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Préambule - un mouvement, une union, un projet P 4-7
Répondre aux besoins d’accompagnement des familles P 8-13
Répondre aux besoins des personnes en situation de handicap P 14-19
Accompagner les diérentes étapes du vieillissement P 20-25
Répondre aux besoins de soins et de biens de santé P 26-33
MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE  SSAM - un mouvement, une union, un projet
MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE  SSAM - un mouvement, une union, un projet
«Pour conserver son identité, la Mutualité doit être capable
de conserver ses valeurs, car elles constituent pour elle une boussole
qui reste toujours valable pour l’action.»
Michel DREYFUS,
historien du mouvement mutualiste.
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Face aux évolutions des institutions, des organisations mutualistes et aux nouvelles réa-
lités économiques et sociales, la Mutualité Française Côte-d’Or – Yonne et la Mutualité
Française Nièvre ont choisi de s’organiser et s’unir pour conforter leurs activités au sein
d’une nouvelle Union : la Mutualité Française Bourguignonne – Services de Soins et d’Ac-
compagnement Mutualistes (SSAM).
En concentrant compétences et moyens, l’objectif est de pérenniser mais aussi continuer
à développer, proposer et inventer des réponses collectives aux besoins de santé et aux
attentes sociales.
Les élus mutualistes se sont ainsi mobilisés autour de l’élaboration d’un projet qui per-
met de projeter notre nouvelle Union Territoriale dans l'avenir et de rappeler, pour nous-
mêmes et pour nos partenaires, le sens de nos actions.
Nous vous invitons à le découvrir et le partager.
Michel MARTIN
Président
Mutualité Française
Côte-d’Or – Yonne
André LARGE
Président
Mutualité Française
Nièvre

Mouvement social le plus ancien et le plus important de notre pays, la Mutualité plonge ses racines dans
des formes ancestrales de prévoyance et de solidarité. En
Bourgogne, l’exemple le plus typique est « la corvée » qui
organisait l’entraide matérielle entre membres d’une même
société vigneronne en cas de maladie ou de décès d’un des
sociétaires.
La Charte de la Mutualité, adoptée
en 1898, est considérée comme l’acte
fondateur du mouvement mutua-
liste dans sa forme actuelle. L’une des
conséquences directes de cette loi est
la création des unions départementales
et la constitution, en 1902, de la Fédéra-
tion Nationale de la Mutualité Française
(FNMF). Dès lors, le mouvement s’est
progressivement imposé comme un
acteur incontournable de la protection
sociale et de la santé.
La Charte de 1898 a également per-
mis la consécration d’une pratique
ancienne, qui visait à compléter le
secours maladie par l’organisation
d’une ore de services, les « œuvres », en réponse à des
besoins sociaux : boulangerie solidaire à Dijon en 1847,
mutualité maternelle dès 1892, lutte contre la tuberculose,
bains-douches en Côte-d’Or dès 1930…
Avec l’ordonnance du 19 octobre 1945, portant statut
de la Mutualité, cette fonction de « défricheur social »
va pouvoir se développer davantage, pour répondre en
particulier à des besoins sociaux non pris en charge. Ce fut
notamment le cas en Côte-d’Or à partir des années cin-
quante sous l’impulsion de militants mutualistes engagés.
De nos jours, la Mutualité s’eorce de préserver cette
liberté et ce modèle d’entreprendre. Fidèle à ses valeurs
et principes constitutifs - la solidarité, la liberté, la démocra-
tie, la responsabilité - elle multiplie les engagements pour
davantage de justice sociale et pour un plus grand bien-
être des populations.
Elle participe activement à l’évolution de notre système
de protection sociale en étant force de propositions
pour réformer le système de santé. Son implication est
un enjeu fort de défense de la solidarité dans un contexte
de renforcement de la maîtrise des dépenses de santé et du
risque de remise en cause des principes fondateurs de notre
système de Sécurité sociale et d’exclusion d’une partie de la
population.
Elle gère le premier réseau sanitaire
et social en France avec 2 500 Ser-
vices de Soins et d’Accompagnement
Mutualistes, permettant l’accès du
plus grand nombre à des soins et un
accompagnement de qualité tout
au long de la vie. En développant sa
présence dans les métiers du soin, du
médico-social et du social, la Mutualité
Française pèse de tout son poids pour
faire évoluer ces services vers plus de
qualité et contribuer à l’égalité terri-
toriale d’accès aux soins. La gestion
d’une ore directe de services en santé
nourrit la réexion et les positions sou-
tenues par la Mutualité Française en
matière de politique sanitaire, sociale
et médico-sociale. Elle légitime d’autant plus sa représenta-
tion dans les instances nationales et locales de santé.
En 2008-2009, le Mouvement mutualiste s’est réformé
en profondeur en modernisant ses statuts et en allant
vers une diérenciation des métiers de chacun des ac-
teurs du mouvement avec :
● En premier lieu, les Mutuelles : piliers du mouvement
mutualiste, leur principale mission est de proposer une
complémentaire santé an de couvrir les dépenses de
santé non prises en charge par la Sécurité sociale.
● La Fédération Nationale de la Mutualité Française re-
présente les mutuelles et défend l’intérêt mutualiste. Ses
missions se déclinent dans les territoires via les Unions
régionales de mutuelles.
● Les Unions Territoriales dont le métier exclusif est celui de
gestionnaire de Services de Soins et d’Accompagnement Mu-
tualistes (SSAM). C’est le cas de la Mutualité Française Bour-
guignonne – SSAM pour la Côte-d’Or, la Nièvre et l’Yonne.
En juin 2011, la Mutua- lité Française Côte-
d’Or – Yonne et la Mutua-
lité Française Nièvre ont
choisi de fusionner leurs
activités pour donner
naissance à une Union
Territoriale commune sur
les trois départements : la
Mutualité Française Bour-
guignonne – Services de
Soins et d’Accompagne-
ment Mutualistes (SSAM).
Motivé par l’évolution de l’environnement institutionnel et
concurrentiel et par la reconguration du mouvement mu-
tualiste, ce rapprochement n’en modie pas la vocation des
Unions territoriales. Il est en cohérence avec un processus
débuté en 2006 par la fusion des Unions mutualistes de la
Côte-d’Or et de l’Yonne et a pour objet de conforter notre
capacité à remplir notre mission : créer et gérer des Ser-
vices de Soins et d’Accompagnement Mutualistes pour
répondre aux besoins de santé et aux attentes sociales
des adhérents mutualistes et de l’ensemble de la popu-
lation, en particulier les familles et les personnes fra-
gilisées. Si les mutuelles et leurs adhérents de Côte-d’Or,
Nièvre et Yonne constituent la raison d’être de la Mutualité
Française Bourguignonne – SSAM, nos idées et nos services
protent à tous.
Cet engagement requiert une inscription territoriale au
plus près des populations et de leurs lieux de vie pour
entendre les besoins particuliers. La Mutualité Française
Bourguignonne – SSAM, en s’appuyant sur ses élus, sur les
mutuelles et sur ses équipes professionnelles, développe
son action dans un souci de proximité et de maillage du
territoire : il s’agit d’apporter une réponse collective à des
besoins de santé particuliers là où ils s’expriment, en zones
rurales comme en zones urbaines ou périurbaines, seule
ou avec ses partenaires du secteur public ou du secteur de
l’économie sociale et solidaire, avec lequel elle partage des
valeurs fondatrices.
L’économie sociale et solidaire est constituée de grou-
pements de personnes, et non de capitaux. Elle crée
avant tout des initiatives économiques et sociales « qui
place l’homme au coeur de ses projets ». C’est dans ce cadre
que la Mutualité Française Bourguignonne – SSAM mène
ses activités. Elle est un acteur majeur de l’économie sociale
et solidaire en Bourgogne.
Entreprise d’utilité sociale de par ses missions, la Mu-
tualité Française Bourguignonne – SSAM est égale-
ment une entreprise d’utilité économique, source de
nombreux emplois de proximité. Avec ses 130 établis-
sements et services non délocalisables, mis en œuvre par
ses quelque 4 200 salariés, selon les orientations xées
par l’Assemblée générale composée de 105 délégués des
mutuelles, la Mutualité Française Bourguignonne – SSAM
contribue à l’aménagement économique des territoires et
à la cohésion sociale.
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Pour se projeter dans l’avenir, dans un périmètre géo- graphique élargi aux trois départements bourgui-
gnons que sont la Côte-d’Or, la Nièvre et l’Yonne, le projet
politique de l’entreprise mutualiste a été rénové, en tenant
compte de nos aspirations, des réalités mais aussi des nou-
velles contraintes. Présenté dans ce document, ce projet
constitue le cadre politique et éthique dans lequel nous
souhaitons inscrire notre action et axer notre dévelop-
pement pour les cinq prochaines années, an de per-
mettre l’accès de tous à des soins et des biens de santé
de qualité.
Tout projet d’établissement s’inscrira dans ce projet global
de la Mutualité Française Bourguignonne - SSAM et dans le
respect des valeurs fondamentales portées par le Mouve-
ment mutualiste. Il s’enrichira bien évidemment des spéci-
cités propres à chaque structure.
Par l’observation, l’évaluation et l’analyse permanentes des
besoins sociaux, les élus mutualistes et les équipes pluri-
professionnelles des structures feront vivre le projet mutua-
liste en direction des jeunes, des familles, des personnes
en situation de handicap, des personnes âgées ou des per-
sonnes confrontées à un aléa de santé.
Marque de notre diérenciation, dans un contexte de
montée en puissance des prestataires à but lucratif, il
témoigne du sens que la Mutualité Française Bourgui-
gnonne - SSAM donne à ses actions. Il doit également
permettre de dynamiser la culture d’entreprise, source
de erté et de responsabilité pour l’ensemble des col-
laborateurs.
Dans la mesure où elles concernent l’entreprise mutualiste
dans son ensemble et chaque établissement et service en
particulier, des priorités de développement transver-
sales sont xées :
L’accessibilité aux soins et aux services
de santé
Facteur d’attractivité des territoires et de sécurité dans la vie
quotidienne, l’accès aux soins et aux services de santé est
important. Profondément attachée au principe d’univer-
salité et pour assurer pleinement sa mission de service pu-
blic, la Mutualité Française Bourguignonne – SSAM restera
attentive à ce que chacun puisse accéder à l’ensemble de
ses services et établissements, en dehors de toute discrimi-
nation et de toute considération autre que la satisfaction de
ses besoins. Il s’agit en particulier de favoriser l’accès à nos
dispositifs d’accompagnement et de soins au meilleur rap-
port qualité-prix, pour des restes à charge nuls ou maîtrisés.
Cette disposition s’accompagne de la recherche perma-
nente de transversalité, de coordination et de complémen-
tarité entre les établissements et services et de maillage du
territoire, pour répondre aux besoins là où ils s’expriment.
L’engagement pour la qualité
Le développement des services mutualistes s’accompagne
d’une démarche d’amélioration continue de la qualité dans
laquelle la Mutualité Française Bourguignonne – SSAM s’est
engagée politiquement et formellement depuis une dizaine
d’années. Dans nos domaines d’intervention, l’exigence de
qualité est essentielle : il s’agit de rechercher et maintenir
un niveau de qualité de service élevé pour nos usagers,
de renforcer objectivement les relations de conance
établies avec nos usagers et nos partenaires et de ga-
rantir la pérennité du service ou de l’établissement.
A cet eet, la Mutualité Française Bourguignonne – SSAM
a fait le choix de poursuivre sa démarche qualité avec
pour objectif la certication progressive de l’ensemble de
ses activités selon la norme ISO 9001, mais aussi selon des
normes spéciques aux secteurs d’activités ou aux métiers :
tels que la certication « Qualité Santé Environnement »
pour les entreprises adaptées et ESAT (Consécration avec le
Prix français de la Qualité & de la Performance en 2007 et
2011), le référentiel de la Haute Autorité de Santé pour les
centres de santé dentaire, le référentiel « Quali’mut enfance
» pour les établissements d’accueil des jeunes enfants…
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Cette politique qualité générale intègre bien entendu les
exigences règlementaires en vigueur, en termes d’éva-
luation externe sous le contrôle de l’Agence Nationale de
l’Evaluation et de la qualité pour les établissements Sociaux
et Médico-sociaux et de certication sous le contrôle de la
Haute Autorité de Santé pour les cliniques. Au sein de l’en-
treprise mutualiste, la démarche qualité permet d’assurer
une cohérence d’ensemble et d’instaurer une dynamique
en renforçant les liens et les échanges entre les établisse-
ments et les services et en mutualisant les connaissances,
les expériences et les outils.
La qualité est l’aaire de tous. Chaque salarié de la Mutua-
lité Française Bourguignonne - SSAM en est acteur et res-
ponsable dans son activité professionnelle.
Le développement durable
Entreprise solidaire et responsable, la Mutualité Française
Bourguignonne - SSAM adhère naturellement aux enjeux
du développement durable intégrant la préoccupation
sociale dans ses missions et la préoccupation environne-
mentale, économique et nancière dans son organisation.
Parce qu’il n’est plus possible d’ignorer l’environnement et
le monde qui nous entoure, la Mutualité Française Bour-
guignonne - SSAM souhaite désormais inscrire les objectifs
du développement durable dans sa stratégie politique an
de structurer et améliorer sa démarche dans ce sens. Cela
l’amènera à évaluer son action sous les trois angles de la
responsabilité sociale des entreprises :
 environnemental : par l’analyse des impacts de notre
activité et de notre production en termes de consom-
mation de ressources, production de déchets, émissions
polluantes…
 économique : par l’analyse de nos équilibres nanciers,
mais aussi de notre capacité à contribuer au développe-
ment économique des territoires.
● dans un objectif de progrès social, par l’analyse des
conséquences sociales de l’activité de l’entreprise pour
l’ensemble des parties prenantes, notamment les salariés
en termes de dialogue social, de non-discrimination…
ainsi que de formation.
 FORMER, QUALIFIER,
DÉVELOPPER LES COMPÉTENCES
La Mutualité Française Bourguignonne – SSAM entend
poursuivre l’eort de formation continue de tous ses
professionnels an d’apporter les meilleures réponses à
l’accompagnement des personnes, notamment pour ré-
pondre à l’accueil et à la prise en charge des plus fragiles et
des nouveaux publics.
Le lien avec les mutuelles
Au sein du même mouvement, porté par les mêmes valeurs
et avec un même objectif de réponse aux besoins et à la
protection de la santé, le projet de la Mutualité Française
Bourguignonne – SSAM pose la relation avec les mutuelles
comme une priorité.
Toutes les initiatives seront prises pour parfaire la commu-
nication entre les dirigeants de l’Union Territoriale et ceux
des mutuelles, l’objectif étant d’adapter notre ore aux
besoins des adhérents mutualistes. Les services de soins
et d’accompagnement de la Mutualité Française Bourgui-
gnonne - SSAM sont assurément des atouts importants
pour les mutuelles qui veulent se développer en se dié-
renciant des opérateurs à but lucratif.

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MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE  SSAM - répondre aux besoins d’accompagnement des familles
« La Famille, élément fondamental de la Société, est une communauté de personnes, de fonctions, de droits et de devoirs.
Elle est une réalité aective, éducative, culturelle, civique, économique et sociale.
Cadre naturel du développement et du bien-être de tous ses membres, elle est un lieu privilégié d’échange,
de transmission, et de solidarité entre les générations. Elle doit donc recevoir protection, soutien, et bénécier des droits
et services nécessaires pour exercer pleinement ses fonctions et ses responsabilités. »
Déclaration des droits de la famille - Article 1 – UNAF juin 1989
Pour accompagner les familles tout au long de la vie, la Mutualité Française Bourguignonne - Service de Soins
et d’Accompagnement Mutualistes (SSAM) a fait le choix
de développer une ore de services dès la petite enfance
depuis la n des années 1980. Cette ambition, nourrie par
les mutuelles, réussit à se concrétiser dans les années 1990
avec la mise en œuvre par la mutuelle MDI d’un premier
Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) à Châtillon/Seine,
soutenu par la Protection maternelle et infantile et la Caisse
d’Allocations Familiales.
Convaincus que les services à la petite enfance contribuent
à atténuer les eets négatifs de l’enfance défavorisée et par-
ticipent à la résolution de problèmes sociaux complexes,
notamment à l’intégration sociale, au bien-être familial et
à l’égalité entre les sexes, autant de facteurs déterminants
de santé et de cohésion sociale, les administrateurs mutua-
listes ont choisi de poursuivre dans cette voie.
C’est ainsi que la mutuelle MDI devenue Pluralie, mit en
œuvre la Ludothèque à Dijon en 1997 et que l’Union dé-
partementale recruta en 2000 un professionnel dédié au
développement des actions d’aide à la parentalité. Le RAM
et la Ludothèque intégrèrent alors la Mutualité Française
Côte-d’Or. Sollicitée ensuite par les Collectivités publiques
de l’Yonne, diérents modes d’accueil ont été développés
an de couvrir les besoins variés des familles : Relais d’Assis-
tantes Maternelles, multi-accueils et crèche familiale.
En concertation avec les parents, les collectivités et les
Caisses d’Allocations Familiales, la Mutualité Française
Bourguignonne - SSAM mène désormais des réexions
pour mettre en place de nouvelles réponses prenant en
compte l’évolution sociologique des familles, en lien avec
le contexte socio-économique des territoires et les besoins
identiés localement.
UN ENGAGEMENT HISTORIQUE EN FAVEUR
DE LA MÈRE ET L’ENFANT 
L’accompagnement des familles par la Mutualité démarre
véritablement à la n du XIXème siècle. En 1892, le coutu-
rier parisien Félix Poussineau fonde la première mutuelle
maternelle à destination des ouvrières de la couture, expé-
rimentant ainsi les premiers congés maternité et le suivi
médical des nourrissons. Etendue ensuite aux travailleuses
de diverses professions, l’œuvre sociale initiée par Félix
Poussineau a anticipé l’action législative de la République,
participant au tournant du siècle à relever le dé de la mor-
talité infantile.
Au début du XXème siècle, les sociétés de secours mutuels
ont également participé à l’aide à l’enfance en créant les
premières crèches à destination des ouvrières.
C’est à Lyon, à la n des années 1980, que la Mutualité
Française, sollicitée par les pouvoirs publics, a créé de nou-
velles mutuelles petite-enfance gestionnaires de Relais
d’Assistantes Maternelles. Ce mode de fonctionnement
permettant la participation des usagers et des assistantes
maternelles au fonctionnement de la structure, a relancé la
participation de la Mutualité dans ce secteur d’accompa-
gnement des tout-petits.
Aujourd’hui, le réseau «Générations Mutualistes» compte
172 structures petite enfance réparties sur le territoire natio-
nal, faisant preuve de dynamisme et d’innovation. Il permet
des échanges de pratiques mais également une politique
commune tant en termes de développement que d’achats.