Attestation RGE

Telechargé par Jean PAPIN
PAPIN JC
(Siret : 52954039500033)
M. PAPIN
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Chauffage +
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Période couverte par le certificat : 01 janvier 2019 au 01 janvier 2020
Numéro Chauffage + : CPLUS/57723
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Gaël Parrens,
Président de l’instance de qualification
Grâce au site www.qualit-enr.org, rubrique « Annuaire » contrôlez en continu la qualification de l'entreprise
Association Qualité Energies Renouvelables
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Chauffage +HVWXQVLJQHGHTXDOLWpJpUpSDUQualit'EnR
L'association Qualit'EnR est propriétaire de la marque collective communautaire CHAUFFAGE + n° 015515885 déposée dans les classes 11, 35, 37, 38, 41 et 42
Le présent certificat couvre les périodes de validité précisées ci-dessus pour chaque qualification, sous réserve du respect des conditions définies dans le règlement d’usage des
qualifications. La qualification est délivrée pour une durée de deux ou quatre ans décomposée en 2 ou 4 certificats de 12 mois délivrés après contrôle du respect des exigences
définies dans les règlements d'usage. L'échéance de chaque qualification est : 25 avril 2023 pour Chauffage +
FR-APP-05 Rev10 - Septembre 2016
FR-APP-05.19.06018
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