel figure les noms des salariés et les renseignements qui les concernent (n°d’immatriculation, nombre des jours travaillé, salaire brut). Ce bordereau est établi en deux exemplaires, un retourné à la CNSS, l’autre gardé par l’entreprise. b-Bordereau de paiement : établi en trois exemplaires : Les deux exemplaires sont envoyés à la CNSS et le troisième est conservé par l’employeur. Sur chaque exemplaire on détaille les cotisations dues : Allocations familiales : 6,4% du salaire brut total. Prestations sociales : 13.46% du salaire brut plafonné (8,98% part patronale et 4,48% part salariale). Taxe de formation professionnelles : 1.60% part patronale. ISTA - 18 - TAZA SAID ABAAKIL N.B : Les nouveaux salariés ne doivent pas être souscris sur le bordereau de déclaration mais sur un autre appelé bordereau spécial(512), qui contient les mêmes informations que le bordereau de déclaration. IV-CHARGES DE PERSONNEL : 1- Définition : *Le personnel: Est l’ensemble des personnes liées à l’entreprise par un contrat de travail moyennant une rémunération appelée : -Salaire - Traitement - Appointement - Commission *La paie : concerne toutes les opérations relatives au calcul des salaires, des charges sociales et à leur paiement. Elle englobe autant la rémunération des salariés que celle des dirigeants. 2- Les éléments du bulletin de paie : Tout versement d’un salaire donne lieu à l’établissement d’un bulletin de paie. *Eléments constitutifs du bulletin de paie : Le bulletin de paie est composé des éléments suivants : -Salaire brut -Retenues -Salaire net ISTA - 19 - TAZA SAID ABAAKIL 1 2 3 4 5 6 + + + + + La rémunération de base Les heures supplémentaires Allocation familiales Les primes Les avantages en nature Les indemnités et gratifications = SALAIRE DE BASE 7 - Les cotisations salariales dues à la sécurité sociale (part salariale) 8 - Cotisation à une assurance -groupe 9 - Les cotisations à la retraite complémentaire 10 - Cotisation à la mutuelle 11- L’I.G.R 12- Les acomptes et avances sur salaire 13- Les oppositions sur salaire = SALAIRE NET A PAYER 3- Exemple de bulletin de paie : BULTTEIN DE PAIE Période du…. /…./….au…./…./…. Employeur Employé Nom ou raison sociale………… Nom, Prénom………… Adresse………. Emploi……………….. N°de C.N.S.S…………… N°de C.N.S.S……….. Date de recrutement……… Rubrique n° Libellée Base Taux Signature du salarié ISTA Gains Retenues Net à payer - 20 - TAZA SAID ABAAKIL La profession « Fiduciaire » consiste essentiellement à établir les travaux comptables pour les entreprises n’ayant pas un service comptabilité. Certes, C’est une profession qui connaît actuellement un grand progrès, mais il existe un certain nombre de problèmes qui bloquent sa mission; manque de connaissance en matière, certains dirigeants ne fournissent pas les comptables de toutes les pièces comptables nécessaires qui leur servent d’éléments de base lors de la comptabilisation: (factures, relevés bancaires, effets…etc.); ils se contentent parfois d’envoyer seulement les bons de livraisons ou devis au lieu des factures de vente ou d’achat, nul alors ils ne voient pas nécessaire le fait de mentionner le montant et le nom du bénéficiaire sur les talents de chèques, se qui conduit par la suite à un blocage au niveau du travail du comptable. Pour conclure, je dirais que ce stage m’a été très bénéfique du fait qu’il m’a permit de m’intégrer dans le domaine professionnel et mettre en œuvre mes connaissances théoriques. Aussi il m’a permit de découvrir un monde qui m’a été jusqu’aujourd’hui inconnu. Enfin, je conclue mon présent rapport en re merciant d’abord mon encadrant Mr. Said ZDIH qui a fournit un grand effort afin de m’expliquer à chaque fois les points difficiles lors de la rédaction de mon rapport, et qui a veillé surtout à ce que je passe ma période de stage dans les meilleures conditions, ainsi que Mlle khadija ,Mlle Hajar , Mr Hamza, Mr Hassan et Mr Othmane pour non seulement leur coopération et gentillesse mais aussi pour leur patience et je leur présente ma sincère gratitude. ISTA - 21 - TAZA SAID ABAAKIL ISTA - 22 - TAZA SAID ABAAKIL ISTA - 23 - TAZA