Telechargé par c779119

ZAK RAPPORT

publicité
 Remerciements............................................................ 1
 Introduction ................................................................ 2
 Première partie .............................................. 4
 Travaux effectuées ...................................................... 10
I-La comptabilisation ........................................................... 10
1- Le classement .................................................................... 10
2- Les Ecritures Comptables ............................................... 11
II-Le Traitement de la TVA ................................................ 14
1- Définition ........................................................................... 14
2- Les régimes de la TVA ..................................................... 14
3- Les périodes de la TVA .................................................... 14
4- La déclaration de la TVA ................................................ 16
5- L’imprimé de la TVA ....................................................... 17
III-Formalités relatives à la CNSS ...................................... 18
1- Affiliation........................................................................... 18
2- Immatriculation ................................................................ 18
3- Remplissement des bordereaux de la CNSS .................. 18
IV- Les charges de personnel ................................... ………19
1- Définition .............................................................. ………19
2- Les élements de bulletin de paie ......................... ………19
3- Exemple de bulletin de paie ................................ ………20
 Conclusion ................................................................... 21
 Annexes ........................................................................ 22
SAID ABAAKIL
Je dédie ce petit travail à nos chers parents,
à toute nos familles, mes sœurs, mes amis et
surtout à ma mére qui m’a beaucoup soutenu durant
tout mon cursus scolaire.
Je le dédie aussi à mon formateur Mr à
l’ISTA Mohemmadia qui m’ont soutenu et
m’ont beaucoup aidé à développer mes
connaissances et mon expérience au domaine de la
comptabilité.
ISTA
-
2-
TAZA
SAID ABAAKIL
Avant d’entamer la rédaction de mon rapport, j’ai l’énorme plaisir de
présenter mes sincères remerciement à toutes les personnes qui mon soutenu
durant mon stage périodique et qui m’ont orienté vers un monde dont je
n’avais aucune idée et expérience.
A mes formateurs et formatrices
Je profite de cette occasion pour présenter mes vifs remerciement, et mes
profondes reconnaissances pour le haut niveau de l’enseignement que mes
formateurs m’ont assuré pendant cette année de formation.
A Monsieur le Directeur du cabinet IFK Fidus
Je remercie, Mr DOUAM Abedellatif pour les efforts déployés durant la
formation au sein de leur honorable Cabinet.
Je tiens à remercier également tout le personnel du cabinet, qui se compose
de :
*Mme Zahra Ziyat
*Mr Hassan Ait Belarbi
*Mr Othman El Mahir
*Mlle Khadija Bouharracha
*Mr Said Zdih
*Mr Rachid Karda
*Mlle Hajar
Enfin, je remercie toute ma famille et surtout ma mére qui m’a
beaucoup aidé durant mes études et aussi lors de mon stage .
ISTA
-
3-
TAZA
SAID ABAAKIL
A fin de compléter ma formation, et de faciliter mon insertion dans le
monde professionnel, j’ai effectué un stage opérationnel pendant 2 mois dans
un cabinet comptable et conseil juridique « IFK Fidus » à Mohammedia.
Pratiquer un stage dans un cabinet comptable, c’est découvrir le monde de
la gestion financière, son fonctionnement, ses activités et ses objectifs. La
pratique reste un élément complémentaire et essentiel pour la mise en œuvre et
l’adaptation de mes connaissances assimilées et acquises en comptabilité
durant la période de ma formation.
De ce fait, la pratique du stage est une nécessité et une affirmation
certaine dans le domaine professionnel, elle permet de mettre en application
l’étude acquise à l’institut.
Finalement, le stage est une occasion permettant aux stagiaires d’affronter
le domaine de travail avec toutes ses difficultés et ses contraintes et faire par
suite un rapprochement entre l’institut et l’entreprise.
Ainsi, la première partie de ce rapport permet de faire une présentation
générale du cabinet « IFK Fidus », et la deuxième partie, contient le
déroulement du stage comprenant le détail des tâches effectuées.
ISTA
-
4-
TAZA
SAID ABAAKIL
ISTA
-
5-
TAZA
SAID ABAAKIL
I- Présentation du cabinet :
1-Historique :
-Raison social
-Forme juridique
-Gérant
-Capital
-adresse
-Téléphone
-N° patente
-IF
- CNSS
-Registre de commerce
- date de création
: IFK Fidus
: SARL Au
: DOUAM Abdellatif
: 100 000,00
: BD Palestine Riad II N°315 3eme Etage El Alia
Mohammedia
: 05.23.31.55.66
: 39562965
: 40205861
: 8393564
: 9163
: 20 /02/2010
2-Objet et Activité:






Tous travaux comptables
Conseil fiscale et juridique
Conseil en investissement
Constitution de société et modification
Organisation et formation
Audit et gestion
3-Objetctif :
La mission du cabinet « IFK Fidus » porte sur le conseil et l’assistance
des sociétés en matière comptable, fiscale, juridique et légale.
Elle répond à leur consultation et se tient à leur disposition pour tenir des
réunions de validation : le cas échéant.
ISTA
-
6-
TAZA
SAID ABAAKIL
4-L’organigrame du Cabinet:
Le Gérant :
Mr.DOUAM
Abdelatif
CHEF
AIDE
SECRETAIRE
COMPTABLE
COMPTABLE
LES
STAGIARE
II- LES FONCTIONS DES DIFFERENTS SERVICES:
1. La direction
Travaux Fiscales :
- déclaration fiscale
- Suivi et étude de tous problèmes à caractère fiscal
- Établissement des dossiers d’exonération
Travaux juridiques
- Constitution de société
- Augmentation et réduction du capital
-
Transformation de sociétés
ISTA
-
7-
TAZA
SAID ABAAKIL
2-Service Comptabilité:
Le service comptabilité a pour mission d’établir tous les travaux
d’ordre comptable. Aussi effectuer ce qu’on appelle l’analyse des comptes
qui est un élément de base pour s’assurer que les soldes figurant au bilan sont
entièrement recouvrable et bien justifiés, établissement bulletins de paie
Déclaration des cotisations auprès des organismes sociaux
3-Service juridique:
Ce service a pour mission principale de s’occuper de toutes les
démarches et les procédures juridiques avant, lors et après la création de
l’entreprise. Aussi, il traite tous ce qui relève de la modification des articles
des statuts des sociétés
Suite à :
 Un changement au niveau des associés.
 L’augmentation du capital.
 Changement de forme juridique.
 Changement du siège social.
 Changement de l’objet de l’entreprise.
 Changement de la gérance.
Le service juridique s’occupe aussi de l’établissement des contrats
de travail entre les salariés et l’employeur, ainsi que l’établissement des
contrats de marchés (grands travaux, maintenance…)
ISTA
-
8-
TAZA
SAID ABAAKIL
ISTA
-
9-
TAZA
SAID ABAAKIL
I –LA COMPTABILISATION :
1-Le Classement :
C’est la première tâche qui mon été confié, c’était tout
d’abord le classement des documents des comptables qui comporte :
 Les documents comptables se classent d’abord par origine






Les pièces de caisse se classent dans le dossier caisse.
Les pièces de banques se classent dans le dossier de banque.
Les factures des achats se classent dans le dossier d’achat MP.
Les factures de ventes se classent dans le dossier de vente.
Les factures de téléphones et fax dans le dossier de Frais Gx.
La paie, la C.N.S.S, l’I.G.R et les impôts dans le dossier d’impôt
et taxe.
Ce classement se fait par ordre numérique c’est à dire selon le numéro
du document ou la facture, soit dans un ordre chronologique on se base sur la
date de la facture ou du document.
 Les pièces comptables étant triées et convenablement classées
sont ensuite vérifiées (vérification des calcules du montant, taxes,
etc.…, et pointées avec les relevés de caisse envoyés par les
clients ou les relevés de banque).
ISTA
-
10 -
TAZA
SAID ABAAKIL
2-Les Ecritures Comptables:
Journal Achat: (Voir Annexe N°1)
Après avoir enregistrer les opérations d’achat au journal d’achat,
soit que ces dernières sont réglées par chèque, en espèce, il est
obligatoire de mentionner la date, le nom du fournisseur, le N° de
facture et du compte, le montant HT, puis la TVA et à la fin le net à
payer.
Exemple: Achat de matières et fournitures consommables à 1 744.85 TTC,
FN°861.
Prix Hors Taxe: 1 454.05 DH
Montant TVA à 20% : 290.80 DH
Prix TTC: 1 744.85 DH
DATE
COMPE
LIBELLE
08/01/15
6122 Achat de fournitures FN°861
08/01/15
3455 Etat TVA récupérable F N°861
08/01/15
4411X
DEBIT CREDIT
1454.05
290.80
Nom du fournisseur F
N°861
1744.85
Journal Vente: (Voir Annexe N°2)
Dans ce journal, j’enregistre les opérations de vente effectuées par
l’entreprise ; ce journal se manipule de la même façon que le journal
d’achat, à la seule différence que j’enregistre le nom du client ainsi que
son N° de compte.
ISTA
-
11 -
TAZA
SAID ABAAKIL
Exemple: Vente à crédit de produits finis à 2 000.00 DH TTC, F N°12/15
Prix Hors Taxe: 1 666.67 DH
Montant TVA à 20% : 333.33 DH
Prix TTC: 2 000.00 DH
DATE
COMPE
LIBELLE
DEBIT CREDIT
18/01/15
7125
Vente de produits FN°12/14
1666.67
18/01/15
4455
Etat TVA facture F N°12/14
333.33
18/01/15
3421Y
Nom du client F N°12/14
2 000
Journal Caisse :
Les opérations effectuées par la caisse sont enregistrées dans le
journal caisse ; dans le solde créditeur je classe tous les achats, la TVA,
les opérations diverses ainsi que le montant principal des salaires
effectués par la caisse. D’après le journal j’enregistre dans le solde
débiteur de la caisse le compte 5115 ; ainsi que le compte virement de
fond est soldé, car il joue un rôle d’intermédiaire entre la banque et la
caisse.
Exemple: Reglement Loyer en espèce à 1500 DH au 31/11/2015
DATE
31/11/15
31/11/15
ISTA
COMPTE LIBELLE
DEBIT
4411XX Loyer 11/2015
1500
Caisse
5161
-
12 -
CREDIT
1500
TAZA
SAID ABAAKIL
Journal Banque:
Pour faire ce journal, je dois disposer de touts les relevés bancaires ainsi
que les étalons des chèques. Le solde créditeur est relevé du chéquier est
enregistré dans le journal j’écris le nom du fournisseur ainsi le N° du chèque,
ensuite, j’enregistre les opérations internes réglées par cheque comme
l’électricité, l’eau … de même pour les opérations fiscales (l’IS et l’IGR …) ;
en dernier lieu les opérations bancaires par exemple : les agios ; commissions
Exemple: Achat par chèque N°6114 à 1 700.00 DH
DATE
COMPTE
02/01/15 4411
02/01/15 5141
LIBELLE
Chèque N°6114 Nom de FRS
Banque
DEBIT
CREDIT
1700
1700
Journal des Operations Diverses: (Voir Annexe N°3)
Les opérations diverses sont considérées comme un moyen de
régularisation des charges et des produits, et englobent aussi les écritures
comptables qui ne peuvent pas etre intégrées dans les autres journaux à savoir:
les déclarations de TVA, la paie du personnel (CNSS), l’amortissement et
provisions…etc
Exemple: Amortissement
DATE
COMPTE
31/12/15 2834
LIBELLE
Amts du Materiel de Transport
31/12/15 6193
Dotation D’exploitation aux Amts
ISTA
-
13 -
DEBIT CREDIT
1533.00
1533.00
TAZA
SAID ABAAKIL
II- LE TRAITEMENT DE LA TVA :
1-Définition :
La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) a été instituée par dahir n°1-85-347 du 20
Décembre, c’est un impôt indirect collecté par les entreprises pour être versé à
l’Etat. La déclaration de l’impôt diffère selon le régime et la période.
2-Les régimes de la TVA :
*Régime des encaissements : la TVA collecté ne devient exigible qu’après
encaissement effectif de son montant ;et la TVA récupérable ne devient
déductible qu’après règlement.
*Régime des débits : la TVA collectée devient exigible dès l’établissement de
la facture et déductible dès le règlement de la facture.
REMARQUE
 Dans le fiduciaire on travail toujours avec le régime
d’encaissement.
3-les périodes de la TVA :
La déclaration est mensuelle pour tous assujettis dont le chiffre d’affaires HT
de l’année écoulée a atteint ou a dépassé 1 000 000 DH.
La déclaration est trimestrielle pour les assujettis débutants ou effectuant des
activités saisonnières ou périodiques ou dont le chiffre d’affaires HT de l’année
écoulée est resté inférieur à 1 000 000 DH.
ISTA
-
14 -
TAZA
SAID ABAAKIL
****Les taux de ta TVA :
Le taux normale de 20% il est appliquer à tous les produits et services
taxables et qui ne sont pas soumis à des taux réduits ou au taux majoré, il
atteint la quasi-totalité des produits manufacturés.
 Le taux de 7% avec droit à déduction : sont soumis à ce taux les
ventes concernant : l’eau, l’électricité, carburant, gaz…
 Le taux de 7% sans droit de déduction : appliqué sur les prestations
des avocats, défenseurs, médecins …
 Le taux de 10% : ce taux s’applique aux opérations de vente des
denrées ou des boissons à consommer sur place, les opérations de
fournitures de logement réalisées par les hôtels à voyageurs et
opérations de banque …
 Le taux de 14% : concerne les affaires d’entreprises de travaux
immobilières, transport, commissions…
****Calcul de la TVA :
Pour savoir s’il s’agit bien d’un cas de paiement ou d’un crédit, on fait la
différence la TVA récupérable, celle qui concerne les achats, et La TVA
facturée, celle qui concerne le chiffre d’affaire.
 Si la TVA récupérable est supérieure au TVA facturée, ça implique
qu’on aura un crédit de TVA.
 Si la TVA récupérable est inférieure à la TVA facturée ça veut dire
qu’on aura un paiement.
ISTA
-
15 -
TAZA
SAID ABAAKIL
**** Comptabilisation au journal :
Date N°compte
……. 4455
……. 4456
Libellées
Débit
TVA encaissée suivant déclaration
du mois…
TVA due suivant déclaration du
mois…
X
……. 34551
TVA
déductible/immo
déclaration du mois…
suivant
……. 34552
TVA déductible/charges
déclaration du mois…
suivant
……. 3456
……. 4456
……. 3456
TVA rouge suivant déclaration du
mois….
TVA due suivant déclaration du
mois…
TVA rouge suivant déclaration du
mois….
Crédit
X
X
X
X
X
X
4- la déclaration de la TVA :
****Tableaux de déductions :
Le tableau est remplit à partir des factures d’achat, sur lequel figure : le
montant hors taxe, la TVA, le montant TTC, le numéro d’identifiant fiscal…etc.
Exemple : Pour la déclaration du 1er trimestre 2017, on prend en considération les
déductions des mois : 01/17, 02/17 , 03/17 et les encaissements des mois 01/17,
02/17, 03/17.
ISTA
-
16 -
TAZA
SAID ABAAKIL
****Tableaux des encaissements :
A partir des factures de ventes, on remplit des tableaux des encaissements
(seulement pour les entreprises qui vents avec TVA).
NB : pour remplir les deux tableaux, il faut tenir compte du régime, s’il s’agit
d’encaissement et les ventes sont encaissées par chèque ou par effet, il faut
qu’elles apparaissent sur le relevé bancaire de la période de déclaration.
5- l’imprimé de la TVA (voir annexe).
Sur la 1er page on remplit les renseignements qui permettent
l’identification de l’assujetti et on déclare le chiffre d’affaire encaissé hors
taxe, la TVA, le montant de crédit TVA de la déclaration précédente (s’il
existe) et on détermine le montant de la TVA due ou crédit TVA :
TVA due N =TVA facturé N – TVA / immob N - TVA / charge N – credit de TVA
Si la TVA facturé est supérieur de la TVA récupérable = TVA due.
Si la TVA facturé est inférieur de la TVA récupérable = crédit de TVA.
*Ainsi la déclaration s’effectue avant le 30 de chaque mois si la TVA est
mensuelle, et avant de 30/04, 31/07, 31/10 et le 31/01 si la TVA est
trimestrielle.
ISTA
-
17 -
TAZA
SAID ABAAKIL
III- FORMALITES RELATIVES A LA CNSS
1-Affiliation : C’est être membre de la CNSS, de ce fait l’employeur doit
remplir la demande d’affiliation qui doit être accompagnée d’une liste appelée
« relevé du personnel de l’entreprise ».
2-
Immatriculation :
l’employeur
doit
établir
une
demande
d’immatriculation de son salarié et apprenti afin de bénéficier des avantages
sociaux.
3- Remplissage des bordereaux : A la fin de chaque mois la CNSS
envoie à l’entreprise un bordereau “ pré-établi ” qui se compose de deux
bordereaux :
a-Bordereau de la déclaration : sur lequel figure les noms des salariés et
les renseignements qui les concernent (n°d’immatriculation, nombre des jours
travaillé, salaire brut). Ce bordereau est établi en deux exemplaires, un
retourné à la CNSS, l’autre gardé par l’entreprise.
b-Bordereau de paiement : établi en trois exemplaires :
Les deux exemplaires sont envoyés à la CNSS et le troisième est conservé par
l’employeur.
Sur chaque exemplaire on détaille les cotisations dues :
 Allocations familiales : 6,4% du salaire brut total.
 Prestations sociales : 13.46% du salaire brut plafonné (8,98% part
patronale et 4,48% part salariale).
 Taxe de formation professionnelles : 1.60% part patronale.
ISTA
-
18 -
TAZA
SAID ABAAKIL
N.B : Les nouveaux salariés ne doivent pas être souscris sur le bordereau de
déclaration mais sur un autre appelé bordereau spécial(512), qui contient les
mêmes informations que le bordereau de déclaration.
IV-CHARGES DE PERSONNEL :
1- Définition :
*Le personnel: Est l’ensemble des personnes liées à l’entreprise par un contrat
de travail moyennant une rémunération appelée :
-Salaire
- Traitement
- Appointement
- Commission
*La paie : concerne toutes les opérations relatives au calcul des salaires, des
charges sociales et à leur paiement. Elle englobe autant la rémunération des
salariés que celle des dirigeants.
2- Les éléments du bulletin de paie :
Tout versement d’un salaire donne lieu à l’établissement d’un bulletin de paie.
*Eléments constitutifs du bulletin de paie :
Le bulletin de paie est composé des éléments suivants :
-Salaire brut
-Retenues
-Salaire net
ISTA
-
19 -
TAZA
SAID ABAAKIL
1
2
3
4
5
6
+
+
+
+
+
La rémunération de base
Les heures supplémentaires
Allocation familiales
Les primes
Les avantages en nature
Les indemnités et gratifications
= SALAIRE DE BASE
7 - Les cotisations salariales dues à la sécurité sociale (part salariale)
8 - Cotisation à une assurance -groupe
9 - Les cotisations à la retraite complémentaire
10 - Cotisation à la mutuelle
11- L’I.G.R
12- Les acomptes et avances sur salaire
13- Les oppositions sur salaire
= SALAIRE NET A PAYER
3- Exemple de bulletin de paie :
BULTTEIN DE PAIE
Période du…. /…./….au…./…./….
Employeur
Employé
Nom ou raison sociale…………
Nom, Prénom…………
Adresse……….
Emploi………………..
N°de C.N.S.S……………
N°de C.N.S.S………..
Date de recrutement………
Rubrique n° Libellée
Base
Taux
Signature du salarié
ISTA
Gains
Retenues
Net à payer
-
20 -
TAZA
SAID ABAAKIL
La profession « Fiduciaire » consiste essentiellement à établir les travaux
comptables pour les entreprises n’ayant pas un service comptabilité. Certes,
C’est une profession qui connaît actuellement un grand progrès, mais il existe
un certain nombre de problèmes qui bloquent sa mission; manque de
connaissance en matière, certains dirigeants ne fournissent pas les comptables
de toutes les pièces comptables nécessaires qui leur servent d’éléments de base
lors de la comptabilisation: (factures, relevés bancaires, effets…etc.); ils se
contentent parfois d’envoyer seulement les bons de livraisons ou devis au lieu
des factures de vente ou d’achat, nul alors ils ne voient pas nécessaire le fait
de mentionner le montant et le nom du bénéficiaire sur les talents de chèques,
se qui conduit par la suite à un blocage au niveau du travail du comptable.
Pour conclure, je dirais que ce stage m’a été très bénéfique du fait qu’il
m’a permit de m’intégrer dans le domaine professionnel et mettre en œuvre
mes connaissances théoriques. Aussi il m’a permit de découvrir un monde qui
m’a été jusqu’aujourd’hui inconnu.
Enfin, je conclue mon présent rapport en re merciant d’abord mon
encadrant Mr. Said ZDIH qui a fournit un grand effort afin de m’expliquer à
chaque fois les points difficiles lors de la rédaction de mon rapport, et qui a
veillé surtout à ce que je passe ma période de stage dans les meilleures
conditions, ainsi que Mlle khadija ,Mlle Hajar , Mr Hamza, Mr Hassan et
Mr Othmane pour non seulement leur coopération et gentillesse mais aussi
pour leur patience et je leur présente ma sincère gratitude.
ISTA
-
21 -
TAZA
SAID ABAAKIL
ISTA
-
22 -
TAZA
SAID ABAAKIL
ISTA
-
23 -
TAZA
Téléchargement
Explore flashcards