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Solutions de santé électroniques
Placer les patients au cœur de la modernisation

2SOLUTIONS DE SANTÉ ÉLECTRONIQUES
Chaque année, le nombre de demandes de prestations
de santé ne cesse d’augmenter en raison notamment
de l’allongement de l’espérance de vie dû aux progrès
continus de la médecine, au vieillissement de
la population dans les pays industrialisés et à la
croissance démographique dans les pays émergents.
De ce fait, les systèmes de santé publique doivent faire
face à de nouveaux défis: faciliter l’accès aux soins
en tenant compte des spécificités nationales et des
contraintes en termes d’infrastructure, mais aussi
préserver la qualité du service tout en établissant les
bases de l’efficience opérationnelle et de la maîtrise des
coûts, afin de garantir la durabilité du système de santé.
Solutions de santé électroniques
Placer les patients au cœur de la
modernisation
Le secteur de la santé occupe une place prépondérante dans nos sociétés, comme en témoignent
les fonds investis dans ce domaine, le rôle joué par l’État ainsi que la contribution de ce secteur
à l’économie nationale et à la protection sociale.
$3,800
(8,9%)
Australie
Canada
Danemark
France
Allemagne
Pays-Bas
Nouvelle
Zélande
Norvège
Suède
Suisse
Royaume-
Uni
États-
Unis
$4,522
(11,2%)
Dépenses par habitant
(Pourcentage du PIB)
Source: OCDE 2013
$4,448
(10,9%)
$4,118
(11,6%)
$4,495
(11,3%)
$5,099
(11,9%)
$3,182
(10,3%)
$5,669
(9,3%)
$5,925
(9,5%)
$5,643
(11,0%)
$8,508
(17,7%)
$3,405
(9,4%)
Les dépenses annuelles de santé publique représentent
une part significative du produit intérieur brut des nations.

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SOLUTIONS DE SANTÉ ÉLECTRONIQUES
Les enjeux de l’efficacité administrative
Le premier enjeu pour nos clients consiste à traiter
plus rapidement et plus efficacement leurs tâches
administratives tout en réduisant le nombre d’étapes
intermédiaires. L’objectif est non seulement de
dématérialiser les transactions papier, mais également
de faciliter l’accès aux soins, l’enregistrement des
patients et, le cas échéant, les remboursements.
La plupart des programmes d’e-gouvernement
dans ce domaine sont destinés à favoriser l’échange
d’informations et à aider les professionnels de santé
à axer leurs efforts sur les soins et les traitements,
plutôt que sur la gestion des dossiers administratifs,
notamment à travers les points suivants:
> Enregistrement plus rapide des patients dans
les centres de traitement
> Collecte plus facile des données administratives
> Vérification aisée des droits des patients
Les enjeux du traitement des informations
médicales
Le stade suivant dans la restructuration de la relation
entre les patients, les professionnels de santé et
les représentants du secteur public est à l’évidence
l’introduction de technologies de transaction numérique
ainsi que la création de cartes de santé électroniques.
Ces cartes permettent en particulier aux professionnels
de santé d’accéder immédiatement et en tout lieu à
l’ensemble des informations administratives et médicales
d’un patient, éliminant ainsi les risques liés aux situations
d’urgence tout en optimisant la qualité des services.
L’accès aux données médicales personnelles est
indéniablement lié au processus d’identification.
La fiabilité et la sécurité de la vérification des identités
des patients, mais également des praticiens et
des équipes médicales, sont essentielles pour garantir
la confidentialité et la qualité des soins.
Les enjeux de la fraude, de la corruption et des
infractions
Si l’objectif en ligne de mire est l’amélioration durable
des systèmes de santé, la lutte contre la fraude,
la corruption et les abus doit également être prise en
compte. La fraude médicale est une préoccupation
croissante à travers le monde, car elle menace
la pérennité du système de santé, avec un impact
non négligeable en termes d’injustice sociale.
Les travaux entrepris, depuis 2004, par le Réseau
européen de lutte contre la fraude et la corruption en
santé (EHFCN) regroupent les données des pays membres
suivants: Allemagne, Belgique, Espagne, France, Lituanie,
Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal,
Royaume-Uni et Slovénie.
Ce comité a établi que sur les 1000milliards d’€ alloués aux
dépenses de santé dans l’Union européenne en 2008, près
de 56milliards d’€ avaient été perdus au titre de la fraude.
«Le point majeur à retenir c’est tout d’abord la
nécessité d’une identification forte pour répondre à
la question «qui paie pour qui et pour quoi?». Cela
permettra de mieux rationaliser nos dépenses de
santé, et de faciliter ainsi les contrôles et surtout de
pérenniser le système de sécurité sociale. Ce serait un
leurre que de croire que la fourniture des prestations
peut rester dans l’anonymat.» CNAS, Algérie.

4SOLUTIONS DE SANTÉ ÉLECTRONIQUES
Les nombreux avantages des cartes de santé
électroniques
L’utilisation des cartes accélère la transition vers des
procédures et échanges de données électroniques, qui
ouvrent la voie à la modernisation des systèmes. En termes
administratifs, les résultats obtenus sont impressionnants.
> Génération de bases de données performantes, avec
lecture automatique des informations, mais aussi
stockage local et mise à jour de renseignements
complémentaires comme le groupe sanguin, les allergies,
les affections chroniques et les traitements associés,
respectant toutes les exigences de confidentialité.
> Identification et authentification fortes pour les patients
et les professionnels de santé, et possibilités de vérifier
les droits, les dates d’expiration, les usages multiples,
etc., grâce à la technologie de la puce.
> Création de services en ligne et personnalisés, avec
une approche axée sur le patient et un accent mis sur
la sécurité des cartes de santé (numéro d’identification,
code PIN ou authentification biométrique).
Pourquoi recourir à une carte à microprocesseur?
Contrairement aux documents papiers, qui peuvent
être aisément falsifiés, les cartes à microprocesseur
sont considérées comme inviolables, car elles peuvent
difficilement être reproduites ou utilisées de manière
illégale. Utilisées depuis longtemps dans les services
bancaires, de téléphonie mobile et d’état civil, les cartes à
puce bénéficient d’un niveau de sécurité élevé.
Le passage du format papier au format électronique pour
les prescriptions médicales aide les organismes de santé
à réduire leurs coûts et à devenir plus efficaces. Les
demandes d’entente préalable sont également facilitées
grâce au stockage de la validité des droits du patient sur la
carte à puce.
Enfin, une fonctionnalité de porte-monnaie électronique
incluse dans la carte sécurise le versement des
allocations sociales.
Avec l’ajout de la photo de l’utilisateur et l’intégration de fonctions
anti-fraude, précédemment mises au point pour les billets
de banque et les documents d’identité, et facilement
réutilisables pour les systèmes de santé électroniques,
la carte devient un puissant outil d’identification sécurisée.
Cette technologie performante permet de s’attaquer
directement aux mécanismes de la fraude, le plus souvent
avec un investissement minimal en infrastructures
et sans modifications majeures pour les patients et
les professionnels de santé. Les cartes à puce s’avèrent
un atout précieux pour lutter contre la fraude en matière
de santé et œuvrer pour l’intérêt de tous.
Enfin, la carte à microprocesseur assure la protection
absolue des données privées en filtrant l’accès aux
informations confidentielles et en autorisant, par exemple,
seulement le détenteur de la carte et son médecin à
consulter les dossiers médicaux.
L’identification du détenteur de la carte, la confirmation
de son adhésion à un organisme de santé publique et
la vérification de ses droits constituent des étapes
essentielles pour la génération et la transmission
sécurisée des demandes de remboursement.
Grâce à la dématérialisation, les coûts sont désormais
divisés par6 ou7.
Fraudes en matière de santé aux États-Unis
> 2500milliards de dollars en dépenses de santé
> entre 75 et 250milliards de dollars perdus au
titre de la fraude
Initiative française SESAM Vitale
En France, en 2014, 99,7% des pharmaciens 86,8% des
médecins généralistes utilisent le système SESAM-Vitale.
Pour initier une demande de remboursement
électronique, la carte du patient et celle du
professionnel de santé doivent être présentées.
Source: FBI, rapport de mai 2012
Initiative française SESAM Vitale
En France, en 2014, 99,7% des pharmaciens 86,8% des
médecins généralistes utilisent le système SESAM-Vitale.
Pour initier une demande de remboursement
électronique, la carte du patient et celle du
professionnel de santé doivent être présentées.
source: CNAMTS, France
Délais de remboursement
Coûts
(électronique)
3 semaines 5 jours

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SOLUTIONS DE SANTÉ ÉLECTRONIQUES
Gemalto: au carrefour de l’impression
sécurisée et du développement de
logiciels embarqués
Gemalto est au cœur de l’évolution du monde numérique.
Nous permettons aux organismes de santé publique et
aux gouvernements du monde entier d’offrir aux citoyens
des services numériques pratiques et de confiance.
Gemalto fournit à ses clients une gamme complète de
solutions flexibles et personnalisées avec une sécurité
optimale garantie.
De par sa capacité à maîtriser la chaîne de valeurs de
bout-en-bout, Gemalto réunit tout le savoir-faire nécessaire
dans une structure unique:
> Conception du corps de cartes, incorporation
des fonctions de sécurité et tests de durabilité
> Développement en interne des logiciels embarqués
sécurisés et des bibliothèques cryptographiques
> Développement de solutions de personnalisation et
de services d’émission
> Développement et déploiement d’infrastructure
d’enrôlement et de vérification
> Applications de sécurité à usage des patients et des
professionnels de santé
> Expertise-conseil en sécurité sur les applications
de la carte de santé électronique
> Conformation aux critères communs de certification
de l’ensemble des normes internationales applicables
Gemalto bénéficie de plus de 120ans d’expérience en
matière d’impression sécurisée et de plus de 30ans en
développement de logiciels embarqués. Cette expertise
reconnue s’appuie sur les 17programmes de santé
auxquels Gemalto a participé à l’international.
Une mise en œuvre de projet sans risque
Avec sa chaîne logistique de classe internationale, Gemalto
a la capacité de livrer de très importants volumes pour
répondre aux déploiements nationaux de programmes
de santé électroniques:
> Grâce à notre politique de diversification des
fournisseurs, nous pouvons proposer à nos clients
des microprocesseurs de marques variées.
> Notre fabrication intégrée nous assure une efficacité
maximale et des délais réduits.
> Nous avons mis en place des structures de production
à forte capacité ainsi que des programmes de reprise
après sinistre.
Une garantie de sécurité et de performance
Notre système d’exploitation est au cœur de la sécurité
de chacun de nos programmes de santé électroniques.
Notre gamme de produits Gemalto évolue sans cesse, avec
des améliorations visant la sécurité et les performances,
la disponibilité de nouvelles plates-formes en silicone et
une politique de diversification de nos fournisseurs. Nos
logiciels intégrés sécurisés sont ainsi disponibles sur
plusieurs sources interchangeables de microprocesseurs
pour une véritable transparence en matière de
personnalisation et d’utilisation.
Nous nous appuyons sur une expertise reconnue en
cryptographie, une équipe d’analystes-cryptographes
de premier plan, plusieurs centaines de brevets en
cryptographie et sécurité et plus de 40produits certifiés
Critères communs (CC) et ITSEC. Nous développons
également nos propres bibliothèques cryptographiques
afin de garantir la mise à jour régulière des contre-
mesures capables de résister aux derniers types d’attaques
connues. Pour ce qui est des performances en termes de
radiofréquence, sécurité et cryptographie, notre équipe R&D
se charge des essais et de la qualification des composants.
Les directives de sécurité qui en découlent sont ensuite
utilisées par les développeurs des applications et du
système d’exploitation Gemalto.
En outre, Gemalto contribue activement aux travaux des
organismes de normalisation, afin de garantir la parfaite
conformité de nos produits aux derniers standards
en vigueur.